MOTOR CLUB CHEVY - RACING 41, EN ABREGE : M.C.C. R41

Association sans but lucratif


Dénomination : MOTOR CLUB CHEVY - RACING 41, EN ABREGE : M.C.C. R41
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 430.306.450

Publication

02/01/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

N° d'entreprise : 430.306.450 t3epose at. Guette ou

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Dénomination

(en entier) : Motor Club Chevy Racing 41

(en abrégé) : M.C.C. R41

Forme juridique : A.S.B.L.

Siège : Buffet de la Gare - Place de la Gare B6800 Libramont-Chevigny

Objet de l'acte : Modification des statuts et conseil d'administration.

Texte

MODIFICATION DES STATUTS.

Les membres de l'association sans but lucratif «MOTOR CLUB CHEVY  Racing 41 »,dont le siège social est situé à: Buffet de la Gare  Place de la Gare B6800 Libramont-Chevigny, dans l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau, réunis en assemblée générale le 03 avril 2011, ont décidé, conformément aux prescriptions de l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 de modifier les statuts de l'association.

TITRE 1er

Création, dénomination, siège, objet, but, durée .

Art 1. HISTOIRE.

L'association sans but lucratif dénommée «Motor Club Chevy Racing 41», en abrégé: "M.C.C. R41"

constituée à Libramont par acte sous seing privé, a été fondée par les personnes nommées ci-après, toutes

nationalité belge, qui ont établi cette association entre eux. L'association est régie par les dispositions de la loi

du 27 juin 1921 et par les statuts .

Mlle. Henneaux Christine

M. Lagrange Marc

M. Ferauche Dany

M. Pascal Jacques

M. Van Werch Jean-Claude

M. Van Schingen Daniel

M. Willems Pascal

M. Leyder Yvon

M. Martiny Roland

Le Motor Club Chevy est devenu :membre de la Fédération Motocycliste de Belgique et de ta

Fédération Motocycliste Wallonne de Belgique, dès la formation et création de cette dernière.

Le Motor Club Chevy a changé sa dénomination en Motor Club Chevy  Racing 41, toujours sous te

statut d'association sans but lucratif.

Art 2. SIEGE.

Le siège social est établi à: Buffet de la Gare, place de la Gare B6800 LibramontChevigny, dans

l'arrondissement judiciaire de Neufchâteau.

Toute modification du siège social doit être déposée au greffe et publiée au Moniteur Belge.

Art 3. BUT ET OBJET.

03.01. L'association a pour but de développer et promouvoir les activités automobiles et motocyclistes.

03.02. L' association a pour objet :

03.02.01.d'encourager l'automobilisme et ie motocyclisme de loisir et de tourisme, de favoriser les

bonnes relations entre ceux-ci.

03.02.02. d'organiser des programmes d'activités sportives, de loisirs et de compétitions.

Art 4. DUREE.

Mentionner sur la dernière page du Volet i3 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/01/2012 - Annexes du Moniteur belge

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L'association est constituée pour une durée indéterminée. L'année sociale court du 1er mai et ce termine le 30 avril de chaque année.

TITRE 2.

Entrée et sortie des membres, cotisation.

Art 5. LES MEMBRES EFFECTIFS.

Le Motor Club Chevy Racing 41 est composé de : Membre(s) d'Honneur.

Membres effectifs.

Membres « sportifs

Art 6. LES MEMBRES.

Les membres sont des personnes physiques qui adhérent volontairement à l'association. Le nombre

minimum des membres est de 9.

Art 7. LES MEMBRES « sportifs ».

Un membre pratiquant est une personne physique titulaire d'une licence sportive ou de tourisme délivrée

par la Fédération Motocycliste Wallonne de Belgique pour les motos, du R.A.C.B. ou A.S.A.F. pour les voitures.

Art 8. POUVOIRS DES MEMBRES.

Chaque membre a le droit de participer aux réunions de l'assemblée générale et peut exercer son droit de vote. En cas d'empêchement, un membre peut donner procuration à un autre membre. Un membre ne peut être porteur que d'une seule procuration.

Art 9. DEMISSION.

Cessent d'être membre :

9.01.Le membre qui donne sa démission par écrit au conseil d'administration.

9.02.Le membre resté en défaut de cotisation.

Art 10. EXCLUSION.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par le conseil d'administration réuni lors d'une simple réunion si elle a été portée à ,l'ordre du jour. Le membre visé doit avoir été convoqué par lettre recommandée pour y présenter ou faire représenter sa défense. L'exclusion devre être prononcée par les 2/3 des voix présentes. La décision sera valable même si le membre convoqué est absent.

Art 11. EFFETS DE LA PERTE DE STATUT DE MEMBRE.

La perte de statut de membre en cours d'exercice le libère avec effet immédiat, des engagements qu'il

peut avoir contractés envers le Motor Club Chevy Racing 41.

Art 12. COTISATION.

Chaque membre doit payer une cotisation annuelle de 20 ¬ . (30 ¬ pour un membre sportif qui ne demande que l'obtention du cachet d'un club reconnu et qui est obligatoire pour disposer d'une licence afin de disputer les épreuves de la FMB-BMB). La cotisation pourra être revue annuellement par l'assemblée générale.

TITRE 3.

Assemblée générale.

Art 13. ASSEMBLEE GENERALE.

13.01.L'assemblée générale est l'autorité suprême du Motor Club Chevy Racing 41. Elle peut approuver,

rejeter, modifier ou reporter toute proposition soumise, après avoir pris en considération les intérêts du Motor

Club Chevy Racing 41 et en respectant toujours, pour ce faire la procédure prévue dans les présents statuts.

13.02.Les participants à l'assemblée générale sont les membres.

13.03.Chaque membre a droit à une voix.

13.04.L'assemblée générale est convoquée en tant qu' assemblée générale annuelle par le conseil

d'administration dans les trois mois avant la date limite du 1er mai.

13.05.L'ordre du jour d'une assemblée générale comprendra les points suivants :

13.05.01. La vérification de la composition de l'assemblée générale.

13.05.02.L'approbation du procès verbal de l'assemblée générale.

13.05.03.L'approbation du bilan et des comptes de l'année précédente, la décharge aux administrateurs, y

compris le rapport de contrôle des comptes soumis par les commissaires aux comptes.

13.05.04.L'approbation du budget de l'année suivante.

13.05.05.La fixation de la cotisation.

13.05.06.S'il y a lieu, fes propositions des membres.

Art 14. QUOROM.

Une assemblée générale peut valablement prendre des décisions lorsqu'au moins la moitié des

membres sont présents ou représentés.,

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Si l'ordre du jour contient une proposition de modification des statuts, au minimum les 2/3 des membres doivent être présents ou représentés.

A défaut de quorum, le conseil d'administration peut convoquer, dans les mêmes formes et délais, et avec le même ordre du jour, une deuxième assemblée générale qui siégera valablement quel que soit le nombre de membres présents.

La seconde réunion ne peut être tenue moins de 15 jours après la première réunion.

Art 15. COMPETENCES.

Les compétences de l'assemblée générale sont notamment les suivantes :

15.01.Exclure un des membres.

15.02.Déterminer sur proposition du conseil d'administration, la politique générale du Motor Club Chevy

Racing 41 dans tous les domaines de son activité.

15.03.Approuver le procès verbal de la réunion précédente.

15.04.Approuver le rapport annuel et les comptes finaux, ainsi que le rapport de contrôle des comptes de

l'année précédente et donner décharge aux membres du conseil d'administration.

15.05.Elire les administrateurs.

15.06.Approuver le budget annuel présenté par le conseil d'administration.

15.07.Adopter ou modifier les statuts.

15.08.Fixer, sur proposition du conseil d'administration le montant de la cotisation pour l'année suivante.

15.09.Examiner les propositions des membres .

15.10.Nommer les membres honoraires.

15.11.Dissoudre le Motor Club Chevy Racing 41.

Art 16. DECISIONS.

Sauf exception prévue par les présents statuts, le vote a lieu à main levée ou par appel nominal.

Si un membre le demande, le vote se déroule au scrutin secret.

Les majorités suivantes sont nécessaires à l'assemblée générale :

Pour la modification des statuts la majorité des 2/3 des voix exprimées.

Pour la modification du but du Motor Club Chevy Racing 41, les 4/5 des voix exprimées.

Pour l'élection des administrateurs la majorité relative des voix exprimées.

Pour toutes autres décisions la majorité simple des voix exprimées.

Toutes les majorités sont arrondies au nombre entier.

Art 17. PROCES VERBAL.

17.01. Le procès verbal de chaque assemblée générale est rédigé par le secrétaire général

et envoyé à tous les membres au plus tard 1 mois après l'assemblée générale.

17.02. Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre spécial, signé par le secrétaire général. Le registre est conservé au siège social l'association, ou tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement du registre.

TITRE 4.

Administration.

Art 18. CONSEIL D'ADMINISTRATION.

L'association est gérée par un conseil d'administration, composé d'administrateurs élus par l'assemblée générale à savoir : 1 président  2 vice-présidents  1 trésorier - 1 trésorier adjoint  1 secrétaire général  2 vérificateurs aux comptes et 1 observateur, ceux-ci forment le « bureau ». (Ces personnes peuvent être homme ou femme).

Un conseil d'administration « restreint » dénommé comité CA. est composé de 4 membres à savoir : le président, un des deux vice-président, le secrétaire général et le trésorier, ou un des autres membres du conseil d'administration, en cas d'absence motivée d'un des administrateurs désignés ci-dessus. Le conseil "restreint" est convoqué par le secrétaire général. La décision est prise à la simple majorité. Il faut au minimum 3 personnes présentes pour que le vote soit valable.

Ces derniers peuvent décider et régler d'éventuels problèmes urgents ne nécessitant pas la convocation de l'ensemble du bureau et des membres. Agir, en lieu et place du CA lorsqu'une décision ne peut attendre la prochaine assemblée générale.

Si le nombre de candidats est égal au nombre de mandats à pouvoir, l'assemblée générale peut éventuellement prononcer la nomination d'office des candidats en cause.

Sauf pour le secrétaire général, le mandat des administrateurs est limité à deux ans. Ils sont sortants par moitié et rééligibles tous les 2 ans à la date de l'assemblée générale. Pour le poste de secrétaire général, la durée du mandat est de cinq ans.

En cas de démission, décès ou révocation d'un ou plusieurs administrateurs, les administrateurs en fonction continuent a exercer tous les pouvoirs du conseil d'administration même si leur nombre est devenu inférieur au minimum de 9.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur gestion aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

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Art 19. PRESIDENCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION.

Les séances du conseil d'administration sont convoquées par le secrétaire général et présidées par le

président ou par ce même secrétaire général à défaut par un vice-président (le plus vieux en âge).

Art 20. COMPETENCES.

Le conseil d'administration a l'entière responsabilité du management du Motor Club Chevy Racing 41.

Il est investi de tous les pouvoirs qui ne sont pas explicitement réservés, selon les statuts du Motor Club

Chevy Racing 41 à l'assemblée générale.

Ses compétences sont notamment les suivantes :

20.01.Assurer l'exécution des décisions prises par l'assemblée générale.

20.02.Gouvemer, gérer et diriger le Motor Club Chevy Racing 41.

20.03.Acheter, vendre, emprunter, louer, à bail ou à ferme, hypothéquer des biens immobiliers et engager

les autres actifs, ou conclure tout autre contrat au nom du Motor Club Chevy Racing 41, notamment des

contrats avec des sponsors et avec les médias.

20.04.Décider de l'acceptation de tous dons ou legs, de l'ouverture de comptes bancaires et prendre des

décisions concernant l'investissement des fonds ou des produits.

20.05.Prendre toutes les décisions nécessaires à l'égard d'actions judiciaires ou arbitrales intentées par le

Motor Club Chevy Racing 41 . Celui ci est représenté lors de ces procédures par le président, 1 Vice-président

le secrétaire général et /ou le trésorier.

20.06.Interpréter les statuts en cas de litige.

20.07.Deux personnes agissant conjointement, le président ou un vice-président, et le secrétaire général ou

le trésorier ont pouvoir de signature et de représenter le club.

Art 21. DECISIONS.

Les décisions sont prises à la majorité simple par vote à main levée ou par appel nominal. Si un

administrateur le demande, le vote se déroule au scrutin secret.

Art 22. PROCES VERBAL.

22.01.Le procès verbal de chaque conseil d'administration est rédigé par le secrétaire général et envoyé à

tous les administrateurs au plus tard 30 jours après le conseil d'administration.

22.02.Les décisions du conseil d'administration sont consignées dans un registre spécial, signe par le

secrétaire général.

Le registre est conservé au siège social de l'association, ou tous les membres peuvent en prendre

connaissance sans déplacement du registre.

Art 23. LE PRESIDENT et LE SECRETAIRE GENERAL

Les obligations du président et du secrétaire général sont les suivantes :

23.01.Représenter le Motor Club Chevy Racing 41 en toutes circonstances.

23.02.Présider l'assemblée générale et le conseil d'administration.

23.03.Convoquer les séances de l'assemblée générale et du conseil d'administration pour le secrétaire

général.

23.04.Gérer conjointement avec le comité CA (dont ils font partie), les fonds du Motor Club Chevy Racing4l

23.05. Sous le contrôle et selon les modalités du conseil d'administration,

contrôler les frais et autoriser, avec le comité CA, les paiements.

23.06. Veiller à ce que le fonctionnement permette la réalisation des objectifs du Motor Club Chevy Racing

41 tels qu'ils ressortent des présents statuts et à ce que les ceux-ci soient respectés.

23.07.En cas d'urgence, ils peuvent, après consultation et avec accord des membres du comité CA prendre toute décision nécessaire pour sauvegarder les intérêts du Motor Club Chevy Racing 41, le cas échéant, il en informera immédiatement le conseil d'administration.

23.08.1Is peuvent signer, conjointement avec une personne du comité CA, tous les documents qui comportent un engagement ou une obligation pour le Motor Club Chevy Racing 41 conformément aux décisions du conseil d'administration.

23.09.11s régleront, avec le comité CA,les affaires courantes.

23.10. Le secrétaire général doit assurer le travail de rédaction des PV des réunions: assemblée générale et de CA.

23.11.11s sont également les responsables, de la conservation des procès verbaux de l'assemblée générale et du conseil d'administration.

Art 24. LES VICE-PRESIDENTS.

A la demande du président, (le plus âgé des 2) le remplace dans toute les fonctions et obligations. Il en

sera de même en cas de démission, décès ou incapacité.

Art 25. LE TRESORIER.

25.01.11 est conjointement responsable avec le président des fonds du Motor Club Chevy Racing 41.

MIoO 2.2

Volet B - Suite

25.02.11 éiablit les comptes et le bilan de l'exercice afin . de les soumettre pour approbation aux'

commissaires

aux comptes, au conseil d'administration et à l'assemblée générale

25.03.11 opère les recettes et les dépenses autorisées par le conseil d'administration, établit les projets de

compte et de budget, tient le livre comptable de l'association.

25.04.11 contrôle les frais et autorise avec le président les paiements.

25.05.11 peut signer conjointement avec le président ou le secrétaire tous les documents qui comportent un

engagement ou une obligation pour le Motor Club Chevy Racing 41.

TITRE 5.

Dispositions diverses.

Art 26. ADMINISTRATION FINANCIERE.

L'exercice annuel commence le 1er mai et finit le 30 avril.

Dans le cadre de la gestion journalière, le trésorier (ou le trésorier adjoint si le trésorier est indisponible pour

maladie ou absence prolongée)possède le pouvoir de signer seul toutes opération inférieure à 3.000 euros et

dispose d'une carte bancaire.

Le trésorier, ou le président, ou le trésorier adjoint, ou le secrétaire du conseil d'administration signeront

conjointement à deux pour toute opération supérieure à 3.000 euros.

(maximum 4 signatures enregistrées en banque).

Art 27. COMMISSAIRES AUX COMPTES.

27.01.Deux commissaires aux comptes internes sont élus par l'assemblée générale.

27.02.Les candidatures doivent être présentées au début de la AG.

27.03.En cas d'absences de candidatures, il peut être fait appel aux candidats pendant l'assemblée

générale.

27.04.La durée de leur mandat est de deux ans.

Art 28. DISSOLUTION.

28.01.Hormis pour cause de dissolution judiciaire, la dissolution du Motor Club Chevy Racing 41 ne peut être décidée que lors d'une assemblée générale extraordinaire convoquée expressément à cet effet et réunissant au moins 4/5 des membres associés. Une décision de dissolution doit être approuvée à l'unanimité des voix exprimées.

28.02.Si le quorom des 2/3 n'est pas atteint, une seconde assemblée générale extraordinaire, pour laquelle aucun quorom n'est requis, doit être convoquée au plus tôt 15 jours après la première assemblée générale. Lors de cette seconde assemblée générale, la décision de dissoudre le Motor Club Chevy Racing 41 requiert l'unanimité des voix exprimées.

Art 29. ADOPTION ET ENTREE EN VIGUEUR DES STATUTS.

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la loi du 27

juin 1921 régissant les associations sans but lucratif.

Les présents STATUTS ont été adoptés par l'assemblée générale du 03 avril 2011. Effet de ceux-ci au

01 mai 2011.

CONSEIL D'ADMINISTRATION.

A l'issue de l'assemblée générale de ce 03 avril 2011, les administrateurs et le conseil d'administration est

composé comme suit. Effet au 01 Mai 2011 :

Président : Mr GUSTIN Guy, contremaitre demeurant à 6800 Libramont Chevigny

Vice-président : Mr DEUN Marc , ramoneur demeurant à 9000 Gand

Vice-président : Mme HENROTTE Marie Claire, femme au foyer demeurant à 6840 Fineuse/Grandvoir

Trésorier : Mme MARTINY Aline, agent Sct TUC RAIL demeurant à 5580 Rochefort

Trésorier Adj.: Mme VUIDAR, technicienne d'imprimerie demeurant à 6800 Libramont

Vérificateur/comptes : Mr MAHOUX Jacques, employé Ores demeurant à 6800 Libramont

Vérificateur/comptes : Mr TOMBEUR Désiré, agent SNCB demeurant à 6800 Libramont

Observateur: Mr DUBOIS Jean-Pierre, retraité demeurant à 5680 Niveriée

Secrétaire général : Mr MARTINY Roland , agent Sct TUC RAIL demeurant à 6800 Moircy/Libramont

Les personnes suivantes ne sont plus au 01 mai 2011 administrateurs de l'association:

FERAUCHE Dany - KNOTT Christain

Date de la prochaine AG : mars /avril 2012. (date à déterminer).

Certifié exact, comforme et complet, à Libramont, le 03 avril 2011.

Administrateurs /Signatures (suivant article 20.07 "Compétences") :

Président : GUSTIN Guy.

Secrétaire général: MARTINY Roland.

Déposé en même temps que ce document le PV de la AG du club du dimanche 03 avril 2011.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des. tiers

Au verso : Nom et signature



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Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
MOTOR CLUB CHEVY - RACING 41, EN ABREGE : M.…

Adresse
BUFFET DE LA GARE, PLACE DE LA GARE 6800 LIBRAMONT-CHEVIGNY

Code postal : 6800
Localité : LIBRAMONT-CHEVIGNY
Commune : LIBRAMONT-CHEVIGNY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne