LE P'TIT GIBUS

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. LE P'TIT GIBUS
Dénomination : LE P'TIT GIBUS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 537.191.146

Publication

09/08/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

Réservé

au

Moniteur

beige

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N° d'entreprise :

Dénomination

(en entier) : Le p'tit Gibus

Déposé au grolle du M'ibuns] de commerce

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Greffe

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : 23, rue de St Hubert 6953 Masbourg

Objet de l'acte : Constitution 1 2 JUIN 2013

Entre les soussignés :

tous de nationalité belge, il a été convenu de constituer une association sans but lucratif (a.s.b.f.)

conformément à la loi du vingt sept juin mil neuf cent vingt et un.

TITRE ler. -- Dénomination, siège social, but et durée

Article Ter. L'association est dénommée : a.s.b.l. " Le p'tit Gibus ".

Art. 2. Son siège social est établi rue de St Hubert, 23 à 6953 Masbourg

14 peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date, aux annexes au Moniteur:

belge.

Art. 3. L'association a pour objet, en dehors de tout but de lucre:

Le développement de l'activité artistique et culturelle,

Pour ce faire, l'association s'adonnera à la production, la réalisation et la promotion de spectacles, que ce'.

soit de différentes formes théâtrales, d'animations et, d'oeuvres littéraires, cinématographiques, multimédia ou`

autre discipline artistique.

L'association pourra également utiliser la formation, la diffusion, l'organisation, le conseil en programmation

et diffusion artistique, Elle pourra assurer aussi ta production, l'édition, la promotion et la diffusion de tous

produits dérivés des oeuvres, des spectacles et des animations, sur tous supports actuels ou à venir.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut:

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut être dissoute à tout moment

TITRE II. -- Associés, nombre, admission, démission, cotisations

Art. 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents. Seuls les membres effectifs ont droit de vote.

Sont membres effectifs :

Les comparants au présent acte, les personnes admises souverainement et ultérieurement en cette qualité par l'assemblée générale, Toute personne désirant être membre effectif de l'association doit adresser une demande écrite au conseil d'administration. Les premiers membres effectifs sont les fondateurs soussignés.

Sont membres adhérents

Les personnes qui, désirant participer aux activités de l'association et s'engageant à en respecter les statuts, sont admises en cette qualité par le conseil d'administration statuant à la majorité simple.

Art. 6. Tout membre peut se retirer de l'association en adressant sa lettre de démission au conseil, d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers` des voix présentes.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts ou aux lois de l'honneur et de la bienséance.

Les membres démissionnaires, suspendus ou exclus, ainsi que fes héritiers ou créanciers du membre: décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social et ne peuvent réclamer le remboursement de ce qu'ils ont donné.

Mentionner sur la dernière page du Volet B. : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

P~

MOD 2.2

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TITRE III Assemblées générales, composition, compétences, résolution

Art. 7. L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs,

Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent du plus âgé des

administrateurs présents.

Art. 8. L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont

expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont réservés à sa compétence

1. les modifications aux statuts sociaux;

2. la nomination et la révocation des administrateurs;

3. la nomination et la révocation des membres effectifs;

4. l'approbation des budgets et des comptes;

5. la dissolution volontaire de l'association;

6, tes exclusions de membres,

Art. 9. L'assemblée générale se réunit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre qui suit la clôture des comptes et aussi souvent que les intérêts de l'association l'exigent, par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins,

Les convocations aux assemblées générales sont adressées à chacun des membres effectifs au moins quinze jours avant la réunion par lettre ordinaire ou par courriel et contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la réunion.

Art. 10. Chaque membre effectif a droit d'assister à l'assemblée. 11 peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse être porteur de plus de une procuration. Les décisions sont prises á la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art. 11. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et un administrateur.

Art. 12, Une assemblée générale extraordinaire pourra être convoquée par le président du conseil d'administration ou par le conseil lui-même à la majorité des deux tiers en cas de modification des statuts ou de dissolution de l'association.

Art. 13 L'assemblée se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.

L'assemblée ne pourra statuer valablement que si la majorité des deux tiers de ses membres est présente ou représentée. Toutefois, si une assemblée ne réunissait pas le nombre requis, une nouvelle assemblée) serait convoquée dans les quinze jours qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.

TITRE IV,  Conseil d'administration

Art. 14. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, nommés par l'assemblée générale parmi les membres effectifs de l'association, en tout temps révocable par elle.

Art, 15_ La durée d'un mandat est de deux ans. Les administrateurs sortants sont rééligibles. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nommé par l'assemblée générale pour y pourvoir, achève le mandat de celui qui le remplace.

Art. 16. Le conseil d'administration choisit parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. Un même administrateur peut  être nommé à plusieurs fonctions. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par vice-président ou, à défaut, par la plus âgé des administrateurs présents.

Art. 17. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de l'administrateur délégué à cet effet, chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent ou à la demande d'un administrateur.

Le conseil ne pourra statuer valablement que si la majorité des deux tiers de ses membres est présente ou représentée. Toutefois, si un conseil ne réunissait pas le nombre requis, un nouveau conseil serait convoqué dans les quinze jours qui délibérera valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés,

Les décisions seront prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées et seront consignées dans les procès-verbaux signés par le président et le secrétaire. Les administrateurs pourront se faire représenter par un autre administrateur porteur d'une procuration spéciale. Chaque administrateur ne pourra cependant être porteur de plus d'une procuration.

Art. 18. Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou par les présents statuts à celle de l'assemblée générale.

Art. 19, Le conseil peut déléguer sous sa responsabilité la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Par ailleurs, le conseil peut faire appel à des prestataires extérieurs afin d'assurer des missions pour le compte de l'association, S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement

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Moniteur

belge

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Volet B - Suite

Art. 20, Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, représenté par le président ou l'administrateur désigné à cet effet, chacun pouvant agir individuellement.

Art. 21. Les actes qui engagent l'association, autres que de gestion journalière, sont signés conjointement, à moins d'une délégation spéciale du conseil, par le président et un administrateur, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Art. 22, Les administrateurs ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de leur exécution de leur mandat, Celui-ci est exercé à titre gratuit.

TITRE V. Règlement d'ordre intérieur.

Art. 23. Un règlement d'ordre intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le présente à l'assemblée générale pour approbation et pour toutes modifications éventuelles. Dans quel cas, l'assemblée statue à la majorité simple des membres présents ou représentés.

TITRE VI. -- Biens, budgets, comptes

Art, 24, L'exercice social commence au ler janvier pour se terminer au 31 décembre. Le conseil d'administration établit les comptes de l'année écoulée selon les dispositions prévues par l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'année suivante et tes soumet à l'approbation de l'assemblée générale annuelle.

Par exception, le premier exercice débutera ce jour pour se clôturer lé 31 décembre.

TITRE Vii.  Modification des statuts, dissolution, liquidation

Art. 25. La modification des statuts a lieu conformément aux prescriptions de la loi. La convocation doit être envoyée au moins un mois avant la date de l'assemblée. La modification de ces présents statuts requiert l'accord des trois quart des membres.

Art. 26, La dissolution volontaire de l'association ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, conformément aux prescriptions de la loi; elle désigne le ou tes liquidateurs et en détermine les pouvoirs et leur rémunération éventuelle. Elle indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Cette affectation ne peut être faite qu'à des fin désintéressées.

Art. 28 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, l'actif social restant net sera attribué à l'association sans but lucratif.

" Art, 27. Tout ce qui n'est pas réglé par tes présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les associations sans but lucratif,

<PP>--Nominations<0>-- -- Conseil d'administration

Première assemblée générale

A l'instant, l'association étant constituée, les soussignés se sont réunis en première assemblée générale et :

ont nommé en qualité d'administrateurs: Stéphan Collard, Marie-Jean Collard et Anne-Sophie Vandevoorde

, lesquels ont déclaré accepter leurs fonctions;

" Le conseil d'administration étant constitué, les administrateurs ont procédé ainsi qu'il suit à la répartition de leurs mandats

Administratrice - Présidente : Marie-Jean Collard

Administrateur - Secrétaire ; Stéphan Couard

Administratrice - Trésorière: Anne-Sophie Vandevoorde

Ainsi fait à Masbourg

Signatures

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LE P'TIT GIBUS

Adresse
RUE DE ST HUBERT 23 6953 MASBOURG

Code postal : 6953
Localité : Masbourg
Commune : NASSOGNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne