FLOMORRE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. FLOMORRE
Dénomination : FLOMORRE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 836.992.511

Publication

27/06/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

N° d'entreprise 0730. '3u. S44

Dénomination

(en entier) : Flomorre asbl

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : La Chavée, 89 6717 ThiaumoiIleAttert)

Objet de l'acte : Constitution d'une asbl

En ce jour, le six juin deux mille onie, les soussignés

Madame Flore Christine, domiciliée à 6717 Thiaumont (Attert) ; La Chavée, 89 ; née le 14.01.1960 à Ixelles Monsieur Reding Valérian, domicilié à 6717 Thiaumont (Attert) ; La Chavée, 89 ; né le 14.10.1991 à Arlon Monsieur Morde' Sylvain, domicilié à 6900 Marche-en-Famenne ; Rue Bois Notre Dame, 1 ; né le'

09.03.1982 à Aye (Marche en Famenne)

Mademoiselle Henrioul Claire, domiciliée à 6730 Bellefontaine ; rue de la Gaume, 193 ; née le 17.09.1991 à; Etterbeek

déclarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du vingt-sept juin mille, neuf cent vingt et un.

Entre eux, il a été convenu ce qui suit :

TITRE 1. Dénomination et siège social

Article 1er- Cette association sans but lucratif prend la dénomination suivante : « Flomorre asbl »

Article 2- Son siège social est établi au domicile fédéral de l'un de ses membres : La Chavée, 89 ; 6717 Thiaumont (Attert), dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon.

Dans l'hypothèse d'un changement de siège social, l'acte de modification de celui-ci est, conformément à la loi, déposé au greffe du Tribunal de Commerce d'Arlon.

Toute modification du siège social est de la compétence exclusive de l'assemblée générale qui votera sur ce; point conformément au prescrit de l'article 8 de la loi du.27 juin 1921 sur les ASBL.

TITRE 2. Durée et objet de l'association

Article 3- L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute.

Article 4- L'association a pour objet, de promouvoir et d'encourager la pratique du théâtre et de l'expression orale en général.

Elle poursuit la réalisation de son objet par tous moyens généralement quelconques et notamment l'organisation d'ateliers, de spectacles, de tournées et toute autre activité susceptible d'aider le développement de son objet.

L'association peut, d'une manière générale, poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, notamment location, acquisition de tous meubles et immeubles nécessaires à son activité.

Mao 2.2

~iiosssaax

-

Rési a Mon bel

[kNoé au Greffa du Tribunal de Cemnaarpe

d'Arien, le 1 5 JUIN 2011

Greffe

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MOD 2.2

Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

TITRE 3. Composition de l'association

Article 5- L'association est composée de membres effectifs et éventuellement, sur décision du conseil d'administration, de membres adhérents.

Article 6- Sont membres effectifs

1.Les comparants au présent acte.

2.Toute personne admise en cette qualité par décision de l'assemblée générale.

3.Les acteurs et techniciens.

ils jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les présents statuts.

Sont membres adhérents les personnes qui désirent aider l'association ou participer à ses activités et qui s'engagent à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Tout membre est cependant réputé adhérer aux statuts de l'association et, s'il en existe un, à son règlement d'ordre intérieur par le simple fait de son admission.

TiTRE 4. Admission, exclusion, suspension des membres et membres réputés démissionnaires.

Article 7- Les nouveaux membres effectifs sont les personnes qui adressent leur demande, par écrit, au conseil d'administration qui peut l'admettre ou la refuser, à la majorité des voix plus une, sans devoir motiver son choix.

Elle est portée à la connaissance du candidat par lettre ordinaire, à la diligence du correspondant qualifié de l'association.

L'admission du nouveau membre se réalisera par sa signature dans le registre des membres tenu au siège de l'association. Sa signature constate son adhésion.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision.

Le candidat non admis ne peut présenter sa candidature qu'après 1 an à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Article 8- Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 9- Tout membre effectif est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire :

1_Le membre effectif qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas représenter à deux assemblées générales consécutives et n'a pas précisé par écrit au président du conseil d'administration de manière non équivoque son intention de conserver sa qualité de membre effectif.

2.Le membre effectif qui n'a pas assumé sa fonction d'acteur, technicien ou organisateur, durant deux saisons consécutives et n'a pas précisé par écrit au président du conseil d'administration, de manière non équivoque son intention de conserver sa qualité de membre effectir.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, le membre effectif ou adhérent qui se serait rendu coupable d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Le membre effectif ou adhérent qui, par son comportement, porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes. L'intéressé doit cependant être averti et, s'il le demande, entendu.

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MOD 2.2

Article 10- Le membre démissionnaire, exclu ou suspendu ne peut rien réclamer sur l'avoir de l'association, ni prétendre à aucun remboursement de frais.

Tout membre démissionnaire ou exclu, ainsi que leurs héritiers ou ayants droit de l'associé décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social de l'association.

ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations versées.

TITRE 5. Tenue d'un registre des membres effectifs - consultation- composition exacte de I'ASBL

Article 11- L'association doit tenir un registre des membres effectifs, sous la responsabilité du conseil d'administration, reprenant notamment les mentions suivantes :

1- nom, prénom, domicile et date de naissance des membres;

2- la forme juridique de l'association;

3- l'adresse du siège social;

4- les décisions et dates d'admission, de démission ou d'exclusion des membres avec nom et fonction de la personne qui effectue cette formalité ainsi que la signature de cette dernière et le motif de la sortie (démission, présumé démissionnaire, révocation, exclusion, décès, etc...);

5- le numéro d'inscription de l'association au greffe du tribunal.

Toutes décisions d'admission, de démission ou d'exclusion de membres effectifs sont inscrites au registre à la diligence du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la ou des modifications intervenues.

Tous les membres peuvent consulter au siège social de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration, de même que tous les documents comptables de l'association, sur simple demande écrite et motivée adressée au secrétaire de l'association.

TITRE 6. Cotisations.

Article 12- Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Il ne pourra être supérieur à vingt-cinq euros.

TITRE 7. Assemblée Générale

Article 13- L'Assemblée générale est composée de tous les membres de l'association.

Eile est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 14- L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1)les modifications aux statuts ;

2)Ia nomination et la révocation des administrateurs ;

3)la création et la modification éventuelle d'un règlement d'ordre intérieur et ses modifications

4)le cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires ;

5}l'approbation des budgets et des comptes et éventuellement la fixation d'une cotisation à charge des

membres effectifs et/ou adhérents ;

6)la dissolution volontaire de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière;

7)les exclusions de membres ;

8)l'exercice de tous les autres pouvoirs dérivant de la loi et des statuts.

Article 15- il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au plus tard à la fin du premier trimestre de l'année civile.

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres.

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MOD 2.2

Article 16- Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins quinze jours avant l'Assemblée. La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du conseil d'administration. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président.

La convocation mentionne les jour, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8,12 et 20. de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas portés à l'ordre du jour.

Article 17- Chaque membre a le droit d'assister à l'assemblée. Il peut se faire représenter par un mandataire. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration, écrite, datée et signée.

Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix. Les adhérents, sympathisants ou affiliés d'honneur ou émérites peuvent disposer d'une voix consultative mais en aucun cas délibérative.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, quel qu'en soit le nombre sauf dans fe cas où il en est décidé autrement par la toi ou tes présents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 18- L'assemblée générale ne peut valablement délibérer des modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiquées sur la convocation et si l'assemblée réunit au moins les deux tiers des membres, présents ou représentés.

Aucune modification ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres présents ou représentés.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constituée, ne peut être adopté qu'à la majorité des quatre cinquième des voix des membres présents ou représentés.

Si les deux tiers des membres ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoqué une seconde réunion qui pourra délibérer valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2 ou à l'alinéa 3. La secondes réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que dans les mêmes conditions que celles relatives aux modifications de ses statuts.

Article 19- Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans le registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur.

Les adhérents ainsi que les tiers justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits de ces procès-verbaux, signés par le Président du conseil d'administration et par un administrateur.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, sans délai, au greffe du Tribunal de commerce et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur. II en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination, démission ou révocation d'administrateur.

TITRE B. Conseil d'administration

Article 20- L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins et de six personnes maximum, nommées par l'Assemblée générale pour un terme de trois ans, et choisis parmi les membres effectifs.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés. Les membres sortants du conseil d'administration sont rééligibles.

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MOD 2.2

Article 21- En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. Il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 22- Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, un Trésorier et un Secrétaire. Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

En cas d'empêchement du Président, ses fondions sont assumées par le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 23- Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant ia date de réunion.

Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité simple des voix, le Président, ou son remplaçant, disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Les décisions du conseil d'administration sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans le registre de l'association.

Article 24- Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la gestion interne de l'association et sa représentation externe. Il gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 25- Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers, associé ou non.

A défaut de définition légale de la notion de « gestion journalière », sont considérés comme des actes de gestion journalière toutes les opérations qui doivent être effectuées au jour le jour pour assurer le fonctionnement normal de ('ASBL et qui, en raison de leur moindre importance ou de la nécessité de prendre une décision prompte, ne. requièrent pas ou ne rendent pas souhaitable l'intervention du Conseil d'administration

Article 26- Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés par le président et un administrateur, à moins d'une délégation spéciale du conseil, laquelle n'aura pas à justifier de ses pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Article 27- Les administrateurs et les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE 9. Règlement d'ordre intérieur

Article 28- Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des associés présents ou représentés.

TITRE 10. Dispositions diverses

Article 29- L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre. Par exception, le premier exercice social a débuté le 6 juin 2011 pour se terminer le 31 décembre 2011.

Article 30- Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration.

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MOD 2.2

Article 31- L'assemblée générale désignera un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter son rapport annuel. Ils sont nommés pour trois années et rééligibles.

Article 32- En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Le patrimoine social sera versé à une oeuvre poursuivant un but culturel.

Article 33- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les associations sans but lucratif, ainsi que par la loi du 2 mai 2002 modifiant la loi du 27 juin 1921 accordant la personnalité civile aux associations sans but lucratif et aux établissements d'utilité publique.

Dispositions transitoires. Conseil d'administration. Nominations

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

lis désignent en qualité d'administrateurs les trois membres suivants :

Madame FLORE Christine, belge, domiciliée à 6717 Thiaumont ; la Chavée, 89 ;

Monsieur REDING Valérien, belge, domicilié à 6717 Thiaumont ; la Chavée, 89 ;

Monsieur MORDAN Sylvain, domicilié à 6900 Marche-en-Famenne ; rue Bois Notre Dame, 1 ;

Ils désignent en qualité de

Président et secrétaire : FLORE Christine

Trésorier : MORDAN Sylvain

Délégué à la gestion journalière : FLORE Christine

A Thiaumont, le juin 2011, ont signé au verso les membres fondateurs suivants :

FLORE Christine, REDING Valérien, MORDAN Sylvain et HENRIOUL Claire

Coordonnées
FLOMORRE

Adresse
LA CHAVEE 89 6717 THIAUMONT

Code postal : 6717
Localité : Thiaumont
Commune : ATTERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne