L'AMICALE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'AMICALE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 460.028.834

Publication

05/02/2015
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MOD2.2

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Réservé III 8

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N° d'entreprise : 460.028.834

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Dénomination

(en entier) : L'Amicale

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL_

Siège : Maison Communale de Bertogne, 1, 6687 BERTOCIIE

Objet de l'acte : Modification des statuts Démissions - Nominations

Texte Il a été convenu ce qui suit :

L'association est dénommée "L'AMICALE".

Le siège social est établi à la maison communale et ne peut être transférée dans un

autre lieu : Bertogne,1 6687 BERTOGNE

L'Amicale a pour but de mettre en contact tous les intervenants du secteur enseignement (parents - enseignants - pouvoir organisateur) pour le bien-être des enfants.

L'association est composée demembres effectifs. Le nombre minimun est de six personnes et le nombre maximum de 24 personnes.

Sont membres effectifs les comparants au présent acte. La qualité de membre effectif est accordée à toutes personnes qui en feraient la demande, s'engageraient à respecter les statuts établis. At out moment, un membre effectif pourra se retirer de l'association en siginifiant sa démission par simple lettre au président en fonction.

L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, elle se compose de tous

les membres effectifs. Elle est présidée parle préseident du consseil d'administration.

Elle a le pouvoir de modifier les statuts et approuver les budgets et les comptes annulels.

L'assemblée se réunit chaque année au moins une fois et peut se réunir extraordinairement

autant de fois que l'interêt social l'exige. Le droit de vote est reconnu à tout membre.

Les décisions de l'assemblée générales sont consignées dans un registre spécial signé par le présidant ou la secrétaire et conservé au siège de l'association où tous les intéressés pourront prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

L'association est gérée parle conseil d'administration de 5 membres; tous associés nommés par l'assemblée générale des membres effectifs et en tous temps révocable par elle.

Le Conseil d'administration élit parmi ses membres un bureau composé d'un président, d'un secrétaire, un trésorier qui auront pouvoir de représenter et d'engager la société. La signature de deux membres du bureau minimum est requise.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou à ia demande expresse d'un tiers de ses membres.

Il ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres sont présents. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix; en cas de parité, celle du président est prépondérante, Les délibérations seront consignées dans un registre des procès-verbaux qui sera conservé au siège de l'association.

Article 1.

Article 2.

Article 3,

Article 4.

Article 5.

Article 6.

Article 7.

Article 8..

Article 9.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

~

Moa 2.2

Article 10. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus larges pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il est de sa compétence tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'assemblée générale.

Article 11. Les comptes sont dressés par année civile et tenus par un trésorier sous la responsabilité du conseil d'administration qui les soumettra pour approbation à l'assemblée générale statutaire.

Article 12. Les modifications des status sont de la compétence de l'assemblée générale conformément à l'article 8 et à l'article 29 de la loi du 27 juin 1921.

Article 13. En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale nommera si il y a lieu un ou des liquidateurs, fixera leur pouvoir et décidera de la destination des biens en donnant à ces biens une affectation se rapportant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.

Article 14. Tous les autres points non prévus par les présents statuts se réglent conformément à à la toi.

Sont démissionaires

Présidente : THEUNISSEN Fabienne

1228 Givry

6686 Flamierge

Vice-Président : PONCELET Gery

578 Withimont

6688 LONGCHAMPS

SecrétairelTrésoriére :Madame MUTSCHEN Christiane

725 Rouette

6688 LONGCHAMPS

Sont nommés administrateurs de l'A.S.B.L. l'Amicale :

Président : JACOBS Benoît

13 rue des Tilleuls

6600 BASTOGNE

Secrétaire : CHOFFRAY Fanny

676 Longchamps

6688 LONGCHAMPS

Trésorier: COPINE Fréderic

132 Senonchamps

6600 BASTOGNE

1_e nouveau conseil d'administration est composé comme suit :

Président : JACOBS Benoît

13 rue des Tilleuls

6600 BASTOGNE

Secrétaire : CHOFFRAY Fanny

676 Longchamps

6688 LONGCHAMPS

Trésorier : COPINE Fréderic

132 Senonchamps

6600 BASTOGNE

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 05/02/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Volet B - Suite

Ainsi fait le 16 lanvíer 2015

COBS Benoît COPINE Fréderic

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Déposé en même temps le PV AG du 15 décemb - 14 ainsi que le coordination des statuts.

MOD 2.2

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4- -d Réservé

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}~ Moniteur

belge

Coordonnées
L'AMICALE

Adresse
MAISON COMMUNALE DE BERTOGNE 1 6687 BERTOGNE

Code postal : 6687
Localité : BERTOGNE
Commune : BERTOGNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne