JEUNESSE FOOTBALL BOVIGNY MONTLEBAN, EN ABREGE : JFBM

Association sans but lucratif


Dénomination : JEUNESSE FOOTBALL BOVIGNY MONTLEBAN, EN ABREGE : JFBM
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 844.880.787

Publication

03/01/2013
ÿþx

bo(gl 13

(r' nt\

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Rèserv, au Monitel belge

MOD 2.2

)epose au greffe du Tribunal oe l.t,rrrtric, ia Marche-en-Famenne, le e ligP2

isertekier

Greffe

Ne d'entreprise : °el . no "

Dénomination JFBM (Jeunes Football Bovigny Montleban)

(en entier) :

(en abrégé) : JFBM

Forme juridique : ASBL

Siège : Cherain 8E, 6673 GOUVY

Objet de l'acte modifications des statuts de I'ASBL

Réunies le 05/12/2012 à Cherain,

NOM - PRENOM LIEU DE NAISSANCE DATE DE N'REGISTRE NATIONAL

NAISSANCE

Leonard Maurice Bastogne 15/11/1960 601115-187.21

Maraga Vincent Malmedy 01/12/1974 741201-111.42

Orban Marie-France Saint-Vith 04/08/1983 830804-134.90

Rob Daniel Anloy 03/07/1943 430703-139.44

Vancoppenolle Christophe Renaix 08/12/1964 641208-141.77

Kettels André Tavigny 19/01/1964 640119-115.84

Crémer Francis Bastogne 03/06/1960 600603-135.10

Thiry Steve Saint-Vith 28/09/1980 800928-10720

Ont décidé de constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 28 octobre 2002.

Article 1. Dénomination - siège - objet - durée.

L'association prend la dénomination «ACROFOOT » (Association des Clubs Régionaux de l'Ourthe de Football» Le siège de l'association est établi à Cherain 8E, 6673 GOUVY, Arrondissement judiciaire de Marche en Famenne.

L'association est constituée pour une durée illimitée. Seule l'Assemblée Générale peut décider de la dissolution de !'ASBL. Pour que l'Assemblée Générale puisse valablement statuer elle doit réunir au minimum deux tiers des membres présents ou représentés (une procuration par personne). À défaut une nouvelle Assemblée Générale peut être convoquée et ne peut être tenue que dans un délai de quinze jours. Cette deuxième assemblée peut statuer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

L'association a pour objet la formation des jeunes au football

espar les activités suivantes : entraînements, matchs, tournois, stages, promotion du

Mentionner sur la dernière page du Volet S : ®.0 recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme a l'égard des tiers Airierso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Réservé

au

Moniteur

belge

sport dans les communes,

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Article 3. Dispositions financières.

3.2. Dépenses prévues.

Sont celles résultant de l'organisation des différentes manifestations et réalisations dont il est question ci-avant, incluant l'indemnisation des formateurs et des volontaires, les frais de fonctionnement inhérents à la formation des formateurs et des jeunes.

Article 6. Budgets et comptes.

Le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé chaque année lors de l'Assemblée Générale statutaire et couvrira la période du 1 er janvier au 31 décembre.

Pour ce qui n'est pas prévu par les statuts, l'Association sans but lucratif «ACROFOOT» déclare s'en référer expressément à la loi et plus spécialement à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Nomination de membres de l'Assemblée Générale et du Conseil d'Administration.

Sont élus administrateurs :

NOM -PRENOM LIEU DE NAISSANCE DATE DE N°REGISTRE NATIONAL

NAISSANCE

Leonard Maurice Bastogne 15/11/1960 601115-187.21

Maraga Vincent Malmedy 01/12/1974 741201-111.42

Orban Marie-France Saint-Vith 04/08/1983 830804-134.90

Rob Daniel Anloy 03/07/1943 430703-139.44

Vancoppenolle Christophe Renaix 08/12/1964 641208-141.77

Kettels André Tavigny 19/01/1964 640119-115.84

Crémer Francis Bastogne 03/06/1960 600603-135.10

Thiry Steve Saint-Vith 28/09/1980 800928-107,20

Élection de l'administrateur chargé de la gestion journalière:

En date du 5/1212012, est élu à l'unanimité par l'Assemblée Générale :

Chargé de la gestion journalière: Steve Thiry

I1 y a lieu de noter les démissions de CAPRASSR Laurent et PIRSON Laurence àdater du 05 décembre 2012.

~

Mentionner sur la derniére page du Volet 8 Au recto " Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso . Nom et signature

12/04/2012
ÿþY

uh AlIII01RIIIIIIR WIII

" iao~asii~

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

~Z~ ~ l...~ ~~~S~.Æ.i IJ'~ Yi 1P. ;.lb~e1 e-,-:~.s.m`.~1=-,

-" ...2____..,_ - .-.~ ;-~ ~~::_.,t~~.~~~~ 0~-~31]

Greffe

MOa 2.2

N° d'entreprise P-f eo

Dénomination (en entier) Jeunesse Football Bovigny Mont1eban

(en abrégé) : JFBM

Forme juridique ; ASBL

Siège : Cherain 8E, 6673 GOUVY

Objet de Pacte . Création de 1'ASBL

Réunies le 24/03/2012 à Cherain,

NOM - M:0M UEU w E NA $A iCE DATE~w p r~+ D `iixiá£;yïR n 3Zt iZONAL

Caprasse Brigitte Bovigny 12/08/1958 580812-152.83

Caprasse Laurent Bastogne 07/08/1976 760807-239:39

Leonard Maurice Bastogne 15/11/1960 601115-187.21

Maraga Vincent Malmedy 01/12/1974 741201-111.42

Orban Marie-France Saint-Vith 04/08/1983 830804-134.90

Pirson Laurence Bastogne 22/01/1977 770122-110.78

Thiry Steve Saint Vith 28/09/1980 800928-107.20

Ont décidé de constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 28 octobre 2002.

Article 1. Dénomination - siège - objet - durée.

L'association prend la" dénominaion Jeunesse Football Bovigny Mont1eban :,en abrégé JFBM.

Le siège de l'association est établi à Cherain 8E, 6673 GOUVY, Arrondissement judiciaire de Marche en Famenne.

L'association est constituée pour une durée illimitée Seule l'Assemblée Générale peut décider de la dissolution de ]'ASBL. Pour que l'Assemblée Générale puisse valablement statuer elle doit réunir au minimum deux tiers des membres présents ou représentés (une procuration par personne). A défaut une nouvelle Assemblée Générale peut être convoquée et ne peut être tenue que dans un délai de quinze jours. Cette deuxième assemblée peut statuer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

L'association a pour objet la formation des jeunes au football

par les activités suivantes : entraînements, matchs, tournois, stages, promotion du

sport dans la commune.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant indirectement ou directement à son objet. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité

" : similaire à son objet,

aiá..a : NC£n e i eezité G.: 3 otF3=-e iestr:kmoubut ht: 3î'e ;i3 ;:bet onde i:id ti c:£3 peisoniaes i3}+en?

}" vtivol esrpfO,z,en¬ ûi' Fasso.ietinn_ i;3 3u£3.r..o:Wel 4:i ï c.rç .3'" isme à rf:r.eni de; rte£::

eu.xem. NOM

"

"

sClt : £:3Ztii: <F }1d 2 £e du m?1.e.E?

Volq

:

Article 2. Administration.

MOa 2.2

2.1. Assemblée Générale.

2.1.1. Composition.

a) Le nombre des associés est illimité sans pouvoir être inférieur à trois.

2.1.2. Mode de participation.

Tout individu désirant être membre de l'Assemblée Générale en adresse la demande par écrit à un membre du Conseil d'Administration, Lors de la première réunion suivant la remise de la candidature les membres de l'Assemblée Générale statuent sur l'acceptation ou la non-acceptation du candidat. Ce dernier est élu s'il obtient la majorité des deux tiers des voix des

" membres de l'Assemblée Générale,

"

Les membres sont libres de se retirer de l'association en adressant leur démission au Secrétaire ou à défaut au Président. L'acceptation de leur

" " démission est automatique et immédiate,

ce 2.1.3. Mode de convocation.

" e

"

"

,~ L'Assemblée Générale fixe les objectifs de l'association sans but lucratif et contrôle la correspondance des actions menées par cette dernière avec ses

Cà objectifs.

:2.1,5. Information.

L'Assemblée Générale est convoquée par le Président;

Elle se réunit au moins une fois l'an. Elle est également tenue de se réunir

si un tiers de ses membres en fait la demande au Président. "

2.1.4. Objectifs de l'association.

Les décisions de l'Assemblée Générale sont portées à la connaissance de tous les membres par envoi sous forme de courrier personnel ou de courriel, d'un procès verbal de chaque réunion, lequel est rédigé par le secrétaire,

2.2. Conseil d'Administration.

Celui-ci est constitué de trois membres élus par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers. Au jour de l'assemblée générale annuelle, l'ensemble des membres du Conseil d'Administration est démissionnaire. Les anciens membres peuvent à nouveau, comme tous les membres de l'Assemblée Générale, poser leur candidature aux postes d'Administrateurs.

Le Conseil d'administration se réunit au moins 2 fois l'an pour décider du programme E de l'association.

Il prend toute décision concernant le fonctionnement de l'Association sans but lucratif : en vue de l'atteinte des objectifs définis par l'Assemblée Générale.

Le rôle des différents membres et le mode de convocation du Conseil d'Administration sont précisés par le Règlement d'ordre intérieur, lequel est établi par l'Assemblée Générale.

Si3ï fi? iY:." fi:.a.i.c^. ,^." ai:': t3t: },/,(esta : _ `T : Nom et fzL C32i r,rii :~4t~f;8 ~5t` ~rr w ~;" . ? went

~:..%,°~.Zá,~:# , x .T:iE:s:i., OU û ; : #~$?'$i)i;3:~ i:.t . ü~ S,~üï$?3'.,3s.`.5

piiu`:#iiï ~Z : %::ii::°i`éi:ta'i' iz.l.zr; üCiat;o£?. :S ét34:.K.eiSi+^:.: ou ::::u.:»:ii::$ 3 l''v.~~iii:; gon...

aatCumsk ' `tel 8£ 5~,~`.,a::i3ima

Vewna MOD 2.2

Article 3. Dispositions financières.

3.1. Ressources de l'association.

Elles sont constituées des droits d'entrée aux diverses manifestations organisées par elle, du produit de la vente d'objets divers à l'occasion de ces manifestations ainsi que de dons et subsides divers.

3.2. Dépenses prévues.

Sont celles résultant de l'organisation des différentes manifestations et réalisations dont il est question ci-avant.

3.3. Contact avec "La Poste" et les banques.

Chacun des membres du Conseil d'Administration a le pouvoir de recevoir seul les recommandés et de percevoir seul, les chèques, mandats ou tout autre paiement pour compte de l'a.s.b.l.

"

" 3.4. Paiements.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Les factures sont envoyées au trésorier qui effectue les paiements au départ des comptes de l'association sans but lucratif et gère l'avoir de l'Association,

Article 4. Emploi du patrimoine.

En cas de dissolution de l'association par décision de l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers : l'actif de l'Association sans but lucratif est réalisé et bloqué sur un compte à terme de six mois.

Au terme de cette période, les administrateurs seront convoqués par le Président et choisiront un groupement dont les objectifs seront jugés par eux compatibles avec ceux de l'Association sans but lucratif, groupement auquel sera légué l'actif de l'association.

Article 5. Modification des statuts.

Les statuts de l'association sans but lucratif peuvent être modifiés par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers de ses membres.

Article 6. Budgets et comptes.

Le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est

: ' dressé chaque année lors de l'Assemblée Générale statutaire et couvrira la période

du 1 er janvier au 31 décembre.

Pour ce qui n'est pas prévu par les statuts, l'Association sans but lucratif «JFBM» déclare s'en référer expressément à la loi et plus spécialement à la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

"

Mb:3iPiittie3' ::ui' la d `::fi:t`.{.: c^" ~a~ x ~iL ~`.'(i~~~~ : Ag : Nhi'r e{ QÉ" .^.:i{:." f'mt:::: ^r. c.it de. :.: pre ve:s p Eesi?3`" tw? ayant

F3e.t1e:..; :fa : ;)}'û" F.ei;ltt?ï i'4 S.~ ~ :3iá,:oE?. :û i.,n fBc3l~ rri .;t i . _~ t £~in::: á > ~ ~F3i:f t,.:, ?ie.i::. ' Nw~^ £:: ~>~:^.;téi3 ::.

p"

"

~ ,," .

r, , , ~~~~J~~ ~~ "

Réservé

..b.rtvi:

4.

Mcri?fiei?s

b::~~e : Nomination de membres de l'Assemblée Générale et

du Conseil d'Administration.

Sont élus administrateurs :

NOM - PRS:?NOM ¬ , 1J De. NA S$A?NCE DATE DE N°R Gt x s;3 NATIONAL

Caprasse Brigitte Bovigny 12/08/1958 580812-152.83

Caprasse Laurent Bastogne 07/08/1976 760807-239.39

Leonard Maurice Bastogne 15/11/1960 601115-187.21

Maraga Vincent Malmedy 01/12/1974 741201-111.42

Orban Marie-France Saint Vith 04/08/1983 830804-134.90

Pirson Laurence Bastogne 22/01/1977 770122-110.78

Thiry Steve Saint-Vith 28/09/1980 800928-107.20

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2012 - Annexes du Moniteur belge Élection de l'administrateur chargé de la gestion journalière:

En date du 24/03/2012, est élu à l'unanimité par l'Assemblée Générale

Chargé de la gestion journalière: Steve Thiry

ÿ^:." t i:lYtíè'.'1Y :s:.nr" r2i: ~f j~ C2 P,'ii'fé :Ff:iiitZ:: du fy7tiiffc- ::isEri't" :3E3':ti3nt fit: f:E3'iz+:?3:3 ttz:à peYe<)i::-1+:" s" .teut

. .. :k~.~z~" ~+ "

F3 i"`1L," ff CFE: i::°n::iF$3:t:: t" a::tá?~~^iE.~i?. :K :;iii::i:3f1=.:: r.F ï:kf oai?z>3i:~: :3 régie °;e:+

t3\..:.Cc3;Ci? " Nù¬ ^ ..

MOD 2.2

Coordonnées
JEUNESSE FOOTBALL BOVIGNY MONTLEBAN, EN ABRE…

Adresse
CHERAIN 8E 6673 CHERAIN

Code postal : 6673
Localité : Cherain
Commune : GOUVY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne