LES CLAIRS CHENES., EN ABREGE : LCC

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. LES CLAIRS CHENES., EN ABREGE : LCC
Dénomination : LES CLAIRS CHENES., EN ABREGE : LCC
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 524.871.849

Publication

08/04/2013
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Greffe

N. d'entreprise :*Sel . a4. 2 -

Dénomination

(en entier) : ASBL-Les Clairs Chênes.

(en abrégé) : ASbI-LCC

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : 18, rue Saint Isidore - 6987 Gênes

Objet de l'acte : acte de constitution : ASBL-Les Clairs Chênes Date : Le 20 mars 2013

18, Rue Saint Isidore , 6987 Gênes

Arrondissement judiciaire de Marche en Famenne.

STATUTS

Les fondateurs soussignés, qui sont tous des personnes physiques, sont les suivants :

-Monsieur Antoine Jean Marie,A.(N° nat.:43.12.28-141.06),domicilié au '13, rue saint Isidore à 6987 Gênes. -Madame Destrée Claudine,Marie,J.(N° nat.:48.12.21-186.82),domiciliée au 13, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

-Madame Henin Marie-Rose,Léopoldine,Adele,G.(N° nat.:46.04.06-236.93),domiciliée au 2, rue petit pierri à 6987 Gênes,

-Monsieur Legrand Claudy, Joseph, C. (N° nat,:59.04.03-183.24),domicilié au 18, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

-Rolland Angèle, Agnès, D. (N° nat: 67,10.27-138.44),domiciliée au 18, rue saint Isidore à 6987 Gênes. -Mademoiselle Legrand Caroline,Josiane,J.(N° nat.:88.12.24-132.13),domiciliée au 18, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

-Monsieur Donné Alain,Joseph,C,G.(N° nat.:61.12.01-177.91),domicilié au 6, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

-Madame Thibaut Brigitte,Jacqueline,E.(N° nat.:51.12.28-432.77),domiciliée au 6, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

-Madame Scheer Chantal,Victorine,Désirée,G.(N° nat.:51.04.01-118.78),domiciliée au 22, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

-Madame Chaplier Anita,Maria,C,D.(N° nat.:46.04.27-118,66),domiciliée au 2, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

-Monsieur Delacroix Louis,Marie,Guyllaume(N° nat.:74.08.23-181.60),domicilié au 2L, rue saint Isidore à 6987 Gênes,

-Madame Plisnier Viviane,Arlette,R,G.(N° nat.:47.01.21-222.45),domiciliée au 15, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

-Monsieur Vanderstappen Eric, Christian, Etienne,(N° nat.:65.06.13-375.60),domicilié au 17, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

Tous les soussignés déclarent avoir convenu par cet acte de constituer, pour une durée indéterminée une Association Sans But Lucratif, dont les statuts sont arrêtés comme suit :

Titre 1 - DENOMINATION DE L'ASSOCIATION

Article 1.

L'association est dénommée : «ASBL - Les Clairs Chênes».

Dans ses relations avec les tiers, elle pourra être identifiée par l'abréviation suivante : «Asbl-LCC» .

Cette dénomination doit figurer dans tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents

émanant de l'association.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Article 2.

Le siège social de l'association est établi au 18, Rue Saint Isidore  6987 Gênes (Rendeux), situé dans

l'arrondissement judiciaire de Marche en Famenne.

Article 3,

L'association est constituée pour une durée illimitée,

Elle peut, en tout temps, être dissoute, par décision de la seule Assemblée Générale, dans les conditions de

modification des statuts.

Article 4,

L'association a pour objet

-L'association a pour but de promouvoir et d'encourager la vie socioculturelle des habitants de Gênes en organisant des activités aux profits de tous ou par catégories d'âges.

-L'association peut également prêter son concours et s'intéresser de manière active et financière à toute activité similaire à son objet.

-Elle peut en outre entreprendre toutes les activités et accomplir tous les actes tentant de contribuer directement ou indirectement à la réalisation des objets sociaux décrits à l'alinéa premier du présent article.

-Elle peut également, dans le cadre de la réalisation de son objet, acquérir toutes propriétés et droits matériels, donner ou prendre en location, engager du personnel, conclure tout contrat, rassembler des fonds, et poser des actes commerciaux quelconques, épisodiques ou répétitifs, tels que :

L'organisation d'évènements festifs, culturels ou culinaires,

La prestation d'autres activités commerciales ponctuelles en relation avec l'objet social civil de l'association.

Ces actes commerciaux n'auront d'autre but que de mieux atteindre le but civil premier de l'association. Ils seront rigoureusement accessoires aux objets civils décrits à l'alinéa premier du présent article, et leurs bénéfices seront affectés exclusivement à la réalisation de ces objets civils,

Titre 2 - Membres, admission, sortie.

Membres et admissions

Article 5.

L'association comprend des membres effectifs et des membres adhérents.

Le nombre de membres effectifs ne peut être inférieur à sept.

Hors ces deux catégories, il ne sera pas créé d'autre type de membre.

Seul les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés aux associés par la loi et les

présents statuts,

Article 6,

Les fondateurs soussignés sont par nature considérés comme les premiers membres effectifs de

l'association.

Article 7.

Est membre effectif, tout membre, qui est élu par l'assemblée générale par scrutin majoritaire.

Article 8.

Est considéré comme membre adhérent, toute personne, qui désire aider l'association ou participer de façon active à ces activités et qui s'engage à en respecter les statuts et les décisions prises conformément à ceux-ci.

Les admissions de nouveaux membres adhérents sont décidées souverainement par l'assemblée générale à la majorité simple.

Sortie

Article 9.

1° : Par démission.

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant (par écrit pour les

membres ef-fectifs) leur démission au président du conseil d'administration.

Est en outre réputé démissionnaire d'office, le membre effectif qui ne se sera pas présenté lors de trois

conseils d'administration consécutifs sans motif ou justificatif valable.

2° : Par exclusion,

Le membre qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

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Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se

se-raient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois,

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, de même que les héritiers ou ayants droit d'un membre

décédé n'ont aucun droit sur le fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 10. Registre des membres

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres effectifs.

Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membres effectifs.

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres effectifs sont inscrites dans le registre par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que le conseil a eue de la décision,

Tous les membres effectifs peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, tous les documents comptables, ainsi que tous les procès verbaux et décisions de l'assemblée générale du conseil d'administration, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association.

Titre 3- Assemblée générale

Article 11.

Les membres effectifs composent seuls l'Assemblée Générale.

La seule qualité de membre adhérent est insuffisante pour permettre d'assister à l'Assemblée Générale, que

ce soit avec voix délibérative, avec voix consultative, ou même en qualité d'observateur passif.

Un membre adhérent n'assistera à l'assemblée générale que sur demande expresse du Conseil

d'administration à l'Assemblée Générale, et après agréation de cette Assemblée Générale, prise à la majorité

simple.

L'association se réunit en assemblée générale au moins une fois l'an dans le courant du premier trimestre Cette assemblée se tient au jour, heure et lieu indiqué sur la convocation.

La convocation contenant l'ordre du jour sera envoyée par lettre ordinaire aux membres au moins huit jours avant fa date fixée.

L'assemblée générale sera présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 12.

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil

d'administration ou à la demande d'un quart des membres effectifs.

Article 13.

Les membres effectifs peuvent se faire représenter lors d'une assemblée générale délibérative, par un autre mem-bre effectif, un membre adhérent ou un tiers, par mandat spécial et exprès remis au Conseil d'administration avant ou à l'ouverture même de cette Assemblée Générale. Ce mandat spécial et exprès doit donner au représentant le pouvoir de prendre toute décision par vote au nom du membre mandant, quelle que soit cette décision.

Ils sont seuls à disposer de droits de vote à toute assemblée générale, qu'elle soit ordinaire ou modificatrice des statuts, chaque membre effectif disposant d'une voix.

Article 14.

L'assemblée générale est le pouvoir de l'association.

Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservés de sa compétence :

-l'admission de nouveaux membres ;

-l'élection des membres effectifs ;

-l'élection du président ;

-les modifications des statuts ;

-l'élaboration et les modifications au règlement d'ordre intérieur ;

-l'approbation des comptes de l'exercice écoulé :

-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires ;

-le vote du budget pour le prochain exercice ;

-la nomination des commissaires (compte et patrimoine) pour l'exercice suivant ;

-les exclusions de membres ;

-tous les actes où les statuts l'exigent,

Il importe d'indiquer que tout ce qui n'est pas attribué par la loi ou les présents statuts à l'assemblée

générale relève de la compétence du conseil d'administration.

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Article 15.

Toute proposition, signée par au moins le cinquième des membres effectifs et adressée au président du

conseil d'administration au minimum deux jours avant l'assemblée générale, sera portée à l'ordre du jour.

Article 16.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il

en est décidé autrement par la loi ou par les présents statuts. En cas d'égalité des voix, la voix du président est

prépondérante.

Tout vote concernant les personnes est effectué par scrutin secret.

Article 17,

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans les procès-verbaux signés par le président et deux administrateurs, Les procès verbaux sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance.

Titre 4-Conseil d'administration, gestion journalière

Article 18,

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de cinq membres élus pour un

mandat de deux ans par l'assemblée générale.

Les administrateurs sortants sont rééligibles.

Article 19.

-Un président, élu par l'assemblée générale pour une durée de deux ans, il est le garant de l'orientation générale de l'association. En cas d'empêchement au cours de son mandat, la fonction est assumée par le plus âgé des administrateurs ;

-Cinq administrateurs, dont les tâches et missions sont réparties lors de la première réunion du conseil d'administration qui suit immédiatement l'assemblée générale. Les principaux postes sont le secrétariat et la trésorerie. Seuls les membres ayant 18 ans accomplis pourront postuler à ces postes. En cas de vacance d'un poste en cours de mandat, un administrateur suppléant est nommé à titre provisoire par le conseil d'administration et il achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace jusqu'à la prochaine assemblée générale.

Article 20,

Le conseil d'administration se réunit à huis clos sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il

ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente ou représentée.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants présents ou représentés (un membre ne peut

détenir plus d'une procuration.) En cas d'égalité des voix, la voix du président est prépondérante.

Article 21.

Les actes qui engagent l'association, autres que la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil d'administration, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 22.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont

responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Titre 5-Responsabilité de l'association

Article 23.

Aucun renseignement donné par l'association dans le cadre de l'exécution de son objet social ne l'engage,

s'il n'est délivré par écrit, sous la signature de la chargée de la gestion.

L'association ne prend vis-à-vis des pouvoirs publics et de leurs administrations aucune responsabilité quant

à l'exactitude des renseignements qui leur sont fournis par ses membres.

Titre 6-Budgets, compte et contrôle

Article 24.

Chaque année à la date du trente et un décembre, le compte de l'exercice écoulé est arrêté, Il sera soumis

à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui suit.

L'approbation des comptes de l'assemblée générale vaut décharge par le conseil d'administration. Ils sont

tenus et, le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi,

Article 25.

Le budget de l'exercice écoulé sera présenté dans ses grandes lignes à l'assemblée générale ordinaire.

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Article 26,

Toute facture sera contre signée par un deuxième membre du conseil d'administration.

Article 27.

Conformément à l'article 17 §2,3 et sans préjudice du §4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'association répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncés aux dits articles, il n'y aura pas lieu de tenir la comptabilité conformément au droit commun comptable,

L'association tient une comptabilité simplifiée portant au minimum sur les mouvements des disponibilités en espè-ces et en comptes, selon le modèle établi par Arrêté Royal.

Article 28.

Conformément à l'article 17 §2,3,6 et sans préjudice du §4 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'association répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncés aux dits articles, il n'y aura pas lieu de déposer les comptes annuels à la Banque National de Belgique.

Toutefois, lorsque l'association ne répondra plus aux critères précités, le droit commun comptable devra être res-pecté et les comptes annuels et les documents annexes visés par la loi seront déposés dans les trente jours de leur approbation par l'assemblée générale.

Article 29.

Conformément à l'article 17 §5 de la loi sur les associations sans but lucratif et aussi longtemps que l'association répondra aux critères de la « PETITE ASSOCIATION » énoncé au dit article, il n'y aura pas lieu de désigner un commissaire-réviseur.

Article 30.

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale qui l'aura prononcée nommera s'il y a lieu des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens et valeurs une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association a été créée.

Cette affectation doit obtigateirernent être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Titre 7-Dispositions diverses

Article 31,

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale.

Article 32.

Le premier exercice social commence le 20 avril 2013 pour se terminer le 31 décembre 2013. Les autres

exercices commencent le ler janvier et se terminent le 31 décembre.

Article 33.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921

régissant les associations sans but lucratif.

Article 34.

Aucune cotisation n'est prévue.

~ ~

Volet B - Suite

Conseil d'Administration-Administrateurs

Les fondateurs désignent en qualité d'administrateurs :

1.Monsieur Antoine Jean Marie,A.(N° nat.:43.12.28-141.06),domicilié au 13, rue saint Isidore à 6987 Gênes. 2.Madame Destrée Claudine,Marie,J.(N° nat.:48.12.21-186.82),domicilié au 13, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

3.Madame Henin Marie-Rose,Léopoldine,Adele,Ghislaine(N° nat.:46.04.06-236.93),domicilié au 2, rue pierry à 6987 Gênes.

4.Monsieur Legrand Claudy, Joseph, C. (N° nat.:59.04.03-183.24),domicilié au 18, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

5.Madame Rolland Angèle, Agnès, D. (N° nat.:6710.27-138.44),domicilié au 18, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

6.Mademoiselle Legrand Caroline,Josiane,J.(N° nat.:88.12.24-132.13),domicilié au 18, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

7.Monsieur Donné Alain,Joseph,C,G.(N° nat.:61.12.01-177.91),domicilié au 6, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

8.Madame Thibaut Brigitte,Jacqueline,E.(N° nat.:51.12.28-432.77),domicilié au 6, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

9.Madame Scheer Chantal,Victorine,Désirée,G.(N° nat.:51.04.01-118.78),domicilié au 22, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

10.Madame Chaplier Anita,Maria,C,D. (N° nat.:46.04.27-118.66),domicilié au 2, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

11.Monsieur Delacroix Louis,Marie,Guyllaume(N° nat.:74.08.23-181.60),domicilié au 2L, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

12.Madame Plisnier Viviane,Arlette,R,G.(N° nat.:47.01.21-222.45),domicilié au 15, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

13.Monsieur Vanderstappen Eric, Christian, Etienne,(N° nat.:65.06.13-375.60),domicilié au 17, rue saint Isidore à 6987 Gênes.

Tous prénommés et qui acceptent le mandat.

Délégation de pouvoir,

Ils désignent en qualité de

-Président : Monsieur Antoine Jean Marie,A.(N° nat.:43.12.28-141.06),domicilié au 13, rue saint Isidore à

6987 Gênes.

-Vice-présidente: Thibaut Brigitte,Jacqueline,E.(N° nat.:51.12.28-432.77),domicilié au 6, rue saint Isidore à

6987 Gênes.

-Trésorière: Rolland Angèle, Agnès, D. (N° nat.:67.10.27-138.44),domicilié au 18, rue saint Isidore à 6987

Gênes.

-Secrétaire: Vanderstappen Eric, Christian, Etienne,(N° nat.:65.06.13-375.60),domicilié au 17, rue saint

Isidore à 6987 Gênes.

-Vice secrétaire: Donné Alain,Joseph,C,G.(N° nat.:61.12.01-177,91),domicilié au 6, rue saint Isidore à 6987

Gênes.

Tous prénommés et qui acceptent le mandat,

Certifié exact,

Fait à Gênes, le 20 mars 2013 , en seize originaux, dont un est destiné à chaque fondateur, un aux archives

de l'association et deux au greffe du tribunal de commerce.

Vanderstappen Eric

Administrateur - Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
LES CLAIRS CHENES., EN ABREGE : LCC

Adresse
RUE SAINT ISIDORE 18 6987 RENDEUX

Code postal : 6987
Localité : RENDEUX
Commune : RENDEUX
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne