POWER RACING TEAM, EN ABREGE : P.R.T.

Association sans but lucratif


Dénomination : POWER RACING TEAM, EN ABREGE : P.R.T.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 500.758.639

Publication

25/10/2013
ÿþMOD 2.2

Silo Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

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N° d'entreprise : 0500.758.639

Dénomination (en entier) : Power Racing Team

(en abrégé): Forme juridique Siège : Objet de l'acte : PRT

ASBL

Rue de la Coopérative, 11 à 6900 Mariole

Dissolution de !'ASBL



Acte modificatif suite à 1'AG du 30/09/2013:

A été accépté à l'unanimité des membres de l'AG:

- Démission de Monsieur Bedeur Geoffrey (820514 261-09), de ses fonctions d'adminitrateur, de vice président et de secrétaire., remise en date du 27/05/13

- retrait de l'adresse du siège social.

- déficit majeur de !'ASBL.

Ce qui entraine la dissolution de ('ASBL à effet immédiat, c'est-à-dire ce 30109113.

DOOMS JEAN

Président

Déposé au greffe du 'fribunal de cor

de Maroàe" en." l~amenue, le ) 6 j A 3

lelmau

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/10/2013 - Annexes du Moniteur belge

23/11/2012
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MOD 2.2

Copie à publier aux annexes au Moniteur belge

après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : O S 0 c g. g 33

Dénomination Power Racing Team

(en entier) :

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Greffe



(en abrégé) : P.R.T.

Forme juridigile : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : 11, rue de la Coopérative à 6900 MARLOIF



Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2012 - Annexes du Moniteur belge (blet de l'acte : acte constitutif du 25.09.2012 Les fondateurs soussignés :

jE

13EDEUR GEOFFREY (820514 261 09) vice président et secrétariat -administrateur domicilié rue eugene ronveaux 243 a 5350 ohey

BOOMS JEAN (671002 153 03) président -représentant légal

°

domicilié rue eugene ronveaux 247 a 5350 ohey

0OOMS ANDRE (420324 225 55) trésorerie administrateur

domicilié rue eugene ronveaux 247 a 5350 ohey

réunis en assemblée le 25/0912012 a 5360 ohey , sont convenus de constituer une association et d'accepter unanimement à cet effet les statuts suivants.







Article 1. - L'association

3'órme juridique

L'association est constituée sous la forme d'une entité dotée de la personnalité juridique et,

r

plus spécifiquement, sous la forme d'une association sans but lucratif (dénommée ci-après ASBL »), conformément à la loi du 27 juin 1921, publiée au Moniteur belge du ler juillet 1921, telle que modifiée par la loi du 2 mai 2002,1a loi du 16 janvier 2003 et la loi du 22 décembre 2003 (dénommée ci-après «loi sur les ASBL et les fondations »).















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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au reçto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso,: Noni et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 23/11/2012 - Annexes du Moniteur belge

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1.2. Dénomination

L'ASBL est dénommée Power Racing Team, en abrégé P.R.T

Cette dénomination doit figurer sur tous les actes, factures, annonces, publications, lettres, commandes et autres pièces émanant de l'association, immédiatement précédée ou suivie des mots «association sans but lucratif» ou de l'abréviation « ASBL », et accompagnée de la mention précise du siège.

1.3. Siège

Le siège de IASBL est sis à 6900 mariole rue de la coopérative 11, dans l'arrondissement

judiciaire de Marche en famenne.

Le Conseil d'administration ale pouvoir de déplacer le siège dans tout autre lieu de la

région de langue française et de s'acquitter des formalités de publication requises.

L'assemblée générale ratifie la modification du siège dans les statuts lors de sa première

réunion suivante.

1.4. Durée

L'ASBL est constituée pour une durée indéterminée.

Article 2. - Buts et activités

2.1. Buts

L'ASBL a pour but de: promouvoir le sport moteur

2.2. Activités

Parmi les activités permettant de réaliser les buts de lASBL figurent notamment :

organisation de courses

location de matériel et véhicules rating

délivrance de licenses asaf

L'ASBL peut par ailleurs développer toutes les activités qui contribuent directement ou indirectement à la réalisation des buts non lucratifs précités, en ce compris, dans les limites autorisées par la loi, des activités commerciales et lucratives accessoires, dont le produit sera de tout temps affecté intégralement à la réalisation desdits buts non lucratifs.

Réservé

r Moniteur

belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B: 8u recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter rassocia6on. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. 4u verso : Nom et signature

Réservé

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Article 3. Membres

3.1. Membres effectifs

L'ASBL compte au moins 3 associés effectifs, qui disposent de tous les droits accordés

aux membres visés dans la loi sur les ASBL et les fondations. Les fondateurs

susmentionnés sont les premiers membres effectifs.

Par ailleurs tout le monde peut poser sa candidature en qualité de membre effectif,

Moa 2.2

avec maximum de 6 membres

Les candidats membres adressent leur candidature au e.a.

le c.a se prononcera sur l'acceptation du candidat comme membre effectif lors de sa

première réunion suivante ou à un moment déterminé de l'année où toutes les

candidatures sont regroupées. Au moins 3 membres seront présents à cette

réunion.

La décision après vote,Ia majorité l'emportera

le c a peut décider souverainement et sans autre motivation de ne pas accepter un candidat

en qualité de membre effectif.

Les membres effectifs ont tous Ies droits et obligations définis dans la loi sur les ASBL et les

fondations et les présents statuts,ils ne sont pas tenu au paiement d'une cotisation annuelle,

une liste des membres effectifs sera tenue par le secrétaire,reprenant leur date

d'entrée en fonction

et le cas échéant date de sortie,

3.2. Membres adhérents

Toute personne physique, personne morale ou organisation qui soutient les buts de IASBL

peut introduire auprès de celle-ci une demande [...] afin de devenir membre adhérent.

Le Conseil d'administration peut décider souverainement et sans autre motivation de ne

pas accepter un candidat en qualité de membre adhérent.

Mentionner sur la dernière page du Volet Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. verse : Nom et signature

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Réservé .19frlat suite

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belge

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Les membres adhérents ont uniquement Ies droits et obligations définis dans les présents statuts.leur nombre est illimité,

Les membres adhérents [...] paieront une cotisation annuelle de 15euro.

3.3. Démission

Les membres effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'ASBL, en adressant par écrit leur démission au président. La démission prendra cours immédiatement après acceptation à compter de la date de cet écrit.

Les membres adhérents sont libres de se retirer à tout moment de i'ASBL, au moyen d'une notification verbale ou écrite . La démission prendra cours [...] à compter de la date de cette notification.

Un membre effectif ou adhérent démissionnaire sera cependant tenu au paiement de la cotisation et à la participation aux frais qui ont été approuvés pour I'année au cours de laquelle la démission a été donnée .

3,5 nomination des administrateurs

onts été admis a la place de;

-représentant légal et président, BOOMS jean

-administrateur et trésorier BOOMS André

-administrateur, vice président et secrétariat Bédeur Geoffrey,

le conseil d'administration pourra est composé de maximum 6 membres effectifs,

le procédé de nomination,et de renvois du c,a, est le vote lors d'une assemblée générale,la majoritée

l'emportera,

leur mandat n'a pas de durée imposée ni définie,les admissions et renvois dei e,a,seront votée

. lors de l'assemblée générale,la majorité l'emportera,

Mentionner sur la dernière page du Volet B :.Au recto : Nom et qualitédu notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. verso :Nom et signature

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~0 B Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

(~rraffa



3,6 fin de l'asbl

si pour une raison quelle qu'elle soit,les membres du ça décidaient de mettre fin a l'asbl, et qu'aucun candidat repreneur ne se fait connaitres,les biens de celle ci seronts revendu,et les

avoir,montant des ventes compris,seronts reversé a une oeuvres caritatives décidée d'un

commue accord,

3,7 assemblée générale

en cas de modification des statuts,nominations et révocation des administrateur,approbation des budjets,exclusion d'un membres etc,il sera tenu,entre membres effectif,une assemblée générale,celle ci sera convoquée par le conseil d'administration,a chaque membres effectif,au

moira 8 jours a l'avance,

`un registre reprenant toutes les décisions de ces assemblées générales,sera tenu par le secrétaire fesant fonction,les membres pourronts en prendre connaissance sur simple demande écrite au président ou secrétaire,

3.7 litiges

en cas de litige,le c.a organisera une réunion d'urgence.si a l'issue de cette réunion aucune solution n'a été trouvée,il sera alors procédé a un vote avec présence des membres effectif et adhérents.

La majorité l'emportera

DOOM$ jean représentant légal

Bédeur Geoffrey administrateur

DOOMS andré administrateur

Coordonnées
POWER RACING TEAM, EN ABREGE : P.R.T.

Adresse
RUE DE LA COOPERATIVE 11 6900 MARLOIE

Code postal : 6900
Localité : MARCHE-EN-FAMENNE
Commune : MARCHE-EN-FAMENNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne