L'ARTILLERIE

Dénomination : L'ARTILLERIE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 630.976.288

Publication

10/06/2015

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(n,\(_1\ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�pos� au- Greffe du Tribunal de Commerce

de Li�ge d" ie 0 1 JUIN 2015

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N� d'entreprise : p 63a, j1-6.2-8S

D�nomination (en entier) : L'ARTillerie

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : rue Saint-Anne 66 - 6813 Termes

Objet de l'acte :

� l'ARTillerie �

Association sans but lucratif

rue Sainte-Anne 66 6813 Termes

Constitution - Statuts

L'an deux mille quinze, le vendredi ler mai 2015 les soussign�s :

- OTH St�phanie, n�e le 9 juillet 1977 � Messancy, domicili�e rue des Pr�y�s 2, 6720 Habay-la-Neuve - QUOIRIN Caroline, n�e le 18 juillet 1977 � Arlon, domicili�e rue de la Tourelle 58, 1040 Bruxelles

- WILKIN S�bastien, n� le 21 octobre 1974 � Ottignies, domicili� rue Rue du Horlai 7, 6820 Florenville

- KEMP Marjorie, n�e le 4 septembre 1977 � Virton, domicili�e rue Sainte-Anne 66, 6813 Termes

- BIDET J�r�mie, n� le 24 juilllet 1974 � Arlon, domicili� rue Sainte-Anne 66, 6813 Termes

d�clarent constituer entre eux une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, et dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE I D�nomination, si�ge social et dur�e

Article 1er - L'association prend pour d�nomination : � l'ARTillerie �,

Article 2 Son si�ge social est �tabli rue Sainte-Anne 66 6813 Termes, dans l'arrondissement judiciaire du Luxembourg.

Article 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e. TITRE Il - Objet et But social

Article 4 L'association a pour objet [a formation, l'�ducation, la promotion, la valorisation de toutes: pratiques, techniques, m�tiers ou disciplines artistiques (arts du spectacle/�v�nementiels, arts sc�niques,; plastiques, cin�ma et audiovisuel, BD, �criture, ...), ainsi que l'organisation d'�v�nements, ia cr�ation et la, production d'oeuvres et de projets dans ces domaines.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but et elle poursuit lW r�alisation de son objet par tout moyen. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� ' similaire � son but,

L'association pourra poss�der soit en jouissance soit en propri�t� tous les biens meubles et immeubles, n�cessaires � la r�alisation de ses buts.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/1015 - Annexes du Moniteur belge

le j Mon 2.2

TITRE Ill - Membres

Article 5 - L'association est compos�e de membres effectifs et �ventuellement de membres adh�rents qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales.

Article 6 - Sont membres effectifs

1)les comparants au pr�sent acte ;

2)toute personne morale ou physique admise en cette qualit� par le Conseil d'administration et qui est

admis ensuite par d�cision de l'Assembl�e g�n�rale.

Les personnes morales d�signeront une personne physique charg�e de les repr�senter au sein de

l'association.

Article 7 Les membres effectifs et les adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission � l'association.

Article 8 Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les cr�anciers, les h�ritiers ou ayant-droits du membre d�c�d� ou failli (pour une personne morale), n'ont aucun droit sur le fond social.

Article 9 Le Conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi du 27 juin 1921.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge Article 10 Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 11 Les membres effectifs et adh�rents peuvent �tre astreints � un droit d'entr�e, ou une cotisation. Cette cotisation est fix�e par le Conseil d'administration et elle ne peut �tre sup�rieure � 500 euros.

TITRE IV Assembl�e g�n�rale

Article 12 L'Assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association.

Article 13 - L'Assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la r�vocation des administrateurs, le cas �ch�ant, la nomination et ta r�vocation des commissaires, et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e, la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas �ch�ant, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, les exclusions de membres, la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale, toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Article 14 - Il doit �tre tenu au moins une Assembl�e g�n�rale chaque ann�e, au cours du premier semestre qui suit la cl�ture de l'exercice.

L'association peut �tre r�unie en Assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du Conseil d'administration, notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs.

Article 15 Tous les membres effectifs doivent �tre convoqu�s � l'Assembl�e g�n�rale par le Conseil d'administration par courrier ordinaire, ou par courrier �lectronique. Le courrier est adress� huit jours au moins avant l'assembl�e g�n�rale.

La convocation mentionne le jour, l'heure, l'ordre du jour et le lieu de la r�union.

Article 16 Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'Assembl�e, Seuls les membres effectifs ont le droit de vote. Chacun d'eux dispose d'une voix.

En cas d'emp�chement d'un membre il peut se faire remplacer par un autre membre sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 17 L'Assembl�e g�n�rale peut �tre pr�sid�e par le Pr�sident du Conseil d'administration ou par un administrateur rempla�ant.

Article 18 L'Assembl�e g�n�rale peut valablement d�lib�rer si au moins la moiti� des membres sont

pr�sents ou repr�sent�s, sauf les exceptions pr�vues par la loi ou les pr�sents statuts.

Les d�cisions de l'Assembl�e g�n�rale sont adopt�es � la majorit� absolue des votes r�guli�rement

exprim�s, sauf dans les cas o� il est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du Pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 19 - L'Assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en soci�t� � finalit� sociale que

M

MOE} 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

conform�ment aux conditions sp�ciales de quorum de pr�sences et de majorit� requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

Article 20 Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux, Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre.

TITRE V - Conseil d'administration

Article 21 -- L'association est administr�e par un Conseil compos� de trois personnes au moins, nomm�s par l'Assembl�e g�n�rale pour une dur�e de 2 ans et en tout temps r�vocable par elle.

Article 22 En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par le Conseil d'administration.

Article 23 Le Conseil peut d�signer parmi ses membres un Pr�sident, un Vice-Pr�sident, un Tr�sorier, un Secr�taire. En cas d'emp�chement du Pr�sident ses fonctions sont assum�es par un Vice-Pr�sident ou un Administrateur.

Article 24 ..- Le Conseil se r�unit chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoy�es par le Pr�sident, le Secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par courrier ordinaire ou par courriel, au moins huit jours avant le conseil d'administration. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.

Le Conseil d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Ses d�cisions sont prises � ta majorit� absolue des voix. En cas de partage, la voix de celui qui pr�side la s�ance est pr�pond�rante. Ses d�cisions sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�es par le Pr�sident de s�ance et inscrites dans un registre sp�cial. Ce registre est conserv� au si�ge social. Tout membre effectif, justifiant d'un int�r�t l�gitime, peut en prendre connaissance sans d�placement du registre,

Article 25 Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Seuls sont exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou les pr�sents statuts � l'Assembl�e g�n�rale. En cas d'emp�chement d'un administrateur il peut se faire remplacer par un autre administrateur sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration.

Article 26 Le Conseil d'administration repr�sente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires, II peut toutefois confier cette repr�sentation � un organe de repr�sentation compos� d'un ou plusieurs administrateur(s) etlou � un ou plusieurs tiers � l'association agissant selon le cas individuellement ou conjointement.

Article 27 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 28 -- Un administrateur est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

Article 29 -- Le Conseil peut d�l�guer sous sa responsabilit� la gestion journali�re et la repr�sentation de l'association avec usage de la signature y aff�rant, � l'un ou plusieurs de ces membres, ou � un tiers ; et s'ils sont

plusieurs ils agissent conjointement. A d�faut, la gestion journali�re de l'association est assur�e par un administrateur.

TITRE VI -- R�glement d'ordre int�rieur

Article 30 - Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'Assembl�e g�n�rale. Des modifications � ce r�glement pourront �tre apport�es par une assembl�e g�n�rale, statuant � la majorit� simple des membres pr�sents ou repr�sent�s.

TITRE VII -- Dispositions diverses

Article 31 L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 d�cembre,

Article 32 Le compte de l'exercice �coul� ainsi que le budget de l'ann�e suivante seront annuellement soumis � l'approbation de l'Assembl�e g�n�rale ordinaire par le Conseil d'administration.

Les documents comptables sont conserv�s au si�ge social o� tous les membres effectifs, peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement des documents.

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R�serv�

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Moniteur

belge

FOOD 2.2

Volet B - Suite

�rticle 33 -- L'Assembl�e g�n�rale pourra d�signer un v�rificateur au compte, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter un rapport annuel.

Article 34 -- En cas de dissolution de l'association, l'Assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une association qui poursuit un but similaire et � des fins d�sint�ress�es.

Article 35 - Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE VIII Disposition transitoires

Par exception � l'article 31, le premier exercice d�butera le ler mai 2015 pour se cl�turer le 31 d�cembre 2015.

L'Assembl�e g�n�rale de ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs, pour une dur�e de 2 ans :

- OTII St�phanie

- QUOIRIN Caroline

- WILKIN S�bastien

qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs se r�unissent imm�diatement en conseil et d�signent � l'unanimit� pour une dur�e de 2 ans

Pr�sident : OTH St�phanie

Tr�sorier: QUOIRIN Caroline

Secr�taire : WILKIN S�bastien

ils d�signent un d�l�gu� � la gestion journali�re et � la repr�sentation de l'association :

KEMP Marjorie

Fait � Termes, le ler mai 2015 en 3 exemplaires.

KEMP Marjorie

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -10/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
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Code postal : 6813
Localité : Termes
Commune : CHINY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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