HOME LES BRUYERES, EN ABREGE : HLB

Association sans but lucratif


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Dénomination : HOME LES BRUYERES, EN ABREGE : HLB
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 413.351.048

Publication

30/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte A400 2.2

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N° d'entreprise : 0413.351.048

Dénomination

(en entier) Home Les Bruyères

(en abrégé) : HLB

Forme juridique : association sans but lucratif

Siège : 6997 Amonines (Erezée), 20, route de Beffe

Objet de l'acte : Administrateurs - Changement de directrice - Changement d'administrateur-délégué - Gestion journalière - Pouvoirs

Réunies aux dates ci-après précisées, les instances de l'association ont pris les décisions suivantes :

1.Assemblée générale du 28 mai 2008: ;1

L'assemblée a élu en qualité d'administrateur Mme Anne de MACAR, demeurant rue d'Aywaille 32 à 4140; Gomzé-Andoumont (Sprimont), née le 10 janvier 1947.

2.Assemblée générale du 13 mai 2009

L'assemblée a élu en qualité d'administrateur Monsieur Jean-Claude NOËL, demeurant rue du Centre 60 à;

6692 Petit-Thier (Vielsalm), né le 18 avril 1961.

3.Conseil d'administration du 16 novembre 2011 :

a)Ayant reçu en date du 01 octobre 2010 la démission de Mme Christiane COLLET de ses fondions de directrice du SAAE Home Les Bruyères en vue d'une demande de pré-pension, le conseil accepte cette: démission tout en comptant que Mme COLLET, comme elle s'y est engagée, continuera d'assurer ses fonctions` jusqu'à la fin de son préavis, soit le 31 mars 2012 inclus.

b)Compte tenu de ses compétences et de son expérience de coordinatrice pédagogique au sein du SAAE Home Les Bruyères, la candidature de Mme Madeleine LAMBOTTE à la fonction de directrice dudit Home Les Bruyères est acceptée avec effet au 01 avril 2012 et transfert à cette dernière dès cette date de tous ries; pouvoirs qui étaient ceux de la précédente directrice, Mme Christiane COLLET, et ce notamment en matière-de' gestion journalière et de représentation de l'association et du Home.

c)Mme Madeleine LAMBOTTE bénéficiera de la signature bancaire avec les mêmes limites que Mme; Christiane COLLET dès le 01.01.2012.

d)La démission de Mme Denise BAUDET-REY en qualité d'administrateur-délégué de l'association au 31 décembre 2011 est acceptée. Elle est chaleureusement remerciée pour la conscience' avec laquelle elle assumé ses fonctions jusqu'à présent.

e)Mme Anne de MACAR est désignée en qualité d'administrateur-délégué en remplacement de Mine Denise BAUDET-REY, dont elle reprendra toutes les compétences et tous les pouvoirs à compter du 01 janvier 2012.

Pour rappel

Composition actuelle du Conseil d'administration :

1.La SOCIETE ROYALE PROTECTRICE DE L'ENFANCE, asbl (n° d'entreprise 0410.605.552), dont le

siège est à 1050 Ixelles, 18a (bte 6), rue des Champs-Elysées, par son représentant permanent :

Monsieur Réginald d'HOOP, domicilié à 1050 Ixelles, 30, Square du Soibosch, né le 01 août 1960. '

2 . Monsieur Denis BAUDET, domicilié à 6870 Saint-Hubert, 17, avenue Nestor Martin, né le 9 juillet 1940.

3. Madame Francine BLERET, épouse Baudoin, domiciliée à 6680 Lavacherie (Sainte-Ode), 34, nié'de

Bastogne, née le 19 février 1957. "

4.Madame Anne-Marie de LAUNOIT, épouse WYNS, domiciliée à 1180 Uccle, 61, avenue Blücher, née le' 25 juillet 1935.

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature l[

V

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/12/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur fa dernière page du Volet B

Mop 2.2,

Volet B - Suite

5.Madame Anne de MACAR, domiciliée à 4140 Gomzé-Andoumont {Sprimont), 32, rue d'Aywaille, née lé 10

janvier 1947. . 6.Monsieur Didier de WALQUE, domicilié à 1420 Braine-l'Alleud, 56b, chemin d'Odeghien, né le 01 juin' 1932.

7.Monsieur Eric LEKANE, domicilié à 6900 Marche-en-Famenne, 1, place Toucrée, né le 21 avril 1959 B.Monsieur Martial MORSOMME, domicilié à 6997 Erezée, 6a, rue Général Borlon, né le 23 décembre 1950.

9.Monsieur Jean-Claude NOËL, domicilié à 6692 Petit Thier (Vielsalm), 60, rue du Centre 60, né le 18 avril

1961. r. 10.Madame Denise REY, épouse Baudet, domiciliée à 6870 Saint Hubert, 17, avenue Nestor Martin, née le 31 juillet 1946.

Réservé

.au

Moniteur

belge

Fonctions spéciales :

Présidente: Madame Anne-Marie WYNS-de LAUNOIT prénommée.

Administrateur-délégué: Madame Denise BAUDET-REY prénommée, jusqu'au 31/12/2011. Madame Anne de MACAR prénommée, à partir du 01/0112012.

Délégations de pouvoirs et signature bancaire :

1- Administrateur-délégué :

Mme Anne de MACAR devenant administrateur-délégué à partir du 01.01.2012, à partir de cette date, es

pouvoirs de gestion et de représentation seront ceux visés aux articles 13 et 13bis de la loi du 27 juin 1921,

C.

dans les limites fixées aux statuts (article 17).

Elle pourra prendre les engagements financiers fixés au susdit article 17 des statuts,

- sans limite pour l'exécution des paiements des salaires et traitements ainsi que des cotisations sociales et

précompte professionnel y afférents ;

- avec une limite de 12.500 ¬ (douze mille cinq cents euros) pour les autres engagements. Au-delà de cette i

limite, elle aura à justifier d'une décision du conseil d'administration, consignée dans un procès-verbal dont

l'extrait sera signé par la présidente ou par deux administrateurs.

2- Représentation auprès des autorités de tutelle et autres :

Conformément à l'article 19 des statuts, pour les relations avec les autorités administratives ou de tutelle, inspection pédagogique, services judiciaires, centres publics d'action sociale et autres, la représentation4dé l'association est assurée conjointement ou séparément par l'administrateur-délégué et la directrice en fonction.

3- Gestion journalière :

Conformément à l'article 18 des statuts, la gestion journalière est assurée par la directrice en fonction,'qui est en charge de la gestion quotidienne et pédagogique du Home, soit Mme Christiane COLLET jusqu'ad 31.03.2012 et Mme Madeleine LAMBOTTE à partir du 01.04.2012.

4- Signature bancaire : :1

Conformément aux statuts et aux décisions du conseil d'administration et dans les limites précisées' ci-dessous, les pouvoirs de signature pour les opérations financières et bancaires sont accordés aux personnes suivantes, chacune agissant individuellement.

a/ Sans limite pour l'exécution des paiements des salaires et traitements ainsi que des cotisations sociátes et précompte professionnel y afférents, mais avec une limite fixée à 12.500 euros pour les autres opérations financières. Au-delà de ce montant, les trois personnes ci-après nommées auront à justifier d'une décision du conseil d'administration consignée dans un procès-verbal dont l'extrait sera signé par la présidente ou par deux administrateurs.

- Mme Anne-Marie WYNS-de LAUNOIT prénommée, présidente ; "

- Mme Denise BAUDET-REY prénommée, administratrice-déléguée, jusqu'au 31.12.2011 ;

- Mme Anne de MACAR prénommée, administratrice-déléguée, à partir du 01.01.2012 ; b/ Sans limite pour l'exécution des paiements des salaires et traitements ainsi que des cotisations sociales

et précompte professionnel y afférents, mais avec une limite fixée à 2.500 euros pour les autres opérations financières. Au-delà de ce montant, les trois personnes ci-après nommées auront à justifier d'une autorisation

écrite de l'administrateur-délégué. +; ' - Mme Christiane COLLET, directrice, domiciliée à 6997 Soy (Erezée), 36, rue du Calvaire, née à Charleroi le 7 janvier 1951, jusqu'au 31.03.2012 ;

- Mme Madeleine LAMBOTTE, directrice, domiciliée à 6997 Erezée, 5, avenue des Nations Unies, née à Stavelot le 18 juillet 1961, à partir du 01.01.2012 ;

- Mme Silvana CARiNO, comptable, domiciliée à 7160 Chapelle-lez-Herlaimont, 41, place de l'Église, née à La Louvière le 5 octobre 1956.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne eu des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
HOME LES BRUYERES, EN ABREGE : HLB

Adresse
ROUTE DE BEFFE 20 6997 AMONINES

Code postal : 6997
Localité : Amonines
Commune : EREZÉE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne