LES ECURIES DU BOIS DU LUA (EN ABREGE) ECURIES DU LUA

Divers


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Dénomination : LES ECURIES DU BOIS DU LUA (EN ABREGE) ECURIES DU LUA
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 834.043.711

Publication

06/11/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD 2.2

*14203740*

Déposó 'au d refire du

Triburtal' Commeroe de i.iëge, division Arion IQ 2 ó OCT 2014

sommme

Greffe

N° d'entreprise : 0834.043.711

Dénomination

(en entier) : Les Ecuries du Bois du Lua ASBL

(en abrégé) Écuries du Lua ASBL

Forme juridique ASBL

Siège : Gennevaux 22 - 6750 Gennevaux-Willancourt (Musson)

Objet de l'acte : Démission et nomination d'un administrateur

Extrait du procès-verbal de l'Assemblée Générale du 20 août 2014

Après avoir pris délibéré sur les points à l'ordre du jour, l'Assemblée, à la majorité, Démission d'un administrateur :

DECIDE d'accepter la démission de madame Joëlle Schutz, administratrice et ancienne secrétaire, née le 9 avril 1960 et résident rue Georges Marseault 2 à 6750 Musson

Nomination

DECIDE à l'unanimité d'accepter la candidature de Mademoiselle Estelle Carton, née ie 1610211982 et résident rue de Sesselich, 32 - 6700 Arlon en tant qu'administratrice et secrétaire de I'ASBL.

Fait à Latour le 24 août 2014

Claire Simonis, présidente

Déposé en même temps : le P.V. de 1.'A.G. du 20.08.2014

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Mentionner sur la dernière page du Volet B

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

09/03/2011
ÿþ'MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

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*11037736'

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commue

d'Arion, le 2 4 FEV, 2011

Greffe

N° d'entreprise b '3+f .o'13, -944

Dénomination

(en entier) : Les Ecuries du Bois du Lua ASBL

(en abrégé) : Ecuries du Lua ASBL

Forme juridique : ASBL

Siège : Gennevaux 22 - 6750 Gennevaux-Willancourt (Musson)

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés

Simonis Glaire, enseignante, résident à Gennevaux 10, 6750 Gennevaux-Willancourt (Musson)

Thiry Alain, enseignant, résident rue du Bosquet, 41, 6761 Latour

Schutz Joëlle, éducatrice spécialisée, résident rue Georges Marseault 2,à 6750 Musson

Delforge Bernadette, enseignante, résident à Alhoumont 27b, 6662 Tavigny

Szecel Alain, comptable, résident à Alhoumont, 27b, 6662 Tavigny

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Art. 1er. La dénomination de l'association sans but lucratif est «Les Ecuries du Bois du Lua ASBL »(en abrégé: "Ecuries du Lua ASBL")

Art.2. Le siège social de l'association est fixé à Gennevaux, 22  6750 Gennevaux-Willancourt (Musson). L'association relève de l'arrondissement judiciaire d'Arlon.

Art.3. L'ASBL « Les Ecuries du Bois du Lua » a pour but de favoriser l'activité physique en rapport avec le cheval, de développer toute pratique sportive et psychomotrice avec les équidés, pour toute personne quel que soit son niveau social, son ethnie, ses croyances, dans la tolérance et le respect.

En particulier, l'association favorisera l'activité équestre spécialement pour les enfants et pour les personnes nécessitant une approche différenciée ou encadrée. Par le biais de l'activité équestre, les membres chercheront à acquérir une meilleure souplesse, psychomotricité, équilibre physique et mental.

Cette pratique se fera en outre dans l'optique de permettre à ses membres de découvrir, acquérir, développer et partager une manière d'être entre l'humain et l'équidé dans le respect de l'animal et la recherche d'une relation épanouissante et équilibrante pour l'homme.

L'ASBL « Les Ecuries du Bois du Lua » réalise ses buts de toute manière, en étroite collaboration avec ses membres. Elle peut faire tout acte quelconque se rattachant directement ou indirectement, en tout ou en partie, à ses buts ou pouvant en amener le développement ou en faciliter la réalisation et peut ainsi acquérir, mettre en location tous les biens meubles et immeubles utiles et mettre en oeuvre tous les moyens humains, techniques et financiers nécessaires. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à des activités similaires à ses buts. Elle établit des liaisons adéquates avec d'autres associations. Le Conseil d'Administration a qualité pour interpréter la nature et l'étendue des buts de l'association.

L'ASBL « Les Ecuries du Bois du Lua » étend son action à l'ensemble de la Communauté Européenne et peut agir au niveau provincial, régional, communautaire, fédéral, européen et international. Elle est ainsi habilitée par ses membres à défendre leurs intérêts dans tout litige mettant en jeu les buts de l'association aux niveaux local, provincial, communautaire, fédéral, européen et international

.Art. 4. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute

Art.5. Le nombre de membres est au minimum trois.

Art. 6. L'Association attend de ses membres qu'ils défendent les principes de respect de l'autre, de la nature et de l'animal en général, des équidés en particulier, qu'ils adaptent leur comportement en conséquence, qu'ils développent leurs aptitudes physiques en vue d'améliorer leurs capacités et leur bien-être ainsi que celui du cheval. En outre, chaque membre aura à coeur de s'entraîner, de se former, de s'instruire et de chercher à améliorer ses connaissances et son savoir-faire en ce domaine.

En particulier, l'association encourage ses membres à suivre des formations externes visant à améliorer leurs connaissances équestres, éthologiques et psychologiques. Elle approuve la participation de ses membres à des compétitions équestres, mais attend que le membre qui participe à ce type de compétition le fasse dans le respect des principes de l'association

.Art.7. Les membres adhérents sont élus par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des membres présents ou représentés, parmi les personnes qui adhèrent à la visée humanitaire, équestre et

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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éthologique de l'ASBL. L'acceptation ou la non-acceptation d'un nouveau membre adhérent ne sera pas soumise à justification et la décision est sans appel.

Le nouveau membre signera le registre des associés, les statuts et règlements intérieurs de l'association. Ces signatures constatent l'adhésion du membre, lequel se trouve lié par les statuts et les règlements

.Art. 8.L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale des associés. Celle-ci statue au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix présentes, ce après avoir entendu ou appelé à fournir des explications de l'associé qui semble devoir être l'objet de cette mesure.

L'inobservation des prescriptions statutaires ou réglementaires est un motif d'exclusion.

Art.9. Tout membre effectif qui souhaite se retirer de ('ASBL en avertira par mail ou par simple courrier le Conseil d'Administration. Tout membre adhérent pourra se retirer de l'ASBL en en avertissant le conseil d'administration. Le membre démissionnaire veillera à se mettre en ordre quant aux cotisations échues vis-à-vis de l'ASBL.

Art.10. Lorsqu'un membre a mis en commun certains éléments d'actif, il sera autorisé à les reprendre en cas de démission ou d'exclusion. Cependant, le membre démissionnaire ou exclus n'a aucun droit sur le fond social de l'ASBL ni sur le remboursement de sa cotisation.

Art. 11. Les membres, qu'ils soient effectifs ou adhérents, se divisent en 4 groupes,

" Les membres propriétaires, qui possèdent leur propre animal et désirent évoluer avec celui-ci. Ces membres participent aux stages et activités organisées par l'ASBL avec leur propre animal, et prennent eux-mêmes en charge les soins relatifs à celui-ci. Les membres propriétaires ont le droit, dans le cadre des activités organisées par l'ASBL, d'utiliser l'infrastructure mise à sa disposition. Ils ont également accès, moyennant participation aux frais, à toute formation qui serait organisée par l'ASBL ou par une association ou organisation partenaire.

Les membres propriétaires s'engagent à payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 1.000 euros. Le montant annuel des cotisations sera fixé par l'AG, les modalités de paiement de la cotisation sera fixée par le Conseil d'Administration.

" Les membres résidents, qui laissent leur cheval sur place pour mieux développer leur technique. Ces membres s'engagent alors à participer à une partie des activités organisées par l'ASBL en vue de leur formation et/ou d'une meilleure pratique équestre. Ils ont également accès, moyennant participation aux frais, à toute formation qui serait organisée par l'ASBL ou par une association ou organisation partenaire.

Les membres résidents s'engagent à payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 3.000 euros. Le montant annuel des cotisations sera fixé par l'AG, les modalités de paiement de la cotisation sera fixée par le Conseil d'Administration.

" Les membres utilisateurs, qui ne disposent pas d'un équidé propre et partagent ceux mis à la disposition de l'ASBL. Ces membres ont accès, moyennant participation aux frais, à toute formation qui serait organisée par l'ASBL ou par une association ou organisation partenaire, en accord avec le Conseil d'Administration et en fonction des équidés disponibles.

Les membres utilisateurs s'engagent à payer une cotisation annuelle d'un montant maximum de 2.000 euros. Le montant annuel des cotisations sera fixé par l'AG, les modalités de paiement de la cotisation sera fixée par le Conseil d'Administration.

-" Les membres de soutien, qui adhèrent aux vues de l'ASBL et fournissent un support financier ou autre à l'association. Ces membres ont accès aux formations théoriques données par l'ASBL ou par toute organisation partenaire. Le montant annuel maximum de cotisation de ces membres est de 250 euros.

Art. 12. L'assemblée générale est constituée des membres effectifs de l'association. Elle se réunit au moins une fois par an, au premier trimestre de l'année. L'assemblée doit se réunir extraordinairement lorsqu'un cinquième au moins des associés en font la demande. Elle peut être, en outre, convoquée par le conseil lorsque l'intérêt social l'exige.

Art. 13. Le président du conseil d'administration enverra par missive ordinaire une convocation à tous les membres au moins huit jours avant la tenue de l'assemblée. L'ordre du jour est joint à cette convocation. L'assemblée ne peut délibérer que sur les points portés à l'ordre du jour. Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Art.14. Chaque membre effectif a le droit d'assister et de participer à l'assemblée soit en personne, soit par intermédiaire de tout mandataire de son choix, pourvu que celui-ci soit membre effectif lui-même. Tous les membres effectifs ont droit de vote égal, chacun d'eux disposant d'une voix.

Art. 15. L'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions seront prises à la simple majorité des voix émises. En cas de parité des voix, celle du président est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa qui précède, les décisions de l'assemblée comportant modification des statuts, exclusion d'associés ou dissolution de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et éventuellement d'homologation judiciaire requises par les articles 8,12 et 20 de la loi du 2 mai 2002.

Art. 16. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial et signé par le président et le secrétaire ainsi que par les membres qui le demandent et conservé au siège de l'association, où tous les intéressés pourront en prendre connaissance, mais sans déplacement des registres.

Art.17. L'association est gérée par un conseil d'administration composé de trois membres au moins, excepté le cas où l'ASBL ne compterait que 3 membres en tout et pour tout, et de huit au plus, tous associés, nommés par l'assemblée générale pour 3 ans. Ils sont rééligibles.

T MOU 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2011- Annexes du Moniteur belge Art. 18. Les membres du conseil d'administration ne peuvent être révoqués anticipativement que par un vote spécial de l'Assemblée Générale. Ce vote ne s'effectue valablement qu'à condition que deux tiers des membres effectifs soient présents ou représentés. Le vote s'effectue à scrutin secret et à la majorité des deux tiers.

Art.19. Les mandats des administrateurs sont exercés à titre gratuit.

Art.20. Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat reçu.

Art.21. Le conseil élit parmi ses membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Art.22. Le Conseil d'Administration sera convoqué pour la première réunion de l'année par lettre ou par mail, minimum 10 jours avant la date de la réunion. Il se réunira ensuite tous les deux mois, selon les modalités fixées par lui lors de la première réunion de l'année. Les détails de ces modalités seront transmis par lettre aux membres du Conseil. Toute modification ou dérogation à ces modalités sera notifiée aux membres du Conseil par lettre ou par mail.

Le Conseil ne peut valablement délibérer que si la moitié au moins des membres sont présents ou représentés. Les décisions se prennent à la simple majorité des voix, celle du président est prépondérante. Les délibérations seront consignées dans un registre des procès-verbaux.

Art.23. Le Conseil d'Administration ou son délégué, désigné comme directeur, a les pouvoirs les plus étendus pour faire tous les actes d'administration ou de disposition qui intéressent l'association. Il a dans ses compétences tous les actes qui ne sont pas réservés expressément par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée Générale. Il a notamment le pouvoir de décider, de sa seule autorité, toutes les opérations qui rentrent, aux termes de l'article 3 ci-dessus, dans le but de l'ASBL.

Il peut notamment faire et recevoir tous paiements et exiger ou en donner quittance ; faire ou recevoir tous dépôts, acquérir, échanger ou aliéner, ainsi que prendre ou céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens, meubles et immeubles ; accepter tous transferts de biens meubles et immeubles affectés au service de l'association ; accepter et recevoir tous subsides et subventions privés ou officiels ; accepter et recevoir tous legs et donations, consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises, contracter tous emprunts avec ou sans garanties, consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, contracter et effectuer tous prêts et avances avec stipulation de voie parée, renoncer à tous droits obligationnels ou réels ainsi qu'à toutes les garanties réelle ou personnelles, donner mainlevée, avant ou après paiement, de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements ; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter ou faire exécuter tous jugements ; transiger, compromettre.

C'est le Conseil également qui, soit par lui-même, soit par délégation, nomme et révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association et fixe leurs attributions et rémunérations.

Art.24. Le Conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi par ses membres et dont il fixera les pouvoirs ainsi que la rémunération éventuelle.

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix.

Art. 25. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont suivies au nom de l'association par le Conseil d'Administration, poursuites et diligence de son président ou d'un administrateur à ce délégué.

Art.26. Tous actes engageant l'association, tous pouvoirs et procurations, toutes révocations d'agents, employés et salariés à l'association, à défaut d'une délégation donnée par une délibération spéciale du Conseil d'Administration, sont signés par le président du Conseil d'Administration, lequel n'aura pas à justifier, à l'égard des tiers, d'une décision préalable du Conseil.

Art.27. Si un administrateur a, directement ou indirectement, un intérêt opposé de nature patrimoniale à une décision ou une opération relevant du Conseil d'Administration, il doit le communiquer aux autres administrateurs avant la délibération au Conseil d'Administration.

Sa déclaration, ainsi que les raisons justifiant l'intérêt opposé qui existe dans le chef de l'administrateur concerné, doivent figurer dans le procès-verbal du conseil d'administration qui devra prendre les décisions.

En outre, un rapport spécial sera déposé en même temps que les comptes annuels et le budget visés à l'article 37 de la loi du 27 juin 1921," dans lequel le conseil d'administration décrira la nature de la décision ou de l'opération visée à l'alinéa ler et une justification de la décision qui a été prise ainsi que les conséquences patrimoniales pour l'association.

Art. 28. Chaque année, à la date du 31 décembre et pour la première fois le 31 décembre 2011, le compte de l'exercice écoulé est arrêté et le budget du prochain exercice est dressé. L'un et l'autre sont soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Art. 29. La dissolution et la législation de l'association sont réglées par les articles 18 et 22 de la loi du 27 juin 1921.

Art. 30. En cas de dissolution anticipée de l'association, l'assemblée générale nommera, s'il y a lieu, des liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et décidera de la destination des biens et valeurs de l'association dissoute, après acquittement du passif, en donnant à ces biens une affectation se rapprochant autant que possible de l'objet en vue duquel l'association dissoute a été créée.

Art. 31. Tous autres points non prévus par les présents statuts se règlent conformément à la loi.

Art. 32. Sont nommés administrateurs, pour la première fois, les suivants qui acceptent :

Les précités et ce aux fonctions désignées ci-après :

Présidente : Simonis, Claire,

Vice-président : Thiry, Alain,

Secrétaire: Schutz, Joëlle

Trésorière : Delforge, Bernadette

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Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Est désignée à la gestion journalière: Simonis Claire, qui accepte.

Ont signé au verso les membres fondateurs suivants:

Simonis Claire

Thiry Alain

Schutz Joëlle

Delforge Bemadette

Szecel Alain

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/03/2011- Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Coordonnées
LES ECURIES DU BOIS DU LUA (EN ABREGE) ECURI…

Adresse
Si

Code postal : 6750
Localité : MUSSON
Commune : MUSSON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne