LIGNE DE MIRE

Société privée à responsabilité limitée


Dénomination : LIGNE DE MIRE
Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée
N° entreprise : 860.437.411

Publication

13/10/2014
ÿþMentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

registre des parts, la totalité des

domicilié à 08370 Sapogne sur

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

IIAGWOR011.1

r±- Copie à publier aux annexes du Moniteur belge

après dépôt de l'acte au greffe

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

de Liège, division Arlon le 0 1 OCT. 2014

«MM.

Greffe

N° d'entreprise : 0860.437.411

Dénomination

(en entier) : LIGNE DE MIRE SPRL

(en abrégé)

Forme juridique Société privée à responsabilité limitée

Siège : 6820 Florenvitle, rue Généraux Cuvelier, 11

(adresse complète)

°hies) de l'acte :prOtès verbal de l'assemblée générale extraordinaire de mise en liquidation-dissolution

Extrait d'un acte d'un procès verbal de l'assemblée générale extraordinaire reçu le 24.09.2014 par Maître Christophe VAZQUEZ JACQUES, Notaire résidant à Florenville, en cours d'enregistrement

A. BUREAU.

La séance est ouverte à 16 heures 30, sous la présidence de Monsieur Christian PIRE, mieux qualifié ci-

dessous.

B. COMPOSITION DE L'ASSEM13LEE,

Est présent, les actionnaires suivants, possédant suivant inscription au

actions :

IDENTITE

Monsieur PIRE Christian, né à Luxembourg, le 28.07.1951, divorcé,

Marche, rue des Jardins, 1, est propriétaire de 186 parts sociales.

L'ensemble des titres étant ici représentés.

Est ici présent le gérant, valablement convoqué à savoir Monsieur PIRE Christian prénommé

C. EXPOSE DU PRESIDENT.

Le Président expose et requiert fe Notaire soussigné d'acter ce qui suit r

a) La présente assemblée a pour ordre du jour:

1*- Lecture et examen du rapport spécial du gérant sur la dissolution proposée, tel que prévu par l'articlei

181§1er du Code des sociétés. A ce rapport, est joint un état résumant la situation active et passive de la;

société, arrêtée à une date ne remontant pas à plus de trois mois.

2°- Lecture et examen du rapport de l'expert comptable externe sur cet état résumant la situation active et;

passive de la société.

3°- Dissolution anticipée de la société.

4°- Approbation des comptes de la liquidation, pièces et rapport du gérant à l'appui. Décision de ne pas

nommer de liquidateur.

5°- Clôture de liquidation.

6°- Démission et décharge du gérant.

7°- Conservation des livres et documents sociaux. Détermination du lieu où seront déposés et conservés

pendant une période de cinq ans les livres et documents sociaux.

8°- Pouvoirs auprès des instances administratives.

b) II existe actuellement 186 parts sociales, sans désignation de valeur nominale. Il résulte de la composition de l'assemblée que l'entièreté du capital est représentée. La présente assemblée est donc légalement

el

'i

1. constituée et peut délibérer valablement sur les objets figurant à l'ordre du jour, sans qu'il doive être justifié de ('accomplissement des formalités relatives aux convocations

c) Pour être admises, les propositions reprises ci-dessus dans l'ordre du jour doivent réunir ie nombre de voix minimum fixé par les dispositions légales et statutaires.

d) Chaque part donne droit à une voix.

D. VERIFICATION ET ATTESTATION DE L'EXISTENCE ET Dg LA LEGALITE EXTERNE DES ACTES ET

FORMALITES INCOMBANT A LA SOCIETE EN VERTU DE L'ARTICLE 181 DU CODE DES SOC1ETES. ,

Les membres de l'assemblée ont produit au Notaire soussigné les documents requis par l'article 181 du

Code des sociétés, savoir :

1/1e rapport justificatif du gérant ;

2/ fa situation active et passive de la société, arrêté à une date ne remontant pas â plus de trois mois ;

3/1e rapport de l'expert comptable externe sur cette situation active et passive.

Les membres de l'assemblée déclarent qu'une copie des rapports et de l'état résumant la situation active et passive a été remise à l'associé unique.

Ils reconnaissent que ces documents étaient disponibles au siège social et que l'associé a eu le droit d'obtenir gratuitement, dans un délai suffisant, un exemplaire des rapports et de l'état résumant la situation active et passive. Ils estiment avoir eu suffisamment de temps pour en prendre pleinement connaissance et déchargent le Notaire soussigné de toute responsabilité à cet effet.

Le Notaire soussigné atteste dès lors, en application de l'article 181 §4 du Code des sociétés, l'existence et la légalité externe des actes et formalités incombant à la société en vertu de l'article 181 §1 du Code des sociétés.

CONSTATATION DE LA VALIDITE DE L'ASSEMBLEE.

Tous ces faits ayant été vérifiés et reconnus exacts par l'assemblée, celle-ci se reconnaît valablement constituée et apte à délibérer sur les propositions portées à l'ordre du jour.

Malgré les divergences d'interprétation des articles 181 et suivants du Code des sociétés et fes risques éventuels de nullité de la présente liquidation tenue en un seul acte, sur lesquels le Notaire soussigné a insisté, l'assemblée estime qu'elle est compétente à délibérer sur les objets portés à l'ordre du jour et décide d'en poursuivre l'examen et la discussion.

F. LECTURE ET EXAMEN DES RAPPORTS..

Le président donne lecture du rapport spécial du gérant Ce rapport justifie la dissolution proposée ; à ce

rapport, est joint un état résumant la situation active et passive de la société, arrêtée à une date ne remontant

pas à plus de trois mois, soit au 09.09.2014.

Le président donne ensuite lecture du rapport de Monsieur PIRNAY, Expert Comptable, à Ffeusy, sur cette

situation active et passive..

Le rapport de l'expert comptable externe conclut dans les termes suivants :

« Conformément à l'article 181 du Code des Sociétés et dans le cadre de ta proposition de dissolution de la

société LIGNE DE MIRE SPRL en conformité avec les normes édictées par l'Institut des Experts Comptables

dans cette matière et compte tenu de l'objectif spécifique de notre mission.

Le gérant a dressé, sous sa propre responsabilité, une situation comptable arrêtée au 9 septembre 2014 de

la société en tenant compte des dispositions de l'article 28 § 2 de l'arrêté royal du 30 janvier 2001.

La situation comptable au 9 septembre 2014 présente, sur cette base, un total de bilan de 54.749,75¬ et un

actif net de 44.091,25 E.

Au terme de nos travaux de contrôle, nous sommes d'avis que cet état comptable traduit de manière

complète, fidèle et correcte la situation patrimoniale de la société au 9 septbmre 2014.

Il est toutefois de notre devoir d'informer les associés que par la vente des actifs réalisables préalablement à

la dissolution, l'organe de gestion a dépassé sa mission d'administration. En effet, les opérations de liquidation

font normalement partie dela mission du liquidateur.

Nous devons également vous informer qu'à défaut de liquidateur, l'organe de gestion est considéré comme

liquidateur à l'égard des tiers, en vertu de l'article 195 du Code des Sociétés..

Aux fins de procéder à la liquidation en un seul acte, nous vous confirmons avoir reçu la preuve de

paiement de toutes les dettes apparaissant dans la situation établie au 9 septembre 2014, à savoir *,

-Paiement à l'administration de la TVA d'un montant de 3.553,06¬ le 16/9/2014

-Paiement d'un versement anticipé d'impôt d'un montant de 1.999,45¬ le 17/09/2014

-Paiement à Belgacom d'un montant de 105,99¬ le 18/09/2014

Etant donné qu'il ne subsiste aucune dette, il n' y a pas lieu de procéder à quelconque consignation à la

caisse des Dépôts et Consignations

A notre connaissance, et conformément à la lettre d'affirmation reçue ce jour, aucun événement susceptible

d'avoir une influence significative sur la situation arrêtée au 9 septembre 2014 n'est survenu depuis cette date

et aucune dette nouvelle n'est apparue depuis cette date.

Compte tenu de la provision de 5.000,00 ¬ destinée à couvrir les frais de liquidation, le plan de répartition de

l'actif net peut être estimé comme suit pour l'ensemble des 186 parts sociales :

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Remboursment du capital libéré de 18.600,00 E et distribution du boni de liquidation d'un montant brut de 25.491,25 E et net de 22.942,12¬ .

Compte tenu de sa participation l'associé unique sera dès lors bénéficiaire d'un montant net de 41.542,12¬ pour ses 186 parts sociales.

En outre, nous tenons à souligner que ie précompte mobilier sur le boni de liquidation, estimé à un montant de 2.549,13¬ n'a pas été consigné.»

G. RESOLUTIONS,

L'assemblée aborde cet ordre du jour et après avoir délibéré, prend tes résolutions suivantes " .

Première résolution : Approbation des rapports.

L'assemblée constate que les rapports ne donnent lieu à aucune observation particulière de la part de l'actionnaire unique et décide d'adhérer aux conclusions y formulées.

Les originaux de ces rapports, signés « ne varietur » par les membres de l'assemblée et le Notaire, seront déposés au Greffe du Tribunal de Commerce de Luxembourg-division Arlon en même temps qu'une expédition du présent procès-verbal.

Deuxième résolution : Dissolution anticipée.

L'assemblée décide la dissolution anticipée de la société et prononce sa mise en liquidation à compter de ce

jour.

Troisième résolution : Liquidation.

L'assemblée décide de ne pas nommer de liquidateur.

Conformément à l'article 185 du Code des sociétés, à défaut de nomination de liquidateur, la liquidation

sera assurée pour autant que de besoin par son gérant, Monsieur Christian PIRE, préqualifié.

1.«

e

Quatrième résolution Constatation que les opérations de liquidation sont terminées.

L'assemblée constate que l'actionnaire a déclaré renoncer au délai d'un mois dont il dispose en vertu de

l'article 194 du Code des sociétés.

L'assemblée générale déclare avoir pris connaissance du rapport spécial du gérant, dans lequel il est

e

exposé qu'il n'y a plus d'actif, sauf ce qui est dit ci-avant dans la conclusion de l'expert comptable externe, que la société ne possède pas d'immeubles et n'est pas titulaire de droits réels et qu'elle n'est pas titulaire de créances garanties par une inscription hypothécaire.

En outre, l'assemblée constate que de l'état résumant la situation active et passive de la société arrêtée au 09.09.2014, il ressort que tout le passif de le société a été apuré,

.4!1 L'assemblée constate qu'en réalité ia société ne possède plus aucun actif,

" er

co Les actifs, autres que numéraire, ont été cédés et les créanciers payés.

L'actif disponible l'est donc sous forme de numéraire et il n'y a par conséquent rien d'autre à liquider ; les

frais de la liquidation ont par ailleurs été provisionnés mais sont à verser au notaire instrumentant.

, i L'actif net subsistant reviendra à l'actionnaire unique. Dans l'hypothèse ou un passif inconnu et/ou non

I provisionné dans les comptes définitifs de clôture de la société devrait apparaître, l'associé unique s'engage à

-0 le couvrir.

es

-reil Cinquième résolution : Approbation des comptes de la liquidation, pièces et rapport spécial du gérant à



es l'appui.

es

+à L'assemblée décide d'approuver les comptes de liquidation, sur base des pièces produites et du rapport

ri)

-ssI spécial du gérant.

te

rm

..

os Sixième résolution ; Clôture de liquidation.

L'assemblée constate que la répartition des avoirs de la société et le règlement des comptes, tant vis-à-vis P:

+à des tiers qu'a l'égard de l'associé, sont entièrement fixés et prononce en conséquence, sous réserve de

CI) l'exécution des transferts visés au rapport du conseil du gérant, la clôture de la liquidation,

-ssI

:=3, L'assemblée prononce la dissolution anticipée de la société «LIGNE DE MIRE SPRL » et constate que

-Io celle-ci a définitivement cessé d'exister, entraînant ie transfert de la propriété des biens de ia société à l'associé

e unique ; lequel actionnaire confirme en outre son accord de supporter le cas échéant tous les engagements

CI)

Ce inconnus de fa société qui ne seraient pas éteints par la présente liquidation. En conséquence de quoi, la

es

société privée à responsabilité limitée « LIGNE DE MIRE SPRL » cesse d'exister, même pour les besoins de :r.

P: sa liquidation.

Septième résolution : Démission et décharge au conseil d'administration

Par vote spécial, l'assemblée générale décide à l'unanimité de donner décharge pleine et entière du gérant

en ce qui concerne les actes qu'il a accomplis dans l'exercice de son mandat et accepte la démission du gérant.

Huitième résolution : Dépôt et conservation des livres et documents sociaux.

L'assemblée décide que les livres et documents sociaux seront déposés et conservés pendant une période

de cinq ans à Florenville, rue généraux cuvelier, 11, où la garde en sera assurée.

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1 Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 13/10/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Neuvième résolution : Pouvoirs spéciaux.

Un pouvoir particulier est conféré le cas échéant à Monsieur Christian PIRE, préqualifié, avec pouvoir de substitution, afin d'effectuer les démarches nécessaires auprès du Registre des Personnes Morales et auprès de l'administration de la Taxe sur ta Valeur Ajoutée et afin de radier l'inscription de la société auprès de la Banque Carrefour des Entreprises.

11.. VOTES. .

Mises aux votes, toutes les résolutions qui précèdent ont été adoptées séparément et successivement à

l'unanimité des voix,

POUR EXTRAIT ANALYTIQUE CONFORME

destiné uniquement à la publication aux annexes du Moniteur belge

(s) C,VAZQUEZ JACQUES

Mention:

expédition de l'acte du 24.09.2014

rapport du gérant

rapport de l'expert comptable externe

situation active et passive

,

Mentionner sur la dernière page du Volet 13 : Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter ta personne morale à l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

29/01/2014 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2013, APP 23.12.2013, DPT 23.01.2014 14014-0454-012
31/12/2012 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2012, APP 22.12.2012, DPT 24.12.2012 12678-0005-012
26/10/2012
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Déposé au Greffe du

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Greffe

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe

N° d'entreprise : 0860.437.411

Dénomination LIGNE DE MIRE SPRL

(en entier):

Forme juridique Société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue Généraux Cuvelier, 11, 6820 Florenville, Belgique

Objet de l'acte : Extrait de l'acte de cessation des fonctions -gérants

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du ter octobre 2012, les associés ont pris acte de la démission avec effet au 30 septembre 2012 de son mandat de gérant de Monsieur Stéphan PIRE, domicilié 22a, rue des Blés d'Or à 6780 i-londelange, Décharge lui a été donnée pour sa gestion du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2012

Christian PIRE

Gérant

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 26/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire Instrumentant ou de !a personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

15/12/2011
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte au greffe Mua' 2.1



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Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arion, te 0 2 DEC. 2011

Greffe

N° d'entreprise : 0860.437.411

Dénomination LIGNE DE MIRE SPRL

(en entier) :

Forme juridique : Société privée à responsabilité limitée

Siège : Rue Généraux Cuvelier, 11, 6820 Florenville, Belgique

Objet de l'acte : Extrait de l'acte de nomination -gérants

Lors de l'assemblée générale extraordinaire du 21 septembre 2011, les associés ont décidé que les mandats de gérants de Messieurs Christian PIRE et Stéphan PIRE seraient exercé à titre gratuit à partir du ler octobre 2011

Christian PIRE

Gérant

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter la personne morale à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature



Bijlagen klj_hetBelgJRchStaatsb.la_d-1SL12/2Q11-Annexeadu]Yloniteur helge

21/02/2011 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2010, APP 06.11.2010, DPT 16.02.2011 11037-0119-012
13/11/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2009, APP 06.11.2009, DPT 10.11.2009 09848-0272-014
03/02/2009 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2008, APP 31.07.2008, DPT 30.01.2009 09028-0147-012
23/01/2008 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2007, APP 22.12.2007, DPT 15.01.2008 08016-0029-013
02/01/2007 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2006, APP 28.11.2006, DPT 28.12.2006 06930-4884-014
18/01/2006 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2005, APP 22.12.2005, DPT 12.01.2006 06010-4340-015
07/03/2005 : ME. - COMPTES ANNUELS 30.06.2004, APP 21.02.2005, DPT 28.02.2005 05061-0141-014

Coordonnées
LIGNE DE MIRE

Adresse
RUE GENERAUX CUVELIER 11 6820 FLORENVILLE

Code postal : 6820
Localité : FLORENVILLE
Commune : FLORENVILLE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne