LE PHOTON

Association sans but lucratif


Dénomination : LE PHOTON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 412.015.220

Publication

30/08/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

1:15,pe. au Greffe du

Tribunal c~3 Ccinmarce

d'Arlon, 1ir mulfÎ 2013

Greffe

N° d'entreprise : 0412.015.220

Dénomination

(en entier) : Le Photon

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : ree.exampeopzi 6700 Arion , Rue Bus leyden, 21

Obiet de l'acte : Nouveaux statuts et composition du conseil d'administration

Nouveaux Statuts (AG du 28 janvier 2013)

L'assemblée générale a décidé à l'unanimité des membres présents de remplacer les statuts initiaux de l'Association approuvés par l'assemblée générale du 27 novembre 2003 par les nouveaux statuts suivants Titre 1. Dénomination et siège social.

Article 1. Dénomination.

L'association est dénommée « le Photon », association sans but lucratif:

Article 2. Siège social

Le siège social est situé à l'adresse de Jean Kayser, rue Bu$eyden 21 à 6700 Arlon, arrondissement'

judiciaire d'Arlon.

Titre 2. Objet social.

Article 3. Objet social.

L'objet social de l'association est de pratiquer et d'encourager le développement des techniques de l'art photographique dans l'amateurisme. Elle ne poursuit aucun but lucratif. Elle s'interdit toute activité commerciale. Titre 3. Membres.

Article 4. Catégories et nombre.

L'association se compose de membres effectifs et de membres d'honneur, Le nombre de membres est

illimité mais ne peut être inférieur à trois en ce qui concerne les membres effectifs.

Article 5. Admission.

Est membre « effectif » toute personne physique qui remplit les conditions suivantes :

-Avoir été agréée par le conseil d'administration ;

-S'être acquittée de la cotisation dont question à l'article 8;

-Remplir en permanence toutes les obligations reprises au règlement d'ordre intérieur de l'association.

Est membre « d'honneur » toute personne physique qui a rendu d'éminents services à l'Association ou à

l'art photographique et qui a été agréée comme telle par le conseil d'administration.

Article 6. Démission.

Tout membre est libre de démissionner de l'association à tout moment en adressant par écrit sa démission

au Président qui en avertira le conseil d'administration et la plus proche assemblée générale.

Est réputé démissionnaire tout membre décédé ou qui ne remplit plus les conditions fixées à l'article 5 ci-

dessus, trente jours calendrier après en avoir été averti par écrit par le Président.

Tout membre démissionnaire n'a aucun droit à faire valoir sur l'avoir social.

Article 7. Droits.

Seuls les membres effectifs ont droit de vote à l'assemblée générale et peuvent être élus comme

administrateurs.

Les membres d'honneur peuvent participer à l'assemblée générale mais sans droit de vote.

Titre 4. Cotisation

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



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Volet B - Suite

Article 8. Montant et payement.

La cotisation annuelle due à l'association est proposée par le conseil d'administration et approuvée par

l'assemblée générale. Elle ne pourra pas être supérieure à quatre-vingt euros.

La cotisation devra être acquittée au plus tard dans les trente jours calendrier de la notification qui en aura

été faite parle trésorier au membre concerné.

réservé

au

Moniteur

belge







Titre 5. Conseil d'administration.

Article 9. Composition.

L'association est administrée par un conseil d'administration composée de trois membres au moins,

respectivement Président(e), secrétaire et trésorier(e) et de six au plus, élus parmi les membres effectifs par

l'assemblée générale pour une durée d'un an, renouvelable.

En cas de vacance d'un membre par décès ou démission, le conseil d'administration pourvoit à son

remplacement provisoire jusqu'à la prochaine assemblée générale qui procédera à son remplacement définitif.

Article 10. Pouvoirs.

Le conseil d'administration gère l'association conformément aux statuts et à la loi.

L'association est valablement représentée et engagée par le Président du conseil d'administration ou en cas

d'empêchement de celui-ci ou en cas d'urgence par le secrétaire ou le trésorier qui fera rapport à ce sujet au

plus prochain conseil d'administration.

Les paiements sont valablement exécutés sous la signature du Président et du trésorier.

Le Président peut déléguer tout pouvoir qu'il juge utile à l'un quelconque des administrateurs.

Article 11, Réunions.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou en cas d'empêchement de celui-ci ou

en cas d'urgence parle secrétaire ou le trésorier.

Il délibère valablement dès que la moitié de ses membres est présent ou représentée par procuration. Ses

décisions sont prises à la majorité des vox des membres présents ou représentés par procuration. En cas de

partage des voix, celle du Président ou de celui qui ie représente par procuration est prépondérante.

Titre 6. Assemblée générale.

Article 12. Composition.

L'assemblée générale est composée des membres effectifs et est présidée par le Président du conseil

d'administration ou par l'administrateur à qui il a donné procuration

Composition du conseil d'administration. (AG du 28 janvier 2013)

.Jean-Yves Barthélemy : Président

Jean Kayser : Vice président, secrétaire

Claude Streitz : Trésorier.

Barthélemy JeanYves : Président.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Coordonnées
LE PHOTON

Adresse
RUE BUSLEYDEN 21 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne