FOOTBALL CLUB HARGIMONTOIS, EN ABREGE : F.C. HARGIMONT

Association sans but lucratif


Dénomination : FOOTBALL CLUB HARGIMONTOIS, EN ABREGE : F.C. HARGIMONT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.972.209

Publication

15/01/2014
ÿþ/Mp Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte M00 2,2

Résen au Monite beige

Déposé au greffe du L'hune' de commerce

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Greffe

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N° d'entreprise : 460.972.209

Dénomination

(en entier) : Football Club HARGIMONTOIS

(en abrégé) : F.C. HARGIMONTOIS

Forme juridique

Siège : Les Eglantines, 6 - 6900 HARGIMONT

()bief de l'acte : Extrait du Procès-verbal d'Assemblée générale du 44/06/2013 Démissions - Admissions

Démission de GEORGES Michel, 4 Les Eglantines - 6900 HARGIMONT, né le le 06/03/1942 de ses postes

d'administrateur et de trésorier.

Démission de PONCIN Ghislain, 4 rue du HERDEAU - 6900 HARGIMONT, né le 28!09/4929.

Admission de LAPAGNE Anthony à un poste d'administrateur.

Admission de PIRLOT Kévin à un poste d'administrateur,

Admission de VILLAR Miguel à un poste d'administrateur,

Admission de WAUTHIER Benoît à un poste d'administrateur,

Monsieur LAPAGNE Anthony est désigné comme trésorier.

MARLAIRE Guy

Administrateur - Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

31/08/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Moniteur

belge



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Greffe

N° d'entreprise : 460.972.209

Dénomination

(en entier) : Football Club HARGIMONTOIS

(en abrégé) : F.C. HARGIMONTOIS

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Les Eglantines, 6 - 6900 HARGIMONT

Objet de l'acte : Adaptation des statuts - Démission.

En date de l'assemblée générale du 29 juin 2012, il y a lieu d'apporter les modifications suivantes aux statuts de notre association :

Art.10 : Cotisation.

Il y a : les membres effectifs et adhérents paient une cotisation annuelle.

Il faut: les membres adhérents paient une cotisation annuelle.

Les membres effectifs, entraîneurs et délégués(es) équipes de jeunes sont dispensés de cette

cotisation.

Art 12 : Assemblée générale - représentation.

Il y a : II peut se faire représenter par un autre membre effectif ou adhérent porteur d'une procuration écrite dûment signée.

Il faut ; Il peut se faire représenter par un autre membre effectif porteur d'une procuration écrite dûment signée.

Art 13 : Assemblée générale - Délibération.

Il y a : Seul lemembre en règle de cotisation peut participer au vote.

II faut : Cette phrase est à supprimer.

Art, 29 : Mentions fédérales obligatoires - Qualité de membre de l'URBSFA..

Le texte est à remplacer par ce qui suit :

L'association s'engage à respecter les statuts, règlements, directives et décisions de i'U.R.B.S.F.A, de ia FIFA et de I'UEFA. Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de l'U.R.B.S.F,A, de la FIFA et de l'UEFA est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui les concerne,

L'association s'engage en outre à respecter les principes de loyauté, d'intégrité et d'esprit sportif en tant qu'expression du fair-play.

Après épuisement de la procédure statutaire, tous les litiges relatifs à la gestion de l'association surgissant au sein de celle-ci et découlant de l'application du règlement de l'URBSFA sont tranchés par un collège arbitral composé de trois membres de la Commission juridique de l'U.R.B.S.F.A.

Tout litige arbitrable comportant un élément d'extranéité propre à le soumettre aux instances internationales de la FIFA et relatif aux statuts, règlements, directives de la FIFA sera soumis aux instances arbitrales créées au sein de celle-ci.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Tout appel dirigé contre une décision définitive et contraignante de la FIFA sera soumis à l'arbitrage du TAS (Tribunal Arbitral du Sport) à Lausanne (Suisse).

Par ailleurs, l'association reconnaît et accepte le fait que I'ACFF, à laquelle if est affilié, a délégué sa compétence disciplinaire en matière de dopage à la Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage (CIDD) ainsi que le fait que la CIDD applique un règlement de procédure qui lui est propre, et qui est reproduit intégralement dans le règlement d'ordre intérieur.

Art 29bis : Lutte contre le dopage dans la pratique sportive.

Le texte est à remplacer par ce qui suit :

L'association s'engage à inscrire dans un règlement d'ordre intérieur les dispositions prévues par la Communauté française en matière de lutte contre le dopage.

Art 30 : Personnes ayant pouvoir de représenter l'association à l'égard des tiers sont :

GEORGES Michel, Trésorier.

MARLAIRE Guy, Secrétaire - Correspondant qualifié

Démission de :

PONCIN Martial, 18 rue Saint-Denis - 6900 WAHA, né le 24/05/1952

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la Fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

17/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

M00 2.2

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Greffe

N' d'entreprise : 460.972.209

Dénomination

(en entier) : Football Club HARGIMONTOIS

(en abrégé) : F.C. HARGIMONTOIS

Forme juridique : A.S.B.L

Siège : Les Eglantines, 6 - 6900 HARGIMONT

Objet de l'acte : Adaptation des statuts - Démission.

En date de l'assemblée générale du 8 juilet 2011, il y a lieu d'apporter les modifications suivantes aux

statuts de notre association:

Art.10 : Cotisation

3émeligne: Il faut : Cette cotisation ne pourra être supérieure à 80¬ par an.

Art. 24: Exercice social.

Il faut : "L'exercice social commence le 1e` janvier pour se terminer le 31 décembre.

Art. 28: 5èf1e ligne, il faut remplacer:

"Au Greffe du Tribunal civil de MARCHE-en-FAMENNE" par

"Au Greffe du Tribunal du Commerce de MARCHE-en-FAMENNE".

Démissions de:

CHARPENTIER Pierre, 12 rue de la Commenderie-6900 HARGIMONT, né le 02.03.1985.

DEBARSY Marcel, 14 Les Eglantines-6900 HARGIMONT, né le 30.11.1958.

FONCK Christophe, 11 rue Félix LEFEVRE-6900 HARGIMONT, né le 19.02.1964.

LECOQ Joël, 17 rue Saint-GOBERT-6900 HARGIMONT, né le 30.10.1963.

SOVET Steve, 4 rue du FAYT-6900 HARGIMONT, né le 10.07.1966.

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i Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/08/2011 - Annexes du Moniteur belge



Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
FOOTBALL CLUB HARGIMONTOIS, EN ABREGE : F.C.…

Adresse
LES EGLANTINES 6 6900 HARGIMONT

Code postal : 6900
Localité : MARCHE-EN-FAMENNE
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne