LA BATAILLE DE KYM, EN ABREGE : B-K

Association sans but lucratif


Dénomination : LA BATAILLE DE KYM, EN ABREGE : B-K
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 628.546.142

Publication

23/04/2015
ÿþ Mon. 2.2

\arcA+~, f Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

de Liège, division Arion le 1 3 AVR. 2015

Greffe

N° d'entreprise : o 62$ " eq6 -4t,eL

Dénomination : La bataille de Kym

(En entier)

(en abrégé) : A.S.B.L B-K

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 26 Rue Saint - Roch 6760 Virton

Objet de l'acte : Constitution

Texte: Les soussignés:

Werner Ludovic né le 14/03/1980 à Saint-Mard,belge domicilié à 26 rue Saint Roch 6760 Virton.

Cramazou Aurore née le 15/03/1986 à Namur beige domiciliée à 26 rue Saint Roch 6760 Virton

Dans Christophe né le 13/12/1979 à Rocourt belge domicilié à 34 Grand place 6769 Robelmant

classons Marie - Françoise née te 7/09/1987 à Saint-Mard belge domiciliée à 34 grand place

Robelmont

Lors de l'assemblée général de ce mardi 24 mars 2015,tous ont convenu de constituer une

association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921 dont ils ont arrête les statuts

comme suit:

Titre ler dénomination , siège social ..

Article ler L'association est dénommée «La bataille de Kym» ou A.S.B.L B-K (en abrégé )

Article 2 Son siège social est établi à 26 rue Saint Roch 6760 Virton , dans l'arrondissement judiciaire

du Luxembourg

Titre 2 But

Article 3 L'association a pour but de venir en aide a une petite fille atteinte d'un syndrome

polimalformative , ainsi qu'à la recherche de cette maladie.

La poursuite de ces buts se réalisera notamment par les activités suivantes;

Evénement sportif et festif et de la vente de matériel au logo de l'association.

Elle peut accomplir tous tes actes se rapportant indirectement ou directement à son objet.

Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet .

Titre 3 Membres

Article 4 L'association est composé de membre effectif et de membres adhérents.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à 4.seul les membres effectifs jouissent de

la plénitude des droits accordés aux membres par la loi et les présents statuts,

Article 5 Sont membres effectifs:Les membres fondateurs.

Article 6 Sont membres adhérents,les personnes admise en cette qualité par le conseil d'administration

Article 7 Les admissions de nouveaux membres sont décidées souverainement par le conseil

d'administration.

Article 8: Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur

démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le

membre effectif ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel

qui lui est adressé par lettre ordinaire. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être

prononcée que par l'assemblée générale au scrutin secret et à la majorité des 213 des voix présentes

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers Au verso : Nom et signature.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/04/2015 - Annexes du Moniteur belge

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ou repésentées. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée

générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 9: Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du

membres décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni

relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellés, ni inventaires, ni le remboursement des

cotisations versées.

Article 10: L'association tient un registre des membres effectifs conformément aux articles 9 et 25

novies, ler de la loi du 27 juin 1921,

Titre 4 Cotisations:

Article 11: Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni aucune cotisation, lis apportent à

l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Titre 5: Assemblée générale:

Article 12: L'assemblée générale est composée de tous les membres (ou de tous les membres

effectifs, s'il y a des membres adhérents), Elle est présidée par le président du conseil d'administration

ou s'il est absent, par la trésorière.

Article 13: L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs

qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence: Les modifications aux statuts sociaux

La nomination et la révocation des administrateurs,l'approbation des budgets et des comptes,

la dissolution volontaire de l'association,tes exclusions des membres.

Article 14 Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année,dans le courant du mois

de mars l'association peut être réuni en assemblée générale extraordinaire à tous moment par

décision du conseil d'administration. Tous les membres effectifs doivent y assisté.

Article 15 L'assemblé général est convoquée par le président soit par mail, SMS lettre ou toute autre

forme écrite au moins 8 jours avant la l'assemblée.

Article 16 chaque membre a le droit d'assisté à rassemblée.

Article 17 Seule les membres effectifs on le droit de vote.

Article 18 les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes,sauf si il est écrit autrement

dans ces statuts.

Titre 6 Administration

Article 19 L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins.

Les administrateurs sont nommés pour un terme indéterminé par l'assemblée générale.

leur manda n'expire que par décès,démission ou révocation,

Article 20 le conseil désigne un président un trésorier un secrétaire. En cas d'empêchement du

président ses fonctions sont assurées par te trésorier.

Article 21 : Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des administrateurs

de cette association sont déposés au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par

extrait aux annexes du Moniteur belge,

Titre 7; Règlement d'ordre intérieur:

Article 22: Un règlement d'ordre intérieur sera présenté par le conseil d'administration à tous les membres.

Titre 8: Dispositions divers:

Article 23: L'exercice soGtale commence le ler Janvier pour ce terminer fe 31 décembre.

Article 24: Le compte de l'exercice est coulé et ie budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à la

probation de l'assemblée générale.

Article 25: Tous ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé parla loi du 27 juin

1921 régissant les associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires: L'assemblée générale de ce jour à élus en qualité d'administrateur WERNER

Ludovic,Cramazou Aurore,Dans Christophe,Classens Marie Françoise..

Qualifié ci dessus qui accepte se mendat

Les administrateurs on désigné en qualité de

Président; Wemer Ludovic, 26 rue Saint-Roch 6760 VIRTON, Belge 0496/68/22/14

Trésorières: CRAMAZOU Aurore, 26 rue Saint-Roch 6760 VIRTON, Belge 0498173/01174

Secrétaire: DANS Christophe, 34 Grand Place, 6769 ROBELMONT, Belge

Fait à Virton

en 3 exemplaires, le 24 Mars 2015

Ont signé au verso les membres fondateur suivants:

Werner Ludovic,Cramazou Aurore,Dans Christophe,Classens Marie Françoise.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature.

Coordonnées
LA BATAILLE DE KYM, EN ABREGE : B-K

Adresse
RUE SAINT-ROCH 26 6760 VIRTON

Code postal : 6760
Localité : VIRTON
Commune : VIRTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne