FBC SHARKS MEIX, EN ABREGE : FBC SHARKS MEIX

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. FBC SHARKS MEIX, EN ABREGE : FBC SHARKS MEIX
Dénomination : FBC SHARKS MEIX, EN ABREGE : FBC SHARKS MEIX
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 505.998.322

Publication

10/12/2014
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 10/12/2014 - Annexes du Moniteur belge

Il résulte d'un acte sous seing privé en date du 03 décembre 2014 qu'une association sans but lucratif constituée

entre les soussignés :

BLAISE Julien : né à Messancy le 28 décembre 1989, belge, employé secteur privé, domicilié à 6769 Meix-

Devant-Virton, 17, rue de l Eaubruchet

FRANCOIS Arnaud : né à Saint-Mard le 05 mars 1987, belge, employé secteur privé, domicilié à 6769 Meix-

Devant-Virton, 43, rue de Gérouville

LENOIR Céline : née à Virton le 28 juillet 1992, belge, employée secteur privé, domiciliée à 6760 Virton, 13, rue

Champ Bouton

BRANCALEONI Julien : né à Messancy le 01 juillet 1981, belge, employé, domicilié à 6750 Musson, 26, rue

Firmin Dieudonné

qui déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 27 juin 1921. A cet

effet, ils arrêtent les statuts ci-après :

STATUTS

De l ASBL

Article 1 : L Association Sans But Lucratif prend la dénomination suivante : « FBC Sharks Meix : : .

Article 2 : Le siège de l'association est fixé à 6769 Meix-Devant-Virton, rue de l Eaubruchet, 17 (arrondissement

de Virton). L'adresse de ce siège ne peut être modifiée que par une décision de l'Assemblée Générale

conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire.

Article 3 : L'association est constituée pour une durée illimitée ; elle peut en tout temps être dissoute.

Article 4 : L'association a pour buts :

- en dehors de toute espèce d'appartenance religieuse, philosophique ou politique, de promouvoir et

d'encourager la pratique du floorball,

- la mise en commun d idées, d hommes, de femmes, de moyens afin d encadrer ses membres,

- le développement de la personne humaine par la pratique d activités nécessitant un effort physique sous la

forme de rencontres individuelles ou collectives, de compétitions ou de délassement,

- la diffusion de ces activités et particulièrement l organisation et la propagation du floorball en salle niveau de la

communauté culturelle de langue française, néerlandophone ou germanophone,

- le FBC Sharks Meix réalise ces buts de toutes les manières possibles, en étroite collaboration avec ses

membres,

- l asbl peut faire tous actes quelconques se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses

buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir, mettre en

location tous les biens meubles et immeubles,

- l asbl peut notamment prêter son concours et s intéresser à des activités similaires à ses buts, si nécessaire,

elle établit des liaisons adéquates avec d autres associations.

Des membres

Article 5 : L'association est composée de membres effectifs et d'adhérents, d'affiliés d'honneur ou autres, qui

(en abrégé) : FBC Sharks Meix

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue Eaubruchet 17

6769 Meix-devant-Virton (Meix-Devant-Virton)

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

N° d'entreprise : Dénomination

(en entier) : FBC Sharks Meix ASBL

*14312119*

Volet B

0505998322

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Greffe

Déposé

05-12-2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales.

La qualité de membres effectifs est accordée :

- aux comparants du présent acte, fondateurs ou associés,

- à toute personne physique en accord avec les buts de l association, admise en cette qualité par le Conseil d'Administration (ou qui, présenté par deux membres au-moins, est admis par décision réunissant les deux tiers des voix présentes). La décision prise ne doit pas être accompagnée d une justification. La décision est sans appel,

- les membres effectifs doivent être majeurs,

- les membres effectifs pratiquant l activité de floorball s engagent à payer une cotisation annuelle dont le montant sera arrêté par l Assemblée Générale avec un maximum de 300 Q'.

La qualité de membres adhérents est accordée :

- à toute personne physique qui, tout en adhérant à l objet social, ne remplit pas les conditions permettant d acquérir la qualité de membre effectif,

- Est membre adhérent toute personne physique qui en fait la demande au Conseil d Administration,

- La décision du Conseil d'Administration doit réunir les deux tiers des voix présentes à la réunion. La décision prise ne doit pas être accompagnée d une justification. La décision est sans appel,

- les membres adhérents s engagent à payer une cotisation annuelle dont le montant sera arrêté par l Assemblée Générale avec un maximum de 300 Q',

- Les membres adhérents bénéficient des activités de l'association et y participent en se conformant aux statuts. Article 6 : Les membres effectifs sont libres de se retirer de l'association à tout moment; ils notifieront leur démission par lettre recommandée à la poste, adressée au Conseil d'Administration.

Article 7 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclus ainsi que ses créanciers, les héritiers ou ayant-droits du membre décédé ou failli (pour personne morale) n'ont aucun droit sur le fonds social. Il ne peut réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 8 : Le non-respect des statuts, les infractions graves au R.O.I., aux lois de l'honneur et de la bienséance, les fautes graves, agissements ou paroles qui pourraient entacher l'honorabilité ou la considération dont doit jouir l'association, le non paiement de la cotisation, sont des actes qui peuvent conduire à l'exclusion d'un membre ou d'un adhérent. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale et à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés. Le membre menacé d'exclusion est convoqué, par lettre recommandée, à l'Assemblée Générale pour y être entendu en ses moyens. L'assemblée Générale statue souverainement, même si l'intéressé n'a pas répondu à la convocation.

Article 9 : L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre les membres visés jusqu'à décision de l'Assemblée générale.

Article 10 : Le Conseil d'Administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27juin 1921.

Article 11 : Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 12 : Aucun droit d entrée, ni aucune cotisation n est demandée. Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

De l Assemblée Générale

Article 13 : L'Assemblée générale est composée tous les membres effectifs de l'association.

Article 14 : L'assemblée Générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle a le pouvoir de modifier les statuts, de nommer et de révoquer les administrateurs, d'approuver les budgets et comptes annuels, les exclusions des membres, de dissoudre anticipativement l'association et en général, de prendre toutes les décisions qui dépassent les limites des pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au Conseil d'Administration et de transformer l'association en société à finalité sociale.

L'assemblée Générale est présidée par le Président du Conseil d'Administration.

Article 15 : Il doit être tenu au moins une Assemblée Générale par année.

L'Assemblée doit se réunir extraordinairement lorsqu'un tiers au moins des associés en font la demande. Elle peut être, en outre, convoquée par le Conseil d'Administration lorsque l'intérêt de l'association l'exige. Toute assemblée se tient au siège social, aux jour et heure indiqués dans la convocation.

Tous les membres effectifs doivent être convoqués.

Article 16 : Les convocations sont faites par le Secrétaire du Conseil d'Administration, par lettre ordinaire ou par courriel adressés à chaque associé, huit jours francs au moins avant la réunion; les convocations contiennent l'ordre du jour. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour.

Article 17 : Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix pourvu que celui-ci soit associé lui- même et possède sa procuration.

Article 18 : L'Assemblée est valablement constituée si les trois quart au moins des associés sont présents ou représentés.

Article 19 : Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chaque membre effectif a un droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix. Les décisions de l'Assemblée sont adoptées par majorité simple. Les adhérents peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Article 20 : Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et le secrétaire. Ce registre est conservé au domicile du secrétaire, tous les membres peuvent en prendre connaissance, mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec

Volet B - suite MOD 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Article 21 : Les membres effectifs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Du Conseil d Administration

Article 22 : L'association est gérée par un Conseil d'Administration composé des quatre fondateurs de l'association fixés par l'acte de constitution. La durée de leur mandat est illimitée.

Article 23 : Les délégués à la gestion journalière sont choisis parmi les membres du conseil d'administration et peuvent agir individuellement. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'Administration.

Les représentants de l'association sont les quatre membres du conseil d'Administration. Ils sont en tout temps révocables par le Conseil d'Administration. Ils agiront individuellement ou conjointement.

Article 24 : Le conseil désigne parmi ses membres effectifs, un Président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier. En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice-président.

Article 25 : Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 26 : Le conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent, et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président, ou le secrétaire à défaut, par simple lettre ou courriel au moins 4 jours calendrier avant la date de la réunion. Les convocations contiennent l'ordre du jour, la date, l'heure et l'endroit de la réunion.

Article 27 : L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l ordre du jour.

Article 28 : Il ne peut valablement délibérer que si la moitié des membres sont présents ou représentés. Article 29 : Un administrateur peut se faire représenter au conseil par un autre administrateur porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

Article 30 : Lorsque le Conseil d'Administration n'a pu siéger valablement, une nouvelle réunion est convoquée dans un délai de quinze jours. À défaut de pouvoir siéger valablement lors de cette seconde réunion, une troisième réunion sera convoquée dans les huit jours ; aucun quorum de présence n'est requis pour cette nouvelle réunion.

Article 31 : Les décisions sont prises à la majorité simple des membres présents. Toutes les délibérations seront consignées dans des procès-verbaux signés par le Président et le Secrétaire, après approbation du Conseil d'Administration. Seule l admission d'un nouveau membre réclame un quorum de présence totale et une majorité des deux tiers des voix.

Article 32 : En cas de révocation ou de démission d'un administrateur, son remplacement sera effectué dans un délai d'un mois afin d'assurer la représentation proportionnelle du Conseil d'Administration. Les associés démissionnaires ou exclus, de même que leurs ayants droit ou créanciers, ainsi que les héritiers, légataires ou ayant cause d'un associé décédé, n'ont aucun droit sur le patrimoine social de l'association. Ils ne peuvent réclamer le remboursement de tous dons, cotisations, subventions ou apports quelconques. Ils ne peuvent non plus réclamer de relevé ou reddition de comptes, requérir l apposition de scellés ou un inventaire, ni demander le partage, la licitation ou la liquidation.

Article 33 : Les administrateurs sont libres de se retirer de l'association à tout moment ; ils notifieront leur démission par lettre recommandée à la poste, adressée au Conseil d'Administration.

