LOS MARXHADORES DEL SOL, EN ABREGE : LMDS

Association sans but lucratif


Dénomination : LOS MARXHADORES DEL SOL, EN ABREGE : LMDS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 841.913.280

Publication

04/03/2013
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MOD 2.2

d~~ Copie à publier aux annexes au Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge

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Déposé au Greffe du

Tribunal de eorrerrieme

d',4r1on, Ie FFV. 2013 11111111111111R

Grefte

N° d'entreprise : 0841913280

Dénomination LOS MARXHADORES DEL SOL

(en entier) :

(en abrégé) : LMDS

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Freylange 67, B-6700 Arlon

Objet de l'aQt : Modification des statuts

L'an deux mille treize, le 4 janvier, à Rue de Freylange 67, 6700 ARLON, s'est réunie l'assemblée générale extraordinaire de l'asbl Los Marxhadores del Sol.

1. Modification de l'article 15.2 des statuts

Après délibération, l'assemblée décide de modifier l'article 15.2 de statuts de l'asbl. Cet article reprend à présent le texte suivant :

« L'exercice social commence le ler octobre et se termine le 30 septembre de chaque année. Les comptes de la trésorière sont soumis, chaque année, avant l'assemblée générale, à l'examen de vérificateurs.

Par exception, le premier exercice social commence le 11 décembre 2011 et se terminera le 30 septembre 2012».

Etant donné que tous les points de l'ordre du jour ont été traités et qu'il ne subsiste plus aucune question, l'assemblée est clôturée, après lecture et approbation du présent procès-verbal.

Claude DELTENRE Nathalie DELTENRE Georgette DAGONNIER

Président Secrétaire Trésorière

Déposé en même temps le procès-verbal de l'Assemblée Générale extraordinaire du 4 janvier 2013.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

29/12/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Glflora:te:ar

belge

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Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

d'Arlon,111111111111» le 1 6 LL~:. 2011

Greffe

N° d'entreprise :0 g9.4. 94 3 0

Dénomination

(en enter) : Los Marxhadores Del Sol

(en abrégé) : LMDS

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue de Freylange 67, B-6700 Arlon

Objet de Pacte : Constitution d'une A.S.B.L.

STATUTS

Après le vote de la première assemblée générale, les membres fondateurs suivants ont décidé de constituer

une A.S.B.L., sans but lucratifs.

ORGANIGRAMME DE L'A.S.B.L.

Monsieur DELTENRE Claude

Habitant: 1 b avenue Pierre Dupong L-1430 Luxembourg

Né le 06/07/1949 á RANSART  Belgique

Madame DELTENRE NATHALIE

Habitant : 48 rue DU FAYS

B-5580 JEMELLES

Née le 28-11-1973

Madame DAGONNIER GEORGETTE

Habitant : 67 rue de FREYLANGE

8-6700 ARLON

Née le 18-02-1946

Monsieur SAUVAGE PASCAL

Habitant : 48 rue DU FAYS

B-5580 JEMELLES

Né le 03-04-1974

Section 1 : GENERALITES

Article 1.1 Entre les personnes adhérant au présent règlement d'ordre intérieur, il est constitué une association dont le nom est "Los Marxhadores Del Sol", en abrégé LMDS. Sa durée est illimitée. Son siège social est fixé : 67 rue de Freylange, B-6700 Arlon - Belgique.

Article 1.2

Le club ne poursuit aucun but lucratif. Il s'interdit toute activité commerciale, politique, professionnelle,

religieuse ou raciale.

Article 1.3

Le club a pour but de réunir tous les amateurs de marche, pour promouvoir la marche nom compétitive, et

de se réunir afin de marcher en groupe dans toute l'Europe et aider le débutant à aimer la marche en groupe.

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Mentionner sur la dernière page du Volet B:

Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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M0D 2.2

Article 1.4

Le club sera agréé par le conseil d'administration de la Fédération Internationale des Marches Populaires sous le numéro de matricule M 311999 ESP-OOI. Il accepte le règlement d'ordre intérieur de la FJ_S.P qui à côté des statuts constitue le pacte social. Ce principe est consacré par l'article 2 de la loi du 27/06/21 garantissant la liberté d'association. Le club accepte de se soumettre au règlement et aux décisions prises en vertu de ce principe.

Section 2 : MEMBRES : ADMISSION ET OBLIGATIONS

Article 2.1

Les membres effectifs sont les marcheurs qui s'affilient au club. Toute personne peut adhérer au club. Les demandes sont reçues par le comité. Elles comportent le nom, prénom, lieu et date de naissance et adresse du postulant. Le comité statue sur la demande et n'est pas obligé de donner les motifs d'un refus éventuel. Toute adhésion comporte le paiement d'une cotisation annuel.

L'appartenance au club de marche implique le consentement entier et sans réserve aux statuts et règlement d'ordre intérieur de la fédération de notre club.

Article 2.2

Tout marcheur qui s'affilie au Club « LOS MARXHADORES DEL SOL », s'interdira de critiquer son ancien

club ou ailleurs sous peine d'exclusion.

Article 2.3

Tout marcheur peut changer de club durant la période du premier janvier au trente et un décembre,

Article 2.4

La qualité de membre se perd :

Par la démission adressée par écrit au comité. Suite au nom paiement de la cotisation pour le

premier Janvier.

Article 2.5

Par l'exclusion, prononcée par le comité à la majorité de deux tiers présent, pour motif

grave ou conduite et comportement laissant à désirer.

La démission ou l'exclusion pour quelque cause que ce soit, implique l'abandon définitif de tout droit sur l'actif social du club. L'actif social se compose de l'encaisse, du matériel et des trophées.

Article 2.6

En cas de litige entre les membres ou entre un membre et le comité, le membre qui a des doléances à formuler, les adressera, par écrit, au président. Le litige sera porté à la prochaine réunion du comité. Ce membre sera convoqué. S'il se présente, il sera entendu.

Section 3 : COMITE - ELIGIBILITE - PERTE DU MANDAT

Article 3.1

Notre club sera géré par un comité de club de trois membres au moins et de onze membres au plus.

Article 3.2

Peuvent être membre du comité de notre club, les marcheurs membres du club en règle de cotisation affilié

depuis deux ans à la date de AG. et ayant participé au moins 12 fois par an aux activités du club.

Article 3.3

Le président élu par un scrutin séparé lors de l'AG. annuelle du club pour une période de deux ans. Il est rééligible. Faute de candidat, il est reconduit pour un an. En cas de départ du président, pour quelque cause que ce soit, son successeur momentané (président a.i) est désigné par le comité parmi ses membres en attendant une réunion extraordinaire des membres du club (art. 6.4) ou l'AG. du club (art. 40.2) si celle-ci n'est pas trop éloignée.

Article 3.4

Le comité est renouvelable par moitié chaque année. Ses membres sont rééligibles.

Article 3.5

Deux personnes vivant sous le même toit ne peuvent être membre du comité.

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MOD 2.2

Article 3.6

Un membre du comité perd son mandat

1- Par démission

2- Par non-affiliation au club

3 - Par une absence prolongée sans motif valable aux réunions du comité

Section 4 : COMPOSITION DU COMITÉ

Article 4.1

Le comité se compose d'un président, d'une secrétaire, d'un trésorier, le responsable permanence et des

membres sera désigné parmi le comité.

Article 4.2

Les titulaires de fonction autre que président seront désignés lors de la première réunion du comité qui

suivra l'AG. du club.

Article 4.3

Outre les fonctions reprises ci-dessus, le comité désignera parmi ses membres les responsables pour

d'autres fonctions à désigner selon les nécessités.

Section 5 : FONCTIONS

Article 5.1

Le président est chargé de la gestion du club et de la présidence des réunions.

Article 5.2

La secrétaire est chargée de la gestion du secrétariat du club. elle se conformera aux prescriptions

comprises dans les statuts

Article 5.3

La trésorière est chargée de la gestion financière du club, elle se conformera aux prescriptions reprises dans le règlement de gestion financière avec la fédération. (Cotisation annuelle, insertion au calendrier, abonnements obligatoires au bulletin, etc ... ).

Article 5.4

Le responsable "assurances" est chargé de la gestion des assurances du club et des marches. 11 se conformera aux prescriptions reprise dans le règlement assurances. Cette fonction peut être cumulée avec une autre.

Article 5.5

Le responsable "permanence marche" est chargé d'assurer la liaison avec la permanence F.I.S.P. lors de

l'organisation d'une marche par le club. Motif.

Article 5.6

Le responsable des cars est chargé des contacts avec les différents autocaristes de la région et de préparer

les voyages de notre club.

Article 5.7

Seuls les membres du comité peuvent être chargés de missions particulières.

Article 5.8

Le président, la secrétaire et la trésorière constituent le bureau.

Article 5.9 Le bureau se réunira dès que les circonstances l'exigeront. 11 pourra faire des suggestions au comité.

Section 6 : REUNIONS

Article 6.1 -- COMITE

Le comité se réunit aussi souvent que les besoins l'exigent ou sur convocation exécutoire du président ou si

un tiers des membres du comité le demandent

Article 6.2 - CLUB

Le club se réunit au minimum une fois par trimestre.

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MOD 2.2

Article 6.3 - AG.

Le comité organisera une fois par an une A.G. des membres.

Article 6.4 - REUNION EXTRAORDINAIRE

En cas d'urgence, sur convocation exécutoire du président ou à la demande d'un tiers des membres du

club, une réunion extraordinaire peut être provoquée.

Section 7: DELIBERATIONS

Article 7.1

Le comité ne peut délibérer valablement que si la majorité de ses membres peut être convoquée.

Section 8 : DECISIONS

Article 8.1

COMITE : les décisions sont prises à la majorité simple des voix. Les abstentions ne sont pas prises en compte. Aucune décision ne sera prise en contradiction avec les statuts et règlements de la FI.S.P. Cas de partage, le vote émis par celui qui préside est prépondérant. Tout membre absent ou excusé à une réunion sera forcément d'accord avec les décisions qui seront prises et votées. Aucune décision ne pourra être prise par téléphone. Les procurations sont interdites.

Article 8.2

AG. : Les décisions sont prises à la majorité simple des présents. Tous les membres en règle de cotisation ont le droit de vote. Le vote par correspondance ou par procuration n'est pas admis. Le vote se fait à la main levée, sauf pour les désignations des personnes qui se font par bulletin secret. Chaque membre du club y compris ceux du comité, ne possède qu'une seule voix.

En cas de litige, seul le comité a le pouvoir de provoquer une A G. extraordinaire dont la composition et le vote sont identiques à ceux de l'AG. Ordinaire :

Discussion sur les propositions qui auront été notifiées au comité pour le 15 novembre et présentées aux membres dans la convocation à l'AG.

Section 9 : CONVOCATION

Article 9.1

Comité : Les convocations sont faites par le président.

Article 9.2

Membres : Les convocations sont faites par le président. La convocation pour une réunion ou une A G. doit

être envoyée aux membres au moins quinze jours avant la réunion.

Article 9.3

Assemblée générale : l'AG. ordinaire est organisée par le comité en cours de l'année. La date, l'heure, le lieu et l'ordre du jour sont fixés par le comité sur proposition du président et portés à la connaissance des membres au moins quinze jours à l'avance et ce par convocation écrite.

Section 10 : ORDRES DU JOUR

Article 10. 1

Réunion du club suivant les nécessités:

Correspondance

Vérification de la situation financière présentée par la trésorière.

Compte-rendu de l'exercice de sa fonction par chaque membre du comité.

Article 10.2

Proposition de changement au R.O.1. du club.

AG. du club:

Rapport sur la situation du club par le président ou la secrétaire.

Rapport des vérificateurs aux comptes Approbation des comptes

Election des membres du comité Election du président

Election de vérificateurs aux comptes du club Proposition de candidats à des fonctions au sein du C.P.

Proposition de vérificateurs aux comptes pour le C.P.

Section 11 : COMPTE-RENDU

Article 11.1

Aucun membre du comité n'est habilité à s'engager au nom du vis-à-vis de tiers

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MODz2

Section 12 : SANCTIONS

Article 12.1

Lorsque la conduite et le comportement d'un membre du club laissent à désirer, il appartient au comité de

prendre les mesures qui s'imposent. (Art. 2.4).

Section 13 : REMUNERATION

Article 13.1

Les membres du comité ne jouissent d'aucune rémunération. Ils s'interdisent de tirer profit ou avantage

quelconque du tait de leurs fonctions.

Section 14 : REUNION OBLIGATOIRE

Article 14.1

Le club doit assister à l'assemblée générale.

Article 14.2

Le club doit, sous peine de sanctions financières, assistera à l'AG. annuelle des clubs de la fédération du

pays.

Section 15: RESSOURCES

Article 15.1

Les revenus du club comprennent :

1 -La cotisation versée par chaque membre effectif

2 -Les subventions éventuelles (ministère de la culture, des sports, province, commune, etc .

3 -Les donations diverses

4 -Là vente de cartes de soutien, les recettes des marches, la vente de badges, autocollants. Jeux et tombolas effectuées à nos marches à domicile et au souper de fin d'année.

Article 15.2

L'exercice social commence le 1 er janvier et se termine le 31 décembre de chaque année. Les comptes de

la trésorière sont soumis, chaque année, avant l'assemblée générale, à l'examen des vérificateurs.

Article 15.3

La secrétaire du club établira le P.V. de chaque réunion.

Ce P.V. sera porté à la connaissance d'organisme financier ou de toute autre personne ou des membres

par circulaire individuelle, sauf association sans être dûment mandaté par le bureau pour les affaires

confidentielles ou de nature à comité en réunion ordinaire extraordinaire à nuire aux intérêts du club.

Section 16 : DISSOLUTION

Article 16.1

La dissolution ne peut être prononcée que lors d'une AG. ordinaire, si les deux tiers des membres sont présents et par un vote qui obtient au moins les deux tiers des voix des membres présents, sur proposition du comité.

Article 16.2

Si cette condition n'est pas remplie, une AG. extraordinaire sera convoquée dans les quinze jours. Quel que soit le nombre de présents, cette A G. pourra délibérer valablement. La dissolution sera adoptée si elle obtient la majorité des deux tiers des présents.

Article 16.3

En cas de dissolution, le comité en exercice assurera automatiquement la liquidation avec tous les pouvoirs.

Article 16.4

La dernière AG. décidera de l'attribution de l'actif à une association de bienfaisance reconnue d'utilité

publique.

Section 17 : CHANGEMENT DE DENOMINATION DU CLUB

Article 17. 1

Dans le cas où nous voudrions changer la dénomination de notre club, nous nous assurerions que la

nouvelle dénomination et la nouvelle abréviation ne sont pas déjà utilisées et ne portent pas préjudice à un

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/12/2011- Annexes du Moniteur belge

MOI) 2.2

autre club. La demande sera envoyée au secrétaire général avec le nouveau nom proposé ainsi que sa nouvelle abréviation éventuelle. Cette demande sera signée par le président, la secrétaire et la trésorière.

Section 18: MODIFICATION DU RO.I.

Article 18.1

Le présent règlement ne peut être modifié que par une A G. ordinaire.

Section 19 : REGLEMENT D'ORDRE ADMINISTRATIF

Article 19.1

Le R.O.A précise les conditions d'application du R.O.I. il est élaboré ou modifié par le comité. Il possède la même autorité que le R.A.I. sans pouvoir aller à l'encontre de celui-ci. Pour chaque cas ou litige où aucune solution ne peut être trouvée, seuls les statuts de la F.I.S.P. sont d'application.

ABREVIATION

F.I.S.P. = Fédération internationale de Sport Populaire (I. V. V.)

Règlement d'Ordre Intérieur

R.O.I. = Règlement d'ordre intérieur

R.O.A. = Règlement d'Ordre Administratif

A.G. = Assemblée Générale

A.I. = (ad intérim) Par intérim

Le présent : RO.I., a été adopté en assemblée générale.

Date : 12-12-2011

ASSEMBLEE GENERALE n°1

Rapport du secrétaire:

Lors de la première assemblée générale du club qui s'est tenu le 12 DECEMBRE 2011, il à été voté

l'organigramme suivant pour le comité de gestion du club.

MEMBRES ADMINISTRATEURS

Conseil d'administration :

1 - Président: monsieur DELTENRE CLAUDE

2 - Secrétaire: madame DELTENRE NATHALIE

3 - Trésorière : madame DAGONNIER GEORGETTE

1 - Président:

Le président est chargé de la gestion du club et de la présidence des réunions, article 5.1 et de la

responsabilité du poste "assurances" article 5.4.

2 - Secrétaire :

La secrétaire est chargée de la gestion du secrétariat du club, article 5.2. Elle se conformera aux prescriptions reprises dans les statuts et les R.Q.I. et responsable "permanence marche" article 5.5 est chargé d'assurer la liaison avec la permanence F.I.S.P.(I.V.V.) lors de l'organisation d'une marche par le club.

3 - Trésorier:

Le trésorier est chargé de la gestion financière du club. Il se conformera aux prescriptions reprises dans le règlement de gestion financière avec la fédération. (Cotisation annuelle, insertion au calendrier, abonnement obligatoires au bulletin, etc ... ).

4  Membre :

Le membre du club à des fonctions diverses, suivant les besoins du club.

Le président, la secrétaire et le trésorier constituent le bureau, article 5.8

Les soussignés suivant ont décidé de constitué une A.S.B.L.

Me Deltenre N. La Secrétaire

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Me Dagonnier G. La Trésorière

Mr Deltenre Cl. Le Président

MEMBRES FONDATEURS :

Ont signé au verso tous les membres fondateurs

1  Mr DELTENRE CLAUDE

2 - Madame DELTENRE NATHALIE

3 - Madame DAGONNIER GEORGETTE

4 - Monsieur SAUVAGE PASCAL

MOD 2.2

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Coordonnées
LOS MARXHADORES DEL SOL, EN ABREGE : LMDS

Adresse
RUE DE FREYLANGE 67 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne