L'ATLANTIDE

Association sans but lucratif


Dénomination : L'ATLANTIDE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 847.709.427

Publication

08/08/2012
ÿþN° d'entreprise : ©$G4 ..44 . ~~-

Dénomination

(en entier) : L'ATLANTIDE

(en abrégé)

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Bercheux, 95E - 6640 Vaux-sur-Sûre

Objet de l'acte : Constitution

L'an deux mille douze, ie premier juin

Ont comparu ;

a)Monsieur REMIENCE Jean-Sébastien, domicilié à 6640 Vaux-sur-Sûre, Bercheux, n° 95E, né à

Libramont-Chevigny le 8 août 1978

b)Monsieur VANLERBERGHE Thibaut, domicilié à 6860 Léglise, Habaru, n° 14A, né à Luxembourg le 25

avril 1981

c)Monsieur DIDIER Arnaud, domicilié à 6887 Herbeumont, Grand-rue, Saint-Médard, n° 70, né à Arlon le 4

mai 1980

Lesquels comparants, tous de nationalité belge, déclarent constituer entre eux, par les présents statuts, une

association sans but lucratif conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du ler juillet

1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002, la loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003.

Titre I  Dénomination et siège social

Article 1 - L'association est dénommée L'ATLANTIDE.

Article 2 - Son siège social est établi à 6640 Vaux-sur-Sûre, Bercheux, n° 95E, dans l'arrondissement

judiciaire de Neufchâteau. Il pourra être modifié par simple décision de l'assemblée générale.

Titre Il - But, durée

Article 3 - L'association est constituée pour une durée indéterminée. Elle a pour but de promouvoir l'apprentissage et les techniques de natation et autres sports nautiques et aquatiques, ainsi que de toutes autres disciplines sportives,

Pour atteindre son but, elle se propose d'organiser des cours, des stages multisports et autres, des manifestations et démonstrations sportives et autres ..

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut également prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires ou complémentaires à son but.

Titre III - Membres

Article 4 - L'association est uniquement composée de membres effectifs. Le nombre minimum de membres ne peut être inférieur à trois.

Article 5 - Sont membres effectifs :

1° Les comparants au présent acte ;

2° Tout nouveau membre qui, présenté par deux membres effectifs au moins, est admis en cette qualité par décision de l'assemblée générale réunissant les trois quarts des voix présentes.

Article 6 - Toute personne qui désire être membre effectif doit adresser une demande écrite ou électronique au conseil d'administration qui examine la candidature à sa plus prochaine réunion. La décision du conseil d'administration peut faire l'objet d'une révision, sur demande écrite ou électronique du candidat, par l'assemblée générale qui décide sans appel°et sa décision ne doit pas être motivée. Les décisions sont portées à la connaissance du candidat par courrier postal ou électronique. Le candidat non admis ne peut se représenter qu'après une année à compter de la date de la décision de l'assemblée générale.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nôni êt signature ,

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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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M0D 2.2

Article 7 - Les membres effectifs sont'libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au conseil d'administration. Est réputé démissionnaire, le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre recommandée. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Titre IV  Cotisations

Article 8 -- Aucune cotisation des membres n'a été prévue lors de la constitution de l'association.

Cependant, si elle le décide, l'assemblée générale pourra imposer le paiement d'une cotisation annuelle aux membres. Le montant des cotisations sera fixé par l'assemblée générale. Elles ne pourront être supérieures à mille euros.

Titre V - Assemblée générale

Article 9 -- L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil d'administration,

Article 10 - Les attributions de l'assemblée générale comportent le droit

1° de modifier les statuts et de prononcer la dissolution de l'association en se conformant aux dispositions légales en la matière ;

2° de nommer et de révoquer les administrateurs ;

3° d'approuver annuellement les budgets et les comptes ;

4° d'exercer tous autres pouvoirs dérivant de la loi ou des statuts.

Article 11 - Les membres effectifs sont convoqués aux assemblées générales par le président du conseil d'administration. Ils peuvent s'y faire représenter par un autre membre effectif, par le biais d'une procuration écrite ou électronique, Chaque membre de l'assemblée générale ne peut détenir qu'une seule procuration. Les convocations contiennent l'ordre du jour et sont faites par lettre missive ou électronique, adressée au moins huit jours ouvrables avant la réunion de l'assemblée.

Article 12 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées, par le secrétaire, dans un registre de procès verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent, sans déplacement, en prendre connaissance, Ces décisions seront éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre.

Titre VI - Conseil d'administration

Article 13 - L'association est administrée par un conseil composé de trois administrateurs au moins et de huit au plus, nommés et révocables par l'assemblée générale et choisis parmi les membres effectifs, sauf lorsque la loi permet la composition d'un conseil de deux personnes. Le conseil ne délibère valablement qu'en présence de deux membres au moins.

Article 14 - La durée du mandat est fixée à trois années. En cas de vacance au cours d'un mandat, l'administrateur provisoire nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 15 - Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vicé-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Article 16 - Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Article 17 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Tout ce qui n'est pas expressément réservé par la loi ou les statuts est de sa compétence.

Article 18 - Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer la gestion journalière de l'association à l'un de ses membres ou à un tiers membre ou non.

Article 19 - Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Titre VII - Règlement d'ordre intérieur

Article 20 - Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Titre VIII - Dispositions diverses

Article 21 - L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente-et-un décembre. Par exception, le premier exercice débutera ce premier juin deux mille douze pour se clôturer le trente-et-un décembre deux mille douze.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

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belge

Volet B - Suite

MOD 2,2

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Article 22 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale, laquelle se tiendra au cours des trois premiers mois de chaque année.

Article 23 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui devra obligatoirement être faite en faveur d'une association ayant un but analogue à celui de la présente association.

Disposition transitoire

Article 24 - L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

a)Monsieur REMIENCE Jean-Sébastien, domicilié à 6640 Vaux-sur-Sûre, Bercheux, n° 95E, né à

Libramont-Cheviigny le 8 août 1978

b)Monsieur DIDIER Arnaud, domicilié à 6887 Herbeumont, Grand-rue, Saint-Médard, n° 70, né à Arlon le 4

mai 1980

qui acceptent ce mandat.

Conseil d'administration

Lors d'une première réunion, les administrateurs ont désigné en qualité de Président : Monsieur REMIENCE Jean-Sébastien, domicilié à 6640 Vaux-sur-Sûre, Bercheux, n° 95E, né à Libramont-Chevigny le 8 août 1978.

Et après lecture intégrale, les comparants ont signés.

Remience Jean Sébastien

Président du conseil d'administration

Déposé en ti~xie temps: Acte de ceristittzticn

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso 'riei etsig'natlire

Coordonnées
L'ATLANTIDE

Adresse
BERCHEUX 95E 6640 VAUX-SUR-SURE

Code postal : 6640
Localité : VAUX-SUR-SÛRE
Commune : VAUX-SUR-SÛRE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne