COMITE SCOLAIRE SAINT-MARTIN

Association sans but lucratif


Dénomination : COMITE SCOLAIRE SAINT-MARTIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 420.468.769

Publication

15/09/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce dailègesronArlon., le 0 3 SEP, 2014 beetsieitur,

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Comité scolaire Saint Martin

Association sans but lucratif

rue du Casino, 9 6700 Arlon

.;10"' Démission du conseil d'administration et nominations

L'assemblée générale du 25 août 2014 a pris acte de la démission de Monsieur Arnaud NGOUEDI en sa qualité de membre du conseil d'administration et de l'assemblée générale. Elle a nommé Monsieur Jean-Marie JADoT et Monsieur Patrick THIRY, membres de l'assemblée générale, comme membres du conseil d'adminietration, pour un mandat de quatre ans susceptible de renouvellement.

Le président :(signé Lue PONCELET.

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Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'At-lan, le 12 NOV. 2012

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Comité scolaire Saint Martin

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rue du Casino ,9 6700 ARLON

Démission du conseil d'administration, nominations, attributions.

L'assemblée générale du ler octobre 2012 a pris acte de la démission de Monsieur Pietro CASTRONOVO, en sa qualité de membre du conseil d'administration et de l'assemblée générale.

Conformément aux statuts, Monsieur le Doyen Jean-Marie JADOT, membre de l'assemblée générale, mandate pour le remplacer Monsieur Arnaud NGOUEDI, vicaire.

A l'unanimité, les membres présents désignent Arnaud NGOUEDI, né à Nkoyi, République du Congo, le 15 août 1978, de nationalité de la République du Congo, domicilié square Albert Ier, 31 à 6700 ARLON, comme mandataire de Monsieur le Doyen Jean-Marie JADOT au conseil d'administration, pour un mandat de quatre ans, susceptible de renouvellement.

A l'unanimité, les membres présents renouvellent pour une durée de quatre ans, le mandat des administrateurs Luc PONCELET, Mathieu JANSSEN, Claude MARQUIS et Marie-Thérèse FLOHIMONT.

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Le président : (signé) Luc PONCELET.

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Le conseil d'administration réuni le ler octobre 2012, a attribué les tâches aux administrateurs comme suit : Président : Luc PONCELET, né à Neufchâteau le 21 février 1955, domicilié rue de la Synagogue, 9 à 6700 Arlon

Vice-Président : Mathieu JANSSEN, né à Grote-Brogel (Peer) le 6 décembre 1947, domicilié à L-8706-Useldange, 1, rue de l'Église

Secrétaire : Claude MARQUIS, né à Assenois le 24 août 1949, domicilié rue Scheuer, 57 à 6700 Arlon Trésorière : Marie-Thérèse FLOHIMONT, épouse CIMINO, née à 6700 Arlon le 12 juin 1935, domiciliée rue des Blindés 44 à 6700 Arlon

Membre : Arnaud NGOUEDI,né à Nkoyi (République du Congo) le 15 août 1978, domicilié square Albert Ier 31 à 6700 Arlon.

Le président : (signé) Luc PONCELET.

Déposé en même temps le procès-verbal de l'assemblée générale et du conseil d'administration du let octobre2012

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14/11/2011
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Comité scolaire Saint Martin

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square Albert ler, 31 6700 ARLON Belgique

Démission du conseil d'administration, nominations, attributions, modification des statuts. Transfert du siège social.

L'assemblée générale du 17 août 2011 a pris acte de la démission de Monsieur le doyen Jean-Marie JADOT, en sa qualité de président du conseil d'administration. Il reste membre de l'assemblée générale. Conformément aux statuts, il mandate pour le remplacer Monsieur Pietro CASTRONOVO, vicaire.

A l'unanimité, les membres présents désignent Pietro CASTRONOVO, né à Maisières le 2 janvier 1974 (R.N.:74010231324) domicilié rue Jean Koch, 15 à 6700 Arlon, comme mandataire de Monsieur le doyen Jean-Marie JADOT au conseil d'administration. Il achèvera son mandat, susceptible de renouvellement à dater du 7 octobre 2012.

A l'unanimité, les membres présents désignent Luc PONCELET, né à Neufchâteau le 21 février 1955 (R.N. 55.02.21-067.84), domicilié rue de la Synagogue, 9 à 6700 Arlon, comme membre du conseil d'administration, pour un mandat se terminant le 7 octobre 2012, susceptible de renouvellement.

Le secrétaire : (signé)Claude MARQUIS Le président : (signé) Jean-Marie JADOT.

Le conseil d'administration réuni le 17 août 2011, a attribué les tâches aux nouveaux administrateurs

comme suit :

Président : Luc PONCELET, né à Neufchâteau le 21 février 1955, domicilié rue de la Synagogue, 9 à 6700

Arlon

Membre : Pietro CASTRONOVO, né à Maisières le 2 janvier 1974, domicilié rue Jean Koch, 15 à 6700

Arlon.

Les mandats, susceptibles de renouvellement, se terminent le 7 ocobre 2012.

Le secrétaire : (signé) Claude MARQUIS Le président : (signé) Luc PONCELET.

L'assemblée générale du 3 octobre 2011 a voté, à l'unanimité des membres présents les modifications suivantes aux statuts :

"article 2 : Le siège social de l'association est situé dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon, à 6700 Arlon, rue du Casino, 9.

article 15 : La gestion de l'association est confiée à un conseil d'administration. Il se compose du doyen d'Arlon, ou de la personne qu'il mandatera spécialement, et de trois autres membres au moins, nommés par l'assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Seuls les membres de l'association peuvent être administrateurs".

Le secrétaire : (signé) Claude MARQUIS Le président : (signé) Luc PONCELET.

Le conseil d'administration réuni le 3 octobre 2011 a décidé, conformément à 'l'article 25 des statuts, de déléguer la gestion journalière de l'école maternelle et primaire Institut Notre-Dame d'Arlon et de l'école libre subventionnée de Sterpenich (Arlon) à Luc PONCELET.

Le secrétaire : (signé) Claude MARQUIS Le président : (signé) Luc PONCELET.

Les procès-verbaux des assemblées générales des 17/08/2011 et 03/10/2011 et des conseils

d'administration des mêmes jours sont déposés au greffe.

(s) Luc PONCELET, administrateur.

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Coordonnées
COMITE SCOLAIRE SAINT-MARTIN

Adresse
RUE DU CASINO 9 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne