LES NUITS DE L'ENTREPOT

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. LES NUITS DE L'ENTREPOT
Dénomination : LES NUITS DE L'ENTREPOT
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 863.422.833

Publication

28/11/2012
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOU 2.2

V

*12193115'

Déposé au Greffe du

Tribunal ~a Commerce

9 NOV, 2012

d'

Arion,

N° d'entreprise : 0863.422.833

Dénomination

(en entier) : LES NUITS DE L'ENTREPOT

(en abrégé) ;

Forme juridique : ASBL

Siège Rue Zénobe Gramme, 2 - 6700 ARLON

Obiet de l'acte Changement de dénomination, modification des statuts et

" démissionslnominations d'administrateurs

1.Changement de dénomination

Art.1

Suite à l'A. G. extraordinaire du 25 octobre 2011, l'ASBL « Les Nuits de l'Entrepôt » s'appelle désormais «

Les Aralunaires ».

Celle-ci, dont le siège social est toujours établi rue Zénobe Gramme 2 à 6700 Arlon (arrondissement

judiciaire d'Arlon), reprend l'intégralité de l'actif et du passif liés aux « Nuits de l'Entrepôt ».

2. Objet

Art.2

Organiser annuellement, dans un mode de gestion collective, un festival associatif urbain qui réunit culture

et patrimoine en proposant des événements musicaux et artistiques tant dans des lieux publics que privés,

depuis les monuments les plus connus jusqu'aux lieux les plus insolites, y compris « chez l'habitant ».

Permettre à tous les publics de cohabiter et d'accéder aux cultures nouvelles,

Impliquer population, institutions, écoles, associations, quartiers, commerçants..., y compris les milieux

défavorisés, autour d'un projet culturel transgénérationnel original.

Développer des échanges culturels au sein de la Grande Région.

Mettre en valeur le patrimoine arlonais.

3.Les membres

Art.3

Le nombre des membres effectifs de l'association est illimité et est fixé à cinq au minimum. Seul les,

membres effectifs peuvent prendre part au Conseil d'administration et ont droit de vote à l'Assemblée générale.

Parmi les membres effectifs, au moins deux seront issus de l'ASBL Losange Fondation et au moins un du,

Collège communal de la Ville d'Arlon,

4. Cotisation

Art.4

Les membres ne sont contraints à aucune cotisation. Ils apportent à l'association le concours actif de leurs

capacités et dévouements, Cependant, ils peuvent verser une cotisation à leur libre choix. La cotisation

maximale s'élevant à 100 euros par an, Toutefois, cette cotisation ne donne aucune prérogative

supplémentaire.

5.Assembiée générale

Procédure, admission

Art.5

L'A.G. est composée d'au moins 6 membres. La qualité de membre s'acquiert, après demande auprès du.

Conseil d'administration, par décision de ce dernier. La décision de nomination d'un administrateur revient

obligatoirement à l'Assemblée générale,

Art.6

Les membres effectifs démissionnaires, suspendus, exclus ou sortants T ainsi que les héritiers ou ayants

droit d'un membre effectif décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni

relevé ni reddition des comptes, ni appositions de scellés, ni inventaire, ni saisie du montant des cotisations

Perte de qualité de membre

Art.7

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso ; Nom et signature

Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

i 1 MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/11/2012 - Annexes du Moniteur belge Tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission par lettre recommandée au

président du Conseil d'administration, L'Assemblée générale peut par ailleurs retirer le droit d'être membre à

toute personne ayant deux absences consécutives non motivées, aux Assemblées, sur proposition du C.A,

Fonctionnement et compétence

Art.8

L'Assemblée générale est compétente pour les points déterminés aux articles de la loi du 27 juin 1921. Elle

se réunit au moins une fois par an, Elle peut prendre des décisions en dehors de l'ordre du jour si celui-ci est

complété en début de séance à l'unanimité des membres présents ou représentés.

Art.9

L'Assemblée générale est régulièrement constituée, à condition qu'elle rassemble au moins la moitié des

membres effectifs. Toutefois, l'Assemblée ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que si

l'objet de celles-ci est spécifiquement indiqué dans la convocation et si les deux tiers des membres sont

présents ou représentés. Si lors d'une première Assemblée, le quorum des présences n'est pas atteint, il sera

convoqué une seconde Assemblée, 15 jours plus tard, qui délibérera valablement quel que soit le nombre de

membres effectifs présents ou représentés.

Art.10

L'Assemblée générale ordinaire est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, en cas

d'absence, par le Vice-président.

Art.11

Tous les membres ont un droit de vote égal, chacun disposant d'une voix. Des personnes étrangères

peuvent être invitées à l'Assemblée générale. Leur intervention ne tient lieu que d'avis. En cas d'échange de

voix, celle du Président ou de celui qui le remplace est prépondérante.

Art.12

Les membres peuvent se faire représenter par un membre de l'Assemblée, Les convocations ne peuvent

présenter qu'un seul membre. Chaque membre ne peut disposer de plus d'une procuration.

Art.13

Les décisions de l'Assemblée générale requièrent la majorité simple des voix des membres présents ou

représentés. Seules les modifications des statuts requièrent la majorité des deux tiers.

Art.14

Les décisions de l'Assemblée générale sont constatées par des procès-verbaux signés par le président et le

secrétaire de l'Assemblée. Elles seront portées à la connaissance des associés.

6.Administration

Art.15

Les administrateurs sont désignés pour 3 ans et sont rééligibles.

Art.16

Le Conseil choisit parmi ses membres un Président, un Vice-président, un Administrateur-délégué, un

Secrétaire et un Trésorier.

Pouvoirs

Art.17

La compétence du Conseil d'administration s'étend à tous les actes, à l'exception de ceux que la loi ou les

statuts réservent à l'Assemblée générale.

Art.18

Le Conseil d'administration peut représenter en engager l'association, sans autorisation de l'Assemblée

générale, dans les actes judiciaires et extrajudiciaires.

Délibérations

Art.19

Le Conseil d'administration délibère valablement à la majorité des membres présents ou représentés, le

minimum étant fixé à cinq. La proportion des membres proposée à l'article 17 doit toujours être respectée pour

que les délibérations soient valables

Procès-verbaux

Art.21

Les décisions du Conseil d'administration sont actées dans des procès-verbaux qui, régulièrement tenus,

font foi de leur contenu.

Art.22

L'exercice comptable commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembres Exceptionnellement, le

premier exercice commencera le 25 octobre 2011 et se terminera le 31 décembre 2011.

La surveillance

Art.23

L'Assemblée générale devra désigner deux Commissaires aux comptes, ayant pour mission de contrôler les

opérations de l'association et les comptes, Le rapport moral annuel, ainsi que les budgets et les comptes sont

soumis à l'Assemblée générale qui devra être convoquée dans le trimestre suivant la clôture des comptes.

Art.24

En cas de dissolution, l'Assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et

indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Dans tous les cas, à quelque moment ou par

quelque cause qu'elle se produise, l'actif net de l'association dissoute sera affecté à des associations

poursuivant un but similaire.

M,QQ 2.2

Volet B - Suite

Pour tout ce qui n'est pas tenu dans les présents statuts, les dispositions de la loi du 27 juin 1921 et de la loi du 18/04/02 seront d'application.

A la suite des Assemblées générales des 08/04/2010, 13/09/2011 et 21/08/2012, ii a été acté les changements suivants

Administrateurs démissionnaires au 13/09/2011:

LEFEBVRE Nicolas

P1Ri_OT Sebastian

ABSIL Ingrid

CLAUDE Pascal

NIVELET Benoît

PAIROUX Dominique

LAMBOTTE Sébastien

Nouvel administrateur au 08/04/2010 :

GASPARD Annie, née le 29/11/1952 à Izel sur Semois, Belge, domiciliée 17, rue Porte Neuve à 6700 Arlon

Nouveaux administrateurs au 13/09/2011

PEUTEMAN Eric, né le 23/07/1960 à Athus, belge, domicilié 171 bte 2, rue de Diekirch à 6700 Arlon TRIFFAUX Jean-Marie, né le 13/10/1962 à Arlon, domicilié 247, chemin des Espagnols à 6700 Arlon VANDEN BERGHE Marie, née le 19!05!1973 à Gand, Belge, domiciliée 18C, rue du Bastion à 6700 Arlon

Nouvel administrateur au 21/08/2012 :

EVRARD Sophie, née le 22/05/1973 à Verviers, Belge, domiciliée 42, rue Francq à 6700 Arlon

Composition actuelle du Conseil d'Administration

Président : TRIFFAUX Jean-Marie

Vice-président : LUX Olivier

Trésorier CUVELIER Sébastien

Secrétaire : EVRARD Sophie

Administrateur-délégué ; LAMAND Frédéric

Commissaire aux comptes : LEFEBVRE Nicolas

Administrateurs : GASPARD Annie, HOUCHARD Aurore, PEUTEMAN Eric, VANDEN BERGHE Marie,

PIRSON Jean-Pierre

fait à Arlon, le 16 novembre 2012

EVRARD Sophie (s)

Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
LES NUITS DE L'ENTREPOT

Adresse
RUE ZENOBE GRAMME 2 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne