ROYAL BILLARD CLUB ARLON, EN ABREGE : R.B.C.A.

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL BILLARD CLUB ARLON, EN ABREGE : R.B.C.A.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.436.604

Publication

01/06/2012
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

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Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

daA~ 22 MAI 2012

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Greffe

N° d'entreprise : 0409.436.604

Dénomination

(en entier) : ROYAL BILLARD CLUB ARLON ASBL

(en abrégé) : RBCA

Forme juridique : Association sans but lucratif

Siège : Rue de Bastogne, 119A - B-6700 Arlon

Objet de l'acte : Modification statuts

II résulte de l'assemblée générale du 30 mars 2012 que les articles suivants ont été modifiés et ont: désormais la teneur suivante :

Article 9

COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

- Président

- Secrétaire

- Trésorier

- Responsable des Fêtes et Cérémonies

Si la tâche du conseil d'administration l'exigeait, d'autres membres pourront être appelés à en faire partie,

sur proposition du Président. Ils devront ensuite recevoir l'investiture de l'assemblée générale.

La gestion sportive est assurée par le conseil d'administration assisté d'un comité sportif, également élu en

assemblée générale statutaire et composé d'un Directeur Sportif et de Commissaires Sportifs (maximum de 3).

Il a été également été créé un poste de Responsable Informatique.

Article 19

Le 2$me paragraphe a été supprimé, soit :

"Lors d'une assemblée votante, au moins 2/3 des membres effectifs doivent être présents ou représentés,;

faute de quoi aucun vote ne pourra être valablement reconnu."

Article 30

Un acte posé par un administrateur n'engage aucunement le club. Tout acte engageant le club doit porter à son départ la signature du Président ou du Secrétaire. L'association est responsable des fautes imputables soit à ses préposés, soit aux organes par lesquels s'exerce sa volonté ; les administrateurs ne contactent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association. Leur responsabilité se limite à l'exécution du mandat qu'ils ont reçu et aux fautes commises dans leur gestion, et reconnues comme telles par le Président.

Le dernier paragraphe des statuts a été supprimé, soit :

"Personnes ayant pouvoir de représenter l'association par leurs signatures conjointes :

- Claude Muller, Président

- Werner Lamberty, Secrétaire

Claude MULLER Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/06/2012 - Annexes du Moniteur belge

30/08/2011
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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(}eleosb eu Greffe du

Tribunal de Commerce

d'Ar1on, le 1.6 Mn 2011 +giarailr

N" d'entreprise : 0409.436.604

Dénomination

: ROYAL BILLARD CLUB ARLON ASBL

(en abrégé):

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Bastogne , 119 A, 6700 ARLON

:Niet de l'acte : Décès d un administrateur

Par assemblée générale en date du 3 juillet 2011Texte, il a été acté le décés de yves-marie CORNET

GISOUET alain secrétaire.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/08/2011- Annexes du Moniteur belge

itil.nt unrrei sur la de=;:i::re page du Volet 6 : Au recto : Nom et qualité du notaire instruineniarri ou de la personne ou &es personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/08/2011 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ROYAL BILLARD CLUB ARLON, EN ABREGE : R.B.C.…

Adresse
RUE DE BASTOGNE 119A 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne