FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON

Association sans but lucratif


Dénomination : FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 415.054.684

Publication

14/03/2014
ÿþM0D 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de I'acte

Dépoté au Ct~d~

Ttibuttad do Carnmerce

d'Aden. la 0 4 MARS 2014

411.111111. Greffe

N° d'entreprise : 0415.054.684

Dénomination

(en entier) : FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 15, Rue Croix-le-Maire 6760 VIRTON

Objet de l'acte : SORTIE ET ADMISSION ADMINISTRATEURS

ASSEMBLEE GENERALE DU 19 FEVRIER 2014

Attendu que les administrateurs suivants sont démissionnaires de leur mandaT au sein de notre Conseil

d'Administrateurs:

Monsieur GUIDI Yvan, 36, Rue de la Vire 6761 CHENOIS

Madame LHOTE Martine, 34, Rue Lakman 6747 SAINT-LEGER

L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, désigne comme nouveaux administrateurs les membres suivants, pensionnés et habitant la commune de Virion.

Madame PONCELET Myriam, 5, Rue Ribonnet 6760 VIRTON

Le Conseil d'Administration compte 19 personnes: Mesdames DEOM Anne-Marie, MERTENS Annie, LINCHAMPS Madeleine, MAROT Nicole, MATHIEU Nelly, STULJENS Claire, LINZE Francine, DE MEULDER Marcella, SAINT-MARD Claudine, CLOES Colette, WALTZING Claudine, THIRY Christiane, ALOMENE Danielle, PONCELET Myriam et Messieurs ROSSI Danilo, SCHREIBER Jean-Claude, JADOT Willy, CATIN Charly et VAN DER MAREN Bernard.

Président, Monsieur JADOT Willy de RUETTE

Vice-Président: Monsieur VAN DER MAREN Bernard de SAINT MARD

Trésorière, Madame Annie MERTENS de ETHE

Vice-Trésorier, Monsieur ROSSI Danilo de CHENOIS

Secrétaire, DEOM Anne-Marie de VIRTON

Vice-secrétaire, PONCELET Myriam de VIRTON

La secrétaire, Anne-Marie ZACHARIE - DEOM

Le Président, Willy JADOT

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant, pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/03/2014 - Annexes du Moniteur belge

15/03/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

Tribl,ne! de Commerce

d ot,0 6 MARS 2013

Greffe

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N~

N9 d'entreprise : 0415.054.684

Dénomination

(en entier) : FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 15, RUE CROIX - LE - MAIRE 6%6o V I R roN

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

SORTIES ET ADMISSIONS ADMINISTRATEURS

ASSEMBLEE GENERALE du 20 février 2013

Fraternelle des Pensionnés de Virton A.S.B.L.

Numéro d'entreprise : 0.415.054.684

Modification des statuts

L'Assemblée Générale extraordinaire réunie en date du 3 octobre 2004 a décidé ce qui suit :

Vu la loi du 02 mai 2002 publiée au Moniteur du 11 décembre 2002 relative aux Associations sans but

lucratif,

Vu l'Article 7 de l'arrêté Royal en date du 02 avril 2003, Moniteur du 06 juin 2003 concernait le délai imposé

pour se conformer aux obligations prévues parla loi dont question ci  dessus,

Vu l'arrêté Royal du 26 juin 2003, Moniteur du 27 juin 2003 relatif à la publicité des actes et documents des

Vu l'arrêté Royal du 26 juin 2003 concernant la comptabilité simplifiée des A.S.B.L., Moniteur du 11 juillet 2003.

Attendu qu'il y a lieu au vu des prescriptions reprises dans la loi et les arrêtés d'application évoqués ci-dessus de mettre à jour les statuts de notre A.S.B.L. établis par acte du notaire Benoît Emmanuel FONC1N de résidence à Virton ce 14 mars 1975.

A l'unanimité des membres présents et tenant compte des dispositions de l'article 11 des statuts datant du 14 mars 1975 enregistrés à Virton le 17 mars 1975 volume 424 folio 74 case 16 publiés au Moniteur Belge 15 mai 1975

Décide :

Les Statuts de l'A.S.B.L. Fraternelle des Pensionnés de VIRTON arrêtés le 14 mars 1975 publiés au Moniteur Belge le 15 mai 1975 pages 1735 et 1736 ainsi que les modifications ultérieures apportées aux dits statuts sont abrogés et remplacés à partir du 3 octobre 2004 par les nouvelles dispositions dont le texte suit.

TITRE 1 : DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article 1 :

L'association conserve la Dénomination de FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON à 6760 VIRTON Association sans but Lucratif.

Article 2

Son siège social est établi au local de la dite A.S.B.L. soit 15, Rue Croix-le-Maire à 6760 VIRTON, arrondissement judiciaire d'Arion. Il peut être déplacé dans un autre lieu par décision de l'Assemblée Générale. Article 3:

L'association a pour but de favoriser les relations entre les personnes du troisième et quatrième âge et dans ce but, elle a pour objet d'organiser des réunions récréatives, éducatives, sportives, d'informations sociales ainsi que des excursions à but culturel et toutes autres activités similaires conformes au but de l'Assemblée

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD2.2

sans but lucratif. Elle organise aussi des cours de culture physique, examine les cas sociaux qui se présentent en vue de les mener à bonne fin, aide moralement et éventuellement financièrement les membres les plus défavorisés. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 2 : MEMBRES

Article 4 :

L'association se compose de membres effectifs , de membres honoraires et de membres adhérents. Les membres effectifs sont ceux ayant la plénitude des droits et obligations résultant du présent acte. Les membres honoraires sont ceux qui s'intéressent à l'association et contribuent à la prospérité de celle-ci par leurs conseils, leur influence ou leur générosité. Ils peuvent participer aux réunions récréatives, éducatives, sportives, aux excursions et aux cours de culture physique. Ils ne disposent d'aucun des droits détaillés au paragraphe « des Assemblées Générales » ci-après.

Sont membres de l'association

1. tous les membres actuels de l'A.S.B.L. « Fraternelle des Pensionnés de Virton » à la date de l'Assemblée Générale du 20 février 2013.

2, toute personne présentée par le Conseil d'Administration et admise comme membre par l'Assemblée Générale.

3, peuvent seuls être admis comme membres effectifs tous les pensionnés, prépensionnés, retraités ou rentiers domiciliés ou habitant dans les limites de l'agglomération de Virton ainsi que dans les communes limitrophes de la dite ville. Les époux (épouses) compagnons et compagnes qui font ménage avec un membre effectif mais qui ne sont pas pensionnés ou dans une des catégories reprises ci-dessus peuvent être membres de I'A.S.B.L. Le nombre de membres effectifs et honoraires n'est pas limité. Les trois cinquièmes devront être belges.

4. peuvent être admis en qualité de "membres adhérents" à notre association, toutes personnes pensionnées, prépensionnées, retraitées, domiciliées en dehors de la commune de Virton et de ses communes limitrophes.

Article 5 :

Cotisation  responsabilité. Le membre pensionné masculin ou féminin devra payer une cotisation annuelle fixée au minimum à cilq euros (5,00 ê) et au maximum à quinze euros (15,00 ¬ . Le membre "adhérent" devra payer une cotisation fixée au minimum à sept euros (7,00E) et au maximum à vingt euros (20,00¬ ). Ces montants doivent être approuvés ou révisés par l'Assemblée Générale. Les membres effectifs ou honoraires n'encourent aucune responsabilité au-delà de leur cotisation annuelle du fait de leur appartenance à l'Association.

Article 6 :

Tout membre est libre de se retirer de l'Association en donnant sa démission par écrit au Conseil d'Administration. Est considéré comme démissionnaire le membre qui cesse d'être domicilié dans les limites reprises à l'article 4 ci - avant pour l'admission de nouveaux membres effectifs sous réserve de la faculté d'être repris comme « membre honoraire ». Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social en cas de liquidation de l'association. Seule, l'Assemblée Générale pourra ratifier une proposition du Conseil d'Administration ou l'exclusion d'un membre.

TITRE 3 : ASSEMBLEES GENERALES

Article 7:

L'Assemblée Générale est seule compétente pour délibérer tes objets suivants :

1.Modification aux statuts, conformément à l'article 8 de la loi,

2. Nomination, remplacement ou révocation d'administrateurs.

3.Approbation des budgets et comptes.

4.Dissolution de l'association.

5.Exclusion d'un associé.

6.Fixation du montant des cotisations.

7.Admission de nouveaux membres.

Article 8

L'Assemblée Générale est convoquée par voie de presse, journal local par le Conseil d'Administration ou

par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins 8 jours avant la réunion et est signée par le président

et un administrateur (secrétaire) au nom du Conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la

convocation.

Article 9 :

Il sera tenu chaque année dans le courant du premier trimestre au siège social de l'A.S.B.L. ou dans tout

autre local choisi par le Conseil d'Administration, Une Assemblée Générale ordinaire des associés où la

situation financière de la société au cours de l'année précédente sera présentée (comptes) et le budget de

l'exercice en cours arrêté.

A cette assemblée, il sera procédé et à la nomination et au remplacement des administrateurs ainsi qu'à la

promotion à l'éméritat des administrateurs atteints par la limite d'âge (voir article 10) ceci les années où il y a

lieu ou pour le remplacement d'une place vacante.

M0D 2.2

L'assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration ou s'il est absent par le vice

' -- président ou le plus âgé des administrateurs présents. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de PA.S.B.L. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ainsi que suite à la demande d'au moins les deux cinquièmes des membres effectifs en ordre de cotisation.

La convocation à l'assemblée générale extraordinaire doit être adressée par écrit, porter l'ordre du jour et signée par le Président et un administrateur. Elle doit parvenir aux membres de l'A.S.B.L. au moins 10 jours avant l'assemblée extraordinaire.

TITRE 4 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge Article 10 :

Les associés pourront se faire représenter par un mandataire qui doit être membre de l'A.S.B.L. Chaque membre ne peut être titulaire que de deux procurations.

Article 11 :

L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire délibère valablement quel que soit le nombre d'associés présents ou mandatés, sauf ce qui est prévu à l'article 17,

Article 12 :

Le Conseil d'Administration est composé de trois membres au moins et de 23 au plus dont le mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Pour faire partie du C. A. , la limite d'âge est de 80 ans. L'administrateur qui atteint cet âge est déchargé de son mandat par l'assemblée générale siégeant au cours de l'année de ses 80 ans. li reçoit le titre d'administrateur honoraire et peut toujours être convoqué au C. A. en tant que membre d'honneur sans voix délibérative. Les administrateurs sont nommés et révoqués ainsi que promus à l'éméritat par l'assemblée générale à la majorité des membres présents.

Article 13

Vu l'évolution du monde associatif, il y a lieu de prévoir dans les meilleurs délais que le conseil d'administration soit composé paritairement d'hommes et de femmes.

Article 14 :

Le conseil désigne parmi ses membres de la commune de Virton un(e) président, éventuellement un(e) vice-président, un(e) trésorier et un(e) secrétaire effectif et suppléant. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents. L'administrateur qui ne peut assister à un conseil d'administration peut donner procuration à un autre administrateur. Celui-ci ne peut recevoir qu'une seule procuration.

Les administrateurs absents et non représentés sans raison valable à trois réunions du conseil d'administration sont démissionnaires d'office.

Article 15 :

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que, si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, !a voix du président ou celle de son remplaçant étant en cas de partage, prépondérante. Il sera procédé ainsi en cas de parité des voix suite à un nouveau vote.

Article 16 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association, sauf en ce qui est expressément réservé à l'assemblée générale par les statuts ou la loi. II statue, notamment, sur tous traités, transactions, compromis, acquisitions, aliénations, échange de tous biens meubles et immeubles, baux et locations, acceptation de dons ou legs, placements de fonds, recettes de revenus et acte d'administration , sur tous emprunts, dont il règle les conditions, acceptations de toute hypothèque avec ou sans clause de saisie immobilière, désistements, renonciations à tous droits, mainlevées, privilèges, transcriptions, saisies, toutes actions judiciaires, nominations d'employés et fixation de leurs émoluments, sur tout règlement d'ordre intérieur. Le conseil peut créer dans son sein un comité exécutif dont il détermine les pouvoirs ainsi que des commissions pour la bonne marche de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés par deux membres du conseil d'administration. L'administrateur délégué qui doit être le président signe la correspondance courante, a la gestion des affaires, donne quittance et décharge.

TITRE 5 : LA DiSSOLUTIOirt

Article 17 :

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée déterminera la destination des biens de l'association dissoute, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association. Cette dissolution ne pourra être réalisée qu'après un vote réunissant les neuf dixièmes des membres effectifs de l'association sans but lucratif. Dans l'impossibilité de pouvoir réunir les neuf dixièmes des membres, une assemblée extraordinaire sera convoquée et quelque soit le nombre de membres présents, l'assemblée sera habilitée à prendre une décision à la majorité simple.

TITRE 6 : GESTION COMPTABLE

Article 18 :

MOI) 2.2

Volet B - Suite

La comptabilité, la gestion journalière des finances, l'établissement des comptes annuels sont de la compétence du trésorier. Avant l'assemblée générale, les deux commissaires aux comptes qui ont été désignés par les associés lors d'une A.G. vérifient l'état financier ainsi que les comptes et font rapport à l'A.G. de leur mission. La comptabilité sera tenue suivant les dispositions de l'Arrêté Royal du 26 juin 2003 sur la comptabilité simplifiée des A.S.B.L. Moniteur du 11 juillet 2001 Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la toi du 27 juin 1921 et par celle du 2 mal 2002 régissant les associations sans but lucratif. Les présents statuts abrogent ceux parus antérieurement et sont d'application dès leur approbation par l'assemblée générale extraordinaire,

Ils seront déposés au Greffe du Tribunal de Commerce d'Arlon pour leur parution au Moniteur.

SORTIES ET ADMISSIONS ADMINISTRATEURS

Attendu que Monsieur Roger LASSERONT résidant 16, Rue des Chardonnerets atteint l'année de ses 80 ans et, qu'en conséquence, son mandat d'administrateur vient à échéance. L'Assemblée Générale le nomme "Membres d'honneur' de la Fraternelle et le remercie chaleureusement pour le travail accompli dans notre association.

Attendu que les administrateurs suivants sont démissionaires de leur mandat au sein de notre Conseil

d'Administrateurs:

Monsieur LECLERC Jacques 14, Chemin de Bohez 6760 ETHE

Monsieur CHAPELLIER Claude 94, Avenue Wauters 6762 SAINT MARD

L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, désigne comme nouveaux administrateurs les membres suivants, pensionnés et habitant la commune de Virton ou une commune limitrophe:

Madame THIRY Christiane 32, Rue de la Vergette 6761 CHENOIS

Madame ALOMENE Danielle 126, Avenue Bouvier 6760 VIRTON

Monsieur CATIN Charly 9, Rue du Sauveur 6767 LAMORTEAU

Le Conseil d'Administration compte 20 personnes: Mesdames DEOM Anne-Marie, MERTENS Annie, LINCHAMP Madeleine, MAROT Nicole, MATHIEU Nelly, STULJENS Claire, LINZE Francine, DE MEULDER Marcella, SAINT-MARD Claudine, CLOES Colette, WALTZING Claudine, LHOTE Martine et Messieurs ROSSI Danilo, SCHREIBER Jean-Claude, JADOT Willy, VAN DER MAREN Bernard et GUIDI Yvan.

Président, Monsieur Willy JADOT de RUETTE

Vice-président, Monsieur Bernard VAN DER MAREN de SAINT - MARD

Trésorière, Madame Annie MERTENS de ETHE

VVice-trésorier, Danilo ROSSI de CHENOIS

Vice-secrétaire, Madame LHOTE Martine de SAINT-LEGER

Secrétaire, Madame DEOM Anne-Marie de VIRTON

La secrétaire, Anne-Marie ZACHARIE - DEOM

Le président , Willy JADOT

Mentionner sur la dernière page du Volet _B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/03/2013 - Annexes du Moniteur belge

1. 5 Réservé

au

7

A Moniteur

' belge

30/03/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte Mon 2.2

N° d'entreprise : 0415.054.684

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, lé2 0 MARS 2012

Greffe

Réservé 1h!~iudinuii~iiii~

au ~iaoaeioe"

Moniteut

belge





i I-

Dénomination

ten entier) : FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : 3B, Place Georges Lorand 6760 VIRTON

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS + transfert du siège social

SORTIES ET ADMISSIONS ADMINISTRATEURS

ASSEMBLEE GENERALE du 22 février 2012

Fraternelle des Pensionnés de Virton A.S.B.L.

Numéro d'entreprise : 0.415.054.684

Modification des statuts

L'Assemblée Générale extraordinaire réunie en date du 3 octobre 2004 a décidé ce qui suit

Vu la loi du 02 mai 2002 publiée au Moniteur du 11 décembre 2002 relative aux Associations sans but

lucratif,

Vu l'Article 7 de l'arrêté Royal en date du 02 avril 2003, Moniteur du 06 juin 2003 concernait le délai imposé

pour se conformer aux obligations prévues par la loi dont question ci -- dessus.

Vu l'arrêté Royal du 26 juin 2003, Moniteur du 27 juin 2003 relatif à la publicité des actes et documents des

Vu l'arrêté Royal du 26 juin 2003 concernant la comptabilité simplifiée des A.S.B.L., Moniteur du 11 juillet 2003,

Attendu qu'il y a lieu au vu des prescriptions reprises dans la loi et les arrêtés d'application évoqués ci-dessus de mettre à jour les statuts de notre A.S.B.L. établis par acte du notaire Benoît Emmanuel FONCIN de résidence à Virton ce 14 mars 1975.

A l'unanimité des membres présents et tenant compte des dispositions de l'article 11 des statuts datant du 14 mars 1975 enregistrés à Virton le 17 mars 1975 volume 424 folio 74 case 16 publiés au Moniteur Belge 15 mai 1975

Décide

Les Statuts de l'A.S.B.L. Fraternelle des Pensionnés de VIRTON arrêtés le 14 mars 1975 publiés au Moniteur Belge le 15 mai 1975 pages 1735 et 1736 ainsi que les modifications ultérieures apportées aux dits statuts sont abrogés et remplacés à partir du 3 octobre 2004 par les nouvelles dispositions dont le texte suit,

TITRE 1 : DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL

Article 1

L'association conserve la Dénomination de FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON à 6760 VIRTON Association sans but lucratif.

Article 2 :

Son siège social est établi au local de la dite A.S.B.L. soit 15, Rue Croix-le-Maire à 6760 VIRTON, arrondissement judiciaire d'Arlon. Il peut être déplacé dans un autre lieu par décision de l'Assemblée Générale. Article 3

L'association a pour but de favoriser les relations entre les personnes du troisième et quatrième âge et dans ce but, elle a pour objet d'organiser des réunions récréatives, éducatives, sportives, d'informations sociales ainsi que des excursions à but culturel et toutes autres activités similaires conformes au but de l'Assemblée

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

A

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mon 2.2

sans but lucratif. Elle organise aussi des cours de culture physique, examine les cas sociaux qui se présentent en vue de les mener à bonne fin, aide moralement et éventuellement financièrement les membres les plus défavorisés. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

TITRE 2 : MEMBRES

Article 4 :

L'association se compose de membres effectifs et de membres honoraires. Les membres effectifs sont ceux ayant la plénitude des droits et obligations résultant du présent acte, Les membres honoraires sont ceux qui s'intéressent à l'association et contribuent à la prospérité de celle-ci par leurs conseils, leur influence ou leur générosité, Ils peuvent participer aux réunions récréatives, éducatives, sportives, aux excursions et aux cours de culture physique. Ils ne disposent d'aucun des droits détaillés au paragraphe « des Assemblées Générales » ci-après.

Sont membres de l'association

1, tous les membres actuels de l'A.S.B.L. « Fraternelle des Pensionnés » à !a date de l'Assemblée Générale du 18 février 2004.

2. toute personne présentée par le Conseil d'Administration et admise comme membre par l'Assemblée Générale.

3. peuvent seuls être admis comme membres effectifs tous les pensionnés, prépensionnés, retraités ou rentiers domiciliés ou habitant dans les limites de l'agglomération de Virton telle que fixées au ler janvier 1977 ainsi que dans les communes limitrophes de la dite ville. Les époux (épouses) compagnons et compagnes qui font ménage avec un membre effectif mais qui ne sont pas pensionnés ou dans une des catégories reprises ci-dessus peuvent être membres de l'A.S.B.L. Le nombre de membres effectifs et honoraires n'est pas limité. Les trois cinquièmes devront être belges.

Article 5 :

Cotisation  responsabilité. Le membre pensionné masculin ou féminin devra payer une cotisation annuelle fixée au minimum à quatre euros (4,00 E) et au maximum à quinze euros (15,00 E). Ces montants doivent être approuvés ou révisés par l'Assemblée Générale. Les membres effectifs ou honoraires n'encourent aucune responsabilité au-delà de leur cotisation annuelle du fait de leur appartenance à l'Association.

Article 6 :

Tout membre est libre de se retirer de l'Association en donnant sa démission par écrit au Conseil d'Administration, Est considéré comme démissionnaire le membre qui cesse d'être domicilié dans les limites reprises à l'article 4 ci - avant pour l'admission de nouveaux membres effectifs sous réserve de la faculté d'être repris comme « membre honoraire ». Le membre démissionnaire ou exclu et les héritiers du membre décédé n'ont aucun droit sur le fond social en cas de liquidation de l'association. Seule, l'Assemblée Générale pourra ratifier une proposition du Conseil d'Administration ou l'exclusion d'un membre.

TITRE 3 : ASSEMBLEES GENERALES

Article 7 :

L'Assemblée Générale est seule compétente pour délibérer les objets suivants

1.Modification aux statuts, conformément à l'article 8 de la loi.

2. Nomination, remplacement ou révocation d'administrateurs.

3.Approbation des budgets et comptes.

4.Dissolution de l'association.

5.Exclusion d'un associé,

6.Fixation du montant des cotisations.

7.Admission de nouveaux membres.

Article 8 :

L'Assemblée Générale est convoquée par voie de presse, journal local par le Conseil d'Administration ou par lettre ordinaire adressée à chaque membre au moins 8 jours avant la réunion et est signée par le président et un administrateur (secrétaire) au nom du Conseil d'administration. L'ordre du jour est mentionné dans la convocation.

Article 9

Il sera tenu chaque année dans le courant du premier trimestre au siège social de l'A.S.B.L. ou dans tout autre local choisi par le Conseil d'Administration. Une Assemblée Générale ordinaire des associés où la situation financière de la société au cours de l'année précédente sera présentée (comptes) et le budget de l'exercice en cours arrêté.

A cette assemblée, il sera procédé et à la nomination et au remplacement des administrateurs ainsi qu'à la promotion à l'éméritat des administrateurs atteints par la limite d'âge (voir article 10) ceci les années où il y a lieu ou pour le remplacement d'une place vacante.

L'assemblée générale est présidée par le président du Conseil d'administration ou s'il est absent par le vice  président ou le plus âgé des administrateurs présents. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'A.S.B.L. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents statuts. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

e . MOD 2.2

e

d'administration ainsi que suite à la demande d'au moins les deux cinquièmes des membres effectifs en ordre de cotisation.

La convocation à l'assemblée générale extraordinaire doit être adressée par écrit, porter l'ordre du jour et signée par le Président et un administrateur, Elle doit parvenir aux membres de l'A.S.B.L. au moins 10, jours avant l'assemblée extraordinaire.

TITRE 4 : CONSEIL D'ADMINISTRATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/03/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 10 :

Les associés pourront se faire représenter par un mandataire qui doit être membre de l'A.S.B.L. Chaque membre ne peut être titulaire que de deux procurations.

Article 11 :

L'assemblée générale ordinaire ou extraordinaire délibère valablement quel que soit le nombre d'associés présents ou mandatés, sauf ce qui est prévu à l'article 17.

Article 12 :

Le Conseil d'Administration est composé de trois membres au moins et de 23 au plus dont le mandat n'expire que par décès, démission ou révocation. Pour faire partie du C. A. , la limite d'âge est de 80 ans. L'administrateur qui atteint cet âge est déchargé de son mandat par l'assemblée générale siégeant au cours de l'année de ses 80 ans, il reçoit le titre d'administrateur honoraire et peut toujours être convoqué au C. A. en tant que membre d'honneur sans voix délibérative. Les administrateurs sont nommés et révoqués ainsi que promus à l'éméritat par l'assemblée générale à la majorité des membres présents.

Article 13 :

Vu l'évolution du monde associatif, il y a lieu de prévoir dans les meilleurs délais que le conseil d'administration soit composé paritairement d'hommes et de femmes.

Article 14 :

Le conseil désigne parmi ses membres de la commune de Virton un(e) président, éventuellement un(e) vice-président, un(e) trésorier et un(e) secrétaire effectif et suppléant. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présents. L'administrateur qui ne peut assister à un conseil d'administration peut donner procuration à un autre administrateur. Celui-ci ne peut recevoir qu'une seule procuration.

Les administrateurs absents et non représentés sans raison valable à trois réunions du conseil d'administration sont démissionnaires d'office.

Article 15

Le conseil se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que, si la majorité de ses membres est présente. Ses décisions sont prises à la majorité simple des votants, la voix du président ou cette de son remplaçant étant en cas de partage, prépondérante, Il sera procédé ainsi en cas de parité des voix suite à un nouveau vote.

Article 16 :

Le conseil d'administration a fes pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association, sauf en ce qui est expressément réservé à l'assemblée générale par les statuts ou la loi. ll statue, notamment, sur tous traités, transactions, compromis, acquisitions, aliénations, échange de tous biens meubles et immeubles, baux et locations, acceptation de dons ou legs, placements de fonds, recettes de revenus et acte d'administration , sur tous emprunts, dont il règle les conditions, acceptations de toute hypothèque avec ou sans clause de saisie immobilière, désistements, renonciations à tous droits, mainlevées, privilèges, transcriptions, saisies, toutes actions judiciaires, nominations d'employés et fixation de leurs émoluments, sur tout règlement d'ordre intérieur. Le conseil peut créer dans son sein un comité exécutif dont il détermine les pouvoirs ainsi que des commissions pour la bonne marche de l'association.

Les actes qui engagent l'association sont signés par deux membres du conseil d'administration. L'administrateur délégué qui doit être le président signe la correspondance courante, a la gestion des affaires, donne quittance et décharge.

TITRE 5 : LA DISSOLUTION

Article 17 :

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée déterminera la destination des biens de l'association dissoute, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet de l'association. Cette dissolution ne pourra être réalisée qu'après un vote réunissant les neuf dixièmes des membres effectifs de l'association sans but lucratif. Dans l'impossibilité de pouvoir réunir les neuf dixièmes des membres, une assemblée extraordinaire sera convoquée et quelque soit le nombre de membres présents, l'assemblée sera habilitée à prendre une décision à la majorité simple,

TITRE 6 : GESTION COMPTABLE

Article 18

La comptabilité, la gestion journalière des finances, l'établissement des comptes annuels sont de la compétence du trésorier. Avant l'assemblée générale, les deux commissaires aux comptes qui ont été désignés par les associés lors d'une A.G. vérifient l'état financier ainsi que tes comptes et font rapport à l'A.G.

MOD 2.2

Volet B - Suite

de leur mission. La comptabilité sera tenue suivant les dispositions de l'Arrêté Royal du 26 juin 2003 sur la comptabilité simplifiée des A.S.B.L, Moniteur du 11 juillet 2003. Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 et par celle du 2 mai 2002 régissant tes associations sans but lucratif. Les présents statuts abrogent ceux parus antérieurement et sont d'application dès leur approbation par l'assemblée générale extraordinaire.

Ils seront déposés au Greffe du Tribunal de Commerce d'Arlon pour leur parution au Moniteur.

SORTIES ET ADMISSIONS ADMINISTRATEURS

Attendu que Monsieur Albert LOUIS, résidant au 23, Rue du Bosquet à 6760 VIRTON et Monsieur Roger LAURANT résidant 19, Rue du 700"19 à 6760 VIRTON atteignent l'année de leur 80 ans et, qu'en conséquence, leur mandat d'administrateur vient à échéance. L'Assemblée Générale les nomme "Membres d'honneur" de la Fraternelle et les remercie chaleureusement pour le travail accompli dans notre association.

Attendu que !es administrateurs suivants sont démissionaires de leur mandat au sein de notre Conseil

d'Administrateurs:

Madame ANTOINE Madeleine, 50, Rue du Bosquet à 6760 VIRTON

Madame PASSE Gisèle, 8, Au Verger l'Epine, 6760 VIRTON

Monsieur Guy ANIZET, 4, Rue des Alouettes, 6760 ETHE

Monsieur LEBICHOT Jean-Claude, 59, Rue Grande, 6760 GOMERY

r

"Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het-Belgisch Staatsblad 3010312012- - Annexa Menitëur bëtgë

L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, désigne comme nouveaux

administrateurs les membres suivants, pensionnés et habitant la commune de Virton ou une commune

limitrophe:

Madame LHOTE Martine, 34, Rue Lackman 6747 SA1NT-LEGER 55.05.01 - 128.62

Monsieur LECLERC Jacques 14, Rue Bohez 6760 ETHE

Le Conseil d'Administration compte 20 personnes: Mesdames DEOM Anne-Marie, MERTENS Annie, LINCHAMP Madeleine, MAROT Nicole, MATHIEU Nelly, STULJENS Claire, LINZE Francine, DE MEULDER Marcella, SAINT-MARD Claudine, CLOES Colette, WALTZING Claudine et Messieurs ROSSI Danilo, LASSERONT Roger, SCHREIBER Jean-Claude, JADOT Willy, CHAPELLIER Claude, VAN DER MAREN Bernard et GUIDI Yvan.

Président, Monsieur Willy JADOT de RUETTE

Vice-président, Monsieur Bernard VAN DER MAREN de SAINT - MARD

Trésorière, Madame Annie MERTENS de ETHE

Vice-secrétaire, Madame Martine LHOTE de SAINT-LEGER

Vice-trésorier, Danilo ROSSI de CHENOIS

La secrétaire, Anne-Marie ZACHARIE - DEOM

Le président , Willy JADOT



Mentionner sur la dernière page du Volet B " Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de representer l'association, ta fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

28/03/2011
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déposé au Greffe du

Tribunal de Comrneme

d'Arkzn, l4 1~f

~reë 'RS 2011

~

Réservé

au

Moniteur

belge



" 11047042"

N° d'entreprise : 0415.054.684

Dénomination

(en entier) : LA FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON

(en abrégé)

Forme juridique : ASBL

Siège : 3B, Place Georges Lorand 6760 VIRTON

Objet de l'acte : SORTIE ET ADMISSIONS ADMINISTRATEURS

ASSEMBLEE GENERALE du 16 février 2011

Attendu que Madame JACQUES Huquette, résidant au 5, Rue du 7004me, 6760 à VIRTON et Madame GODART Jeanine. résidant 11, Rue de Mageroux 6762 à SAINT - MARD atteignent l'année de leurs 80 ans et qu'en conséquence, leur mandat d'administrateur vient à échéance. L'Assemblée Générale les nomme "membres d'honneur" de la Fraternelle et les remercie chaleureusement pour le travail accompli dans notre association.

L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, désigne comme nouveaux : administrateurs, les membres suivants, pensionnés et habitant la commune de Virton.

Madame MERTENS Annie, 6, Rue des Marronniers 6760 ETHE (48.07.18 - 212.14) Madame WALTZING Claudine, 26, Rue de la Clochette 6760 VIRTON (48.10.21 - 162.92

Attendu que Monsieur Yvan GUIDI et Madame Colette Cloes, vice-trésorier et vice secrétaire désirent redevenir de simples administrateurs, ils seront remplacés par Monsieur Danilo ROSSI comme vice-trésorier et Madame Annie MERTENS comme vice-secrétaire.

Le Conseil d'Administration compte 24 personnes: Mesdames ANTOINE Madeleine, DEOM Anne-Marlie, MERTENS Annie, LINCHAMP Madeleine, MAROT Nicole, YASSE Gisèle, STULJENS Claire, LINZE Francine, DE MEULDER Marcella, SAINT - MARD Claudine, MATHIEU Nelly, CLOES Colette, WALTZING Claudine et Messieurs LAURANT Roger, LEBICHOT Jean-Claude, ROSSI Danilo, LOUIS Albert, ANIZET Guy, LASSERONT Roger, SCHREIBER Jean-Claude, JADOT Willy, CHAPELLIER Claude, VAN DER MAREN Bernard, GUIDI Yvan.

La secrétaire, Anne-Marie ZACHARIE - DEOM

La Présidente, Mady ANTOINE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de representer l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



23/03/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOf] 2.2

iiii iii t 111111111111 u~ii~imuu

<150434 8

N° d'entreprise : 0415054.684

Déposé au Greffe dm Tribunal de Commerce deLiége,diuisionAtlon le 10 MARS 2015

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/03/2015 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 15, Rue Croix-le-Maire 6760 VIRTON

Objet de l'acte : SORTIE ET ADMISSION ADMINISTRATEURS

ASSEMBLEE GENERALE DU 23 FEVRIER 2015

Attendu que Mesdames RICHARD Francine, résidant au 92, Avenue Bouvier à VIRTON et CLOES Colette, résidant 19, Rue du Canada à VIRTON atteignent l'année de leur 80 ans et qu'en conséquence, leur mandat d'administrateur vient à échéance, l'Assemblée Générale les nomme "membres honoraires" de la Fraternelle et les remercie chaleureusement pouyr le travail effectué dans notre association.

L'Assemblée Générale, sur proposition du Conseil d'Administration, désigne comme nouveaux

administrateurs les Membres suivants, pensionnés et habitant la commune de Virton ou une commune

limitrophe.

Madame ANDRE Josine, 15, Rue du Nagé, 6769 MEIX-DEVANT VIRTON et

Madame GILLARDIN Marie-France, 12, Rue de Bampont, 6761 CHENOIS

Le Conseil d'Administration compte 19 personnes: Mesdames DEOM Anne-Marie, MERTENS Annie, LINCHAMPS Madeleine, MAROT Nicole, MATHIEU Nelly, STUWENS Claire, DE MEULDER Marcella, SAINT MARD Claudine, WALTZING Claudine, THIRY Christiane, ALOMENE Danielle, PONCELET Myriam et Messieurs ROSSI Danilo, SCHREIBER Jean-Claude, JADOT Willy, CATIN Chari}, et VAN DER MAREN Bernard.

Président, Monsieur JADOT Willy de RUETTE

Vice-Président: Monsieur VAN DER MAREN Bernard de SAINT-MARD

Trésorière, Madame Annie MERTENS de ETHE

Vice-Trésorier, Monsieur ROSSI Danilo de CHENOIS

Secrétaire, DEOM Anne-Marie de VIRTON

Vice-secrétaire, PONCELET Myriam de VIRTON

La secrétaire, Anne-Marie ZACHARIE - DEOM

Le Président, Willy JADOT

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
FRATERNELLE DES PENSIONNES DE VIRTON

Adresse
RUE CROIX-LE-MAIRE 15 6760 VIRTON

Code postal : 6760
Localité : VIRTON
Commune : VIRTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne