MAISON DU TOURISME DU PAYS D'ARLON, EN ABREGE : M.T.P.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : MAISON DU TOURISME DU PAYS D'ARLON, EN ABREGE : M.T.P.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 863.116.886

Publication

19/10/2012
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N4 d'entreprise : 0863.116.886

Déposé su Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, le ~.,Q OCT, 2012

eigamai

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/10/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : MAISON DU TOURISME DU PAYS D'ARLON

(en abrégé) : MTPA

Forme juridique ; ASBL

Siège : Rue des Faubourgs 2 à 6700 Arlon

Objet de l'acte : Démissions, nominations, renouvellements et modifications des statuts

Lors de l'assemblée générale du 17 janvier 2007, il a été acte la nomination de:

GOFFINET Anne-Catherine, née à Woluwe-Saint-Lambert, le 4/01/1978, domiciliée à 6700 Arlon, rue du

Vallon 61,

VANIEUWENHUYSE Olivia, née à Uccle, le 2610911966, domiciliée à 6700 Arlon, rue du Pannebourg 19.

DECHAMBRE Jacques, né à Arlon, le 2210211949, domicilié à 6700 Arlon, rue de Diekirch 217.

BIREN Christian, né à Arlon, le 2/08/1960, domicilié à 6780 Messancy, rue des Rochers 92.

JEANTY Eric, né à Arlon, le 23/10/1975, domicilié à 6780 Messancy, rue Jacques 2.

KRIER Marie-Thérèse, née à Aix-Sur-Cloie, le 31/12/1945, domiciliée à 6790 Aubange, rue du Haut 218.

HOTTON Patric, né à Pétange, le 2210111955, domicilié à 6790 Aubange, rue de la Linalux 5,

WAGNER Patricia, née à Arlon, le 14/10/1965, domiciliée à 6630 Martelange, rue de la Croix 3.

HEYNEN Bernadette, née à Arlon, le 10/09/1959, domiciliée à 6717 Attert, Routy 286.

Lors de l'assemblée générale du 21 avril 2009, il a été acté la nomination de Monsieur LEMAIRE Michel, né le 16/02/1964, à Arlon, domicilié à rue des Tilleuls 41 à 6700 Arlon.

Lors de l'assemblée générale du 6 mai 2010, il a été acte:

- les démissions de:

HUBERTY Jean

PEUCKERT Valérie

- les nominations de:

BINET Christian, né le 20/04/1969 à Messancy, domicilié à 6791 Aubange, Quartier Pesch 18.

RICHARD Elodie, née le 17/03/1983 à Namur, domiciliée à 6700 Arlon, rue des Martyrs 13.

- les renouvellements de mandats de:

HEYNEN Bernadette

LAHY Jacqueline

LEDENT Christiane

BIREN Christian

HOTTON Patric

Lors de l'assemblée générale du 4 mai 2011, il a été acté la Modification des statuts suivants:

Article 1 : L'association est dénommée « Maison du Tourisme du Pays d'ARLON », en abrégé « MTPA ».

Article 2 : Son siège social est établi à ARLON, Rue des Faubourgs, 2.

Il peut être transféré par décision du Conseil d'administration dans tout autre lieu de cette commune.

Toute modification du siège social doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge.

Article 3 : L'association a pour objet l'information et l'accueil des touristes, notamment dans la Maison du ? Tourisme, la mise en valeur du patrimoine touristique du territoire des communes d'ARLON,

_ d'ATTERT, d'AUBANGE, de MARTELANGE_et-de MESSANCY, la.création_de_produits touristiques,. Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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MOD 2,2

l'organisation de manifestations, événements, circuits et itinéraires, le développement et la promotion de l'hébergement dans les cinq communes du ressort.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet et prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire.

Article 4 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents, personnes physiques

ou personnes morales.

Le nombre des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Ni les membres effectifs ni les membres adhérents n'encourent d'obligation personnelle du chef des

engagements sociaux.

Article 5 : Les premiers membres effectifs sont les COMMUNES d'ARLON, d'ATTERT, d'AUBANGE, de MARTELANGE et de MESSANCY, l'OFFICE DU TOURISME d'ARLON et les SYNDICATS D'INITIATIVE d'ATTERT, d'AUBANGE et de MARTELANGE, LES OPERATEURS TOURISTIQUES.

Les opérateurs touristiques doivent représenter 20% à 40% des membres de l'Assemblée générale. Par opérateurs touristiques, il faut entendre les gestionnaires d'hébergements touristiques, d'attractions touristiques, les guides touristiques, les associations professionnelles du secteur touristique (Walcamp, HoReCa Wallonie, Accueil Champêtre en Wallonie, Gîtes de Wallonie, Musées et Société en Wallonie, Attractions et Tourisme, Les Plus Beaux Villages de Wallonie),

Peut également être admis comme membre effectif, toute personne physique ou morale qui est agrée comme telle par les fondateurs délibérant à la majorité simple.

Article 6 : Le Conseil d'administration peut admettre en qualité de membre adhérent toute personne qui soutient l'objet de l'association et qui verse une cotisation annuelle dont le montant est fixé comme indiqué à l'article 9 des présents statuts. Le membre adhérent participera sur invitation du conseil d'administration aux assemblées générales et fou aux groupes de travail sans jamais disposer de voix délibératives.

Sont admis comme membres adhérents ; un ou plusieurs représentants du Commissariat Général au Tourisme; un ou plusieurs représentants de la Fédératiop touristique du Luxembourg belge.

Peuvent ainsi être admis comme membres adhérents sans que la liste soit limitative : un ou plusieurs représentants de l'Office de promotion du Tourisme Wallonie-Bruxelles, des secteurs HoReCa, commerçant, attraction, camping, hébergement rural, village de vacances et guide touristique.

Article 7 : La démission, la suspension, l'exclusion des membres se fait de la manière déterminée par la loi sur les associations sans but lucratif.

Article 8 : Le membre démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayants droit du membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé ni reddition de comptes ni apposition de scellés ni inventaire.

Article 9 : Les membres ne sont astreints à aucun droit d'entrée.

Ils sont tenus de payer chaque année une cotisation fixée par l'assemblée générale qui ne pourra excéder

cent (100) Euros.

Le taux de la cotisation annuelle est proposé chaque année par le Conseil d'administration en même temps

que le budget.

Les cotisations sont exigibles annuellement dés que l'Assemblée générale ordinaire en a fixé le montant.

Les membres apportent à l'association le concours actif de leurs capacités et de leur dévouement.

Article 10 : L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Elle est présidée par le Président du Conseil d'administration ou, à défaut, par le Vice Président le plus âgé

ou en cas d'absence de Vice Présidents, par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 11 : L'Assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association, elle possède les pouvoirs qui lui

sont expressément reconnus par la Loi ou les présents Statuts.

Sont notamment réservés à sa compétence :

1. les modifications aux statuts sociaux ;

2. la nomination et la révocation des administrateurs ;

3. l'approbation du budget et des comptes ;

4. la dissolution volontaire de l'association ;

5. les exclusions de membres.

Article 12 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année dans le courant du premier semestre.

L'association peu être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration ou à la demande d'un cinquième des membres effectifs au moins.

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MoD 2.2

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Chaque membre effectif recevra cette dernière au minimum quinze (15) jours avant la date fixée (sauf réunion extraordinaire),

Article 13 ; L'Assemblée générale est convoquée par le Conseil d'administration par lettre ordinaire adressée à chaque membre effectif, au moins quinze (15) jours avant l'Assemblée, et signée, au nom du Conseil d'administration, par le Président ou par deux administrateurs.

L'ordre du Sour est mentionné dans la convocation.

L'ordre du jour de l'Assemblée générale ordinaire comporte obligatoirement : le rapport du Conseil d'administration, l'examen et l'approbation des comptes de l'exercice écoulé, la décharge aux administrateurs, la fixation du montant de la cotisation des membres pour l'année suivante, le vote du budget de l'année suivante.

Article 14 : Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'Assemblée générale, il peut se faire représenter par un mandataire domicilié dans sa Commune ou un mandataire de son Syndicat d'Initiative. Chaque mandataire ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

L'Assemblée délibère valablement quel que soit le nombre de membres présents. En cas de partage des voix celle du Président de séance est prépondérante.

Article 15 : Les membres effectifs ont un droit de vote correspondant à leur représentation

La Ville d'ARLON a seize représentants disposant chacun d'une voix.

L'Office du Tourisme d'ARLON a huit représentants disposant chacun d'une voix,

La Commune d'ATTERT a trois représentants disposant chacun d'une voix.

Le Syndicat d'initiative d'ATTERT a deux représentants disposant chacun d'une voix.

La Commune d'AUBANGE a huit représentants disposant chacun d'une voix.

Le Syndicat d'Initiative d'AUBANGE a quatre représentants disposant chacun d'une voix,

La Commune de MARTELANGE a deux représentants disposant chacun d'une voix, Le Syndicat d'Initiative de MARTE LANGE a un représentant disposant d'une voix.

La Commune de MESSANCY a quatre représentants disposant chacun d'une voix.

Tout membre effectif admis ultérieurement par l'Assemblée générale disposera d'une voix.

Les opérateurs touristiques privés (exemples : Walcamp, HoReCa Wallonie, les Logis de Belgique, Gîtes de Wallonie, Vilvac, Les Plus Beaux Villages de Wallonie, Musées et Société en Wallonie, ...) sont invités à désigner leurs représentants à l'Assemblée générale. Ils devront représenter entre 20 et 40 pour cent du nombre de membres effectifs. Les représentants des Communes à l'Assemblée générale doivent être désignés proportionnellement au Conseil communal qui les envoie (circulaire CGT 06/04).

Article 16 : Les décisions de l'Assemblée générale sont consignées dans un « Registre de procès-verbaux » signés par le Président et le Secrétaire.

Ce Registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du dit Registre.

Tous les membres ou tiers justifiant d'un intérêt peuvent demander des extraits signés par le Président du Conseil d'administration ou par deux administrateurs.

Toute modification aux Statuts doit être publiée dans le mois de sa date aux annexes au Moniteur Belge, il en est de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateur.

Article 17 : L'association est administrée par un Conseil d'administration composé de onze membres au moins nommés par l'Assemblée générale pour un terme de six ans renouvelable. Le Conseil d'administration doit être constitué entre 20 et 40% de membres désignés par les membres représentatifs des opérateurs touristiques. Les administrateurs représentant les Communes doivent être choisis proportionnellement à la composition de l'ensemble des Conseils communaux.

Seront également nommés administrateurs avec voix consultative :

" un représentant du Commissariat Général au Tourisme ;

" un représentant de la Fédération touristique du Luxembourg belge ;

" un représentant de l'Office de Promotion du Tourisme Wallonie-Bruxelles.

Article 18 : Lorsqu'un poste d'administrateur devient vacant, il est pourvu à son remplacement à la plus prochaine Assemblée générale.

Article 19 : Le Conseil d'administration désigne parmi ses membres un Président, trois Vice Présidents, un Secrétaire et un Trésorier.

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M0D 2.2

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le Vice Président le plus âgé ou en cas d'absences des Vices Présidents par le plus âgé des administrateurs présents.

Article 20 ; Le Conseil d'administration se réunit sur convocation du Président, Il doit être réuni lorsque trois

administrateurs en font la demande

Il ne délibère valablement que si la majorité de ses membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix. Quand il y a partage des voix, celle du Président ou

de son remplaçant est prépondérante.

Les décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux signés par la majorité au moins des membres

qui ont pris part à la délibération du Conseil d'administration et inscrites dans un Registre spécial tenu au siège

social,

Les extraits qui doivent être produits et tous les autres actes seront signés par le Président et le Secrétaire.

Article 21 : Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association, Sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi ou les présents Statuts à celle de l'Assemblée générale.

Il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous les biens meubles et immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux de toute durée, accepter tous legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, conférer tous pouvoirs à des mandataires de son choix associés ou non, représenter l'association en justice tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi toucher et recevoir toutes sommes et valeurs, retirer toutes sommes et valeurs consignées, ouvrir tous comptes auprès des banques et de l'office des chèques postaux, effectuer sur les comptes toutes opérations et notamment tous retraits de fonds par chèques, ordres de virements ou de transferts ou tous autres mandats de paiement, prendre en location tous coffres en banque, payer toutes sommes dues par l'association, retirer de la poste, de la douane, des sociétés de transports, les lettres, télégrammes, colis, recommandés, encaisser les mandats postaux ainsi que toutes assignations ou quittances postales.

ll peut aussi renoncer à tous droits contractuels ou réels ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles, donner main levée avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou autres empêchements. Exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

Le Conseil d'administration nomme et révoque soit lui-même soit par mandataire, tous les agents, employés et membres du personnel de l'association, il détermine leur occupation et leur traitement.

Article 22 : Le Conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association avec usage de la signature afférente à cette gestion à un administrateur délégué choisi parmi ses membres dont il fixera la durée du mandat, les pouvoirs et éventuellement le mode de rémunération.

Article 23 ; Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration poursuites et diligences du Président.

Article 24 Les actes qui engagent l'association autres que ceux de gestion journalière sont signés valablement, à moins d'une délégation spéciale du Conseil d'administration, par le Président et un Vice Président ou trois administrateurs, lesquels n'ont pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Article 25 : Les administrateurs ne contractent en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leurs mandats.

Article 26 ; Le Président ou en son absence l'Administrateur délégué est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Article 27 ; Un Règlement d'ordre intérieur devra .être élaboré par le Conseil d'administration, il devra être porté à la connaissance de l'Assemblée générale et approuvé par celle-ci à sa plus prochaine réunion. Le Règlement d'ordre intérieur précisera notamment les pouvoirs des diverses instances de l'association.

Article 28 : L'exercice social commence le premier (ler) janvier pour se terminer le trente-et-un (31) décembre;

Article 29 ; L'Assemblée générale désignera un ou plusieurs vérificateurs chargés d'examiner les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel, ils sont nommés pour trois (3) ans et rééligibles.

Article 30 : En cas de dissolution de l'association, l'Assemblée générale désignera le ou les liquidateurs, déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation donnée à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation devra obligatoirement être faite en faveur d'une institution ou d'une association ayant un objet similaire dont elle poursuit la réalisation dans le ressort de la présente association,

Les décisions ainsi que les nom, profession et adresse du ou des liquidateurs seront publiés aux annexes au Moniteur Belge.

. MOD 2.2



Réservé Volet B - Suite

au

Moniteur

belge

Article 31 ; Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents Statuts est réglé par la Loi sur les associations sans but lucratif.

Lors de l'assemblée générale du 4 mai 2011, il a été acté: - la démission de Monsieur DE GIORGI Jean;

- la nomination de PEUCKERT Valérie, née le 211111979, à Hilden en Allemagne, domiciliée à 6700 Arlon, Chemin des Cheminots 86 à 6700 Arlon.

Lors de l'assemblée générale du 5 juin 2012, il a été acté: la démission de Madame Jacqueline Lahy;

la nomination de Monsieur COIBION Jules, né à Neufchâteau, le 710311948, domicilié à 6717 Attert, La Chavée '135.

Composition actuelle du Conseil d'admisnitration:













Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/10/2012 - Annexes du Moniteur belge GOFFINET Anne-Catherine

LEMAIRE Michel

WAGNER Patricia

BIREN Christian

HOTTON Patric

DECHAMBRE Jacques

LEDANT Christiane

PEUCKERT Valérie

HEYNEN Bernadette

BINET Christian

JEANTY Eric

KRIER Marie-Thérèse

THILTGEN Georges

VAN NIEUWENHUYSE Olivia

RICHARD Elodie

TONGLET Elizabeth

BARTHEL Simone

BAILLEUX Bernard

COIBION Jules

Anne-Catherine Goffinet

Présidente





Mentionner sur fa dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/06/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte i4I0D 22

IN i 11,139111 AIN

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

da Liège, division Arlon a 1 5 JUIN 2015

Greffe

N° d'entreprise : 0863116.886

Dénomination

(en entier) : Maison du Tourisme du PAys d'Arlon

(en abrégé) : MTPA

Forme juridique : asbl

Siège : Rue des Faubourgs, 2 à 6700 Arlon

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration

Lors de son Assemblée Générale ordinaire du 23 avril 2013, il a été acté

- les démissions de:

BAILLEUX Bernard

BIREN Christian

BINET Christian

HEYNEN Bernadette

KRIER Marie-Thérèse

VAN NIEUWENHUYSE Olivia

- les nominations de:

ANTOINE Marcel, né à Ethe, le 13/01/47 et domicilié à 6700 Arlon, Avenue du Général Patton 32

BONFILS Elvire, née à Villers Semeuse (France) , le 04/03/76 et domiciliée à 6717 Attert, route de

l'Ermitage 344

HORNICK Philippe, Avenue du Bois d'Arlon 140 à 6700 Arlon

KURZYNOWSKA Zofia, née à Borawskie (Pologne), le 30/11/52 et domiciliée à 6717 Attert, Voie des

Néfliers 26

LIEGEOIS Pierre-Henri, né à Bois-de-Breux, le 15/03/17 et domicilié à 6780 Messancy, rue de la Garde 6

SCHMIDT Gérard, né à Bruxelles, le 23/01/52 et domicilié à 6792 Aubange, rue des Sept Fontaines 55

WEBER Marie-Claude, née à Aubange, le 12/07/59 et domiciliée à 6790 Aubange, rue Rougefontaine 41

- les renouvellements de mandats de:

BARTHEL Simone

DECHAMBRE Jacques

GOFFINET Anne-Catherine

JEANTY Eric

TONGLET Elisabeth

WAGNER Patricia

Lors de son Assemblée Générale ordinaire du 19 mai 2015, il a été acté

- les démissions de:

JEANTY Eric

RICHARD Elodie

- les nominations de:

COLLING David, né à Messancy, le 16/04/89 et domicilié à 6700 Arlon, Place du Grand Luxembourg 9/21

LORGE Laurence, née à Messancy, le 20/06/67 et domiciliée à 6780 Messancy, rue de la promenade 64

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/06/2015 - Annexes du Moniteur belge

La composition actuelle du Conseil d'Administration:

LEMAIRE Michel

WAGNER Patricia

COIBION Jules

DECHAMBRE Jacques

HOTTON Patrie

GOFFINET Anne-Catherine

HORNICK Philippe

LEDANT Christiane

KURZYNOWSKA Zofia

SCHMIDT Gérard

PEUCKERT Valérie

LORGE Laurence

WEBER Marie-Claude

THILTGEN Georges

ANTOINE Marcel

TONGLET Elisabeth

BARTHEL Simone

BONFILS Elvire

LIEGEOIS Pierre-Henri

COLLING David

(s) LEMAIRE Michel, Président

Volet B - Suite

M00 2.2

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature D~ c L~,

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Coordonnées
MAISON DU TOURISME DU PAYS D'ARLON, EN ABREG…

Adresse
RUE DES FAUBOURGS 2 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne