INDOOR AERO CLUB ARLON, EN ABREGE : IACA

Association sans but lucratif


Dénomination : INDOOR AERO CLUB ARLON, EN ABREGE : IACA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 849.581.329

Publication

17/10/2012
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° de l association : xxxxx

N° d entreprise : xxxxxx

Siège social : rue du centre, 7 6700 Arlon

Arrondissement judiciaire de Arlon

STATUTS au 13/10/2012

Statuts approuvés à l'unanimité par l'assemblée constituante du 13/10/2012

Les soussignés :

Eggen Sébastien, rue du Fourneau 216 6717 Post

Heuvelmans Olivier, rue du Bois de Loo 349 6717 Attert

Baiwir Nathalie, , rue du Fourneau 216 6717 Post

ont décidé de fonder une association sans but lucratif indépendante, en conformité de la loi du 27 juin 1921, et ont arrêté les statuts suivants :

Art lier. Dénomination et siège

Art 2. But de l association

L association, constituée pour une durée indéterminée, est dénommée « Indoor Aero Club Arlon, ASBL en abrégé « IACA »; son siège social est établi en Belgique, dans l arrondissement judiciaire de Arlon ; il est fixé rue du centre, 7 à 6700 Arlon - Frassem.

L association a pour but de promouvoir la pratique de l aéromodélisme

Indoor Aero Club Arlon, ASBL en abrégé « IACA »

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Indoor Aero Club Arlon

(en abrégé) : IACA

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Frassem, rue du Centre 7

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*12305379*

Volet B

0849581329

6700

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Arlon

Greffe

Déposé

13-10-2012

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Art 3. Les membres

Volet B - suite

L association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs appelés ci-après « membres » jouissent de la plénitude des droits. Le nombre de membres adhérents est illimité. Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à quatre ni supérieur à douze.

Toute nouvelle candidature de membre doit être présentée par deux membres. Ils sont nommés par l assemblée générale au scrutin secret et à la majorité simple.

Coordonnées
INDOOR AERO CLUB ARLON, EN ABREGE : IACA

Adresse
FRASSEM, RUE DU CENTRE 7 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne