LES CHAPOTIS

Association sans but lucratif


Dénomination : LES CHAPOTIS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 839.047.426

Publication

16/09/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

Déposé au Greffe du Tribaiao% commerce de leµjchitecte

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N° d'entreprise : 611% Q(Çr (-i `Z.%

Dénomination

(en entier) : Association sans but lucratif

(en abrégé) : Les Chapotis

Forme juridique : ASBL

Siège : Route de Brienne 12 6834 Bellevaux

Objet de l'acte :

Les soussignés :

Nicolas Charline, 4 rte de l'Erifa 6834 Bellevaux (charline.nicolas@hotmail.com)

Arnauld Philippe, 72 rte de l'Erifa 6834Bellevaux

Thomez Béatrice, 18 rte de l'Abbé Aubry 6834 Bellevaux (body.claude@skynet.be)

Lambert Stéphanie, 37 rte de l'Erifa 6834 Bellevaux (stephanielambert 1999@yahoo.fr)

Smit Eddy, 2 rte de l'Erifa 6834 Bellevaux

Denis Francis, 15 rte de Brienne 6834 Bellevaux

Nicolas Etienne, 28 rte de Brienne 6834 Bellevaux (dae.nicolas@skynet.be)

Colle Gilbert, 5 rue de Plainevaux 6834 Bellevaux

Thomez Marie-Hélène, 4 rte de l'Erifa 6834 Bellevaux, (marie.thomez@cha.be)

Nollevaux Yannick, 14 rue de l'Abbé Aubry 6834 Bellevaux

Lecoq Colette, 14 rue de l'Abbé Aubry 6834 Bellevaux

Dolle Alain, 37 rte de l'Erifa 6834 Bellevaux

Albert Rudy, rte de Brienne 6834 Bellevaux

Roland Jean-Marie, 3 rue de Tavigny 6662 Tavigny

Detriche Martine, 4 rte de Brienne 6834 Bellevaux (brienne4@yahoo.fr),

Hachez Benoît, 6 rte de Brienne 6834 Bellevaux

Wauters Veronique, 12 Avenue M.Macterlink 1338 LLN (vero.wauters@hotmail.com),

Poncin Claudia, 9 rue de Plainevaux 6834 Bellevaux

Wenkin Vincianne, 29 rte de Brienne 6834 Bellevaux

Body Claude, 18 rte de l'Abbé Aubry 6834 Bellevaux

Istace Jacqueline, 9 rte de Brienne 6834 Bellevaux

Nicolas Christian, 9 rte de Brienne 6834 Bellevaux

Il a été convenu de constituer une association sans but lucratif aux conditions suivantes : TITRE I : DENOMINATION - SIEGE SOCIAL -BUT-DUREE

Art 1 : L'association est dénommée : Les Chapâtis

Art 2 : Le siège social de l'association est établi à 12, route de Brienne 6834 Bellevaux.

L'adresse du courrier est le 18, route de l'Abbé Aubry

Art 3 : L'arrondissement judiciaire dont dépend l'ASBL est Neufchâteau.

Art 4 : L'association a pour but : - Gestion de la salle du village

- Animation socio-culturelle du village

L'objet de l'association exclut les manifestations incompatibles avec l'ordre et la moralité publique. ;

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à ce but. Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire.

Art 5 : L'Association est constituée pour une durée illimitée.

Elle peut être dissoute en tout temps.

TITRE II :MEMBRES

Art 6 : L'association est composée de 3 membres minimums, le nombre maximum étant fixé à 30.

Tous les membres jouissent des mêmes droits.

Art 7 : Toute personne qui désire être membre en fait part au conseil d'administration, les

candidatures sont soumises à l'approbation de l'assemblée générale suivante.

Art 8 : La démission, la suspension et l'exclusion des membres se font de la manière déterminée par

la loi du 27.06.1921

Art 9 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du

membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni

inventaire.

Art 10 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée, ni au paiement d'aucune cotisation.

Ils apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

TITRE Ill : ASSEMBLEE GENERALE

Art11 : L'assemblée générale se compose de tous les membres. Un membre peut toutefois se faire représenter par un autre membre, mais aucun représentant ne peut disposer de plus d'une procuration.

Art 12 : L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1) les modifications aux statuts sociaux ;

2) la nomination et la révocation des administrateurs ;

3) l'approbation des budgets et des comptes ;

4) la dissolution volontaire de l'association ;

5) les exclusions de membres.

6) le transfert du siège social.

Art 13 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du deuxième trimestre. L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres au moins. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art 14 : L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire au moins huit jours avant l'assemblée, l'ordre du jour y est mentionné.

TITRE IV : LE CONSEIL D'ADMINISTRATION

Art 15 : Le conseil désigne parmi ses membres un président, éventuellement un vice-président, un trésorier et un secrétaire. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art 16 : Les affaires de l'association sont gérées par un conseil d'administration composé de membres élus par l'assemblée générale. Les administrateurs sont élus pour quatre ans et sont rééligibles.

Art 17 : Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président ou à la demande de deux administrateurs. Il ne peut délibérer que si la majorité des membres sont présents avec un minimum de 7 membres. Les décisions sont prises à la majorité simple. Un administrateur ne peut se faire représenter par un autre administrateur, mais personne ne peut disposer de plus d'une procuration. En cas d'ex aequo, la voix du Président est prépondérante.

Art 18 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus. Il peut tes déléguer à l'un des membres ou à des tiers.

Art 19 : Le conseil d'administration se dotera d'un règlement d'ordre intérieur pour régler les points non prévus dans les statuts.

Art 20 :L'assemblée générale désigne librement un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et rééligible.

Art 21 : Le conseil d'administration dirige l'association et la présente dans tous les actes judiciaires et extra-judiciaires. Il peut conclure, selon la procédure qu'il détermine, des conventions portant sur la réalisation

MOD 2.2

liéservé Volet B - Suite

au de son projet, ces conventions doivent être ratifiées à la majorité simple. Le conseil d'administration est en outre compétent pour toute question que les statuts ou la loi ne réservent pas expressément à l'assemblée générale. Art 22 : Le conseil d'administration peut inviter, à titre consultatif, et sur des matières

Moniteur déterminées, des personnes qualifiées par leurs compétences, pour assister aux délibérations.

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TITRE V : DISPOSITIONS DIVERSES

Art 23 : L'exercice social commence le premier janvier pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se clôturer le trente et un décembre .

Art 24 : Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

TITRE VI : DISSOLUTION ET LIQUIDATION

Art 25 : Sauf dans les cas de dissolution judiciaire ou de plein droit, la dissolution ne peut être ' prononcée que par l'assemblée générale.

Art 26 : Quelle que soit la cause de la dissolution, l'affectation de l'actif net est déterminé par l'assemblée générale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 16/09/2011 - Annexes du Moniteur belge TITRE VII : DISPOSITION TRANSITOIRE

Art 27

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateurs

Président : Nicolas Etienne, 28 rte de Brienne6834 Bellevaux

Vice- président : Denis Francis, 15 rte de Brienne 6834 Bellevaux

Secrétaire : Thomez Marie-Hélène, 4 rte de l'Erifa 6834 Believaux

Trésorier : Thomez Béatrice, 18 rte de l'Abbé Aubry 6834 Bellevaux

Membres :

Nicolas Charline, 4 rte de l'Erifa 6834 Bellevaux

Arnould Philippe, 72 rte de l'Erifa 6834Bellevaux

Lambert Stéphanie, 37 rte de l'Erifa 6834 Bellevaux

Smit Eddy, 2 rte de l'Erifa 6834 Bellevaux

Colle Gilbert, 5 rue de Plainevaux 6834 BEllevaux

Ainsi adopté à l'unanimité des voix, à l'assemblée constituante du 29 juin 2011 à Bellevaux. "

Du présent acte, un exemplaire original a été signé par fes fondateurs mentionnés au préambule des

" présents statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

31/08/2015
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

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Déposé au Greffe du dell£GE,dr~slari NEOrI Hf+TI hU

Tribunal de Commerce

le 19 AOi1T 2015

jour de sa réception.

Le Greffier Greffe {

Ne d'entreprise 0839.047426

Dénomination

(en entier) : ASBL "Les Chapôtis

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Route de Brienne 12 6834 Bellevaux

(adresse complète)

Obiet(s) de l'acte :Démission/Nomination administrateur

Par décision de l'Assemblée générale du 19 juin 2015, il a été acté la démission comme administrateur de Mr Denis Francis domicilié 15 route de ombrienne à 6834 Bellevaux

A cette même assemblée, il a été acté la nomination de Mr Delsaux Sébastien domicilié à 41 , route de l'Erifa à 6834 Bellevaux.

Au 19 juin 2015, le conseil d'administration est composé de :

-Président ; Nicolas Etienne , 28 route de Brienne 6834 Bellevaux

- Vice-président : Delsaux Sébastien, 41 route de l'Erifa 6834 Bellevaux

- Trésorier : Thomez Béatrice, 18 rue de l'Abbé Aubry 6834 Bellevaux - Secrétaire : Thomez Marie-Hélène 4 route de l'Erifa 6834 Bellevaux

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 31/08/2015 - Annexes du Moniteur belge

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Coordonnées
LES CHAPOTIS

Adresse
ROUTE DE BRIENNE 12 6834 BELLEVAUX

Code postal : 6834
Localité : Bellevaux
Commune : BOUILLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne