L'ATELIER

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ATELIER
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 864.202.197

Publication

21/11/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de Pacte MDD 2.2

R6 Oéposé au greffe du Tribune e t,pICaueped 4,a Marche-en-Famenne, t#

Mc

t





4edatetrubt

*13174840*

Greffe





N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte

0864.202.197

L'ATELIER

ASBL

27, rue des Martyrs - 6987 Marcourt

Renouvellement du Conseil d'Administration - Composition du Bureau

Lors de l'Assemblée Générale du 27 mars 2013, les membres de L'ATELIER ont renouvelé le Conseil d'Administration.

Liste des membres du Conseil d'Administration ayant démissionné lors de l'Assemblée Générale du 27. mars 2013:

Maryline BODELET, présidente

Vincianne ADAM, administrateur

Françoise LAMBERT, administrateur

Emmanuel NEUVILLE, administrateur

Geneviève THERER, administrateur

Liste des membres du Conseil d'Administration à dater du 13 juin 2013:

Membres de droit:

lise VACKIER (MCFA)

Audrey CARLIER (Commune de Rendeux)

Pierre HUBIN (Commune de Manhay)

Bénédicte WATHY (Commune d'Erezée)

Membres effectifs:

Etienne FONDU

Anne HORICKS

Véronique MEEUS

Anne MOTTET

Laurent SCHUSTER

Marie-Claire SOMERS

Corinne VANVOLSEM

Le Conseil d'Administration du 13 juin 2013 a entériné la nouvelle composition du Bureau;

Sont élus à l'unanimité aux postes de:

Présidente: Véronique MEELIS

Vice-Présidente: Corinne VANVOLSEM

Trésorier: Laurent SCHUSTER

~ 6.*E U s' -PiZOLr.i'~

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/11/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/08/2011
ÿþMOR 22

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de L'acte

11 24 ....4. :rifi~+~ ,.V ~~.««+ É.;. _~ri$i.~." -R, .

" 1111939]+ 44à. ?

`

864.202.197

L'ATELIER

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge " E-n

rc;ej!,rG , .tir ASBL

Rue des Martyrs, 27 - 6987 RENDEUX

Objet de l'acte " Modification des Statuts - Renouvellement du Conseil d'Administration - Composition du Bureau

Lors des Assemblées Générales des 27/03/2008, 31/03/2009, 21/04/2010 et 0510412011, les membres de l'ATELIER ont respectivement approuvé les modifications des Statuts de l'A.S.B.L. et renouvelé le Conseil d'Administration.

1. les statuts modifiés sont libellés de la manière suivante :

TITRE II

OBJET - BUT

Article 4 - L'association a pour objet le développement des facultés créatives des participants et des animateurs par le biais des techniques d'expression les plus variées. Elle vise à promouvoir tout acte créatif individuel ou collectif qui tend à transformer et à humaniser l'environnement matériel et social. Elle s'adresse à tous les publics en poursuivant un objectif d'éducation permanente. Elle contribue à favoriser, en milieu rural, l'accès à la culture, la diversité culturelle et la parole donnée à tous

Elle pourra assurer la création, le développement, le financement, l'assistance technique de toutes les associations dont l'activité est liée directement ou indirectement à son objet social.

Elke diffusera, par tous médias, tout message susceptible de soutenir son action, assurera sa diffusion, organisera foires et expositions.

Elle peut accomplir tout acte se rapportant directement ou indirectement à son objet social.

Elle peut notamment préter son concours et s'intéresser à toute activité similaire ou connexe à son objet.

TITRE III

MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 - Le nombre minimum des membres ne peut être inférieur à trois

Article 6 - l'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

- § 1 : est membre effectif:

1) tout membre, en ordre de cotisation, âgé de dix-huit ans au moins, ayant posé sa candidature écrite au CA. Le CA présente l'ensemble des demandes à la prochaine AG. En cas de désaccord, le CA notifie par écrit pour l'AG ses justifications. La décision finale revient à l'AG.

2) tout membre de droit défini à l'article 16

_ '};re. ;;3C._ 72 idC~r; ~ ~i, ..~.~ ,. íi " ,l, a: 4::f ~3.n-.,Gt117~ G'1: ~y~~ !]?'$yil!~~" `_'

RyA. r,:,;V" ~~! Ge 12 for1Ce.IC;i Cp! e.ott]3rlt5n`@~! égfir:~ de= ''2r=

Ail Vv'r;O SSu'rY" 'to":

MOO 2.2

"

i

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

- § 2 : est membre adhérent : Toute personne physique ou morale adhérant aux présents statuts et en ordre de cotisation, qui bénéficie des activités de l'association et qui y participe en se conformant à son ROI.

Section Il

Démission, exclusion, suspension

Des membres effectifs

Article 7 - Les membres de l'association sont libres de se retirer à tout moment en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration.

Article 8 - Est réputé démissionnaire, le membre qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre à la poste.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'Assemblée Générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le Conseil d'Administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'Assemblée Générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres démissionnaires ou exclus et les ayants droit des membres démissionnaires, exclus ou défunts, n'ont aucun droit sur l'avoir social.

Article 8 bis - Le Conseil d'Administration tient au siège de l'association un registre de membres. Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social. En outre, toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de ia connaissance que ie conseil a eue de ta décision de l'Assemblée générale. Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres.

TITRE IV

COTISATIONS

Article 9 - Tous les membres paient une cotisation annuelle. Pour les membres effectifs, le montant en est fixé par l'Assemblée Générale. Elle ne pourra être supérieure à mille (1000,-) euros. Les cotisations des membres adhérents sont fixées par le ROI.

TITRE V

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 10 - L'Assemblée Générale est constituée par l'ensemble des membres effectifs en ordre de cotisation.

Elle est présidée par le Président du Conseil d'Administration et, à défaut, par le Vice-Président. L'Assemblée Générale se tiendra dans le courant du mois de mars de chaque année.

Article 12 - Les membres sont convoqués par le Conseil d'Administration ou lorsqu'un cinquième au moins des membres en fait la demande.

Tous les membres effectifs sont convoqués aux Assemblées Générales par simple lettre missive adressée au moins huit jours francs avant celle-ci. L'ordre du jour est joint à cette convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Les membres peuvent s'y faire représenter par un autre membre. Chaque membre présent ne pourra être porteur de plus d'une procuration.

Article 13 - Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'Assemblée Générale, chacun disposant d'une voix. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Toutes les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Article 15  Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux

que tous les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association, de même que tous les documents

comptables de l'association, mais sans déplacement de ceux-ci.

TITRE VI

CONSEIL D'ADMINISTRATION

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 16  L'association est administrée par un Conseil d'Administration de 3 personnes au moins et 15

personnes au plus.

Celui-ci est composé :

" Des membres de droit :

-Le Bourgmestre de la Commune de Rendeux ou son représentant ;

-Le Bourgmestre de la Commune d'Erezée ou son représentant ;

-Le Bourgmestre de la Commune de Manhay ou son représentant ;

-Le /la Directeur(rice) de la Maison de la Culture de Marche-en-Famenne ou son représentant.

" Des membres effectifs nommés et révocables par l'Assemblée Générale.

Le Conseil délibère valablement dès que la moitié des membres est présente ou représentée. Tout administrateur absent peut donner mandat à un autre administrateur.

Article 18  Les décisions du Conseil d'Administration sont prises à la majorité simple des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. Les procès-verbaux du Conseil d'Administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association, sont consignés dans un registre et disponible pour les membres effectifs mais sans déplacement de celui-ci.

Article 19- Le Conseil d'Administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration, la disposition et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas réservé par la loi ou tes présents statuts à l'Assemblée Générale est de sa compétence.

Article 20 - Le Conseil d'Administration peut déléguer la gestion journalière à un bureau dont il détermine la composition. 1l peut en outre déléguer tout ou partie de ses pouvoirs, soit à un administrateur, soit à un membre du personnel, soit à un tiers.

TITRE VII

REGLEMENT D'ORDRE INTERIEUR

Article 23 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'Administration à l'Assemblée Générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par le Conseil d'Administration.

TITRE VIII

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 25 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget prévisionnel du prochain exercice seront annuellement présentés et soumis à l'approbation de l'assemblée générale par deux vérificateurs aux comptes nommés par celle-ci pour une période d'un an.

2. liste des membres du Conseil d'Administration à dater du 5 avril 2011 :

Membres de droit :

lise VACKIER (MCFA)

Geneviève THERER (Commune de Rendeux)

Anne MOTTET (Commune de Manhay)

Bénédicte WATHY (Commune de Erezée)

Membres effectifs :

Vinciane ADAM

Maryline BODELET

Françoise LAMBERT

Véronique MEEUS

Emmanuel NEUVILLE

Laurent SCHUSTER

Marie-Claire SOMERS

Corinne VANVOLSEM

Le Conseil d'Administration du 20 mai 2010 a entériné la nouvelle composition du Bureau :

Sont élus à l'unanimité aux postes de :

Présidente : Maryline BODELET

Vice-Présidente : Corinne VANVOLSEM

Secrétaire : Marie-Claire SOMERS

Trésorière : Véronique MEEUS

MO6 2.2

" Au mute Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant po' iVOit de représente,- l'asSoCiation, ia fGfldatinrl nu l'organisme T l'égard des iSeis

3Er,ionrrer sur la dernière nage 'u `.biet B Au verso NRf~ et sianauare



Etabli à Rendeux, le 30/05/2011. Maryline BODELET, Présidente

l



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/08/2011- Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
L'ATELIER

Adresse
RUE DES MARTYRS 27 6987 RENDEUX

Code postal : 6987
Localité : RENDEUX
Commune : RENDEUX
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne