MAARTEL TEAM MARTELANGE, EN ABREGE : MT MARTELANGE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. MAARTEL TEAM MARTELANGE, EN ABREGE : MT MARTELANGE
Dénomination : MAARTEL TEAM MARTELANGE, EN ABREGE : MT MARTELANGE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 559.977.634

Publication

01/09/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du

Tribunal de Coremeroa

de Litge, division Arlon le 2 1 AM 1014

Greffe

N° d'entreprise: 0551 , (3Y

Dénomination

(en entier) : Maartel Team Martelange

(en abrégé) : MT Martelange

Forme juridique : ASBL

Siège : La Roche Percée 2a 6630 - Martelange

Objet de l'acte : CONSTITUTION

Mr Stein Michaël domicilié à Mande St Etienne 920 à 6688 Longchamps - Belge né le 01/01/1979 Mr Le Bras Daniel domicilié à Belle Vue 5 - 6630 Martelange - Française - né le 03/01/1971 Mr Witry Johan domicilié à La Roche Percée 2a à 6630 Martelange - Belge - né le 10/11/1990 Mr Lambrechts Mel domicilié à La Roche Percée 2a â 6630 Martelange - Belge - né le 06/06/1992 Mr Lambrechts Peter domicilié à La Roche Percée 2a 6630 Martelange - Belge - né le 14/05/1962 Mr Lahrach Abder domicilié à Rue de la poste 14 à 6630 Martelange - Belge - né le 11/04/1970

TITRE I . DENOMINATION - SIEGE SOCIAL (éventuellement la durée)

Art.1 - L'association est dénomée ; Maartel team Martelange, en abrégé : MT Martelange

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédéee ou suivie des mots "Association sans but lucratif' ou le sigle "ASBL" ainsi que l'adresse de l'association.

Art.2 - Son siège social est établi à 6630 Martelange La Roche Percée 2a dans l'arrondissement judiciaire'

du Luxembourg.

Toute modification du siège doit être plubliée sans délai, aux annexes du Moniteur Belge.

Art.3 - L'association est constituée pour une durée ilimitée.

TITRE Il . OBJET- BUT

Art.4 - L'association à pour but(s) : fa promotion du sport en général et du football en salle en particulier, ainsi que le dévloppement de la jeunesse par la pratique des sports athlétiques.

Art.5 - L'association à pour objet : l'organisation d'activités liées à la pratique du football en salle.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.Elfe peut prêter

son concours et s'interesser à toute activité simulaire à son objet,

TITRE III - MEMBRES

Section 1 n Admission

Art.6 L'association est compossée de membres effectifs et de membres adhérents,

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à cinq et supérieur à vingt et un.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordées aux associés par fa loi ou le

présent statuts.

Art.7 - Sont membres effectifs les comparants au présent acte (Membres fondateurs et effectifs)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Mon 2,2

Mr Stein Michaël domicilié à Mande St-Etienne 920 à 6688 Longchamps - Belge né Ie 01/01/1979 Mr Le Bras Daniel domicilié à Belle Vue 5 - 6630 Martelange - Française - né le 03/01/1971 Mr Witry Johan domicilié à La Roche Percée 2a à 6630 Martelange - Belge - né le 10/11/1990 Mr Lambrechts Mei domicilié à La Roche Percée 2a à 6630 Martelange - Belge - né le 06/06/1992 Mr Lambrechts Peter domicilié à La Roche Percée 2a 6630 Martelange - Belge - né le 14/05/1962 Mr Lahrach Abder domicilié à Rue de la poste 14 à 6630 Martelange - Belge - né le 11/04/1970

Toute membre adhérent qui, présenté par deux membres effectifs au moins(ou par le conseil d'administration) est admis par décision de l'assemblée générale réunissant les deux tiers des voix présent ou représentées.

Sont membres adhérents ; tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations d'affiliation impossées par le conseil d'administration, conformément aux préscriptions de la fédération.

Section 2 ; démission, exclusion, suspension.

Art.7 - Les membres effectifs et adhérents sont libres de ce retirer à tout moment de l'association et adressant par écrit leur démission à l'association.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectifs ou adhérent qui ne paye pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois de rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à lexclusionpar le conseil d'administration. L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être pronocée que par l'assemblée généraleà la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le membre exposé à la radiation est admis à présenter ses explications oralement ou par écrit devant le conseil d'administration avant décision de l'assemblée Générale.

Le conseil d'administration peut suspendre, la décision de l'Assemblée Générale, les membres qui seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois,

Art.8 - L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé

décédé n'ont aucun droit surfe fond social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art.9 - Le conseil d'administration tient un régistre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

Titre IV :COTISATIONS

Première variante ;

ArL10 - Les membres 'effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle (éventuellement identique pour toutes les catégories de membres ou différente).Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 200 euros et inférieure à 50 Euros

TITRE V ; ASSEMBLEE GENERALE

Art.11 - L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art12 - L'assemblée Générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts.

Sont notamment réservées à sa compétence ;

1) Les modifications aux statuts

2) La nomination et la révocation des administrateurs ;

3) Le cas échéant, la nomination des commissaires ;

4) L'approbation des budgets et comptes ainsi que le décharge à octroyer aux administrateurs et le cas échéant aux commissaires;

5) La dissolution volontaire de l'association ;

6) Les exclusions des membres ;

7) Tous les cas ou les statuts l'exigent

Art,13 - Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le ccurant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

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MtlD 2.2

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire à tout temps par décision du conseil d'administration notamment á la demande d'un ciquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jours, heure et lieu mentionnés dans la convoction.Tous les membres doivent y être convoqués.

Art;14 - L'assemblée Générale est convoquée par conseil par le conseil d'administration par lettre ordinaire adressée au moins huit jours avant l'assemblée, et signée par le secrétaire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre de jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un viegtième des membres effectifs doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf des les cas prévus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre de jour.

Art.15 - Chaque membre effecti dispose d'une voix. Il peut se faure représenter par une autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire qu'une seule procuration,

Art.16 - L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé (ou à défaut par le Vice président).

Art.17 - L'assemblée généraloe délibère valablement si au moins la moitié des membres sont présent ou représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui remplace est prépondérante.

Art.18 - L'assemblée générale peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts où sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8,20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux Asbl.

Art.19 - Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un régistre de proces-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aus statuts sont déposées au greffe dans le délai et publiées par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies, li en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, fe cas échéant, des commissaires,

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art.20 - L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de (trois personnes au moins mais un nombre inférieur au nombre de membres), nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs pour un terme de 5 ans, et en tout temps révocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tout cas toujours être inférieur au nombre de personnes membre de l'association.

Art.21 - En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortant sont rééligibles.

Art.22 - Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président où le plus âgé des administrateurs présents.

Art.23 - Le conseil se réunit sur convocation de président etfou du secrétaire. il forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés.

Chaque administrateur dispose d'une voix. II peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que une seule procuration.

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MOD 2.2

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Quand il y a parité de voix, celle du président ou de son remplacant est prépondérante. Elles sont consignées sous formle de proves-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrite dans un régistre spécial.

Art.24 - Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.25 - Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, a un ou plisuers administrateur(s) - délégué(s) choisi(s) au sein et dont il fixera les pouvoirs, Sils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit dans l'article 26 novis de la loi,

Art.26 - Tout administrateur seul signe valablement les actes régulièrement décidés par le conseil ; il n'aura pas à justifier des ses fonctions vis-àvis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit dans l'article 26 novis de la loi.

Art.27 - Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raisons de leurs fontions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

Art.28 - Le secrétaire, et en absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

TITRE VII r DISPOSITIONS DIVERSES

Art29 - En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art.30 - L'exercice social commence dans le courant de JANVIER pour se terminer dans le courant du mols de DECEMBRE.

Art.31 - Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire.

Ils sont tenus, et le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

Art.32 - En cas de dissolution de l'association, l'assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée, en l'occurrence, l'ASBL "Point d'Eau GRUMELANGE".

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sous déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art.33 - Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par a loi du 27 juin 1921 régissant l'ASBL.

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TITRE VIII : LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS

Art.34 - Le Règlement d'Ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art.36 - L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans.

1. le document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'éxecutif de la Communauté française du 10 octobre 1989;

2 la liste de ces substances ou moyens interdits en vertu de l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion de compétitions sportives;

3, les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation,

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/09/2014 - Annexes du Moniteur belge Art.36 - L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art. 37 - L'association à l'obligation d'informer ses membres des dispositions statuaires de sa fédération

concernant;

1 . Les droits et devoirs réciproques des membres et des clubs;

2, Les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3, L'exercice du droit à la défense et à l'information, préamable à toute sanction éventuelle.

Art. 38 - L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire de règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu ds contrats d'assuranc au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tnus à disposition des membres au siège de l'association.

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Réservé

au

Moniteur

belge

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Volet B - Suite

DISPOSITIONS TRANSITOIRES

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social:

Par exception à l'article 30. !e premier exercice débutera ce 01 janvier pour se clôturer !e 31 décembre

Assemblée générale:

Par exception à l'article 13, l'Assemblée Générale se tiendra dans le courant du mois de mars de l'année courante,

Administrateurs

Ils désignent en qualité d'administrateurs:

LAMBRECHTS Peter, La Roche Perçée 2a, 6630 MARTELANGE

STEIN Michael, Mande St. Etienne 920, 6688 LONGCHAMPS

LE BRAS Daniel, Belle Vue 5, 6630 MARTELANGE.

LAHRACH Abder, Rue de la Poste 14, 6630 MARTELANGE

LAMBRECHTS Mel, La Roche Perçée 2a, 6630 MARTELANGE

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir:

Ils désignent en qualité de

Président: Mr Lambrechts Peter, Domicilié La Roche Perçée Va 6630 Martelange

- Vice Président: Le Bras Daniel, Belle Vue 5, 6630 Martelange

Trésorier: Lambrechts Mel, la Roche Perçée 21a 6630 Martelange

- Secrétaire: STEIN Michael, Mande St-Etienne 920 6688 Longchamps

Ont signé au verso tous les membres fondateurs suivants

Lambrechts peter, Stein Michaël, Le Bras Daniel, Lambrechts Mei, Lahrach Abdeir, Witry Johan

Fait à MARTELANGE le 18 Août 2014.

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Coordonnées
MAARTEL TEAM MARTELANGE, EN ABREGE : MT MART…

Adresse
LA ROCHE PERCEE 2A 6630 MARTELANGE

Code postal : 6630
Localité : MARTELANGE
Commune : MARTELANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne