ECOLE DE PLONGEE AUTONOME DE LA ROCHE EN ARDENNE, EN ABREGE : E.P.AU.L.ARD

Association sans but lucratif

Dénomination : ECOLE DE PLONGEE AUTONOME DE LA ROCHE EN ARDENNE, EN ABREGE : E.P.AU.L.ARD

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 434.986.107

Publication

22/05/2013

��b`

(

MOD 2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Jereoe g du Tribunal dm CGambierI-

; . . ~ l ~i 5Ea agreffagreffa~#,a-ca-famenn�, lq eF--/e4

1 4 -05- 2013

BELGI CH STAAT

N d'entreprise 0434.986.107

D�nomination

(en entier) ' �cole de Plong�e Autonome de La Roche en Ardenne ASBL

(en abregge) E.P.AU.L.ARD

Forme juridique Association Sans But Lucratif

siege 21 rue de l'Eglise, 6980 La Roche en Ardenne

Omet de l :acte : Modifications des statuts

Article 1. D�nomination et si�ge social

L'association est d�nomm�e � Ecole de Plong�e Autonome de La Roche en Ardenne a.s.b.[. �, en abr�g� � E.P.AU.LARD �. Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pi�ces �man�es de l'association doivent mentionner la d�nomination sociale, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement de ces mots : � Association sans but lucratif � ou en abr�g�, ASBL

Elle a son si�ge dans l'arrondissement judiciaire de Marche en Famenne, Le si�ge social de l'association est �tabli rue de Beausaint, 13 � La Roche en Ardenne, arrondissement judiciaire de Marche en Famenne.

Dans l'hypoth�se d'un changement de si�ge social, l'acte de modification de celui-ci est, conform�ment � la loi, d�pos� au greffe du Tribunal de commerce de Marche en Famenne.

Toute modification du si�ge social est de la comp�tence exclusive de l'assembl�e g�n�rale qui votera sur ce point conform�ment au prescrit de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Article 2. But de l'association

L'association a pour but de promouvoir et de d�velopper la recherche et les activit�s sous-marines. Elle vise � r�aliser ce but par l'enseignement de la plong�e avec et sans scaphandre autonome, par l'organisation de sorties collectives et par la mise sur pied de manifestations de propagande, sportives ou autres, � l'exclusion de tout esprit de comp�tition susceptible de mettre en danger la vie de ses membres ou de tout esprit de lucre.

Pour assurer l'�panouissement de ses activit�s, l'association s'affiliera � la F�d�ration de Recherches et d'Activit�s sous-marines (FEBRAS), aux principes et aux r�glements de laquelle elle se conformera exclusivement pour tout ce qui regarde son organisation technique.

L'association fera �galement partie de ta Ligue Francophone de Recherches et d'Activit�s sous-marines (L I FRAS).

L'association pourra participer � toute mission de recherche et de sauvetage et percevoir � cette occasion une indemnit� de d�fraiement correspondant au co�t r�el de son intervention. Une partie de cette indemnit� sera r�partie au prorata des frais occasionn�s et du manque � gagner �ventuel des plongeurs participants choisis parmi les volontaires, en fonction de leur qualification technique.

Article 3. Dur�e de l'association

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e, Elle peut �tre dissoute en tout temps,

Article 4. Nombre de membres admission - d�mission exclusion - membres r�put�s d�missionnaires

Le nombre des membres n'est pas limit�. Il ne peut �tre inf�rieur � trois.

Les admissions de nouveaux membres, ainsi que ['exclusion de membres en place ne peuvent �tre d�cid�es que par l'assembl�e g�n�rale et � la majorit� des trois quarts des voix des membres pr�sents. En outre, l'exclusion d'un membre ne pourra �tre prononc�e sans que celui-ci n'ait eu pr�alablement la possibilit� de s'expliquer devant l'assembl�e g�n�rale.

Tout membre a le droit de se retirer en tout temps de l'association moyennant une simple lettre de d�mission adress�e au conseil d'administration.

;\lentionner sur la derni�re page du \tolt Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentent ou de le personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso ' Nom et signature

3BLAD c<rati a

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Est r�put� d�missionnaire, le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent, dans le d�lai pr�vu par les statuts.

Article 4 bis. Tenue d'un registre des membres consultation - composition exacte de l'association

L'association doit tenir un registre des membres, sous la responsabilit� du conseil d'administration, reprenant notamment les mentions suivantes :

-nom, pr�nom, domicile et date de naissance des membres ;

-la forme juridique de l'association ;

-l'adresse du si�ge social ;

-les d�cisions et dates d'admission, de d�mission ou d'exclusion des membres avec nom et fonction de la personne qui effectue cette formalit� ainsi que la signature de cette derni�re et le motif de la sortie (d�mission, pr�sum� d�missionnaire, exclusion, d�c�s, etc...) ;

-le num�ro d'inscription de l'association au greffe du tribunal.

Toutes d�cisions d'admission, de d�mission ou d'exclusion de membres sont inscrites au registre � la diligence du conseil d'administration end�ans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues. En cas de modification dans la composition de l'association, une liste des membres mise � jour est d�pos�e dans le mois de la date anniversaire du d�p�t des statuts.

Les membres peuvent consulter au si�ge social de l'association le registre des membres, ainsi que tous les proc�s-verbaux et d�cisions de l'assembl�e g�n�rale, du conseil d'administration, de m�me que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande �crite et motiv�e adress�e au secr�taire de l'association.

Article 5. Cotisation

Le cotisation de l'ann�e suivante qui sera exig�e de chaque membre sera fix�e par le conseil d'administration, mais ne pourra en aucun cas exc�der 50 euros, augment� de la somme n�cessaire au paiement de la cotisation LIFRAS. L'engagement de chaque membre est strictement limit� au montant des cotisations.

L'ann�e sportive s'ouvrant le 1er janvier, la cotisation doit �tre vers�e pour le 31 janvier au plus tard. En cas de non-paiement des cotisations qui incombent � un membre, le conseil d'administration envoie un rappel par lettre ordinaire. Si dans le mois de l'envoi du rappel qui lui est adress�, le membre n'a pas pay� ses cotisations, le conseil d'administration peut le consid�rer comme d�missionnaire d'office. Il notifiera sa d�cision par �crit au membre par lettre ordinaire. La d�cision du conseil d'administration est irr�vocable.

Article 6. Assembl�e g�n�rale - attributions

L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment conf�r�s par la loi, les pr�sents

statuts ou le r�glement d'ordre int�rieur.

Les attributions de l'assembl�e g�n�rale comportent le droit :

-de modifier les statuts ;

-d'admettre de nouveaux membres ;

-d'exclure un membre ;

-de nommer et r�voquer les administrateurs ;

-d'approuver annuellement les comptes et budgets ;

-de donner la d�charge aux administrateurs et, en cas de dissolution volontaire, aux liquidateurs ;

-d'approuver le r�glement d'ordre int�rieur et ses modifications ;

-de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en soci�t� � finalit�

sociale;

-de d�signer la destination de l'actif en cas de dissolution de l'association.

Article 7. Assembl�e g�n�rale composition tenue convocation d�lib�ration

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres, Les membres pourront se faire repr�senter par un autre membre porteur d'une procuration �crite d�ment sign�e. Chaque membre ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

Une assembl�e g�n�rale doit n�cessairement se tenir durant le premier trimestre de chaque ann�e, et � tout le moins six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social pour l'approbation des comptes de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �tre r�unie � tout moment par d�cision du conseil d'administration, soit � la demande de celui-ci, soit � la demande d'un cinqui�me au moins des membres.

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire confi�e � la poste ou remise de la main � la main au moins huit jours avant la date de l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour d�taill�. Si l'assembl�e g�n�rale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci sont annex�s � la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres doit �tre port�e � l'ordre du jour.

L'assembl�e ne peut d�lib�rer valablement que sur les points inscrits � l'ordre du jour, sauf si les deux tiers des membres pr�sents ou repr�sent�s y consentent, � l'exception des d�cisions se rapportant � l'exclusion d'un

r

MaD2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 22/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

membre, � la dissolution, aux comptes et budgets ou aux modifications statutaires. L'assembl�e g�n�rale ne peut d�lib�rer valablement que si la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Tous les membres de l'association ont un droit de vote �gal dans l'assembl�e g�n�rale et les r�solutions sont prises � la majorit� des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s (50% + une voix), sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement dans la loi ou les pr�sents statuts.

Par d�rogation � ce qui pr�c�de, les d�cisions de l'assembl�e comportant modification aux statuts, exclusion d'associ�s ou dissolution volontaire de l'association ne sont prises que conform�ment aux dispositions pr�vues par la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la toi du 02 mai 2002.

Article 8. Conseil d'administration nombre nomination composition r�vocation d�mission

L'association est g�r�e par un conseil d'administration compos� de minimum quatre administrateurs, le pr�sident ayant voix pr�pond�rante en cas de partage. Le nombre d'administrateurs doit toujours �tre inf�rieur au nombre de membres de l'assembl�e g�n�rale.

Les administrateurs (choisis parmi les membres composant l'assembl�e g�n�rale de l'association), apr�s un appel � candidature, sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des voix (50% + une voix) des personnes pr�sentes ou repr�sent�es. Le mandat d'administrateur est de six ans. Ils sont r��ligibles.

Toutefois, il est convenu que le tr�sorier et le chef d'�cole seront sortants et r��ligibles pour une p�riode de six ans reconductible en 2004, le pr�sident et le responsable du mat�riel seront sortants et r��ligibles pour une p�riode de six ans reconductible en 2006, le secr�taire et le responsable des sorties seront sortants et r��ligibles pour une p�riode de six ans reconductible en 2008. Les membres qui seront alors d�sign�s, le seront pour six ans,

Sont d�sign�s pour faire partie du Conseil d'administration :

-Michel DANLOY: administrateur : il exercera la fonction de pr�sident ;

-Georges MAG1S: administrateur: il exercera la fonction de tr�sorier;

-Philippe SCHWEICH : administrateur : il exercera la fonction de secr�taire ;

-Marc DE MARE : administrateur : il exercera la fonction de chef d'�cole et de responsables des sorties ; -Alain BROUET: administrateur : il exercera la fonction de webmaster ;

Les fonctions des membres du conseil d'administration ne peuvent �tre r�mun�r�es.

Tout administrateur d�sign� en cette qualit� par l'assembl�e g�n�rale, sera r�vocable en tout temps par celle-ci, � la majorit� et sans qu'une faute doive n�cessairement �tre �tablie. Tout administrateur qui veut d�missionner doit adresser sa d�mission par �crit au secr�taire du conseil d'administration. La d�mission ou la r�vocation d'un administrateur met fin � tout mandat conf�r� par le conseil d'administration.

Article 9. Conseil d'administration fonctionnement

Le pr�sident est notamment charg� de pr�sider le conseil d'administration. Le secr�taire est notamment charg� de convoquer le conseil d'administration, de r�diger les proc�s-verbaux, de veillera la conservation des documents. II proc�de au d�p�t, dans les plus brefs d�lais, des actes au greffe du Tribunal de commerce. Le tr�sorier est notamment charg� de la tenue des comptes, de la d�claration � l'imp�t, des formalit�s pour l'acquittement de la T.V.A. En cas d'emp�chement temporaire du pr�sident, du secr�taire ou du tr�sorier, le conseil d'administration peut d�signer un administrateur pour le(s) remplacer � titre int�rimaire.

Le conseil d'administration se r�unit sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorit� des membres sont pr�sents. Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue des votants. La voix du pr�sident est pr�pond�rante en cas de partage.

Article 10. Conseil d'administration attributions

Le conseil d'administration est investi des pouvoirs les plus �tendus pour faire tous les actes de disposition ou d'administration qui int�ressent l'association. Il a dans sa comp�tence tous les actes qui ne sont pas r�serv�s express�ment par la loi ou les pr�sents statuts, � l'assembl�e g�n�rale. L'association est g�r�e et repr�sent�e par le conseil d'administration, les administrateurs agissant, sauf d�l�gation sp�ciale, en coll�ge.

L'association est valablement repr�sent�e dans tous les actes ou en justice par les administrateurs d�sign�s par le conseil d'administration pour repr�senter I'ASBL. Les administrateurs charg�s de la repr�sentation agissent individuellement, en tant qu'organe, et ne doivent pas justifier vis � vis des tiers d'une d�cision pr�alable et d'une procuration du conseil d'administration.

Le conseil d'administration pourra au besoin, dans la mesure des dispositions pr�vues aux articles 13 et 13bis de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL, modifi�e par la loi du 02 mai 2002, d�l�guer tout ou partie de ses pouvoirs � l'un de ses membres ou � un tiers. Dans ces cas, l'�tendue des pouvoirs du (des) mandataires(s) sera pr�cis�e ainsi que la dur�e du mandat

Article 11. Responsabilit�s - utilisation du mat�riel

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilit� se limite � l'ex�cution du mandat qu'ils ont re�u.

a

f

, R�skrv�

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B

Les conditions d'utilisation du mat�riel seront fix�es dans le cadre d'un r�glement d'ordre Int�rieur qui sera pris ult�rieurement par le conseil d'administration, mais il est d'ores et d�j� pr�cis� que l'utilisation du mat�riel se fait sous la seule responsabilit� du membre utilisateur.

La seule obligation que prend � cet �gard le conseil d'administration est de mettre � la disposition des membres des bouteilles en ordre d'�preuve ou de r��preuve.

Article 12, Comptes annuels et budget

La comptabilit� de l'association est tenue conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 02 mai 2002, et ses arr�t�s d'application.

L'exercice social d�bute le ler janvier et se cl�ture le 31 d�cembre.

Chaque ann�e et au plus tard six mois apr�s la date de cl�ture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet � l'assembl�e g�n�rale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social �coul� �tablis selon une comptabilit� simplifi�e portant au minimum sur les mouvements des disponibilit�s en esp�ces et en comptes selon le mod�le �tabli par voie d'arr�t� royal ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Il sera dress� un inventaire d�taill� des biens de l'association qui sera approuv� par le conseil d'administration et qui figurera aux archives de l'association.

Article 13. Affectation de l'actif en cas de dissolution

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assembl�e g�n�rale qui l'aura prononc�e d�terminera la destination des biens de l'association dissoute en affectant ces biens � une fin d�sint�ress�e se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association.

Article 13 bis. Publicit�

Le conseil d'administration, � la diligence de son secr�taire, se doit de veiller � ce que le dossier centralis�

au greffe du Tribunal de commerce de Marche en Famenne soit toujours complet en sorte qu'il contienne :

ries statuts de l'association ;

2�les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs et, le cas �ch�ant,

des personnes habilit�es � repr�senter l'association ;

3�une copie du registre des membres mis � jour en cas de modification ;

4�les d�cisions relatives � la nullit� ou � la dissolution de l'association, � sa liquidation et� la nomination et

� la cessation de fonction des liquidateurs ainsi que les d�cisions judiciaires pour autant qu'elles soient coul�es

en force de chose jug�e ou ex�cutoires par provision ;

5�les comptes annuels de l'association �tablis conform�ment aux exigences pos�es par le l�gislateur;

6�les modifications aux actes, documents et d�cisions vis�s aux 1�, 2�, 4� et 5� ;

7�le texte coordonn� des statuts suite � leur modifioation.

Doivent �gaiement �tre publi�s par extrait dans les annexes du Moniteur belge

1�les statuts de l'association ;

2�les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs et, le cas �ch�ant,

des personnes habilit�es � repr�senter l'association ;

3�les d�cisions relatives � la nullit� ou � la dissolution de l'association, � sa liquidation et � la nomination et

� la cessation de fonction des liquidateurs

Article 14. Droit applicable

Pour toutes questions non pr�vues par les statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 sur les ASBL

seront d'application.

Article 15. interdiction

L'utilisation de substances dopantes, hallucinog�nes ou ill�gales, de drogues, est strictement interdite. Article 16. Transfert

Aucune indemnit� ne peut �tre demand�e pour le transfert d'un moniteur vers un autre club LIFRAS ou NELOS.

La Roche en Ardenne, le 29 avril 2013

Le secr�taire

Philippe SCHWEICH

M,?.n?ionnvr cUr Ie derni�re page du ''.Met 3' eet Nom et quatti� du no/vire instrr. mentant 4u de !e parsonna ou des personnes ayant ppr.nrotr da repr�senter rassociation. �a fondation ou l'organisme � i" �gara3 des hors Au verse Nom e signature

Coordonnées
ECOLE DE PLONGEE AUTONOME DE LA ROCHE EN ARD…

Adresse
RUE DE BEAUSAINT 13 6980 LA ROCHE-EN-ARDENNE

Code postal : 6980
Localité : Beausaint
Commune : LA ROCHE-EN-ARDENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

ECOLE DE PLONGEE AUTONOME DE LA ROCHE EN ARDENNE, EN ABREGE : E.P.AU.L.ARD

Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ECOLE DE PLONGEE AUTONOME DE LA ROCHE EN ARD…

Coordonnées
ECOLE DE PLONGEE AUTONOME DE LA ROCHE EN ARD…