NATATION CLUB ATHUS, EN ABREGE : NCA

Dénomination : NATATION CLUB ATHUS, EN ABREGE : NCA

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 507.876.360

Publication

14/01/2015

�� M0D2.2

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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150,622"

D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce

de Li�ge, dlvisianMon le 0 2 JAN. 2015

Greffe

N� d'entre 'brise : 0501. a (. 360

D�nomination

(en entier) : NATATION CLUB ATHUS ASBL

(en abr�g�) : NCA

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : 10, RUE DE LA PISCINE, 6791 ATHUS

Objet de l'acte : CONSTITUTION

STATUTS

Athus, le 01 janvier 2015

Les soussign�s ;

1-Lanotte Philippe, 56, rue Basse, 6781 SELANGE 24-01-1969

2-Lanotte Katty, 36, rue de la Chapelle, 6792 HALANZY 20-03-1968

3-Frippiat Remy, 10 rue de la Piscine, 6791 ATHUS 15-05-1970

4-Mostenne Robert, 9, rue des Cerisiers, 6780 MESSANCY - 31-05-1957

5-Mulder Fr�d�ric, 87a rue de Longwy, 6790 AUBANGE 20-04-1969

6-Ernens Olivier, 60, rue du Coin, 6780 MESSANCY 13-09-1969

7-Bosaicard Anne, 14, rue Claisse, 6790 AUBANGE 13-01-1972

Tous de nationalit� Belge, d�clarent entre eux constituer une association sans but lucratif dont ils ont arr�t�

les statuts comme suits :

TITRE L: D�nomination et si�ge social

Art 1 : L'association est d�nomm�e: "Natation Club Athus ASBL", en abr�g� : "NCA".

Art 2 : Son si�ge social est �tabli � Athus, Rue de fa Piscine, 10 � 6791 Athus. Arrondissement judiciaire du Luxembourg.

Il peut �tre transf�r� dans tout autre lieu, par d�cision du conseil d'administration, selon la proc�dure de modification des statuts. Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e dans le mois de son changement, aux annexes du Moniteur belge.

TITRE 2 : Objet but

Art 3 : L'association a pour objet l'apprentissage et le perfectionnement de la natation et le d�veloppement de la natation de comp�tition. Elle peut entreprendre toute action qui conduira � la r�alisation de ses objectifs.

Elle peut poser tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet (organisation de stages multisports ou autres, organisation de manifestations sportives ou autres).

Elle s'interdit toute discussion d'ordre politique, religieuse, philosophique ou linguistique.

Art 4: Elle a pour objet

" L'organisation de cours de natation, de stages et autres etc...

Elle r�alise celui-ci par

" La cotisation de ses membres

*L'organisation de manifestations sportives et autres

" L'acceptation de subsides, lib�ralit�s, donations, etc.

Elle peut �galement pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

TITRE 3 : Membres

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

e

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -14/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

M01] 2.2

section 1: Admission

Art 5 : L'association se compose de membres effectifs et de membres adh�rents. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi ou les pr�sents statuts. Tout membre, par le fait de son admission, est r�put� adh�rer aux statuts de l'association et � son r�glement d'ordre int�rieur.

Art 6 : Peut devenir membre effectif, un membre adh�rent qui en fait la demande �crite ou orale au conseil d'administration. Le conseil d'administration statuera � la majorit� simple de ses membres puis transmettra pour ratification � la prochaine assembl�e g�n�rale..

Sont membres adh�rents, les personnes qui participent r�guli�rement aux activit�s du club ou qui ont acquitt� le paiement de leur cotisation annuelle et qui sont en ordre au plan administratif (les mineurs sont repr�sent�s par leur repr�sentant l�gale).

Les membres adh�rents n'ont que les droits et obligations qui leur sont attribu�s par la loi ou les pr�sents statuts, dont notamment, le droit d'�tre pr�sent � l'assembl�e g�n�rale mais uniquement avec voix consultative, le droit de b�n�ficier des services que l'association offre � ses membres et l'obligation de respecter les statuts et r�glements de l'association. Les membres adh�rents paient une cotisation annuelle fix�e par le conseil d'administration.

Art 7 : Le nombre de membres effectifs n'est pas limit� mais doit �tre de cinq minimums. Section 2: D�mission, exclusion, suspension

Art 8 : Tout membre effectif est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant sa d�mission �crite au Conseil d'administration.

Tout membre adh�rent est libre de se retirer � tout moment de l'association en adressant sa d�mission �crite ou oralement au Conseil d'administration,

Tout membre peut �tre suspendu ou propos� � l'exclusion par le Conseil d'administration lorsque celui-ci s'est rendu coupable d'une infraction aux Statuts ou au R�glement d'ordre int�rieur ou encore lorsqu'il a adopt� un comportement qui nuirait � l'association en raison de son atteinte aux lois de l'honneur et de la biens�ance.

Le suspension ou l'exclusion d'un membre est de la comp�tence du Conseil d'administration statuant au scrutin secret et � la majorit� des voix du conseil d'administration.

En attendant la d�cision du conseil d'administration concernant l'exclusion d'un membre, le Conseil d'administration peut suspendre ce membre.

Tout membre dont la suspension ou l'exclusion est envisag�e sera entendu par le Conseil d'administration avant que celui-ci ne statue, il pourra se faire assister par le Conseil de son choix.

Durant la p�riode de suspension prononc�e � titre temporaire par le Conseil d'administration, les droits du membre effectif sont suspendus.

L'exclusion d'un membre lui est notifi�e par lettre ou courrier �lectronique, au nom du Conseil d'administration.

Le sanction est d�ment motiv�e.

A d�faut de la primaut� d'une Instance f�d�rale disciplinaire comp�tente, le Conseil d'administration est le seul organe comp�tent pour sanctionner un membre effectif, il est �galement seul comp�tent pour sanctionner un membre adh�rent quelque soit le type de sanction,

Le Conseil d'administration reste ma�tre de la sanction � infliger � un membre effectif ou adh�rent.

Tout membre est passible, suivant la gravit� des faits reproch�s, des mesures disciplinaires �tablies hi�rarchiquement comme suit:

" rappel � l'ordre

" bl�me

" avertissement

" suspension

" exclusion

La r�cidive aggrave la peine pour tout membre.

Art 9 : Tout membre d�missionnaire, sanctionn�, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit d'un membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social.

ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni remboursement de frais, ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire.

Art 10 : Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921,

TITRE 4: Cotisations

Art 't't : Les membres paient une cotisation annuelle dont le montant est fix� par le conseil d'administration.

TITRE 5 : Assembl�e g�n�rale

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iJ,OD 2.2

Art 12 : L'assembl�e g�n�rale se compose de tous les membres (effectifs et adh�rents) de l'association et est pr�sid�e par le pr�sident du Conseil d'administration. Tous les membres sont convoqu�s � cette assembl�e annuelle.

Art 13 ; Elle exerce les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la foi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�s � sa comp�tence

" les modifications aux statuts,

" la nomination des v�rificateurs aux comptes (minimum 2 personnes sans lien de parent�),

'l'approbation des budgets et des comptes,

.la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux v�rificateurs,

-la dissolution volontaire de l'association,

Art 14 : Elle se r�unit au minimum une fois par an dans le premier trimestre suivant l'exercice social. Une assembl�e g�n�rale extraordinaire peut �galement �tre convoqu�e � tout moment, par d�cision du Conseil d'administration ou � la demande d'un des membres effectifs, lorsque l'int�r�t de l'association l'exige.

L'ann�e sociale d�bute le 1 erjanvier et se termine le 31 d�cembre,

Art 15 : Elle est convoqu�e par le Conseil d'administration par �crit, adress�e � chaque membre, quinze jours au moins avant la r�union. Les convocations mentionnent le lieu, le jour, l'heure et l'ordre du jour de la r�union.

Toute proposition sign�e par un dixi�me des membres adh�rents doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Art 16 : Sauf les exceptions pr�vues par la loi et les pr�sents statuts, l'assembl�e g�n�rale est valablement constitu�e quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque membre (ou repr�sentant l�gal) dispose d'une voix mais peut s'y faire repr�senter par un autre membre effectif, en vertu d'une procuration �crite, Un membre ne peut toutefois �tre porteur de plus de 3 procurations.

Art 17 < Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 18 : L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association ou la modification des statuts que conform�ment aux articles 8 et 20 de la toi du 27 juin 1921 sur les ASBL.

Art 19 : Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont act�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur et consign�s dans un registre conserv� au si�ge de l'association, o� tout membre peut en prendre connaissance

TITRE 6 : Administration

Art 20 : Le Conseil d'administrations a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association, Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s � l'assembl�e g�n�rale par la loi ou les pr�sents statuts.

Art 21 : En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par le conseil d'administration. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace,

Art 22 : Le Conseil d'administration d�signe parmi ses membres, un pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire g�n�ral. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par un des administrateurs pr�sents,

Art 23 : Le Conseil se r�unit aussi souvent que l'int�r�t de l'association l'exige, sur convocation du pr�sident ou de deux administrateurs. li ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e, Tout administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur porteur d'une procuration �crite. Un administrateur ne peut cependant �tre titulaire que d'une seule procuration,

Art 24 : Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des votants pr�sents ou repr�sent�s.

Art 25 : Les d�lib�rations du Conseil d'administration sont act�es dans des proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident et un administrateur et conserv�s dans un registre au si�ge de l'association,

Art 26 : Le Conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � un administrateur-d�l�gu� choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le salaire et la dur�e �ventuelle du mandat.

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MOD 2.2

Art 27 : peux administrateurs agissant conjointement signent valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le Conseil; ils n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art 28 : Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat.

Art 29 ; Le Conseil recrute le cas �ch�ant te personnel n�cessaire � ta r�alisation des buts de l'association. Il fixe le salaire de celui-ci, ainsi que ses attributions,

Titre 7; Dispositions diverses

Art 30: lin r�glement d'ordre int�rieur peut �tre pr�sent� par le Conseil d'administration � l'assembl�e g�n�rale. Des modifications pourront �tre apport�es � ce r�glement par le Conseil d'administration, statuant � la majorit� simple des associ�s pr�sents ou repr�sent�s.

Art 31 : L'exercice social commence le 1 er janvier et se termine le 31 d�cembre.

Art 32: Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire, Les v�rificateurs aux comptes sont au nombre de deux et nomm�s pour une dur�e de un an.

Art 33 ; En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le liquidateur, fixera ses pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social. Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

La dissolution de l'association ne pourra �tre prononc�e que par une Assembl�e g�n�rale extraordinaire qui r�unit au moins les 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s. La dissolution ne pourra �tre prononc�e qu'� la majorit� des 415 des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et � la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'� l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi,

Art 34 : Transferts

Les membres licenci�s du Natation Club Athus ASBL, aupr�s de la F�d�ration Francophone Belge de Natation, se conformeront � fa publication du D�cret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communaut� fran�aise et en particulier au r�glement des transferts �tabli par la F�d�ration Francophone Belge de Natation en conformit� avec ce D�cret.

Article 35 : Lutte contre le dopage et s�curit� des sportifs

Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect des imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

L'association doit communiquer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.la possibilit� de consulter le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens vis�s au 2� ;

2.la possibilit� de consulter la liste de ces substances et moyens Interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la Communaut� fran�aise du 10 octobre 2002 relatif � la liste des substances et moyens vis�s par le D�cret du 8 mars 2001 relatif � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention en Communaut� fran�aise ;

3.1a possibilit� de consulter les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Art 36 ; L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation,

L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration concernant

1.1es droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;

3.l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle,

L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles

relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi

qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats

d'assurance conclus au profit des sportifs.

MOD 2.2

Volet B - Suite

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

Art 37 : Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif.

Nomination : Les statuts �tant arr�t�s et l'association constitu�e, les membres associ�s se r�unissent en

assembl�e g�n�rale et d�cident � l'unanimit� de fixer le nombre d'administrateurs � 3. Et d'appeler � ces

fonctions, les personnes suivantes, qui acceptent:

Lanotte Philippe, 55, rue Basse, 6781 SELANGE

Lanotte Katty, 36, rue de ta Chapelle, 6792 HALANZY

Frippiat Remy, 10 rue de la Piscine, 6791 ATHUS

Les administrateurs, � l'instant r�unis en conseil d'administration, d�signent � l'unanimit� en qualit� de

Pr�sident: Lanotte Philippe

Tr�sori�re ; Lanotte Katty

Secr�taire : Frippiat Remy

Frippiat Remy secr�taire

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Coordonnées
NATATION CLUB ATHUS, EN ABREGE : NCA

Adresse
RUE DE LA PISCINE 10 6791 ATHUS

Code postal : 6791
Localité : Athus
Commune : AUBANGE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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Coordonnées NATATION CLUB ATHUS, EN ABREGE : NCA

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