JEUNESSE DE HOTTON, EN ABREGE : J.H.

Association sans but lucratif


Dénomination : JEUNESSE DE HOTTON, EN ABREGE : J.H.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.919.438

Publication

06/09/2013
ÿþMOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Lecharlier Nicolas, Rue Bondezaie 28, 6990 Hotton, né à Aye le 30/06/1991, assurant la fonction de Prèsident Philippe Tristan, Rue Haute 46, 6990 Hotton, né à Rocourt le 08/12/1992, assurant la fonction de Vice-Président Philippe Morgan, Rue Haute 44 b7, 6990 Hotton, né à Rocourt le 03/11/1989, assurant la fonction de Secretaire Lardau Maxime, Rue haie notre dame n°1,6990 HOTTON, né à Aye le 19/08/1992, assurant la fonction de Trésorier

Philippe Ronan, Rue Haute 46, 6990 Hotton, né à Rocourt le 23/10/1991, assurant la fonction de Trésorier

Le conseil d administration a les pouvoirs les plus étendus pour l administration et la gestion de l association. Le conseil d administration fonctionne sur le principe du collège. Toutes les attributions qui ne sont pas expressément réservées par la loi ou les statuts à l assemblée générale seront exercées par le conseil d administration. Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir et gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l association en justice, tant en défendant qu en demandant. Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l association.

Tous les membres effectifs sont convoqués à l assemblée générale ordinaire, au moins une fois par an dans le courant du premier trimestre de l année civile. L assemblée générale est convoquée par le conseil d administration, par lettre ordinaire ou courriel au moins 10 jours avant la date de celle-ci. La convocation doit préciser la date, l heure, le lieu et l ordre du jour.

Son siège social est établi dans l arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne à Rue Bondezaie, n°28, 6990, Hotton

L assemblée générale délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents, dès que la moitié de ses membres est présents ou représentés, sauf dans le cas où la loi du 27 juin 1921, adaptée et modifiée par la loi du 2 mai 2002 exige un quorum de présences et un quorum de votes (modification statutaire, exclusion d un

L association dénommée Jeunesse de Hotton, en abrégé J.H., est une association sans but lucratif (A.S.B.L)

L association a pour but : Occuper, rassembler et divertir les jeunes de la commune.

Le début de l'exercice social commence le 04 septembre 2013 pour s'achever le 31 décembre 2014.

Fondateur et Administrateur :

N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Jeunesse de Hotton

(en abrégé) : J.H.

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Chemin de Bondezaie 28

Belgique

Objet de l'acte : Constitution

*13304985*

Volet B

0537919438

6990

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Hotton

Greffe

Déposé

04-09-2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - suite

Réservé

au

Moniteur

belge

membre, dissolution de l ASBL ou transformation en société à finalité sociale).

L assemblée ne peut délibérer valablement que sur les points inscrits à l ordre du jour. L assemblée générale doit être convoquée par le conseil d administration lorsque un cinquième des membres en fait la demande écrite. De même, toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l ordre du jour de l assemblée générale suivante.

En cas de dissolution de l association, l assemblée générale désignera deux liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l affectation à donner à l actif net de l avoir social. Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d une autre ASBL ayant un but similaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
JEUNESSE DE HOTTON, EN ABREGE : J.H.

Adresse
CHEMIN BONDEZAIE 28 6990 HOTTON

Code postal : 6990
Localité : HOTTON
Commune : HOTTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne