ROYAL BASKET CLUB ARLON, EN ABREGE : RB ALLIANCE ARLON

Dénomination : ROYAL BASKET CLUB ARLON, EN ABREGE : RB ALLIANCE ARLON

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 467.125.373

Publication

06/06/2013

��&MD 2.2

Copie � publier aux annexes au Moniteur belge

apr�s d�p�t de l`acte

DApas� au Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Arlon, Ie 2 � MAI 2013

Greffe

N� d'entreprise : 0467125373

D�nomination Royal Basket Club Mon

(en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Dr�ve des Espagnols 15 - 6700 Mon

Objet de l'acte : Nouvelle d�nomination/Transfert si�ge social/d�mission, nomination administrateurs/nouveaux statuts

L'assembl� g�n�rale extraordinaire de ce 23 f�vrier 2013 qui s'est d�roul�e en les

locaux de I'INDA, Rue Netzer � 17h, acte qu'au 1er juillet 2013, les administrateurs

suivant sont d�missionnaires :

Jean-Pol Collet, Etienne Dupont, Bernard Jehasse, Pierre Fouss et Claude

Demont�.

Et la nomination des administrateurs suivants :

Olivier Van Hamme, Fr�d�ric Theis, Cari De Meester.

et acte la refonte des statuts portant d�sormais la teneur suivantes.

TITRE I : DENOMINATION SIEGE SOCIAL

Art.1

La d�nomination de l'asbl est : Royal Basket Alliance Arlon, en abr�g� : RB Alliance Mon.

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents �manant de l'association mentionnent la d�nomination de l'association, pr�c�d�e ou suivie des mots � association sans but lucratif � ou du sigle � ASBL �, ainsi que de l'adresse du si�ge de l'association.

Art, 2

Son si�ge social est �tabli � la rue de Hachy, 112, 6700 Fauches (Mon), dans

l'arrondissement judiciaire d'Arlon.

Toute modification du si�ge social doit �tre publi�e sans d�lai, aux annexes du Moniteur

Belge.

Art. 3

L'association est constitu�e pour une dur�e illimit�e.

TITRE Il : OBJET r- BUT

Art.4

L'association a pour but : la promotion du sport en g�n�ral et du Basketball en particulier.

Art. 5

L'association a pour objet: l'organisation d'activit�s li�es � la pratique du Basketball, de

cours, de comp�tition, de formation, ...

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son objet.

Elle peut pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son objet.

L

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

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TITRE III : MEMBRES

Section 1 : Admission

Art. 6

L'association est compos�e de membres effectifs et de membres adh�rents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � quatre.

Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la

loi ou les pr�sents statuts.

Art,7

Sont membres effectifs :

1. les membres du Comit� de Gestion. Le comit� de Gestion est compos� des administrateurs et de cadres dirigeants d�sign�s par le conseil d'administration;

2. Toute personne qui d�sire �tre membre effectif du club doit en faire la

demande �crite au conseil d'administration. Celui-ci analysera la demande puis

la proposera, le cas �ch�ant a la prochaine assembl�e g�n�rale qui statuera a

la majorit� simple de ses membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art.8

Sont membres adh�rents :

1. les membres joueurs, les membres admis comme tel par l'association et les membres

d'honneur.

Section 2 : D�mission, exclusion, suspension

Art. 9

Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant

par �crit leur d�mission � l'association.

Le membre effectif, qui, par son comportement porterait pr�judice ou nuirait � l'association,

peut �tre propos� � l'exclusion par le conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la

majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les

membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art.10

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayant droit du

membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir, ni

relev�, ni reddition de comptes, ni Apposition de scell�s, ni inventaire.

Art.11

Le conseil d'administration tient un registre des membres conform�ment � l'article 10 de la

loi de 1921.

TITRE IV : COTISATIONS

Art 12

La cotisation annuelle des membres est fix�e chaque ann�e par le conseil d'administration.

Elle ne peut toutefois �tre sup�rieur � 400 euros.

TITRE V : ASSEMBLEE GENERALE

Art. 13

L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs.

Art. 14

L'assembI�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou

les pr�sents statuts et le r�glement d'ordre int�rieur.

Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence

1. les modifications aux statuts ;

2. la nomination et la r�vocation des administrateurs ;

3. l'approbation des budgets et comptes ainsi que la d�charge � octroyer aux administrateurs;

4. la dissolution volontaire de l'association ;

5. les exclusions de membres ;

6. la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale.

Mentionner sur la derni�re page du Volet 13 : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

� R�serv�

au

Moniteur Q belge

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Art. 15

Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e, dans le courant du

premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut �tre r�unie en assembl�e extraordinaire � tout temps par d�cision du conseil d'administration notamment � la demande d'un cinqui�me au moins des membres effectifs. Chaque r�union se tiendra aux jours, heure et Heu mentionn�s dans la convocation. Tous les membres doivent y �tre convoqu�s.

Art. 16

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le conseil d'administration par lettre ordinaire adress�e ou par mail au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par le secr�taire, au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour. Art. 17 Chaque membre effectif dispose d'une voix, li peut se faire repr�senter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration �crite. Chaque membre ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Art. 18

L'assembl�e g�n�rale est pr�sid�e par le pr�sident du conseil d'administration et � d�faut par l'administrateur pr�sent le plus �g� (ou � d�faut, par le vice-pr�sident).

Art. 19

L'assembl�e g�n�rale d�lib�re valablement si au moins la moiti� des membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Les r�solutions sont prises � la majorit� simple ou absolue des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf les cas o� il en est d�cid� autrement par la Ioi ou les pr�sents statuts.

En cas de partage des voix, celle du pr�sident ou de l'administrateur qui le remplace est pr�pond�rante.

Art. 20

L'assembl�e g�n�rale ne peut valablement d�lib�rer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts ou sur la transformation de la soci�t� � finalit� sociale que conform�ment aux articles 8, 20 et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

TITRE VI : ADMINISTRATION

Art. 21

L'association est g�r�e par un conseil d'administration. Le conseil d'administration est compos� de minimum quatre personnes et au maximum de 9 personnes, nomm�es par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs pour un terme de 4 ans, et en tout temps r�vocables par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au nombre de personnes membres de l'association. Tout administrateur est libre de se retirer de l'association en adressant sa d�mission par �crit au conseil d'administration. La r�vocation des administrateurs ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� absolue des voix des membres pr�sents ou repr�sent�s.

Art. 22

En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut �tre nomm� par l'assembl�e g�n�rale. Il ach�ve dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace. Les administrateurs sortant sont r��ligibles.

Art. 23

Le conseil d'administration d�signe parmi ses membres un pr�sident, un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire.

En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice pr�sident ou le plus �g� des administrateurs pr�sents.

R�serv� au Moniteur 2 belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur 2 belge

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Vole. - suite

Art. 24

Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident et/ou du secr�taire. II forme un coll�ge et ne peut statuer que si la majorit� de ses membres sont pr�sents ou repr�sent�s.

Chaque administrateur dispose d'une voix. H peut se faire repr�senter par un autre administrateur au moyen d'une procuration �crite. Chaque administrateur ne peut �tre titulaire que d'une seule procuration.

Ses d�cisions sont prises � la majorit� absolue ou simple des voix : quand il y a parit� de voix, celle du pr�sident ou de son rempla�ant est pr�pond�rante. Elles sont consign�es sous forme de proc�s-verbaux, sign�s par le pr�sident et le secr�taire et inscrites dans un registre sp�cial.

Art. 25

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.26

Le conseil d'administration peut d�l�guer la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature aff�rente � cette gestion, � un ou plusieurs administrateur(s)-d�l�gu�(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs � la nomination ou � la cessation des fonctions des personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re sont d�pos�s au greffe sans d�lai et publi�s par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit � l'article 26 novies de la loi.

Art. 27

Tout administrateur seul signe valablement les actes r�guli�rement d�cid�s par le conseil ; il n'aura pas � justifier de ses fonctions vis-�-vis des tiers.

Art. 28

Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'ex�cution de leur mandat. Celui-ci est exerc� � titre gratuit.

Art. 29

Le secr�taire, et en son absence, le pr�sident, est habilit� � accepter � titre provisoire ou d�finitif les lib�ralit�s faites � l'association et � accomplir toutes les formalit�s n�cessaires � leur acquisition.

TITRE VII : DISPOSITIONS DIVERSES

Art. 30

En compl�ment des statuts, le conseil de gestion pourra �tablir un r�glement d'ordre

int�rieur.

Toutes modifications � ce r�glement devront �tre apport�es par une d�cision du Conseil de

gestion, statuant � la majorit� simple.

Les pr�sents statuts sont prioritaires par rapport au R�glement d'Ordre Int�rieur en cas de

litige.

Art. 31

L'exercice social commence le ler juillet pour se terminer le 30 juin.

Art. 32

Le compte de l'exercice �coul� et le budget de l'exercice suivant seront annuellement

soumis � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale ordinaire. Ils sont tenus et, le cas �ch�ant,

publi�s conform�ment � l'article 17 de la loi.

Art. 33

En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs,

d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement �tre faite en faveur d'une fin d�sint�ress�e.

Toutes d�cisions relatives � la dissolution, aux conditions de la liquidation, � la nomination et

� la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, � la cl�ture de la liquidation, ainsi qu'�

l'affectation de l'actif net, sont d�pos�es au greffe et publi�es aux annexes du Moniteur

belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Volt l - sine Man 22

Art. 34

Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu aux pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin

1921 r�gissant les ASBL.

R�serv�

au

Moniteur

berge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

TITRE VIII LUTTE CONTRE LE DOPAGE ET SECURITE DES SPORTIFS Art. 35

Le R�glement d'Ordre Int�rieur comprendra notamment les dispositions pr�vues par la r�glementation et la l�gislation applicables en Communaut� fran�aise en mati�re de lutte contre le dopage et de respect d'imp�ratifs de sant� dans la pratique sportive.

Art. 36

L'association doit transf�rer � tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorit� parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1. le document explicite et p�dagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature r�elle et les cons�quences nocives de l'utilisation de substances et moyens vis�s au 2� ;

2. la liste de ces substances et moyens interdits en vertu de l'arr�t� de l'ex�cutif de la

Communaut� fran�aise du 10 octobre 2002 relatif � la liste des substances et moyens vis�s par le D�cret du 8 mars 2001 relatif � la promotion de la sant� dans la pratique du sport, � l'interdiction du dopage et � sa pr�vention en Communaut� fran�aise ;

3. les mesures disciplinaires que la f�d�ration applique en cas d'infraction � cette l�gislation.

Art. 37

L'association a l'obligation de prendre toutes les mesures appropri�es pour assurer la s�curit� de ses membres et des participants aux activit�s mises sur pied par elle-m�me ou sous sa responsabilit�. Ces mesures doivent concerner tant les �quipements utilis�s que les conditions mat�rielles et sportives de l'organisation.

Art. 38

L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa f�d�ration concernant :

1. les droits et devoirs r�ciproques des membres et des clubs ;

2. les mesures disciplinaires ainsi que les proc�dures et leur champ d'application ;

3. l'exercice du droit � la d�fense et � l'information, pr�alable � toute sanction �ventuelle.

Art. 39

L'association a �galement l'obligation de communiquer � tous ses membres un sommaire des r�gles relatives � la s�curit� et � la lutte contre le dopage en vigueur dans la f�d�ration � laquelle elle est affili�e, ainsi qu'un sommaire des r�gles relatives au transfert �dict�es par la f�d�ration et un aper�u des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs.

L'ensemble des documents relatifs aux r�gles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus � disposition des membres au si�ge de l'association.

L a - Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Mentionner sur le derni�re page du Voret B

VD]P.I. - St~iiE MOD2.2

TITRE IX Composition du Conseil d'Administration

Art. 40

La composition est, � ce jour, la suivante :

Administrateurs :

L'AG extraordinaire du 23 f�vrier 2013 d�signe en qualit� d'administrateurs

Mr Van Hamme Olivier, domicili� � 6700 Arlon, Chemin de Tr�ves 15

Mr Theis Fr�d�ric, domicili� � 6700 Arlon-Sampont, Rue du Potier 11

Mr De Meester Carl, domicili� � 6700 Arlon-Freylange, avenue De Pforzheim 44

Restent administrateur

Mme Johanne Andr�, domicili� � 6700 Arlon-Udange, route du Hirtzenberg 28

Mr Olivier Bon, domicili� � Arlon-Fouches, rue de Hachy 112

Mr Bernard reynolds, domicili� � 6700 Mon-Heinsch, rue Eisen 8

Qui acceptent ce mandat.

D�l�gation de pouvoir :

Le C.A a �lu

Pr�sident : Mr Van Hamme Olivier

Vice-pr�sident : Mr Theis Fr�d�ric

Tr�sorier : Mr De Meester Cari

Secr�taire :Mr Bon Olivier

Administrateur : Mr Reynolds Bernard

Administrateur : Mme Andr� Johanne

Fait � Arlon le 28 mai 2013 en deux exemplaires

Signataire : Bon Olivier, Secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 06/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

13/02/2013

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l�D[le 13 Copie � publier aux annexes au Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

Mentionner sur la derni�re page du Volet B Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant

pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers. Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -13/02/2013 - Annexes du Moniteur belge

*13026905*

D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce

a'Arlon, la 31 JAN. 2013

Greffe

N� d'entreprise : 0467125373

D�nomination Royal Basket Club Arlon (en entier) :

(en abr�g�) :

Forme juridique : asbl

Si�ge : Dr�ve des Espagnols 15 - 6700 Arion

Objet de l'acte : D�mission/nomination d'administrateur

Par l'Assembl�e g�n�rale extraordinaire du 15 janvier 2013. Il a �t� act� la d�mission de l'administrateur suivant :

Henoumont Lucie, domicili� � Thiaumon (6717), Rue du Marquisat, 193

et les nominations comme administrateurs de

Johanne Andr�, domicili�e � Arlon, Route du Hirtzenberg 28 Bernard Jehasse, domicili� � Arlon, Rue du Pannebourg 73 Pierre Fouss, domicili� �-Arlon, 6b rue de l'Eau

Olivier Bon, domicili� � Arlon, rue de Hachy, 112

Le conseil d'administration a nomm� � l'unanimit� :

Bernard Reynolds, Pr�sident Olivier Bon, Secr�taire Claude Demont� ; Tr�sorier

(s) BON Olivier, Secr�taire

20/07/2015

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(DIT:G\ Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D4os� au Greffe du Tribunal de Commerce

de Li�ge, div ' la Q 9 ln, .2015

Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/07/2015 - Annexes du Moniteur belge N" d'entreprise : 0467125.373

D�nomination

(en entier) : Royal Basket Alliance Arlon

(en abr�g�) : RB Alliance Arion

Forme juridique : asbl

Si�ge : Rue de Hachy 112,6 700 Arlon

Objet de l'acte : D�mission, nominations administrateurs

L'assembl� g�n�rale de ce 30 mai 2015 qui s'est d�roul�e en la salie "Le Cothurne", Voie de la libert� 113, 6 717 Attert, � 17h, acte qu'au ler juillet 2015, l'administrateur suivant est d�missionnaire :

Cari De Meester.

Et la nomination des administrateurs suivants :

Nathalie Girs, n�e l� 12/01/1978, domicili� � 6700 Mon, Rue des Espagnols 131 Thierry Van Bemten, n� le 24/04/1966, domicili� � 6700 Heinsch, Rue de la Mardelle 17 Denis Jacquemin, n� le 23/10/1971, domicili� � 6700 Waltzing (Mon), rue de l'Eifel 2 Philippe Deprez, n� le 05/08/1969, domicili� � 6780 WOLKRANGE, Rue des Pr�s Fleuris 2

Composition du Conseil d'administration :

Pr�sident : Mr Van Hamme Olivier, domicili� � 6700 Mon, Chemin de Tr�ves 15 Vice-pr�sident : Mr Theis Fr�d�ric, domicili� � 6700 Mon-Sampont, Rue du Potier 11 Tr�sorier : Mr Van Bemten thierry, domicili� � 6700 Reinsch, Rue de la Mardelle 17 Secr�taire :Mr Bon Olivier, domicili� � 6700 Arlon-Fouches, rue de Hachy 112 Administrateur : Mme Andr� Johanne, domicili� � 6700 Mon-Udange, route du Hirtzenberg 28 Administrateur : Mme Girs Nathalie, domicili� � 6700 Mon, Rue des Espagnols 131 Administrateur : Mr Deprez Philippe, domicili� � 6780 WOLKRANGE, Rue des Pr�s Fleuris 2 Administrateur : Mr Jacquemin Denis, domicili� � 6700 Waltzing (Mon), rue de l'Eifel 2 Administrateur : Mr Reynolds Bernard, domicili� � L-7513 Mersch, route d'Arlon 87-89

Fait � Mon, le 181 juillet 2015 Signataire : Bon Olivier, secr�taire

Mentionner sur la derni�re page du VoletB : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de ia personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL BASKET CLUB ARLON, EN ABREGE : RB ALLI…

Adresse
RUE DE HACHY 112 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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Association sans but lucratif

Publication

Coordonnées ROYAL BASKET CLUB ARLON, EN ABREGE : RB ALLI…

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