ENDURAUBANGE TEAM, EN ABREGE : EAT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. ENDURAUBANGE TEAM, EN ABREGE : EAT
Dénomination : ENDURAUBANGE TEAM, EN ABREGE : EAT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 835.675.883

Publication

03/05/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce d'Argon, le 1 8 AVR. 2011

Greffe

N° d'entreprise : O'-3, $$,3

Dénomination

(en entier) : EndurAubange Team

(en abrégé) : EAT

Forme juridique : asbl

Siège : 6790 Aubange - 42 rue d'Athus

Obiet de l'acte : Constitution

Les soussignés:

Tous de nationalité belge,

- Mondini David né a Messancy, le 24 Octobre 1971 et domicilié 42, rue d'Athus à 6791 Aubange

- Fontaine Sylvain né à Ottignies LLN, le 16 Avril 1978 et domicilié 28a rue Jean Laurent à 6750 Musson

- Habaru Marc né à Messancy, le 4 décembre 1984 et domicilié 68 rue de la Gendarmerie à 6790 Aubange - Goelff Dave Né à Pétange (L) le le 29 aout 1977 et domicilié 6 rue Gillet à 6790 Aubange

Ont convenu de constituer une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Titre 1 : Dénomination

Art 1 L'association est dénommée : EndurAubange Team asbl ou en abrégé. EAT asbl.

Titre 2 : Siège social

Art 2 Le siège social est établi à 42 rue d'Athus B-6790 Aubange, Arrondissement judiciaire d'Arlon. Il peut être modifié par simple décision du Conseil d'administration. Tout transfert de siège sera publié dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge

Titre 3 : Objet social

Art 3 L'association a pour but de promouvoir le sport et en particulier le sport motocycliste tout terrain, les autres disciplines sportives n'étant pas exclues, et aider les pilotes ou pratiquants à progresser dans leur discipline. Elle pourra organiser des courses, épreuves d'endurance, balades, concentrations ou autres activités rencontrant son objet social de manière directe ou indirecte.

Art 4 L'association peut également s'occuper de la promotion et de la défense des activités et loisirs de nature utilisant ou non un moyen de locomotion quel qu'il soit Dans ce but l'association pourra notamment organiser ou participer à l'organisation de foires, expositions, salons ou toute autre manifestation sportive, culturelle, médiatique tant nationale que régionale ou locale.

Art. 5 L'association pourra aussi offrir à ses membres, moyennant une rétribution pour amortir ses coûts, ou concéder à une association tierce, différentes prestations de services ou livraisons de biens rencontrant son objet social telles que débit de boissons alcoolisées ou non, petite restauration, vente de matériel, etc ...

Art 6 L'association peut accomplir tous actes se rapportant directement ou indirectement à ses objectifs. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité analogue ou connexe ou pouvant aider à la réalisation ou au développement de son objet

Titre 4 : Durée

Art 7 L'association est constituée à dater de ce jour pour une durée illimitée.

Titre 5 : Membres

Art 8 L'association comprend des membres effectifs et adhérents. Le nombre de membres est illimité et est fixé à un minimum de trois membres effectifs.

Art 9 Sont membres effectifs les soussignés fondateurs ainsi que les personnes physiques dont la proposition d'admission est ratifiée par la majorité simple du Conseil d'administration. L'admission de membres effectifs est soumise à la décision du Conseil d'administration sur présentation par deux membres au moins. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux administrateurs, par la loi et les présents statuts.

Art 10 Sont membres adhérents les personnes qui désirent apporter leur soutien ou participer aux activités de l'association mais qui ne participent pas à l'administration de l'association et n'ont pas de droit de vote à l'Assemblée générale Les membres adhérents s'engagent à respecter les statuts et les décisions prises en conformité avec ceux-ci. Leur adhésion est limitée à un an maximum, ils sont réputés démissionnaires au 31

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2011- Annexes du Moniteur belge

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décembre de chaque année. Les demandes d'inscription doivent être faites par courriel ou par écrit à l'adresse du siège social. C'est le Conseil d'administration qui décide d'accorder ou de refuser l'inscription de ces membres. Sans réponse dans le mois, la demande est refusée.

Titre 6 : Démission, exclusion , suspension

Art. 11 Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire le membre effectif, adhérent et affilé qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste

Art. 12 Le membre qui par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre fondateur ou effectif ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois

Art. 13 Les membres démissionnaires, exclus ou sortants, ainsi que les créanciers, héritiers d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer le montant des cotisations versées par eux ou par leur auteur. ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ou reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Titre 7 : Cotisations

Art. 14 Les membres fondateurs et effectifs apportent à l'association le concours de leurs capacités et de leur dévouement. Ils ne sont astreint à aucune cotisation annuelle ni droit d'entrée. Le conseil d'administration peut imposer ou changer la cotisation annuelle des membres effectifs et adhérents, celle-ci ne pourra être supérieure à 100

Titre 8 : Assemblée Générale

Art. 15 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par le Loi ou les présents statuts.sont notamment de sa compétence :

1- les modifications des statuts

2- la nomination et la révocation des administrateurs et le cas échéant la nomination d'un vérificateur aux comptes ;

3- l'approbation des budgets et des comptes ;

4- la dissolution volontaire de. l'association ;

5-les exclusions des membres ;

6-toute décision dépassant les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil d'administration ou tous les cas où les statuts l'exigent.

7-la décharge à octroyer aux administrateurs et les cas échéant au(x) vérificateurs) aux comptes ;

8-la transformation de l'association en société à finalité sociale.

9-toutes les hypothèses où les statuts rexigent.

Art. 18 ii doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard le 30 juin qui suit la fin de l'exercice. L'assemblée peut être réunie extraordinairement autant de fois que l'intérêt social l'exige. Elle doit l'être lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande. Toute assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqués dans la convocation. Tous les membres effectifs doivent être convoqués.

Art. 17 L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration, par courrier adressé à chaque membre fondateur et effectif au moins 8 jours avant rassemblée et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le président au nom du conseil d'administration. Le courriel sera transmis avec accusé de réception, par le secrétaire ou le président L'ordre du jour est mentionné sur la convocation. Sauf dans les ces prévus par le Loi, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art. 18 L'assemblée générale est composée de tous les membres fondateurs et effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou à son défaut, par le plus âgée des administrateurs présents. Le président désigne le secrétaire.

Chaque membre a le doit d'assister à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, membre lui-même. Nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat. Tous les membres fondateurs et effectifs ont un droit de vote égal, pour autant qu'ils soient en règle de cotisation, chacun d'eux disposant d'une voix. Les membres adhérents ou sympathisants n'ont pas le droit de vote mais ils peuvent néanmoins assister aux assemblées générales avec voix consultative.

Art 19 Les résolutions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, l'assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante. L'assemblée ne peut valablement délibérer sur la modification des statuts, l'exclusion d'un membre, la dissolution ou la transformation de l'association que conformément à la Loi.

Art 20 Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire, ainsi que par les membres qui le demandent, et inscrites dans un registre spécial conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance. Les extraits à en produire sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux administrateurs.

Art. 21 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre. Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont soumis annuellement à l'approbation de l'assemblée générale. Exceptionnellement le premier exercice social commencera le lendemain de l'assemblée constitutive pour se terminer le 31 décembre de cette année.

MGO Z2

Volet B - Suite

Titre 9 : Administration de l'association

Art 22 L'association est administrée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés parmi les membres, par rassemblée générale, pour une durée de 10 ans sauf décès, démission ou révocation.Les administrateurs sortants sont rééligibles. Les candidatures aux postes d'administrateurs doivent être envoyées, sur base d'un simple courrier, au, président 2 jours avant l'assemblée générale. Le cas échéant le vérificateur aux comptes pourra être élu lors de l'assemblée générale.

Art 23 En cas de démission, décès, incapacité ou révocation d'un des administrateurs, le mandat pourra être repris, jusqu'à la prochaine assemblée générale par l'administrateur de remplacement pour le trésorier et le secrétaire. Pour le président le mandat restera vacant jusqu'à la plus prochaine assemblée générale au cours de laquelle il sera procédé à la nomination d'un administrateur et une réorganisation du conseil d'administration. En attendant c'est le trésorier qui assumera les fondions de président

Art. 24 Le conseil désigne parmi ses membres un président, un trésorier et un secrétaire. Il peut aussi désigner un adjoint au secrétaire et un adjoint au trésorier. En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents. En cas d'absence ou d'empêchement du secrétaire ou du trésorier, l'empêché peut être remplacé par son adjoint.

Art 25 Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés, la voix du président ou celle de son remplaçant étant en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président, et inscrites dans un registre spécial. Les extraits à en fournir en justice ou ailleurs sont signés par le président, et inscrites dans un registre spécial. Les administrateurs ne pourront être porteurs que d'une seule procuration.

Art 26 Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale dans le sens le plus large. C'est le conseil qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme ou révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association, et fixe leurs attributions et rémunérations.

Art 27 Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres, et dont il fixera les pouvoirs ainsi que les rémunérations éventuelles. Il peut également confier tous pouvoirs spéciaux à tout mandataire de son choix.

Art 28 Pour tout objet pour lequel le conseil d'administration a pouvoir et compétence, la signature pouvant engager l'association peut être donnée par le président, l'administrateur délégué ou deux administrateurs sans qu'il soit nécessaire de justifier à l'égard des tiers d'une décision préalable du conseil d'administration.

Art 29 Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il suffira, pour que l'association soit valablement représentée vis-à-vis de tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, suivant une décision positive du conseil d'administration.

Art 30 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du président ou de l'administrateur délégué. Titre 10 : Règlement d'ordre intérieur

Art 31 Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une Assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

Titre 11 : Disposition diverses

Art 32 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire à quelque moment et pour quelque cause qu'elle se produise, l'actif social restant net après acquittement des dettes et apurement des charges sera affecté à une association sportive au non. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Art 33 En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de ravoir social, conformément à l'article précédent

Art 34 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

Art 35 L'association est représentée vis-à-vis des tiers par les administrateurs suivants :

- David MONDINI Président

- Sylvain FONTAINE, Trésorier

- Marc HABARU, secrétaire

Ces statuts ont été adoptés lors de l'assemblée générale du 14/04/2011.

42, rue d'Athus, 6790 Aubange, le 141042011

Ont signé au verso les membres fondateurs suivants :

- MONDINI David

- FONTAINE Sylvain

HABARU Marc

- GOELFF Dave

Réservé

au

Moniteur

belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/05/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ENDURAUBANGE TEAM, EN ABREGE : EAT

Adresse
RUE D'ATHUS 42 6790 AUBANGE

Code postal : 6790
Localité : AUBANGE
Commune : AUBANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne