LES TROIS CEDRES

Association sans but lucratif


Dénomination : LES TROIS CEDRES
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 456.723.114

Publication

04/10/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

MOD2.2

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Réservé

au

Moniteu

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N° d'entrepr se : 456.723.114

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Dénomination

(en entier) : LES TROIS CEDRES

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Route de Sainte-Ode. 45, 6681 LAVACHERIE

Objet de l'acte : Assemblée Générale - Démissions, nomination - Modification dans les statuts coordonnés (Adresse)

Assemblée Générale dul4 juillet 2012

Préalable : Cette Assemblée Générale convoquée suivant les règles se réunit valablement

Point 1 : Le rapport d'activité est approuvé à l'unanimité.

Point 2 ; Les comptes 2011 sont approuvés à l'unanimité

Point 3 : Le budget 2012 est approuvé à l'unanimité

Point 4 : Les modifications des statuts sont approuvés à l'unanimité.

Point 5 : Décharge est donnée à l'unanimité aux administrateurs sortants

Point 6 : L'Assemblée Générale acte les démissions des administrateurs BRAHAM Michel, DELORD Marcel

et Haeck Patrice.

Point 7 : CLAESSENS Jean-Jacques en tant que Président, HECK Didier et VREBOS Roland en tant que

Vice-présidents, TABART Bernard en tant que Trésorier, BRASSINNE Michel en tant que gestionnaire,

BOURIVAIN Benoit et GAUROIS Olivier en tant qu'Administrateurs sont réélus à l'unanimité. JACQUET André

est élu à l'unanimité en tant que Secrétaire,

STATUTS COORDONNES

Titre I : Dénomination  Siège social  Durée

Article 1

L'association prend pour dénomination « Les Trois Cèdres asbl »

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent

sa dénomination précédée ou suivie immédiatement des mots « association sans but lucratif » ou du sigle «:

asbl », ainsi que de l'adresse du siège social.

Article 2

Le siège social est établi à 6870 -Saint-Hubert  Rue Rouge Fosse, 1 et il peut être transféré dans tout autre arrondissement judiciaire de la province de Luxembourg par décision de l'assemblée générale conformément à la procédure légalement prévue en cas de modification statutaire, La publication de cette modification emporte dépôt des statuts modifiés coordonnés au greffe du Tribunal de commerce territorialement compétent

Article 3

L'association est constituée pour une durée illimitée.

Titre Il -- àut et objet social

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Ai ti6Lè 4

L'association a pour objet le développement de toutes actions philanthropiques sans distinction aucune.

Elle se veut un lieu d'accueil et d'échanges fraternels sans exclusive religieuse ni politique et un lieu de

discussion de toutes idées et problèmes de notre époque, abordées dans un esprit humaniste et positif, L'association peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet, Elle peut;

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

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MOD 2.2

1,

L'association peut posséder tous biens meubles ou immeubles nécessaires ou utiles à la réalisation de son objet et recevoir tous dons et legs en se pourvoyant des autorisations nécessaires dans les termes et limites déterminés par la loi. Elle a également pour objet l'exploitation et la gestion des biens lui appartenant.

Titre III  Membres

Article 5

L'association comprend, à la fois, des membres effectifs et des membres adhérents.

Ne peuvent être membres effectifs de l'asbl que les membres actifs ou honoraires des associations

considérées comme utilisateurs réguliers.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits garantis par la loi.

Les droits des membres adhérents sont limitativement fixés par les présents statuts.

Article 6

Sont Membres effectifs

-les personnes physiques ayant au 01 janvier 2011 la qualité de membre de l'association,

-les personnes physiques qui, présentées par deux membres effectifs au moins, sont admises en cette

qualité par décision du conseil d'administration,

et qui s'acquittent de la cotisation annuelle.

Article 7

La qualité de membre adhérent est octroyée par le conseil d'administration, à toute personne morale ou association de fait qui a pris connaissance des présents statuts et y adhère et qui par cotisation, don ou aide matérielle, soutient l'association.

La demande d'adhésion, renouvelable, doit permettre, au conseil d'administration, d'apprécier le degré d'intérêt que le requérant porte à l'association et à ses activités.

Outre celui de pouvoir participer aux diverses activités de l'association, les membres adhérents peuvent avoir connaissance des décisions de l'assemblée générale, s'ils en font la demande expresse.

Article 8

Outre les membres effectifs et adhérents, le conseil d'administration peut proposer le titre de membre d'honneur à toute personne qui se serait distinguée par une ou des actions particulièrement bénéfique à l'association.

Article 9

Les membres sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant, par écrit, leur démission

au conseil d'administration. L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale, à la

majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Est réputé démissionnaire

-le membre effectif qui n'est pas en règle de cotisation pour l'année en cours,

-le membre adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe en raison de son appartenance à

l'association.

Article 10

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à décision de l'assemblée générale, les membres qui se

seraient rendus coupables d'infractions graves aux statuts, aux lois.

Article 11 "

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu ainsi que les créanciers, les héritiers ou ayants droit d'un membre décédé n'ont aucun droit à faire valoir sur l'avoir social. Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni remboursement des cotisations, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Article 12

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres effectifs. Ce registre

reprend leurs nom, prénom, et domicile.

De même il sera tenu une liste des personnes morales ou associations de fait, comportant la dénomination,

la forme juridique et l'adresse du siège social.

Titre IV  Cotisation

Article 13

Les membres effectifs paient une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l'assemblée générale. Elle

ne pourra dépasser la somme de 500 euro par an.

Article 14

MOD 2.2

+ Il

Les membres adhérents paient une cotisation annuelle dont le montant est établi annuellement par le conseil d'administration.. Cette cotisation ne pourra dépasser la somme de 5.000 euro pas an.

Titre V  Assemblée générale

Article 15

L'assemblée générale est composée des membres effectifs. Elle est présidée par le président du conseil

d'administration ou à défaut par le vice-président le plus ancien,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 04/10/2012 - Annexes du Moniteur belge Article 16

L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi et les présents

statuts

Sont notamment réservées à sa compétence

1- la modification des statuts

2-la nomination et la révocation des administrateurs

3-la nomination et la révocation des commissaires aux comptes et, le cas échéant, la fixation de leur

rémunération.

4-la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5-l'approbation des budgets et comptes

6-la dissolution de l'association

7-l'exclusion de membres

8-la transformation de l'association en société à finalité sociale

9-tous les cas où les statuts l'exigent.

Article 17

li doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année. Celle-ci se tiendra au plus tard le 31 mars de l'année civile qui suit l'exercice écoulé

L'association peut être réunie en assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration. Une assemblée générale extraordinaire doit être organisée par le conseil d'administration dans

les trente jours qui suivent la demande officielle signée par un cinquième au moins des membres effectifs.

Article 18

Tous les membres doivent être convoqués à l'assemblée générale, ordinaire ou extraordinaire, par le conseil d'administration, par lettre ordinaire, fax ou courriel, adressé au moins quatorze jours avant la date prévue.

La convocation mentionne les lieu, jour, date et heure de la réunion. Elle mentionne également l'ordre du jour.

Toute proposition signée par un cinquième au moins des membres, et parvenue au moins sept jours avant l'assemblée générale, doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, 1 »assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour,

Article 19

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée générale. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre effectif présent ne pourra être porteur de plus d'une procuration.

Article 20

Tous les membres effectifs ont un droit de vote égal à l'assemblée générale. Les membres adhérents

peuvent assister à l'assemblée générale, sans droit de vote.

Toutes les résolutions sont prises à la majorité des voix présentes ou représentées, sauf dans les cas où il

en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts.

Aucune modification des statuts ne peut être adoptée qu'à la majorité des deux tiers des voix des membres

effectifs présents ou représentés. Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels

l'association est constituée, ne peut être adoptée qu'à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres

effectifs présents ou représentés. (Vient de l'article 19)

Les votes seront exprimés à main levée, sauf lorsqu'ail s'agit dune résolution concernant une personne, pour

laquelle un vote secret est de mise.

En cas de partage des voix, la proposition sera considérée comme rejetée.

Sont exclus des quorums de majorité les votes blancs, nuls ainsi que les abstentions

Article 21

L'assemblée générale ne peut délibérer valablement que si ta moitié au moins des membres effectifs sont

présents ou représentés.

MOD2.2

e 1.1

Une assemblée générale portant, entre autre, sur la modification des statuts ne pourra se dérouler valablement que si deux tiers au moins des membres effectifs sont présent ou représentés. L'ordre du jour devra impérativement contenir les modifications proposées.

Si le quota des membres effectifs présents ou représentés n'est pas atteint lors de la première assemblée il sera convoqué une seconde réunion qui pourra valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues à l'alinéa 2. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quatorze jours après la première assemblée générale.

Article 22

Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre des procès-verbaux, signées parle président et le secrétaire de l'association.

Ces décisions sont éventuellement portées à la connaissance des tiers intéressés par lettre à la poste, signée par le président.

Toute modification aux statuts sont déposées, en version coordonnée au greffe du Tribunal de commerce, sans délai et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les asbl, Il en est de même de tous les actes relatifs à la toute nomination, démission ou révocation d'administrateur et, le cas échéant, des commissaires.

Titre VI -- Conseil d'administration

Article 23

L'association est gérée par un conseil d'administration composé de sept administrateurs au moins et de onze administrateurs au plus, choisis parmi les membres effectifs, nommés et révoqués par l'assemblée générale.

Le nombre d'administrateurs doit en tout cas être inférieur au nombre de membres effectifs de l'association.

Le conseil d'administration gère les affaires de l'association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés par la loi à l'assemblée générale sont de la compétence du conseil d'administration.

Article 24

La durée du mandat est fixée à trois années. En cas de vacance d'un poste d'administrateur au cours d'un mandat, le conseil d'administration peut procéder à son remplacement, L'administrateur nommé pour y pourvoir achève le mandat de celui qu'il remplace, jusqu'à confirmation par l'Assemblée Générale suivante. Les administrateurs sortants sont rééligibles.

L'exercice du mandat d'administrateur est gratuit.

Article 25

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, deux vice-présidents, un trésorier, un secrétaire et un administrateur gestionnaire, qui forment le bureau du conseil de gestion. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées par le vice-président le plus ancien,

Article 27

Le conseil d'administration se réunit aussi souvent que l'intérêt de l'association l'exige, et une fois par an minimum. Les convocations sont faites par le président ou un des vice-présidents, ou tout autre administrateur en cas de nécessité.

Le conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui parait nécessaire selon les besoins, à titre consultatif uniquement.

Article 28

Le conseil d'administration ne délibère valablement que si la majorité des administrateurs sont présents ou

représentés,

Article 29

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration qui est uniquement valable pour la réunion convoquée.

Les décisions du conseil d'administration sont prises à la majorité des deux tiers des voix émises par les administrateurs présents ou représentés. Les votes sont exprimés à main levée, sauf lorsqu'il s'agit de personnes pour lesquels un vote secret est requis.

Article 30

Chaque réunion fait l'objet d'un procès-verbal, qui est signé par le président et le secrétaire. Un registre

spécifique est tenu au siège de l'association.

Article 31

Le conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires. li peut

toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs

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administrateur(s) agissant selon la cas soit individuellement soit conjointement. 11(s) est (sont) désigné(s) pour une tâche et une durée déterminée et est (sont) en tout temps révocable(s) par le conseil d'administration.

Les actes qui engagent l'association, autres que ceux de la gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par deux administrateurs, lesquels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 32

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat.

Titre VII  Gestion

Article 33

Le conseil d'administration constitue un bureau composé du président de l'association, des deux vice-présidents, du trésorier, du secrétaire et de l'administrateur gestionnaire, qui agissent collégialement et rendent compte au conseil d'administration des missions qui leur sont confiées par celui-ci.

Article 34

Le président ou, en son absence un des deux vice-présidents, sont habilités à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 1.000.000 euro.

Titre VIII -- Règlement d'ordre intérieur

Article 35

Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le conseil d'administration à l'assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale statuant à la majorité simple des membres effectifs présents et représentés.

Titre 1X-- Dispositions diverses

Article 36

L'exercice social commence le ler janvier et se termine le 31 décembre.

Article 37

Chaque année et au plus tard trois mois après la date de clôture de l'exercice social, le conseil d'administration soumet à l'assemblée générale, pour approbation, les comptes annuels de l'exercice social écoulé ainsi que le budget de l'exercice suivant.

Les comptes et budgets sont tenus au siège et publiés conformément à l'article 17 de la loi du 27 juin 1921 sur les asbl.

Article 38

L'assemblée générale élit chaque année un collège de commissaires qui est chargé de la vérification des comptes de l'association et de la présentation d'un rapport Les commissaires sont nommés pour une année et sont rééligibles. Leur mandat est gratuit.

Article 39

Toutes les décisions d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans le registre des membres, par les soins du conseil d'administration endéans les huit jours de la connaissance que celui-ci a eue de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membres, ainsi que tous les procès-verbaux et décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes occupant ou non une fonction de direction, qui sont investies d'un mandat au sens et pour compte de l'association, de même que tous les documents comptables de l'association.

Cette consultation ne pourra se faire que moyennant rendez-vous pris préalablement et sans déplacement des documents.

Article 40

En cas de dissolution de l'association, pour quelque cause que ce soit, la liquidation se fera par les soins d'un ou plusieurs liquidateurs qui exerce(nt) sa (leurs) fonction(s) en vertu d'un mandat de l'assemblée générale ou en vertu d'une décision judiciaire, à la requête de toute personne intéressée.

Le ou les liquidateur(s) donnera(ont) à l'actif net de l'association une affectation à une fin désintéressée se rapprochant le plus possible de l'objet de l'association.

Titre X  Droit commun

M4D 22

Volet B - Suite

Article 41

Tout ce qui n'est pas prévu aux présents statuts est réglé parla loi du 27 juin 1921, modifiée parla loi du 2

mai 2002, régissant les associations sans but lucratif

t Réservé

au

Moniteur

belge



CLAESSENS Jean-Jacques - Président

Déposé en même temps: coordination des statuts au 14/07/2012

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Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Coordonnées
LES TROIS CEDRES

Adresse
ROUTE DE SAINT-ODE 45 6681 LAVACHERIE

Code postal : 6681
Localité : Lavacherie
Commune : SAINTE-ODE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne