INSTITUT DU SACRE COEUR VIELSALM, EN ABREGE : ISC

Association sans but lucratif


Dénomination : INSTITUT DU SACRE COEUR VIELSALM, EN ABREGE : ISC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 850.213.215

Publication

05/06/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Forme juridique : ASBL

Siège : VIELSALM 6690 

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N° d'entreprise : zi/l 3 6.2 2 6 802 6

Dénomination

(en entier) : Institut du Sacré-Coeur Vielsalm asbl

(en abrégé) : ISC

Objet de l'acte : Modification de la composition du conseil d'administration

Lors de son assemblée générale du 22 mars, les membres ont avalisé l'entrée de deux nouveaux administrateurs: Madame Christiane Leclère et Monsieur André Crouquet.

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03/03/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 413.326.826

Dénomination

(en entier) : Institut du Sacré-Coeur Vielsalm asbl

(en abrégé) : ISC

Forme juridique : ASBL

Siège : VIELSALM 6690, Rue des Chars à Boeufs, 12

Objet de l'acte : Modification des statuts et de la composition du conseil d'administration

Monsieur J. F. Naedts ne fait plus partie du conseil d'administration

Monsieur J. Grégoire est démissionnaire

Monsieur E. Deblire est reconduit comme administrateur sans être désormais représentant des Soeurs de la

Providence

Le conseil d'administration est reconduit dans son ensemble (à l'exception de Mr JF Naedts,

démissionnaire)

L'article 5 devient:

Le conseil d'administration décide souverainement de l'admission de nouveaux membres. Toutefois, est' admise de plein droit à sa demande écrite, moyennant paiement de la cotisation annuelle:

La Direction de l'Institut du Sacré-CSur à Vielsalm.

Sa qualité de membre cesse de plein droit par la cessation des fonctions qui lui ont conféré le droit de la demander.

L'article 10 devient:

L'association est administrée per un conseil d'administration composé d'au moins trois membres, nommés:

par l'assemblée générale des membres et en tous temps révocables par elle.

Toutefois, il comprendra obligatoirement la Direction (avec voix consultative).

Leur mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
INSTITUT DU SACRE COEUR VIELSALM, EN ABREGE …

Adresse
RUE DES CHARS A BOEUFS 12 6690 VIELSALM

Code postal : 6690
Localité : VIELSALM
Commune : VIELSALM
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne