FORMATION A LA CONDUITE AUTOMOBILE, EN ABREGE : FORCA

Association sans but lucratif


Dénomination : FORMATION A LA CONDUITE AUTOMOBILE, EN ABREGE : FORCA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.874.318

Publication

30/10/2014
ÿþ - M002.2

- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte

111111111.1,11,W11AR11111111

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

de Liège di ision Arlon le 2 1 OCT. 2014

Greffe

N° d'entreprise : 0460.874.318

Dénomination

(en entier) : Formation à la conduite automobile

(en abrégé) : ForCa

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue Léon Castilhon 86 à 6700 Arlon

°blet de l'acte : Modification des statuts, démission, renouvellement du Conseil d'Administration.

Suite à l'Assemblée générale du 30 juin 2014,

1. l'Assemblée générale est composée comme suit :

Démission :

- Danielle POTIER, rue de la Villa romaine, 39 J à 6660 NADRIN

Nominations :

Alain PIERRE, rue Pagenette 19, à 6747 CHATILLON

- Francine SIBILLE, rue Reisenberg 26, à 6792 AIX-SUR-CLOIE

- Christian GENTGEN, rue Grande 28, à 6760 GOMERY

2, Le Conseil d'Administration est composé comme suit :

- Président : M. Joël THIRY, rue du Bataillon Laplace, 6A à 6760 BLED

- Vice-Président M Bruno ANTOINE, route de Neufchateau, 419 à 6700 ARLON

- Trésorière Mme Anne BINET, place Saint-Michel, 30 à 6742 CHANTEMELLE

- Secrétaire : Mme Francine SIBILLE, rue Reisenberg 26, à 6792 AIX-SUR-CLOIE

Ainsi modifié ie 30 juin 2014.

Joël Thiry,

Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

28/09/2011
ÿþ".

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

111111111111111111111111118

*11146651*

0460.874.318

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, le 15 SEP. 2011

: Formation à la Conduite Automobile

E.; ForCA

ASBL

_ . rue Léon Castilhon, 86 à 6700 Arlon.

- Modification des statuts, renouvellement du Conseil d'Administration et démission.

Article 23 modifié :

.1.1

Le conseil d'administration se compose de trois membres minimum élus par l'assemblée générale à la

" ~ majorité des deux tiers des membres effectifs.

o Seuls les membres effectifs sont éligibles au conseil d'administration.

'X Les membres fondateurs font partie de plein droit du conseil d'administration initial.

e L'un d'eux ne pourrait en être exclu qu'à l'unanimité des autres administrateurs sauf en cas de déchéance

" rm prévus par la loi.

. wi Les administrateurs sont élus par l'assemblée générale sur base de propositions faites par chacune des

organisations CSC Luxembourg et FGTB Luxembourg pour une période de trois ans.

Article 24 modifié :

,ó Le conseil d'administration désigne parmi ses membres : un président, un vice-président, un secrétaire, un

trésorier.

.co Le président et le vice-président doivent représenter les deux organisations syndicales constituantes. Il en

o va de même pour le secrétaire et le trésorier.

N La durée des mandats des administrateurs est fixée à trois ans

.b

et

CONSEIL D'ADMINISTRATION

et

et

Suite à l'assemblée générale du 30 juin 2011 :

1) le conseil d'administration est composé comme suit :

- Président : M Bruno ANTOINE, route de Neufchateau, 419 à 6700 ARLON

- Vice-Président :M Joël THIRY, nie du Bataillon Laplace, 6A à 6760 BLEID

" ,~ - Trésorière : Mme Anne BINET, place Saint-Michel, 30 à 6742 CHANTEMELLE

- Secrétaire : Mme Danielle POTIER, rue de la Villa romaine, 39J à 6660 NADRIN

.0

2) sont actées les démissions de M Jean-Marie Devos et de Mme Anne-Marie Dory de leur mandat d'Administrateur lors de l'Assemblée générale du 18 octobre 2007.

Ainsi modifié le 30 juin 2011.

Déposé en même temps le PV de l'Assemblée générale du 30 juin 2011.

Bruno Antoine,

Président.

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10/04/2015
ÿþ +f lw Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Mentionner sur ia dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

Rése 11111111 Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

ai *15052554* de Liège, division Arlon Ie 3 0 MARS 2015 ~fe

Moni'

belt





N° d'entreprise : 0460.874.318

Dénomination

(en entier) : Formation à la conduite automobile

(en abrégé) : ForCa

Forme juridique : Asbl

Siège : Rue Léon Castilhon 86 à 6700 Arlon

Objet de l'acte : Publication rectificative

L'Assemblée générale du 30 juin 2014 a procédé à la nomination d' Alain MARTIN, rue Pougenette, 19 à 6747 CHATILLON

Il faut lire que c'est bien Alain MARTIN , rue Pougenette au lieu d'Alain PIERRE, rue Pagenette comme il e été indiqué lors du dépôt fait au Greffe du Tribunal de Commerce le 21 Octobre 20114.

Arlon le 17 février 2015.

Joël Thiry,

Président,

Coordonnées
FORMATION A LA CONDUITE AUTOMOBILE, EN ABREG…

Adresse
RUE LEON-CASTILHON 86 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne