ORATORIO POUR LA PAIX

Dénomination : ORATORIO POUR LA PAIX

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 548.825.901

Publication

03/04/2014

�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

D�pos� au 1211reffs du

"hFbunal de Commente

d'Aen, i:$ 2 MARS 2014

Greffe

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Moniteur

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N� d'entreprise :O syg. $ur' o1

D�nomination

(en entier) : "Asbl Oratorio pour la Paix"

(en abr�g�) :

Forrrle juridique : Asbl

Si�ge : rue Robivaux, 34 - 6760 Virton

Objet de l'acte : Constitution

Les soussign�s, membres fondateurs :

(nom, pr�noms, date et lieu de naissance, domicile)

1. Monsieur LEROUX Pierre, Marie, n� le 11 octobre 1948 � Virton, Rue Robivaux 34 � 6760 VIRTON ;

2. Monsieur GILLARDIN Andr�, Fran�ois, n� Ie 28 mars 1957 � Latour, Rue Baillet Latour 18B � 6761 (ATOUR ;

3. Monsieur DUMONT Marc, n� le 30 ao�t 1955 � Spa, rue des Bouvreuils 10 � 6760 Ethe ;

4. Mademoiselle DONNEAUX Clarisse, Erika, Sylvia, n�e le 29 avril 1988 � Messancy, Grand-Rue 53 � 6760 VIRTON ;

5. Monsieur SIMEON Daniel, Marie, n� le 24 f�vrier 1947 � Bleid, Rue de !'Eglise 23 � 6760 SAINT-REMY ;

6. Madame LECUIVRE C�cile, Marie, n�e le 10 mars 1949 � Chassepierre, Rue de ]'Eglise 23 � 6760 SAINT-REMY ;

7. Monsieur MONIN Luc, Jean, n� Ie 30 octobre 1947 � Orchimont, Rue de Pierrard 23 � 6761 CHENOIS.

conviennent de constituer une association sans but lucratif conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit :

TITRE ler

D�nomination, si�ge social

Article 1 er

L'Association, constitu�e pour une dur�e ind�termin�e, prend pour d�nomination � Asbl Oratorio pour la Paix �.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant des associations sans but lucratif mentionnent ia d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie imm�diatement des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL � ainsi que l'adresse du si�ge de l'association. Toute personne qui intervient pour une association dans un document vis� � l'alin�a premier o� l'une de ces mentions ne figure pas, peut �tre d�clar�e personnellement responsable de tout ou partie des engagements qui y sont pris par l'association.

Article 2

Son si�ge social est �tabli � rue Robivaux 34 � 6760 VIRTON, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon.

Ge si�ge pourra �tre transf�r� en tout autre endroit en Belgique par d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

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MOD 2.2

TITRE 2

But

Article 3

L'association a pour but la participation au spectacle "Oratorio pour la Paix", organis� par la Ville de Virton.

En cas de dettes, de dommages physiques ou moraux, les administrateurs ne peuvent �tre tenus pour responsables.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet,

TITRE 3

Membres

Article 4

L'association est compos�e de membres effectifs et (le cas �ch�ant) de membres adh�rents.

Leur nombre n'est pas limit�, sans pouvoir �tre inf�rieur � trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux membres par la loi et les

pr�sents statuts.

Article 5

Sont membres effectifs

1. Les membres fondateurs ,

2. Tout membre adh�rent qui, pr�sent� par deux membres effectifs au moins est admis en qualit� de membre effectif par d�cision de l'assembl�e g�n�rale r�unissant les trois quarts des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Article 6

Sont membres adh�rents, les personnes admises en cette qualit� par le conseil d'administration et qui d�sirent aider l'association ou participer � ses activit�s et qui s'engagent � en respecter les statuts et les d�cisions prises conform�ment � ceux-ci.

Article 7

Toute personne qui d�sire �tre membre de l'association doit adresser une demande �crite au conseil

d'administration.

Article 8

Les admissions de nouveaux membres sont d�cid�es souverainement par le conseil d'administration qui est

juge de l'acceptation ou du refus et n'a pas � faire conna�tre les motifs de sa d�cision.

Article 9

Les membres effectifs et adh�rents sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant par �crit leur d�mission au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire, le membre effectif ou adh�rent qui ne respecte pas les buts assign�s par l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou adh�rent ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale au scrutin secret et � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois.

Article 10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�,

n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev� ni reddition de compte ni apposition de scell�s ni inventaires.

Article 11

Le conseil d'administration tient au si�ge de l'association un registre des membres, conform�ment � la loi du 27 juin 1921, modifi�e par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

F

MOD 2.2

TITRE 4

' Cotisations

Article 12

Les membres adh�rents payent une cotisation annuelle fix�e par le conseil d'administration. Elle ne peut

pas �tre sup�rieure � cinq euros.

Les membres effectifs ne sont astreints � aucun droit d'entr�e, ni aucune cotisation. Ils apportent �

l'association le concours actif de leurs capacit�s et de leur d�vouement.

TITRE 5

Assembl�e g�n�rale

Article 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de l'ensemble des membres effectifs et adh�rents.

Elle est pr�sid�e par le Pr�sident du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le Vice-pr�sident ou par

le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 14

L'assembl�e g�n�rale est le pouvoir souverain de l'association. Elle poss�de les pouvoirs qui lui sont

express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence :

1. la modification des statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. la nomination et la r�vocation des commissaires et la fixation de leur r�mun�ration dans les cas o� une r�mun�ration est attribu�e ;

4. la d�charge � octroyer aux administrateurs et aux commissaires

5. l'approbation des budgets et des comptes ;

6. la dissolution de l'association ;

7. l'exclusion d'un membre ;

8. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale ;

9. tous les cas o� les statuts l'exigent.

Article 15

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du quatri�me trimestre. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration. Elle doit �tre r�unie lorsqu'un cinqui�me des membres effectifs au moins en fait la demande. Chaque r�union se tiendra aux jour, heure et lieu mentionn�s dans la convocation, exp�di�e par courrier ou par

mail.

Article 16

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration, par courrier ou par mail adress� � chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le Pr�sident ou le Vice-pr�sident ou par deux administrateurs au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un cinqui�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus par la loi, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour,

Article 17

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur les modifications aux statuts que si les modifications sont explicitement indiqu�es dans la convocation et si l'assembl�e r�unit au moins les deux tiers des membres, qu'ils soient pr�sents ou repr�sent�s.

Aucune modification ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des deux tiers des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Toutefois, la modification qui porte sur le ou les buts en vue desquels l'association est constitu�e ne peut �tre adopt�e qu'� la majorit� des quatre cinqui�mes des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Si les deux tiers des membres ne sont pas pr�sents ou repr�sent�s � la premi�re r�union, il peut �tre convoqu� une seconde r�union qui pourra d�lib�rer valablement, quel que soit le nombre des membres pr�sents ou repr�sent�s, et adopter les modifications aux majorit�s pr�vues � l'alin�a 2 ou � l'alin�a 3. La seconde r�union ne peut �tre tenue moins de quinze jours apr�s la premi�re r�union. �

Article 18

Tous les membres ont un droit de vote �gal � l'assembl�e g�n�rale, chacun disposant d'une voix.

Chaque membre a le droit d'assister � l'assembl�e, Il peut se faire repr�senter par un mandataire qui ne peut �tre porteur que d'une seule procuration.

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MOD 2.2

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1r ' Article 19

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans le cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou par les pr�sents statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorit�s. En cas de parit� des voix, celle du Pr�sident ou de l'Administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Article 20

Toute modification aux statuts ou d�cision relative � la dissolution doit �tre d�pos�e au greffe du tribunal de commerce et publi�e aux annexes du Moniteur belge conform�ment � l'article 26novies et selon les modalit�s pr�vues par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 21

Les d�cisions de l'assembl�e g�n�rale sont consign�es dans un registre sp�cial sous forme de proc�s-verbaux sign�s par le Pr�sident et le secr�taire. Ces proc�s-verbaux sont conserv�s au si�ge social o� tous les peuvent en prendre connaissance,

TITRE 6

Administration

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2014 - Annexes du Moniteur belge Article 22

L'association est administr�e par un conseil compos� de trois membres au moins. Toutefois, le nombre

d'administrateurs sera toujours inf�rieur au nombre de membres effectifs de l'assembl�e g�n�rale,.

Les administrateurs sont nomm�s par l'assembl�e g�n�rale pour un terme d'un an, et en tout temps

r�vocables par elle.

Tarit que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du

mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e

g�n�rale.

Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation.

Article 23

En cas de vacance d'un mandat, un administrateur peut �tre nomm� � titre provisoire par l'assembl�e

g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Les administrateurs sortants sont r��ligibles.

Article 24

Le conseil d�signe parmi ses membres un Pr�sident, �ventuellement un Vice-pr�sident, un tr�sorier, et un secr�taire. En cas d'emp�chement du Pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le Vice-pr�sident ou par le plus �g� des administrateurs pr�sents.

Article 25

Le conseil se r�unit sur convocation du Pr�sident ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorit� de ses membr�s est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises

� la majorit� absolue des votants pr�sents ou repr�sent�s, la voix du Pr�sident ou celle de son rempla�ant

�tant, en cas de partage, pr�pond�rante.

Si le quorum de pr�sence n'est pas atteint lors de la premi�re convocation, le conseil pourra �tre � nouveau convoqu� sans d�lai par le Pr�sident ou deux administrateurs, et pourra alors d�lib�rer quelque soit le nombre de membres pr�sents ou repr�sent�s.

Article 26

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont seuls exclus de sa comp�tence, les actes r�serv�s par la loi ou tes pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

Article 27

Le conseil peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette

gestion, � une ou plusieurs personnes administrateurs ou non et dont il fixera les pouvoirs et �ventuellement le

salaire ou appointements,

Lorsque la gestion journali�re est confi�e � plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Article 28

er MOD 2.2

-, Les actions judiciaires tant en demandant qu'en d�fendant sont intent�es ou soutenues au nom de

l'association par le conseil d'administration dans les conditions pr�vues par l'article 30 des statuts.

Article 29

La repr�sentation de l'association dans !es actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journali�re, sont sign�s, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, soit par le Pr�sident, soit par deux administrateurs agissant conjcintement d�sign�s par le conseil d'administration, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Les actes relatifs � la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s et publi�s conform�ment � l'article 26novies de la loi et selon les modalit�s prescrites par l'arr�t� royal du 26 juin 2003.

Article 30

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle, morale et financi�re et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� en principe � titre gratuit.

Article 31

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des administrateurs, des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re et des personnes habilit�es � repr�senter l'association sont d�pos�s au greffe du tribunal de commerce en vue de leur publication par extrait aux annexes du Moniteur belge.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 03/04/2014 - Annexes du Moniteur belge TITRE 7

Dispositions diverses

Article 32

L'exercice social commence le 1er janvier pour se terminer le 31 d�cembre. Par exception, le premier

exercice d�butera d�s l'entr�e en fonction de l'Asbl.

Article 33

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis �

l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.

Article 34

Sans pr�judice de l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations

internationales sans but lucratif et les fondations, l'assembl�e g�n�rale pourra d�signer un commissaire,

membre ou non, charg� de v�rifier les comptes de l'association et de lui pr�senter son rapport annuel.

Elle d�terminera la dur�e de son mandat.

Article 35

En cas de dissolution ou de liquidation de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signera le cu les

liquidateurs, d�terminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

L'actif net de l'association dissoute ou liquid�e sera affect� � une fin culturelle et d�sint�ress�e.

Article 36

Tout ce qui n'est pas pr�vu explicitement dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin 1921 r�gissant les associations sans but lucratif, modifi�e par la loi du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif, les associations internationales sans but lucratif et les fondations.

Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale du 18 f�vrier 2014 a �lu en qualit� d'administrateurs : - Monsieur DUMONT Marc, n�

le 30 ao�t 1955 � Spa, rue des Bouvreuils 10 � 6760 Ethe,

N.N.: 55.08.30-199.15 ;

- Monsieur MONIN Luc, Jean, n� le 30 octobre 1947 � Orchimont, Rue de Pierrard 23 � 6761

CH ENOI S, N.N. : 47.10.30-133.24 ;

- Monsieur LEROUX Pierre, Marie, n� le 11 octobre 1948 � Virton, Rue Robivaux 34 � 6760

VIRTON, N.N.:48.10.11-193.70 ;

- Madame DONNEAUX Clarisse, Erika, Sylvia, n�e le 29 avril 1988 � Messancy, Grand-Rue 53

� 6760 VIRTON, N.N.: 88.04.29-256.71.

" R�serv� au Moniteur belge

Volet B - suite

r

qualifi�s ci-dessus qui acceptent ce mandat.

Les administrateurs �lus ont d�sign� en qualit� de :

-Pr�sident ; Monsieur Marc DUMONT, -Vice-pr�sident : Monsieur Luc MONIN. -Tr�sorier : Monsieur Pierre LEROUX. -Secr�taire ; Mademoiselle Clarisse DONNEAUX,

MOD 2.2

Ils acceptent,

Ont �t� d�sign�s � la gestion journali�re :

LEROUX Pierre,

DONNEAUX Clarisse,

Ont sign� au verso tous les membres fondateurs suivants :

LEROUX, Pierre; GILLARDIN Andr�; DUMONT Marc, DONNEAUX Clarisse; SIMEON Daniel, LECUIVRE

C�cile, MONIN Luc.

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Coordonnées
ORATORIO POUR LA PAIX

Adresse
RUE ROBIVAUX 34 6760 VIRTON

Code postal : 6760
Localité : VIRTON
Commune : VIRTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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