Article 34 : Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relative aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Article 35 : Le Conseil d'Administration de l'ASBL établit son règlement d'ordre intérieur R.O.I. qui sera présenté à l'Assemblée Générale. Toute modification sera présentée à l'Assemblée Générale statuant par la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 36 : Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association.

Il a dans ses compétences tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale.

Il a notamment le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, au terme de l'article 5 ci-dessus, dans son objet social.

Article 37 : Les actions en justice, tant comme demandeur que comme défendeur, sont poursuivies au nom de l'association par le Conseil d'Administration, représenté par son Président ou son vice-président.

Article 38 : Tout acte engageant l'association, tout pouvoir et procuration, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du Conseil d'Administration, sont signés par le Président et le Secrétaire, lesquels n'auront pas à justifier à l'égard de tiers, d'une décision préalable du Conseil.

Article 39 : Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Il peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs tiers à l'association.

Article 40 : Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 41 : Le trésorier est habilité à accomplir individuellement toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que la valeur n'excède pas 500,00 ~.

Des Finances

Article 42 : L'exercice social commence le 1er juillet et se clôture le 30 juin.

Chaque année, à la date du 30 juin, les comptes de l'exercice écoulé sont arrêtés par le Trésorier. La comptabilité (compte et budget), préalablement contrôlée par un membre tiers à l'association désigné par le Conseil d'Administration, est soumise à l'approbation de l'Assemblée Générale.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

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Le budget de l'exercice suivant est également proposé à l'approbation de l'Assemblée Générale sur proposition

du Conseil d'Administration.

Le dépôt des comptes annuels se fera au Greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement.

Dispositions Diverses

Article 43 : La dissolution et la liquidation de l'association sont réglées par les articles 18 et 22 de la loi du 27juin

1921.

Article 44 : En cas de dissolution anticipée de l'association, l'Assemblée Générale qui l'aura prononcée nommera,

s'il y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et affectera l'actif net de l'avoir social. Cette affectation

doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée. Les liquidateurs auront pour mandat de réaliser

l'avoir de l'association, de liquider toute dette quelconque et de distribuer le solde éventuel à une autre ASBL.

Article 45 : Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe du Tribunal du commerce sans délai et

publiées aux annexes du Moniteur. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou la cessation

de fonctions des administrateurs et membres effectifs Article 46 : Tout autre point non prévu par les présents

statuts se règle conformément à la législation en vigueur.

Dispositions transitoires

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe

des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs, membres de l'Assemblée Générale et des

actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social : par exception à l'article 42, le premier exercice débutera ce 1 décembre 2014 pour se clôturer le

30 juin 2015.

Administrateurs désignés :

BLAISE Julien : né à Messancy le 28 décembre 1989, belge, employé secteur privé, domicilié à 6769 Meix-

Devant-Virton, 17, rue de l Eaubruchet

FRANCOIS Arnaud : né à Saint-Mard le 05 mars 1987, belge, employé secteur privé, domicilié à 6769 Meix-

Devant-Virton, 43, rue de Gérouville

LENOIR Céline : née à Virton le 28 juillet 1992, belge, employée secteur privé, domiciliée à 6760 Virton, 13, rue

Champ Bouton

BRANCALEONI Julien : né à Messancy le 01 juillet 1981, belge, employé, domicilié à 6750 Musson, 26, rue

Firmin Dieudonné

Délégation de pouvoir :

Président : BLAISE Julien

Vice-président : FRANCOIS Arnaud

Secrétaire : BRANCALEONI Julien

Trésorière : LENOIR Céline

Membres effectifs :

WAGNER Mathieu : né à Arlon le 08 avril 1991, belge, employé secteur privé, domicilié à 6769 Robelmont, 1,

Chemin des Naux

TOUSSAINT Antoine : né à Mont-Saint-Martin (France) le 17 février 1992, français, employé secteur privé,

domicilié à F-55230 Rouvrois sur Othain, 19, Route Nationale

SCHMITZ Maxime : né à Saint-Mard le 11 mars 1992, belge, employé secteur public, domicilié à 6769 Meix-

Devant-Virton, 9, rue des Roses

Liste des membres et leurs nomination

BLAISE Julien

Administrateur

Président

Délégué à la gestion journalière

FRANCOIS Arnaud

Administrateur

Vice-président

Délégué à la gestion journalière

LENOIR Céline

Administrateur

Trésorière

Délégué à la gestion journalière

Volet B - suite MOD 2.2

BRANCALEONI Julien

Administrateur

Secrétaire

Délégué à la gestion journalière

WAGNER Mathieu

Membre

TOUSSAINT Antoine

Membre

SCHMITZ Maxime

Membre

Coordonnées
FBC SHARKS MEIX, EN ABREGE : FBC SHARKS MEIX

Adresse
RUE EAUBRUCHET 17 6769 MEIX-DEVANT-VIRTON

Code postal : 6769
Localité : MEIX-DEVANT-VIRTON
Commune : MEIX-DEVANT-VIRTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne