CSM LEGLISE

Dénomination : CSM LEGLISE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 419.019.808

Publication

01/09/2014

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce

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jour de sa r�ception.

Le Greffier

Greffe

N" d'entreprise : 0419.019.808

D�nomination

(en entier) : CSM L�glise

(en abr�g�):

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Haute voye, 11 - 6860 LEGLISE

Objet de l'acte : D�mission, int�gration, changement de fonction des administrateurs et changement d'adresse du si�ge social et d'un administrateur

1: nouvelle adresse du si�ge social: Rue des �coliers, 3 - 6860 LEGLISE

2: changement d'adresse d'un administrateur: PIOGE Bernard, Bercheux 42A - 6640 VAUX-SUR-S�RE

3: Administrateurs d�missionant en date du 16 juin 2014:

GEUDKIN Patricia, Rue Haute voye, 11 - 6860 WITTIMONT RN 610618-160-41

LAPRAILLE Patrick, Rue du Luxembourg, 44 - 6860 LEGLISE RN 700730-177-54

4: Administrateurs d�missionant de leur poste (mais restant dans le comit� d'administration � un poste diff�rent) en date du 16 juin 2014:

CHINA Laurent, Lescheret 37B - 6640 VAUX-SORE RN 770226-211-58 ancienne fonction: tr�sorier, nouvelle fonction: pr�sident

5: Administrateur entrant:

MICHEL Erika, Rue des duaniers 1 - 6860 WITTIMONT RN 720810-094-10 focntion: tr�sorier

COLLES Carine, Rue des chardonniers 11 - 6860 GENNEVAUX RN 730506-044-83 fonction: vice tr�sorier

LEMPEREUR Virginie, Rue des chasseurs Ardennais 35 - 6860 TRAIMONT RN 851207-138-66 fonction:

correspondant technique

LEMPEREUR Fran�is, Rue des charrons 2 - 6860 TRAIMONT RN 670210-165-83 fonction; administrateur

Le conseil d'administration se compose de :

CHINA Laurent: Pr�sident

MATHIEU Anthony: Secr�taire

MICHEL Erika: Tr�sorier

COLLES Carine: Vice-Tr�sorier

LEMPEREUR Virginie: Correspondant technique

LEMPEREUR Fran�is: Administrateur

PIOGE Bernard: Administrateur

SAQUET Aldo: Administrateur

D�pos� en m�me temps: assembl�e g�n�rale du 16 juin 2014

Fait � L�gllse Ie 16 juin 2014 SAQ cier i4 ed.

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B: Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Mon 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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19/11/2012

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

N� d'entreprise : 0419.019.808

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

D�nomination

(en entier) : CSM L�glise

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue haute Voye, 7 - 6860 LEGLISE

Oblat de l'acte : Correction des adresses et but de 1'ASBL

1: Modification de l'adresse du si�ge social:

Rue Haute voye, 11 - 6860 LEGLISE

2: Modification des adresses des administrateurs:

GEUDKIN Patricia Rue haute Voye 11 6860 WITTIMONT

MATHIEU Anthony Rue des chasseurs Ardennais 35 6860 TRA1MONT

CHINA Laurent Lescheret 37B 6642 JUSERET

LAPRAILLE Patrick Rue du Luxembourg 44 6860 LEGLISE

PIOGE Bernard Le Sart 46 6840 LE SART

SAQUET Aldo Rue d'Avini�re 47 6860 CHENE

3: Modification des statuts Article 4 afin que ce dernier se lit comme suit:

Article 4 : L'association a pour but la gestion, l'exploitation et l'animation de la salle � nos loisirs � � L�glise,

rue des �coliers, 3.

L'association a �galement pour but de promouvoir le sport.

D�pos� dans le m�me temps Pv de l'Assembl�e g�n�rale du 11 octobre 2012

Fait � L�glise le 11 octobre 2012

Mentionner sur la derni�re page du VoB : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

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08/09/2011

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

N� d'entreprise : 0419.019.808

D�nomination

(en entier) : Cercle de sports, Culture et Loisirs

(en abr�g�) :

Forme juridique : ASBL

Si�ge : Rue Wittimont , 66 - 6860 LEGLISE

Objet de l'acte : Modification statutaire

1: D�mission des administrateurs suivant � la date du 04 ao�t 2011:

FORTHOMME Jules Rue Haute voye, 3 - 6860 WITTIMONT RN 230711-185-17

MARTIN Didier Rue du ViVier, 22 - 6860 MELLIER RN 641001-215-05

PONSARD L�on Rue de la distillerie, 56 - 6860 LEGLISE RN 400205-157-62

PONSARD Luc Rue de Grupont, 37 - 6927 BURE RN 640827-209-90

Les autres membres � savoir NEZER L�on, CHINA Th�ophile, PECHON Marcel, CR�ER F�lix, PONSARD

Jean-Marie sont d�c�d�s.

d�charg�s de toutes responsabilit�s en cas d'erreur de gestion

2: Changement d�nomination sociale afin quelle se d�nomine comme telle:

CSM L�glise ASBL

3: Transfert du si�ge sociale de Rue de L�ry, Wittimont, 66 - L�glise � Rue Haute Voye, 7 - 6860 L�glise

4: refonte totale des statuts afin que ces derniers se lisent comme suit:

CSM L�glise ASBL

Association sans but lucratif - Statuts

Les personnes soussign�es d�clarent constituer entre elles une association dont elles arr�tent les statuts comme suit :

I Nom, si�ge social, but, dur�e

Article 1 : L'association est d�nomm�e CSM L�glise. Il est toujours suivi ou pr�c�d� du signe � ASBL �.

Article 2 : son si�ge social est �tabli rue haute Voye, 7, � 6860 LEGLISE, dans l'arrondissement judiciaire de

Neufch�teau.

Il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu de Belgique par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Article 3 : L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment.

Article 4 : L'association a pour but la gestion, l'exploitation et l'animation de la salle � nos loisirs � � L�glise, rue des �coliers SIN.

L'association ne se livre pas � des op�rations industrielles ou commerciales et ne cherche pas � procurer � ses membres un gain mat�riel.

L'exclusion de tout esprit de lucre n'emp�chera pas l'association de pouvoir chercher les ressources . mat�rielles indispensables pour lui permettre de vivre et d'atteindre ses buts.

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MOD 2.2

Elle peut mener, tant en Belgique qu'� l'�tranger, toute activit� susceptible de favoriser son but. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but, notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaires, conclure tous contrats et march� avec toutes personnes physiques ou morales et avec tout organisme public.

L'association pourra poss�der, soit en jouissance soit en propri�t� tout bien meuble etlou immeuble n�cessaire � la r�alisation de son but.

Article 5 : L'ASBL CSM L�glise se veut apolitique.

Il Membres

Article 6 : Le nombre de membres est illimit�. Il ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Article 7 : Les candidatures de nouveaux membres doivent �tre stipul�es par �crit chez un des membres du conseil d'administration au plus tard 15 jours avant l'Assembl�e g�n�rale. Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es par l'assembl�e g�n�rale par vote secret � la majorit�.

Article 8 : Tout membre peut d�missionner par simple lettre au conseil d'administration.

Article 9 : L'exclusion des membres est prononc�e par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es par vote secret.

Article 10 : Le membre d�missionnaire ou exclu, ainsi que les h�ritiers et ayants droit du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni inventaire ni comptes ni apposition de scell�s ni le remboursement des cotisations vers�es.

Article 11 : L'assembl�e g�n�rale peut fixer le montant d'une cotisation pour les membres. Cette cotisation ne peut d�passer 50 euros par an.

Article 12 : Les membres adh�rents doivent �tre li�s directement ou indirectement aux activit�s de l'ASBL CSM L�glise

III Assembl�e g�n�rale

Article 13 : L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres.

Article 14 : L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui

sont conf�r�s par la loi et les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

- !es modifications aux statuts

- la nomination des administrateurs

- la r�vocation des administrateurs

- l'approbation des budgets et des comptes

- la dissolution de l'association

- la nomination et la r�vocation des commissaires et/ou des v�rificateurs aux comptes et la fixation de leur

r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e

- la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires ou v�rificateurs

- les exclusions de membres

- la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale

Article 15 : L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration chaque fois que l'int�r�t de l'association le requiert. Ii doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale par an, au cours du premier semestre.

Lors de l'assembl�e annuelle, le conseil d'administration pr�sente un rapport financier et moral de l'exercice �coul� et le soumet � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale. Il pr�sente �galement le budget de l'ann�e suivante

Article 16: L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique adress�s � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e et sign�e par un administrateur au nom du conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Article 17 : Le conseil d'administration est oblig� de r�unir une assembl�e, lorsqu'au moins un cinqui�me des membres en fait la demande. Toute proposition sign�e par au moins un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

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MOD 2.2

Article 18 : Tous les membres ont un droit de vote �gal, chacun disposant d'une voix.

Chaque membre peut se faire repr�senter par un autre. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une

seule procuration.

Article 19 : L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration, ou en son

absence par le secr�taire.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s, sauf dans

les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de celui qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 20 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre des proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et un administrateur. Ce registre est conserv� au domicile du secr�taire o� tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les membres re�oivent des extraits de ces proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident du conseil d'administration et un administrateur.

Toute modification aux statuts doit �tre transmise dans le mois de sa date, pour publication, au greffe du Tribunal de Commerce. Il en est de m�me de toute nomination, d�mission ou r�vocation d'administrateur.

1V Conseil d'administration

Article 21 : L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� au minimum de trois personnes, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale pour une dur�e ind�termin�e, renouvelable et en tout temps r�vocables par elle.

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre remplac� lors de la prochaine assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Article 22 : Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un pr�sident, un secr�taire et un tr�sorier.

Article 23 : Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs par lettre ordinaire ou par courrier �lectronique envoy�s au moins huit jours avant la date fix�e.

Les d�cisions sont prises � la majorit� des membres pr�sents. En cas de partage des voix, celle du pr�sident est pr�pond�rante. Les d�cisions sont consign�es dans le registre des proc�s-verbaux.

Article 24 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour g�rer l'association. Il a dans sa comp�tence tous les pouvoirs qui ne sont pas r�serv�s par la loi ou les statuts � l'assembl�e g�n�rale.

Il proc�de lui-m�me ou par d�l�gation � la nomination et la r�vocation de tout agent, employ� ou membre du personnel de l'association et fixe ses attributions et sa r�mun�ration.

Article 25 : Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion � un administrateur d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs. Il peut �galement conf�rer tous pouvoirs sp�ciaux � des mandataires de son choix.

Article 26 : Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration repr�sent� par son pr�sident, son secr�taire ou son tr�sorier.

Article 27 : Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale.

Article 26 : Tout membre du conseil d'administration qui n'assiste pas � trois r�unions successives sans s'�tre excus� valablement sera consid�r� comme d�missionnaire.

V Divers

Article 29 : L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 d�cembre. Les comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale annuelle du premier semestre.

Article 30 : En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le ou les liquidateur(s), d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social, apr�s apurement des dettes. Cette affectation devra obligatoirement �tre faite � une fin d�sint�ress�e et en faveur d'une ou des associations poursuivant un but similaire � celui de l'association.

Mon 2.2

Volet B - Suite

Article 31 : Tout ce qui n'est pas pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 et ses modifications, r�gissant les associations sans but lucratif.

Au 04 ao�t 2011, le conseil d'administration est compos� de :

GEUDKIN Patricia Rue haute Voye, 7 6860 WITTIMONT Arlon le 18/06/1961

RN 610618-160-41

MATHIEU Anthony Rue des chasseurs Ardennais, 15 6860 TRA1MONT Libramont le 27/12/1982 RN 821227-091-32

CHINA Laurent Lescheret, 37B 6642 JUSERET Bastogne le 26/02/1977 RN 770226-211-58 LAPRAILLE Patrick Rue de Luxembourg, 25 6860 LEGLISE Arlon, le 30/07/1970 RN 700730-177-74 PIOGE Bernard Rue de la gare, 79A 6860 MELLIER Longlier, le 20/02/1963 RN 630220-235-17 SAQUET Aldo Rue d'Avini�re, 47 6860 EBLY Libramont, le 24/04/1973 RN 730424-187-78

Le conseil d'administration nomme en son sein :

Pr�sident : Patricia GEUDKIN

Tr�sorier : Laurent CHINA

Secr�taire : Anthony MATHIEU

D�pos� en m�me temps: statuts coordon�es en date du 04/08/2011

Fait � L�glise le 19 a�ut 2011

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Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
CSM LEGLISE

Adresse
RUE HAUTE VOYE 7 6860 LEGLISE

Code postal : 6860
Localité : LÉGLISE
Commune : LÉGLISE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées CSM LEGLISE

Coordonnées
CSM LEGLISE