MINI-FOOT UNION ARLON, EN ABREGE : M.F. UNION ARLON

Association sans but lucratif


Dénomination : MINI-FOOT UNION ARLON, EN ABREGE : M.F. UNION ARLON
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 467.264.539

Publication

24/09/2014
ÿþMOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

111,1111.311

N° d'entreprise : 0467.264.539

Déposé mu Greffe du Tribune! de Commerce

de Liège, division Arion ie 1 5 SEP. 2014

1111111111111/111iffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 24/09/2014 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : Mini-Foot Union Arlon

(en abrégé) : M.F. Union Arlon

Forme juridique : ASBL

Siège Avenue Numa Ensch Tesch, 22 à 6700 Arlon

()blet de l'acte modificiation du siège social et mise en place du nouveau conseil

d'administration suite à l'assemblée statutaire du 19 mai 2014

L'assemblée générale de l'A.S.B.L. Mini-foot Union Mon, qui s'est tenue le 19 mai 2014, a décidé de changer son siège social. Conformément aux statuts de l'A.S.B.L. (Titre I, article 2), le siège social est maintenant établi au domicile du correspondant qualifié du club, Mr Thierry Van Bentem, rue de Ia Mardelle, n° 17 à 6700 Heinsch (Arlon)

Alouter: Titre 1 Dispositions transitoires

Est admis en tant que nouvel administrateur en date du 19 mai 2014:

Jean-Marc Want domicilié à L-2626 Luxembourg, rue Mathias Tresch, n° 13

Est démissionnaire à la date du 19 mai 2014:

Freddy Merlot domicilié à 6700 Arlon, avenue Numa Ensch Tesch, n°22

Composition du nouveau conseil d'aministration:

Président: Pol Karremans, né le 12 juin 1961, domicilié à 6717 Nobressart, rue du Koun, n°164 Vice-président: Frédéric Legros né le 22 avril 1967, domicilié à 6700 Arlon, route de Bouillon, n° 84 Correspondant qualifié: Thierry Van Bemten, né le 24 avril 1966, domicilié à 6700 Heinsch, rue de la

Mardelle, n° 17

Trésorier: Marc Brasseur, né le 3 décembre 1964, domicilié à 6700 Heinsch, route de Neufchâteau, n°548 Secrétaire: Jean-Marc Want, né le 1 septembre 1974, domicilié à L-2626 Luxembourg, rue Mathias Tresch, n°13

Administrateur. Freddy Latran, né le 24 février 1953, domicilié à 6700 Arion, rue de Sesselich, n° 122 Administrateur: Luc Salve, né le 27 septembre 1962, domicilié à 6700 Mon, Chemin de Peiffeschof, n'29

(Suivent les signatures)

Jean-Marc Want, secrétaire du MF Union Mon

Déposé en même temps : le P.V. de l'A.G. du 19.05.2014

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto: Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso Nom et signature

15/06/2012
ÿþN° d'entreprise : 0467.264.539

Dénomination

(en entier) : Mini-Foot Union Arlon

(en abrégé) : M.F. Union Arlon

Forme juridique : ASBL

Siège : Avenue Numa Ensch Tesch, 22 à 6700 Arlon

Objet de l'acte : Modification des statuts et mise en place du nouveau conseil d'administration suite à l'assemblée générale statutaire du 16 mai 2012

Modification des statuts :

Ajouter dans l'en-tête des statuts le texte :

Numéro d'entreprise : 0467.264.539

L'association, créée le 25 novembre 1999, note conformément à la nouvelle disposition de l'article 2, alinéa 1° de la loi sur les ASBL que, des membres fondateurs repris à l'acte initial, il ne reste plus personne au sein du' comité. Monsieur Philippe Gérard est devenu membre d'honneur et Monsieur Edmond Minne membre effectif, Tous les autres fondateurs à savoir Messieurs Jean-Marc Dechamps, Mohammed Khiri et Nicolas Léonard ont; démissionné

Article 3, compléter l'article existant par le texte :

Elle poursuit la réalisation de son objet par tous les moyens et notamment par l'organisation de manifestations sportives, de buvettes, de bals, de location d'immeubles généralement quelconques, ainsi que par la mise en état et l'exploitation de terrains de sport. L'association s'interdit toute manifestation d'ordre politique, philosophique et religieux. L'association est constituée pour une durée illimitée, elle peut être dissoute en tout temps.

Article 7, le texte :

Réservé

est remplacé par :

Par son affiliation, le sportif reconnaît qu'il a parfaite connaissance du décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 relatif à la lutte contre le dopage et qu'il a pris connaissance et accepte le règlement antidopage de la Ligue Francophone de Football en Salle asbl et le règlement de procédure de la C.i.D.D. (Commission Interfédérale Disciplinaire en matière de Dopage), instance disciplinaire de Ligue Francophone de Football en Salle asbl en matière de violation des règles antidopage. Il accepte irrévocablement que toutes les poursuites disciplinaires pour fait de dopage, tel que défini par le décret de la Communauté française du 20 octobre 2011 et du règlement antidopage de la Ligue Francophone de Football en Salle asbl, seront portées devant la C.I.D.D., seule instance disciplinaire compétente à son égard..

Titre 6 :

Réservé

est remplacé par :

Titre 6 : Budget et comptes

Article 33, le texte :

Réservé

est remplacé par :

L'exercice social commence le ler mai pour se terminer le 30 avril. Le compte de l'exercice écoulé tenu suivant les dispositions de l'article 17$2 de la loi du 27 juin 1921 et le budget du prochain exercice seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire qui se tiendra entre la fin du championnat et le 30 juin de chaque année.

Article 34, le texte (ne fait plus partie du titre 7 - Règlement d'ordre intérieur mais complète le titre 6 - Budget et comptes) :

Les présents statuts sont complétés par un Règlement d'Ordre Intérieur (R.0.1). Ce règlement est approuvé et peut être modifié par l'AG à la majorité simple des membres présents. Ce règlement ne modifie en rien les clauses des statuts.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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AN

Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, le 0 0 JUIN 2012

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2,2

est remplacé par

Le trésorier de l'association est chargé de présenter à l'AG un rapport annuel sur les comptes, recettes et

dépenses de l'exercice écoulé, l'AG désignera parmi les membres présents deux commissaires chargés de

vérifier ces comptes.

Titre 7 :

Règlement d'ordre intérieur

est remplacé par

Dissolution, liquidation

Article 35, le texte :

L'exercice social commence le ler mai pour se clôturer le 30 avril.

est remplacé par :

L'assemblée générale qui prononce la dissolution de l'association nomme deux liquidateurs et détermine

leurs pouvoirs. Après acquittement du passif, l'excédent favorable sera versé à une oeuvre de bienfaisance ou à

une société ayant un but similaire. Ces décisions ainsi que les noms, professions et adresses des liquidateurs

seront publiés aux annexes du Moniteur.

Titre 8 : Dispositions diverses

est remplacé par

Règlement d'ordre intérieur

Article 36, le texte :

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont annuellement soumis à l'approbation

de l'AG ordinaire,

est remplacé par :

Les présents statuts sont complétés par un Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I) et conformément à l'art.2 du

Décret du 8 juin 2006 visant l'organisation et le subventionnement du sport en Communauté française, ce

règlement d'ordre intérieur reprendra les dispositions prévues par la réglementation en vigueur en Communauté

française relatives à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa

prévention. Ce règlement sera remis à chaque membre et disponible sur les lieux des rencontres. Le règlement

d'ordre intérieur est approuvé et peut être modifié par l'AG à la majorité simple des membres présents. Ce

règlement ne modifie en rien les clauses des statuts. SI nécessaire, ce R.O.1. sera complété et/ou modifié lors

de l'assemblée générale annuelle.

Ajouter Titre 9 : Divers

Article 37, le texte :

Le trésorier de l'association est chargé de présenter à l'AG un rapport annuel sur les comptes, recettes et

dépenses de l'exercice écoulé, l'AG désignera parmi les membres présents deux commissaires chargés de

vérifier ces comptes.

est remplacé par

L'association s'engage à respecter les statuts et règlements de la Ligue francophone de football en salle

ASBL. Toute stipulation des présents statuts contraire au règlement de la Ligue francophone de football en salle

ASBL, est tenue comme nulle et non avenue pour ce qui concerne celle-ci.

Article 38, le texte :En cas de dissolution de l'association, l'AG désignera le ou les liquidateurs, déterminera

leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social. Ces décisions ainsi que les noms,

professions et adresses des liquidateurs seront publiés aux annexes du Moniteur.

est remplacé par :

Réservé

Ajouter : Titre 10 : Dispositions transitoires

Sont admis en tant que nouveaux administrateurs en date du 16 mai 2012 :

Pol Karremans domicilié à 6717 Nobressart, rue du Koun, n°164

Patrice Moreau domicilié à 6724 Ruiles, rue Maurice Grévisse, n°28

Freddy Latran domicilié à 6700 Arlon, rue de Sesselich, n°122

Ann Meert domiciliée à 6700 Stockem, rue des Cheminots, n°39

Robert Wéry domicilié à 6700 Arlon, rue de la Sapinière, n°39

Sont démissionnaires à la date du 16 mai 2012 :

Edmond Minne domicilié à 6700 Arlon, rue de Diekirch, n°245

Pierre Martin domicilié à 6700 Arlon, Avenue du 10ème de Ligne, n°36

Luc Marchand domicilié à 6700 Waltzing, rue du Lingenthal, n°30

Benjamin Latran, domicilié à 6700 Arlon, rue François Boudart, n°39

MDD 2.2

Volet B - Suite

Composition du nouveau conseil d'administration

président : Pol Karremans, né le 12juin 1961, domicilié à 6717 Nobressart, rue du Koun, n°164 Vice-président et trésorier : Thierry Van Bemten, né le 24 avril 1966, domicilié à 6700 Fleinsch, rue de la Mardelle, n°17

Correspondant qualifié et secrétaire : Freddy Merlot, né le 3 octobre 1967, domicilié à 6700 Arlon, Avenue NumA Ensch Tesch, n°22

Administrateur : Patrice Moreau, né le 06 octobre 1958, domicilié à 6724 Rulies, rue Maurice Grévisse, n°25 Administrateur : Freddy Latran, né le 24 février 1953, domicilié à 6700 Arlon, rue de Sesselich, n°122 Administrateur : Robert Wéry, né le 13 avril 1959, domicilié à 6700 Arlon, rue de la Sapinière, n°39 Administrateur : Luc Salve, né le 27 septembre 1962, domicilié à 6700 Arlon, Chemin du Peiffeschof, n°29 Administrateur : Ann Meert, née le 22 novembre 1962, domiciliée à 6700 Stockem, rue des Cheminots, n°39

Réservé

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -15/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

(Suivent les signatures)

Freddy Merlot - Secrétaire et correspondant qualifié du MF Union Arlon

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme â l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
MINI-FOOT UNION ARLON, EN ABREGE : M.F. UNIO…

Adresse
AVENUE NUMA ENSCH TESCH 22 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne