LE COLLECTIF ENTRE TERRE ET CIEL, THEATRE D'INTERVENTIONS POETIQUES, EN ABREGE : ENTRE TERRE ET CIEL

Association sans but lucratif


Dénomination : LE COLLECTIF ENTRE TERRE ET CIEL, THEATRE D'INTERVENTIONS POETIQUES, EN ABREGE : ENTRE TERRE ET CIEL
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 549.998.809

Publication

16/04/2014
ÿþ = Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

de NEUFCHATEAUck\aso. ,

1e04 AVR. 2014

jour cie sa reception.

Le Greffier Greffe

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Dénomination

(en ente)

Le Collectif Entre Terre et Ciel, Théâtre d'Interventions

:

Poétiques

(en abrégé) : Entre Terre et Ciel

Forme juridique : ASBL

Siège: Place Charles Bergh, 10 à 6840 Neufchâteau

Objet de l'acte : Constitution d'une ASBL

Les soussignés :

- CAREME Jacky, domicilié à Rue Stéphanie, 117 à 1020 Laeken

- CAREME Henri, domicilié à Rue Van Brabant, 58 à 6790 Aubange CAREME Mauricette, domiciliée à Place Charles Bergh, 10 à 6840 Neufchâteau

déclarent par cet acte ccnstituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit.

TITRE 1 Dénomination, siège social, but et durée

Art_ 1 er : Dénomination :

L'association se constitue sous la dénomination de « Le Collectif Entre Terre et Ciel, Théâtre d'Interventions

Poétiques », en abrégé « Entre Terre et Ciel ». Elle dépend de l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau.

Art. 2: Siège social :

Son siège social est établi à la Place Charles Bergh, 10 à 6840 Neufchâteau dans l'Arrondissement

judiciaire de Neufchâteau.

II pourra être transféré en tout endroit, par simple décision de l'Assemblée Générale déposée au greffe du

tribunal de commerce et publiée aux annexes du moniteur belge.

Ait 3: But(s):

Le Collectif Entre Terre et Ciel, Théâtre d'Interventions Poétiques se donne comme but, entre autres :

- la création, la réalisation et la diffusion de projets artistiques professionnels ou amateurs principalement

dans le domaine des arts vivants, du conte, du mouvement et du patrimoine

- la mise en place de projets citoyens, pédagogiques et socioculturels accessibles à toutes et tous dans

une dynamique participative

- l'animation d'ateliers corporels, musicaux, théâtraux et/ou vocaux sous toutes leurs formes favorisant

l'aspect créateur des participants

- la formation continue des personnes qu'elle emploie en vue de prodiguer un accompagnement de qualité.,

Le Collectif Entre Terre et Ciel, Théâtre d'Interventions Poétiques souhaite promouvoir et Suvrer pour la démocratisation culturelle principalement en milieu rural et/ou en collaboration avec d'autres organismes partageant les mêmes objectifs quelle que soit leur situation géographique.

Pour atteindre ces objectifs, l'association pourra agir seule ou en collaboration avec d'autres associations ayant des buts similaires ou avec d'autres partenaires.

L'association peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de ces buts. Elle peut avoir en propriété ou jouissance des bâtiments, terrains, immeubles, installations d'accueil ou autres nécessaires ou utiles à la réalisation de son projet et peut recevoir tous dons, legs en se pourvoyant des autorisations requises dans les termes et limites déterminés par la Loi.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

Art. 4: Durée :

L'association se constitue pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment par le Conseil

d'Administration.

TITRE Il  Membres et cotisations

Art. 5: Catégories des membres :

L'association comprend au moins trois membres effectifs, soit le Conseil d'Administration.

Par membres effectifs ou conseillers, nous entendons : toute personne, issue de l'Assemblée Générale,

proposant spontanément, ou par l'intermédiaire d'un autre membre, sa candidature lors de l'élection du

Conseil d'Administration et élue démocratiquement par cette dernière pour une durée d'un an minimum.

L'association peut également regrouper des membres adhérents disposant des droits et obligations qui leur sont accordés par les présents statuts.

Par membres adhérents, nous entendons : toute personne constituant l'Assemblée Générale sur base volontaire ou suite à l'invitation d'un des membres fondateurs.

Art, 6: Admission des membres :

Toute admission de membres associés est décidée par vote lors de l'Assemblée Générale sur base d'une demande motivée à adresser par courrier/courriel au siège de l'association ou à son adresse courrier: entreterciel@gmail.com.

Art. 7: Démission ou exclusion des membres :

Un associé cesse d'être membre soit par lettre/courriel de démission envoyé(e) au Conseil d'Administration,

soit par exclusion prononcée par la majorité des deux tiers de l'Assemblée Générale.

Art. 8: Suspension des membres :

Le Conseil d'Administration peut, en attendant une décision de l'Assemblée Générale, suspendre les membres effectifs et les membres adhérents qui ont ou sont soupçonnés d'avoir commis une infraction grave aux statuts, à la Loi ou s'ils entravent volontairement la réalisation des buts de l'association, ou s'ils présentent un risque pour la réputation de cette dernière.

Les membres sortants, démissionnaires, exclus ou suspendus et leurs héritiers ou ayant droits n'ont aucun droit sur les actifs de l'association. En aucun cas, ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations versées. Par contre, ils restent tenus au paiement des cotisations et autres rétributions qui leur incombent.

Art, 9: Droits des membres :

Tout membre a les droits qui lui sont reconnus par la Loi.

Art 10: Cotisations :

Le montant des cotisations annuelles est fixé par l'Assemblée Générale, sur base du Conseil d'Administration, lorsqu'elle arrête un budget pour l'année suivante. Ce montant ne peut être supérieur à 50E/membre adhérent

TITRE Assemblée Générale

Art, 11: Compétences :

L'Assemblée Générale se compose de tous les membres (effectifs et adhérents).

Elfe représente le pouvoir souverain de l'association.

Ses attributions sont entre autres :

- l'approbation du programme présenté par le Conseil d'Administration et des moyens mis en oeuvre pour y parvenir

- la présentation d'un programme faisant l'écho des besoins et/ou demandes perçus sur le terrain ou émanant d'une volonté collective propre aux membres adhérents. Programme respectant les buts poursuivis par l'association et que le Conseil d'Administration doit approuver

- la nomination ou la révocation des membres

- la modification des statuts ainsi que l'approbation des comptes et du bilan annuel.

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M002.2

Art. 12: Réunions :

Au moins une Assemblée Générale se tient par année civile. Celle-ci est convoquée par le Conseil d'Administration ou le/la délégué(e) à la gestion journalière par simple courrier/courriel mentionnant obligatoirement l'ordre du jour et adressée à chaque membre au moins sept jours ouvrables avant la dite réunion.

Art 13: Décisions :

Tous les membres ont un droit de vote égal. Chacun dispose d'une voix.

Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix, sauf dans le cas où il en est décidé

autrement par la Loi ou les présents statuts.

Art, 14: Publicité :

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre sous forme de procès-verbaux

signés par un membre du Conseil d'Administration.

Ce registre se conserve et se consulte uniquement au siège social de l'association où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Les tiers, justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent signés par un des membres du Conseil d'Administration.

TITRE 1V Conseil d'Administration

Art. 15: Compétences :

Le Conseil d'Administration se compose, au minimum, de trois membres nommés pour une durée d'un an.

Ils sont élus par et au sein de l'Assemblée Générale sur base d'une candidature spontanée.

Toutefois, l'Assemblée Générale peut limiter la durée du mandat d'un nouvel administrateur au temps

nécessaire à l'achèvement du mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Le mandat d'un administrateur peut être renouvelé une fois arrivé à échéance.

Tant que l'Assemblée Générale n'a pas procédé au renouvellement du Conseil d'Administration, au terme

du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent à exercer leur mission en attendant la décision de

l'Assemblée Générale.

Ses attributions sont entre autres :

- élaborer, adopter, modifier et abroger un règlement d'ordre intérieur

- exercer la gestion journalière de l'association ou déléguer' certaines compétences à un ou

plusieurs de ses membres ou à un tiers

- prendre les dispositions nécessaires à l'exécution des présents statuts et des décisions/ propositions de

l'Assemblée Générale.

Les administrateurs exercent gratuitement leur pouvoir individuellement. Néanmoins, si l'Assemblée Générale en décide autrement, une rémunération peut leur être attribuée. Celle-ci doit être inscrite dans les comptes et bilan afin d'attester de la décision collective.

Art, 16: Réunions :

Le Conseil d'Administration se réunit sur convocation d'un de ses membres aussi souvent que l'exigent les intérêts de l'association et au minimum deux fois par an. L'ordre du jour est joint à la convocation envoyée par courrier/courdel à chaque membre au moins sept jours ouvrables avant la dite réunion.

Pour que la réunion soit valable, deux administrateurs doivent être présents au minimum. Si un administrateur est empêché d'assister à une séance du Conseil d'Administration, il peut se faire remplacer par un autre administrateur.

Un administrateur ne peut remplacer qu'un seul autre administrateur.

Art. 17: Décisions :

Sauf dispositions contraires des présents statuts, le Conseil d'Administration délibère valablement, quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. Les décisions sont prises à la majorité des deux tiers des voix. Chaque administrateur dispose d'une voix.

Art. 18: Publicité :

Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans un registre sous forme de procès-verbaux

signés par un de ses membres.

Ce registre se conserve et se consulte uniquement au siège social de l'association où tous les membres du

Conseil d'Administration peuvent en prendre connaissance.

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MOD 2.2

Les membres de l'Assemblée Générale, justifiant d'un intérêt, peuvent demander des extraits relatifs à des points qui les concernent signés par un des membres du Conseil d'Administration.

Ait 19: Budget et comptes annuels :

Le Conseil d'Administration soumet chaque année à l'Assemblée Générale le projet de budget pour l'exercice suivant. II lui soumet également pour approbation les comptes de l'exercice qui précède et ce le 31 décembre de chaque année.

Art. 20: Délégation de la gestion journalière :

Le Conseil d'Administration peut déléguer tout ou partie de ses attributions. II peut nommer une personne déléguée à la gestion journalière de l'association. Cette personne assiste de droit aux réunions du Conseil d'Administration et ne peut être révoquée que par ce dernier aux deux tiers des voix.

A titre indicatif, la gestion journalière comprend le pouvoir d'accomplir les actes suivants : - prendre toute mesure nécessaire ou utile à la mise en oeuvre des décisions du Conseil d'Administration

- signer la correspondance journalière

- prendre ou donner tout bien meuble ou immeuble en location et conclure tout contrat de leasing relatif à ces biens

- réclamer, toucher, recevoir toute somme d'argent, tout document et bien de toute espèce et en donner quittance

- effectuer tous les paiements

- conclure tout contrat avec tout prestataire de service indépendant ou fournisseur de l'association, en ce compris tout établissement de crédit, entreprise d'investissement, fonds de pension ou compagnie d'assurance. Néanmoins, un avis au préalable sera toujours demandé auprès du Conseil d'Administration en vue de prendre une décision avisée si et seulement si le montant engagé est égal ou supérieur à 5 000¬

- faire et accepter toute offre de prix, passer et accepter toute commande et conclure tout contrat concernant l'achat ou la vente de tout bien meuble ou immeuble, en ce compris tout instrument financier

- signer tout reçu pour des lettres recommandées, documents ou colis adressés à l'association.

Le mode de cessation de fonctions du/de la délégué(e) à la gestion journalière est identique à ce qui est prévu pour la fonction d'administrateur.

Art 21: Représentation :

Le Conseil d'Administration désigne une ou plusieurs personnes, administrateurs ou non, qui représentent

valablement l'association à l'égard des tiers.

Cette décision est prise à la majorité des deux tiers des membres du Conseil, pour autant que deux tiers des membres soient présents ou représentés.

Les pouvoirs sont exercés soit par une personne seule, soit par plusieurs personnes. Il peut s'agir de la ou des mêmes personnes que celles déléguées à la gestion journalière.

Ils peuvent notamment représenter l'association à l'égard de toute autorité, administration ou service public.

Cela comprend :

signer des attestations et certificats divers à fournir aux autorités publiques notamment en

matières sociales et fiscales

représenter l'association en justice tant en demandant qu'en défendant

- procéder aux formalités pour le dépôt de documents au greffe et les publications au moniteur belge.

Le mode de cessation de fonctions de la/des personne(s) habilitée(s) à représenter valablement l'association est Identique à ce qui est prévu pour la fonction d'administrateur.

Art. 22: Modification aux statuts :

Toute modification aux présents statuts ne peut faire l'objet d'une délibération que si elle a été explicitement annoncée dans la convocation de la réunion de l'Assemblée Générale à l'ordre du jour de laquelle elle figure. Cette convocation doit être envoyée quinze jours au moins avant la réunion.

L'Assemblée Générale ne peut valablement délibérer au sujet de la modification des statuts que si les deux tiers de ses membres sont présents ou représentés. Elle se prononce à la majorité des deux tiers des voix. Si le quorum des présences requis n'est pas atteint, une nouvelle assemblée est convoquée avec le même objet à l'ordre du jour. Quel que soit le nombre de ses membres présents ou représentés, elle décide valablement à la majorité des deux tiers des voix.

M002.2

Volet - Suite

e La deuxième réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion.

TITR V  Liquidation

Art. 23: Dissolution :

Dans le cas d'une dissolution volontaire, l'Assemblée Générale désigne un liquidateur et détermine ses

pouvOirs.

Dans tous les autres cas de dissolution involontaire ou judiciaire, à quel que moment ou quelles que causes qu'elle se produit, le patrimoine de l'association sera remis, après accord d'une Assemblée Générale extraordinaire, à une association poursuivant les mêmes objectifs. La décision d'affectation du patrimoine est prise par l'Assemblée Générale ou, à défaut, parie liquidateur.

Art. 24: Dispositions finales:

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement par les présents statuts en est référé aux dispositions de la Loi du

2 mai 2002 relative aux associations sans but lucratif.

Dispositions transitoires :

L'Assemblée Générale réunie ce jour a élu en qualité d'administratrices :

3 BARBIER1 Déborah, domiciliée à Place du Moulin, 15 à 6823 Villers-devant-Orval, née le 12 septembre 1981 à Mons

3 DOMINE Christine, domiciliée à Rue Grande, 32 à 5550 Chairière, née le 21 mars 1979 à Arlon

3 pINON Nathalie, domiciliée à Rue Hollefra, 19 à 6700 Vivifie, née le 27 janvier 1982 à Messancy

Le Conseil d'Administration a désigné à la gestion journalière, en qualité de responsable artistique et pédagogique :

CAREME Mauricette, domiciliée à la Place Charles Bergh, 10 à 6840 Neufchâteau, née le 31 octobre 1982 à Messancy

Le Conseil d'Administration acte la reprise de tous les actes pris au nom de l'association en formation.

Fait en deux exemplaires originaux à Neufchâteau, le 20 février 2014

Pour les membres fondateurs,

bAROVIE Henri CAREME Jacky CAREME Mauricette

PINON,

Administratrice

"déposé en même temps l'acte de constitution du 20/02/2014"

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Révselvé , au

Moniteur e belge

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21/05/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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+15072982*

Ne d'entreprise : 0549.998.809

Dénomination

(en entier) : Le Collectif Entre Terre et Ciel, Théâtre d'interventions

Poétiques

(en abrégé) : Entre Terre et Ciel

Forme juridique : ASBL.

Siège : Place Charles Bergh, 10 - 6840 Neufchâteau

Objet de l'acte : Modification de la dénomination, du siège social et des buts

de 1Tasbl./nomination de nouveaux administrateurs

Les soussignés :

BARBIERI Déborah, administratrice, domiciliée à Place du Moulin, 15 à 6823 Villers-devant Orval

- CAREME Jacky, membre fondateur, domicilié à Rue Van Brabant, 58 à 6790 Aubange

- CAREME Henri, membre fondateur, domicilié à Rue Van Brabant, 58 à 6790 Aubange

- CAREME Mauricette, déléguée à la gestion journalière, domiciliée à Rue du Chaffour, 12 à 6850 Paliseul

- DOMINE Christine, administratrice, domiciliée à Rue Grande, 32 à 5550 Chairière

- PINON Nathalie, administratrice, domiciliée à Rue Hollefra, 19 boite G à 6700 Viville

déclarent, de commun accord, par cet acte modifier la dénomination, le siège social et les buts de l'association sans but lucratif dont ils ont arrêté les modifications suivantes lors de l'assemblée générale du 3 avril 2015. Lors de cette rencontre, deux nouveaux administrateurs ont également été nommés.

TITRE I  Dénomination, siège social, but et durée

Art. 1 er : Dénomination :

L'association est dorénavant reconnue sous la dénomination suivante « Le Collectif Entre Terre & Ciel », en

abrégé « Entre Terre & Ciel ». Elle dépend de l'arrondissement judiciaire du Luxembourg.

Art. 2 : Siège social :

Son siège social est établi à la Rue du Chaffour, 12 à 6850 Paliseul dans l'Arrondissement judiciaire du

Luxembourg.

Il pourra être transféré en tout endroit, par simple décision de l'Assemblée Générale déposée au greffe du

' tribunal de commerce et publiée aux annexes du moniteur belge.

Art. 3 : But(s) :

Le Collectif Entre Terre et Ciel redéfinit le cadre de ses actions en poursuivant, notamment, les buts suivants :

- !a création, la réalisation et la diffusion de projets artistiques professionnels principalement dans le domaine des arts vivants, de la musique et/ou du patrimoine notamment par la création de parcours-spectacle

- la médiation de projets citoyens, communuataires & culturels accessibles à toutes et tous dans une dynamique coconstructive & participative

- l'animation d'ateliers d'expression & de créativité musicale, théâtrale et/ou vocale sous toutes leurs formes favorisant l'aspect créateur des participants

l'animation d'ateliers pédagogiques plus spécifiques à travers le jeu, l'exploration pratique & la réflexion individuelle/collective

- la formation continue des personnes qu'elle emploie en vue de prodiguer un accompagnement de qualité.

Le Collectif Entre Terre et Ciel souhaite promouvoir et oeuvrer pour la démocratisation culturelle principalement en milieu rural et/ou en collaboration avec d'autres organismes partageant les mêmes objectifs quelle que soit leur situation géographique.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Pour atteindre ces objectifs, l'association pourra agir seule ou en collaboration avec d'autres associations ayant des buts similaires ou avec d'autres partenaires.

Réservé

au

Moniteur

belge

L'association peut accomplir tous les actes nécessaires ou utiles à la réalisation de ces buts. Elle peut avoir en propriété ou jouissance des bâtiments, terrains, immeubles, installations d'accueil ou autres nécessaires ou utiles à la réalisation de son projet et peut recevoir tous dons, legs en se pourvoyant des autorisations requises dans les termes et limites déterminés par la Loi.

L'Assemblée Générale réunie ce jour a élu en qualité d'administrateurs :

- CAREME Jacky, domicilié à Rue Van Brabant, 58 à 6790 Aubange, né le 5 octobre 1984 à Messancy

CAREME Henri, domicilié à Rue Van Brabant, 58 à 6790 Aubange, né le 13 janvier 1986 à Messancy

Les administratrices suivantes réitèrent leur mandat pour une année supplémentaire, soit :

- BARBIERI Déborah, domiciliée à Place du Moulin, 15 à 6823 Villers-devant-Orval, née le 12 septembre

1981 à Mons

- DOMINE Christine, domiciliée à Rue Grande, 32 à 5550 Chairière, née le 21 mars 1979 à Arlon

- PINON Nathalie, domiciliée à Rue Hollefra, 19 boîte G à 6700 Viville, née le 27 janvier 1982 à Messancy

Le Conseil d'Administration désigne à la gestion journalière de l'asbl :

-CAREME Mauricette, domiciliée à Rue du Chaffour, 12 à 6850 Paliseul, née le 31 octobre 1982 à

Messancy

Fait en deux exemplaires originaux à Paliseul, le 3 avril 2015

pour le Conseil d'Administration,

Barbieri Déborah, administratrice

Carême Henri, administrateur

Carême Jacky, administrateur

Domine Christine, administratrice

Pinon Nathalie, administratrice

"déposé en même temps la coordination des statuts le 03/04/2016"

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/05/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
LE COLLECTIF ENTRE TERRE ET CIEL, THEATRE D'…

Adresse
PLACE CHARLES BERGH 10 6840 NEUFCHATEAU(LUX)

Code postal : 6840
Localité : NEUFCHÂTEAU
Commune : NEUFCHÂTEAU
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne