LES ECHOS DU TON

Association sans but lucratif


Dénomination : LES ECHOS DU TON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 407.752.960

Publication

23/12/2013
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Déeetè au Greffe du

Tiribuna Ela Coen1Ter"ee

d'Arien, 74 DEC, 2013

Greffe

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VIII

N° d'entreprise : 0407.752.960

Dénomination

(en entier) : Les Echos du Ton

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Ville Basse, 5 à 6760 ETHE

Objet de l'acte NOMINATION D'ADMINISTRATEURS

LISTE DES MEMBRES  CONSEIL D'ADMINISTRATION AU 29 SEPTEMBRE 2013 Sont nommés administrateurs :

ALLARD Anne-Made, rue du Panorama, 23A - Athus

ANDRE Pascal, Route de Toernich 194 * Arlon

BIO Fabrice, rue Vichaurue - Saint-Mard

BONBLED Jean-Pol, rue Haute 1A - Ethe

CHAMPAGNE Marie-Hélène rue du Chenois - Ethe

COLLIN Daniel, rue du Château-Cugnon, 35A - Ethe

DEBREUX Noëlle, nie Haute 1A - Ethe

GOBERT Willy, rue des Tilleuls, 6 - Ethe

GOBERT Sabine, rue de Rabais - Ethe

GOFFLOT Régine, Chemin de Signeuls 10A - Bleid

JACQUET Gisèle, rue du Château-Cugnon 41 - Ethe

LASSERONT Roger, rue des Chardonnerets, 16 - Ethe

SIMON Marianne, nie Professeur Liégeois - Ethe

VINCENT Xavier, rue Jean-Charles de Hugo - Bellefontaine

WOYGNET Roland, rue de la Colline 23 - Ethe

ZANCHETTA Stany, rue des Acacias 11 - Ethe

Lesquels acceptent et désignent entre eux en qualité de

Président GOBERT Willy

Secrétaire-trésorier : LASSERONT Roger

qui déclarent accepter ces fonctions.

Fait à Ethe en deux exemplaires le 29 septembre 2013

GOBERT Willy

Président de ('ASBL

Mentionner sur la derniére page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/12/2013 - Annexes du Moniteur belge

28/11/2014
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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ViONiTEUR

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BELGE

Déposè,au Greta du

2014 Tribunal de Carnmarez

de Liège, division Arlon le 1 $ NOV. 2014

AATSBLAD

Greffe

N° d'entreprise : 0407,752.960

Dénomination

(en entier) : Les Echos du Ton

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Ville Basse, 5 à 6760 ETHE

Objet de l'acte : MODIFICATIONS DES STATUTS et DEMISSION I REELECTION D'ADMINISTRATEURS

1 ARTICLE 9

11 sera tenu, chaque année, au siège social, au plus tard avant la fin janvier, aux jours, heure et lieu que le

conseil d'administration fixera, une assemblée générale ordinaire des membres, à laquelle il sera présenté le

compte des recettes et dépenses de l'année écoulée.

Cette assemblée procède à la reconduction, à la nomination et au remplacement des administrateurs.

2 ARTICLE 18

Le Conseil d'Administration arrête les comptes de l'année en cours le 31décembre, il nomme le chef de musique, il admet ou refuse les membres qui lui sont proposés. 11 décide des manifestations, sorties, concerts, etc...

3 DEMISSION

Roger LASSERONT démissionne de tous ses mandats, à savoir Membre du Comité et Trésorier de I'ASBL,

le conseil d'Aministration accepte sa démission et rend hommage à son travail pendant de nombreuses années.

4 REELECTION

Les membres actuels du Comité de Direction sont tous réélus:

ALLARD Anne-Marie, rue du Panorama, 23A - Athus

ANDRE Pascal, Route de Toemich 194 * Arlon

BIO Fabrice, rue Vichaurue - Saint-Mard

BONBLED Jean-Pol, rue Haute lA - Ethe

CHAMPAGNE Marie-Hélène rue du Chenois - Ethe

COLLIN Daniel, rue du Château-Cugnon, 35A - Ethe

DEBREUX Noëlle, rue Haute lA - Ethe

GOBERT Willy, rue des Tilleuls, 6 - Ethe

GOBERT Sabine, rue de Rabais - Ethe

GOFFLOT Régine, Chemin de Signeuls 10A - Bleid

JACQUET Gisèle, rue du Château-Cugnon 41 - Ethe

SIMON Marianne, rue Professeur Liegeois - Ethe

VINCENT Xavier, rue Jean-Charles de Hugo - Bellefontaine

WOYGNET Roland, rue de la Colline 23 - Ethe

ZANCHETTA Stany, rue des Acacias 11 - Ethe

4 CHANGEMENT DE FONCTION

En remplacement du trésorier démissionnaire, l'Assemblée Générale nomme GOBERT Sabine, membre du

Comité à la place de LASSERONT Roger,

LISTE DES MEMBRES -- CONSEIL D'ADMINISTRATION

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Membre: ALLARD Anne-Marie, rue du Panorama, 23A - Athus

Membre: ANDRE Pascal, Route de Toemich 194 *Arion

Membre: B1O Fabrice, rue Vichaurue - Saint-Mard

Membre: BONBLED Jean-Pol, rue Haute 1A - Ethe

Membre: CHAMPAGNE Marie-Hélène rue du Chenois - Ethe

Membre: COLLIN Daniel, rue du Château-Cugnon, 35A - Ethe

Membre: DEBREUX Noëlle, rue Haute 1A - Ethe

président: GOBERT Willy, rue des Tilleuls, 6 - Ethe

Secrétaire-Trésorière: Sabine, rue de Rabais - Ethe

Membre: GOFFLOT Régine, Chemin de Signeuis 10A - Bleid

Membre: JACQUET Gisèle, rue du Château-Cugnon 41 - Ethe

Membre: SIMON Marianne, rue Professeur Liegeois - Ethe

Membre: VINCENT Xavier, rue Jean-Charles de Hugo - Bellefontaine

Membre: WOYGNET Roland, rue de la Colline 23 - Ethe

Membre: ZANCHETTA Stany, rue des Acacias 11 - Ethe

Réservé

au

Moniteur

beige

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2014 - Annexes du Moniteur belge

Fait à Ethe en deux exemplaires le 12 novembre 2014.

GOBERT Willy

président de ('ASBL

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/11/2011
ÿþc Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOU 22

A

N° d'entreprise : 0407.752.960

[?époeô au Greffe de

Tribunal de Commerce

d'Arien. le 1 b NOV. 2011

Greffe

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Mor bE

Dénomination

(en entier) : Philharmonie les Echos du Ton

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue Ville Basse, 5 à 6760 ETHE

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS

PHILHARMONIE LES ECHOS DU TON

Association sans but lucratif

Siège social à Ethe, arrondissement judiciaire d'Arlon

Nouveaux statuts du 03 novembre 2011

TITRE I : DE NOMINATION -- SIEGE SOCIAL  OBJET.

Article 1er

L'association prend la dénomination « Les Echos du Ton »

Article 2

Le siège de l'association est fixé: rue Ville Basse N° 5. à 6760 ETHE commune de Virton

Article 3

L'association a pour but la promotion, l'étude et la vulgarisation de art musical, ainsi que le soutien de toutes Suvres et entreprises qui, directement ou indirectement, ont en vue l'amélioration morale, intellectuelle, éducative de ses membres, et de leur procurer des récréations honnêtes.

Article 4

L'association est constituée pour une durée illimitée.

TITRE I : DENOMINATION  SIEGE SOCIAL  OBJET.

Article 5

Le nombre des membres est illimité, sans pouvoir être inférieur à trois.

Article 6

Tout membre est libre de se retirer de l'association en donnant sa démission par écrit au conseil

d'administration.

L'Assemblée Générale prononce l'exclusion pour les membres dont la conduite serait contraire à l'honneur,

à l'ordre ou à la discipline de l'Association.

TITRE III : ASSEMBLEE GENERALE.

Article 7

L'assemblée générale est seule compétente pour délibérer sur les objets suivants :

- Modification des statuts, conformément à l'article 8 de la loi.

- Ratification des nominations et révocations d'administrateurs.

- Approbation des budgets et comptes.

- Dissolution de l'association.

- Exclusion d'un administrateur.

Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/11/2011- Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Article 8

L'assemblée générale est convoquée par l'administrateur délégué, dans les cas prévus par les statuts, à la demande d'un cinquième au moins des administrateurs, au moyen de lettres adressées par la poste ou de l'insertion dans un journal de la région, une semaine au moins avant la réunion.

Article 9

Il sera tenu, chaque année, au siège social, au plus tard avant la fin septembre, aux jours, heure et lieu que

le conseil d'administration fixera, une assemblée générale ordinaire des membres, à laquelle il sera présenté le

compte des recettes et dépenses de l'année écoulée_

Cette assemblée procède à la reconduction, à la nomination et au remplacement des administrateurs.

Article 10

Les administrateurs pourront se faire représenter par un administrateur mandataire, sans pouvoir être

porteur de plus d'un mandat.

Article 11

L'assemblée générale ordinaire est régulièrement constituée quel que soit le nombre d'administrateurs

présents ou mandatés, sauf ce qui est dit dans l'article vingt et un ci-après.

Article 12

Les pouvoirs de l'Assemblée Générale sont ceux prévus par la loi.

Article 13

Les décisions de l'Assemblée Générale sont consignées dans un registre spécial des actes de l'Association

sous forme de procès verbal signé par le Président et deux administrateurs.

TITRE IV : CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Article 14

Le conseil d'administration se compose de sept membres au moins et de dix-sept au plus, dont le mandat

cesse par démission, révocation ou décès.

L'entrée au conseil est limitée à deux membres d'une même famille, jusqu'au deuxième degré inclus.

Les administrateurs sont nommés et révoqués par l'assemblée générale à la majorité des membres

présents ; ils désignent entre eux un président, qui peut être en même temps administrateur délégué, un vice-

président, un secrétaire, un trésorier et un administrateur délégué.

Article 15

Les administrateurs sont nommés pour 6 ans et sont rééligibles.

En cas de décès ou de démission d'un administrateur, il est pourvu à son remplacement pour un terme

expirant avec son mandat.

Si un administrateur ne se présente pas aux réunions du Conseil d'Administration pendant un an, il sera

considéré démissionnaire.

Le conseil d'administration se réunit sur convocation du Président aussi souvent que l'intérêt de

l'Association l'exige et au moins une fois par trimestre.

Article 16

Toute décision du conseil d'administration est prise à la majorité simple ; en cas de partage, la voix du

président ou de l'administrateur qui le remplace prédomine.

Article 17

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour la gestion de l'association, sauf ce qui est expressément réservé à l'assemblée générale par les statuts ou la loi.

Il statue notamment sur tous traités, transactions, compromis, acquisitions, aliénations, échange de tous biens meubles et immeubles, baux et locations, acceptations de dons ou legs, placements de fonds, recettes de revenus et acte d'administration, sur tous emprunts, dont il règle les conditions, acceptations de toute hypothèque, avec ou sans clause de voie parée, désistements, renonciations à tous droits, mainlevées, privilèges, transcriptions, saisies, sur toute action judiciaire, sur tout règlement d'ordre intérieur.

Le conseil peut créer dans son sein un comité exécutif, dont il détermine les pouvoirs.

Les actes qui engagent l'association sont signés par deux membres du conseil d'administration.

L'administrateur délégué signe la correspondance courante, a la gestion des affaires, donne quittance et décharge.

Article 18

Le Conseil d'Administration arrête les comptes de l'année en cours le 31 août, il nomme le chef de musique,

il admet ou refuse les membres qui lui sont proposés. Il décide des manifestations, sorties, concerts, etc._.

~

Réserve

au

Moniteur

belge

BljTagen bij lièt Bèlgiseli S aàt"sbIád = 22/IF2OI1- Annexes du Moniteur lièngè

MOD 2.2

Volet - Suite

Article 19

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant seront intentées et soutenues par le Conseil

d'Administration, poursuites et diligences de son Président ou de l'Administrateur délégué à cette fin.

Article 20

Les décisions du Conseil d'Administration sont consignées dans un registre spécial sous forme de procès-

verbal signé par le Président et le secrétaire.

TITRE V : DISSOLUTION  LIQUIDATION

Article 21

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale, réunie et délibérant conformément à l'article huit de la loi sur les associations sans but lucratif, déterminera la destination des biens de l'association dissoute.

L'actif net de l'avoir social sera remis à une oeuvre à caractère philanthropique ayant pour but l'aide, les soins ou l'éducation de la jeunesse.

Cette dissolution ne pourra être réalisée qu'après un vote réunissant les neuf dixièmes des membres de l'association sans but lucratif.

Si une nouvelle société de musique (ayant les mêmes buts et activités) se recrée par la suite, elle pourra récupérer le local, le matériel et le patrimoine de l'Association dissoute.

Article 22

Tout ce qui n'est pas réglé dans les présents statuts est régi par la Loi du 27 juin 1921 sur les associations

sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations telle que modifiée.

Article 23

L'administrateur délégué est spécialement délégué pour signer au nom de l'association la déclaration annuelle de propriété requise par l'article 47 de la loi, à faire au bureau des droits de succession, et déposer au greffe du Tribunal de Commerce copie des comptes annuels de l'association, conformément aux prescriptions aux articles de la loi.

LISTE DES MEMBRES  CONSEIL D'ADMINISTRATION

Sont nommés administrateurs :

GOBERT Willy, rue des Tilleuls, 6 - Ethe

LASSERONT Roger, rue des Chardonnerets, 16 - Ethe

ALLARD Anne-Marie, rue du Panorama, 23A - Athus

BIO Fabrice, rue Vicliaurue - Saint-Mard

BONBLED Jean-Pol, rue Haute 1A - Ethe

CHAMPAGNE Marie-Hélène rue du Chenois - Ethe

COLLIN Daniel, rue du Château-Cugnon, 35A - Ethe

DEBREUX Noëlle, rue Haute 1A - Ethe

JACQUET Gisèle, rue du Château-Cugnon 41 - Ethe

WOYGNET Roland, rue de la Colline 23 - Ethe

ZANCHETTA Stany, rue des Acacias 11 - Ethe

Lesquels acceptent et désignent entre eux en qualité de

Président : GOBERT Willy

Secrétaire-trésorier _ LASSERONT Roger

qui déclarent accepter ces fonctions.

Fait à Ethe en deux exemplaires fe 03 novembre 2011.



Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
LES ECHOS DU TON

Adresse
RUE VILLE BASSE 5 6760 ETHE

Code postal : 6760
Localité : Ethe
Commune : VIRTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne