ROYAL CENTRE D'ANIMATION - LES AMIS REUNIS DE WERIS-MORVILLE

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL CENTRE D'ANIMATION - LES AMIS REUNIS DE WERIS-MORVILLE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 409.677.619

Publication

09/04/2014
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MDD 22

tenu

Déposé au greffe du firibunai de commerce

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Greffe

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

N° d'entreprise :

Dénomination (en entier) :

(en abrégé) : Forme juridique : Siège : Objet de l'acte :

0409,677,619

Royal Centre d'animation - Les amis réunis de Wéris-Morville

ASEL

rue de Heyds 2 6940 WERIS

Extrait du PV AG du 21102/2014

PUBLICATION DES DEMISSIONS ET NOMINATIONS AU 21/0212014.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 21 février 2014

&Appel aux candidats pour l'année 2014 :

Ne se représente pas : BOULANGER Bruno

Se représentent :

CARRIER Anne

DESTREE Chantal

GALAND Paul

HENROTTE Jean-Louis

HENTSCHEL Béatrice

JOB Fabrice

JOB Francis

LABOUL Chantal

LEGRAND William

LUDWIG Nathalie

MEAN Nelly

Nouvelles candidatures :

GOBERT Pierre-Yves

GUSTINE Maxime

LAKAYE Jean-Marie

SPARMONT Cindy

Toutes les candidatures sont acceptées.

Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du vendredi 21 février 2014 :

1.DISTRIBUTION DES ROLES :

Président : GALAND Paul

Première vice-présidente et trésorière : LABOUL Chantal

Deuxième vice-président : JOB Francis

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Réservé

au

Moniteur

belge

Secrétaire : HENTSCHEL Béatrice

Secrétaires adjoints : MEAN Nelly et LAKAYE Jean-Marie

Trésorière adjointe : DESTREE Chantal

Délégués jeunes : JOB Fabrice, GOBERT Pierre-Yves, CUSTINE Maxime

Logistique : JOB Fabrice, GOBERT Pierre-Yves, CUSTINE Maxime

Responsable des travaux : LEGRAND William

Responsables bars: CARRIER Anne et SPARMONT Cindy

Réservations salle, chauffage: HENROTTE Jean-Louis

Responsable boissons : Paul GALAND

Responsables cuisine, location vaisselle et entretien LUDWIG Nathalie et CARRIER

Arme

Responsables entretien : JOB Francis, JOB Fabrice, GOBERT Pierre-Yves, CUSTINE Maxime

M4Da2

Volet B - Suite

Paul Galand, Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 09/04/2014 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/07/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOA 2.2

N° d'entreprise : 0409.677.619

Dénomination

(en entier) : Royal Centre d'animation - Les amis réunis

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : 6940 DURBUY Wi RI'S 2uwz +>- [kW, .2-'"

Objet de L'acte : Modification des statuts - Extrait du PV AGE du 10103/2006

STATUTS

(.Dénomination, siège, but, objet et durée de l'association :

Article 1 :

L'association porte la dénomination suivante :

Royal Centre d'animation « Les amis réunis de Wéris-Morville »

Article 2 :

Le siège de l'association est établi à 6940 Wéris, rue de Heyd, n°2 dans l'arrondissement judiciaire de

Marche-en-Famenne.

Article 3 :

L'association est constituée dan le but de :

Promouvoir les relations amicales entre les habitants des villages de Wéris et de Morville, tant dans le

domaine festif, culturel, sportif, ou tout autre domaine.

Cette énumération n'est pas limitative et toute autre manifestation pourrait être organisée par l'association.

L'association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but Elle peut

notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but,

Article 4 :

La durée de l'association est illimitée.

li. Membres :

Article 5 :

Le nombre des membres est illimité, sans toutefois être inférieur à sept

Sont membres, d'une part, les fondateurs de l'association et d'autre part, toute autre personne physique ou morale qui, payant sa cotisation au plus tard dans les deux mois qui suivent l'assemblée générale, qui habite le village de Wéris ou de Morville, ou qui est natif ou qui a une attache dans ces villages, et qui adhère au règlement d'ordre intérieur de l'association. L'âge minimum requis pour être membre est de seize ans.

Article 6 :

Les membres sont tenus de payer une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale et qui ne peut être:

supérieure à douze euros.

Article 7 :

Tout membre est libre de se retirer à tout moment de l'association en adressant sa démission au comité

d'administration par simple lettre.

Article 8 :

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

BELGE

Déposé au greffe duTribunal de commette

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Greffe

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MONITEUR

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des deux tiers

des voix des membres présents ou représentés.

La décision d'exclusion est motivée. Elle est notifiée à l'intéressé par le conseil d'administration.

Article 9 :

Le membre, démissionnaire ou exclu, n'a aucun droit sur le fonds social et ne peut pas réclamer le

remboursement des cotisations qu'il a versées.

Article 10 :

Les membres ne contractent en cette qualité aucune obligation personnelle relativement aux engagements

de l'association.

III.L'assemblée générale :

Article 11 :

L'assemblée générale de l'association est composée de tous les membres de l'association.

Les non membres peuvent assister à l'assemblée générale, mais sans voix délibérative.

Article 12 :

L'assemblée générale a les attributions suivantes :

- la modification des statuts,

- la nomination et la révocation des administrateurs,

- la nomination et la révocation des commissaires,

- la décharge à octroyer aux administrateurs et commissaires,

- l'approbation des budgets et des comptes,

- la dissolution de l'association,

- l'exclusion d'un membre,

- fa transformation de l'association en société à finalité sociale.

Article 13 :

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration une fois l'an, dans le courant du

premier trimestre, ainsi que chaque fois que le cinquième des membres au moins lui en fait la demande.

Article 14 :

Seront convoqués à cette assemblée générale tous les habitants de Wéris et de Morvifle par un toutes-

boîtes et tous les membres par une convocation au moins huit jours avant la date fixée.

L'ordre du jour est joint à la convocation.

Toute proposition signée d'un nombre de membres au moins égal au vingtième est portée à l'ordre du jour.

Article 15 :

Tout membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un autre membre en ordre de cotisation.

Un tiers ne peut représenter un membre.

La procuration est donnée par écrit et pour une seule séance de l'assemblée générale et chaque membre

en ordre de cotisation ne peut être porteur que de deux procurations maximum.

Article 16 :

Tous les membres de l'association ont un droit de vote égal dans l'assemblée générale, chacun disposant

d'une voix.

Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité des voix des membres présents ou

représentés, sauf dans les cas où il en est décidé autrement par la loi ou les statuts.

Des résolutions peuvent être prises en dehors de l'ordre du jour.

A la demande d'au moins un cinquième des membres présents ou représentés ou lorsqu'ils portent sur des

personnes, les votes se font par scrutin secret.

Article 17 :

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur les modifications aux statuts que conformément à

l'article 8 de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 18 :

Les délibérations de chaque assemblée générale sont consignées par le secrétaire dans un procès-verbal. Une copie du procès-verbal de chaque assemblée générale est adressée, dans le mois, par le secrétaire à tous les membres.

Toute remarque relative aux procès-verbaux des assemblées générales doit être adressée, par écrit, au secrétaire, dans les trente jours qui suivent cet envoi. A défaut d'observations dans ce délai, le procès-verbal est considéré comme approuvé.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Le registre contenant les procès-verbaux des assemblées générales peut être consulté au siège social par tous les membres de l'association.

Le contenu des décisions de l'assemblée générale est porté par le conseil d'administration à la connaissance des tiers qui lui en font la demande.

IV.Le conseil d'administration

Article 19 :

L'association est administrée par un comité composé de minimum sept personnes âgées au moins de dix-

huit ans, élues par l'assemblée générale, parmi les membres.

Les mandats sont d'une durée d'un an, les administrateurs sont rééligibles.

Les administrateurs sont révocables en tout temps par l'assemblée générale.

En cas de vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants y pourvoient provisoirement.

Dans ce cas, l'assemblée générale, lors de la première réunion, procède à l'élection définitive. Le nouvel

administrateur achève le mandat de celui qu'il remplace.

Article 20 :

Dans les huit jours qui suivent son élection, le comité choisit, parmi ses administrateurs, un président, un

vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Article 21 :

Les administrateurs ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de

l'association.

Les administrateurs ne jouissent d'aucune rémunération.

Article 22 :

Le comité est convoqué par les soins du secrétaire, à l'initiative du président, aussi souvent que l'intérêt de la société íe demande ou lorsqu'au moins un cinquième des membres en fait la demande. Tout administrateur absent à plus de trois convocations sans justification sera considéré comme démissionnaire.

Article 23 :

Le comité ne peut délibérer valablement que si la majorité des administrateurs sont présents.

Tout administrateur peut se faire représenter par un autre administrateur.

La procuration est donnée par écrit et pour une seule séance du comité et chaque administrateur ne peut

être porteur que d'une seule procuration.

Article 24 :

Les décisions sont prises à la majorité des voix, chaque administrateur disposant d'une voix.

En cas de parité des voix, celle du président ou de son représentant est prépondérante.

Les délibérations du comité sont constatées par des procès-verbaux inscrits sur un registre tenu par le

secrétaire et signé par les membres du comité qui ont pris part à la délibération.

Article 25

Le comité a tous les pouvoirs qui ne sont pas expressément réservés à l'assemblée générale.

Article 26 :

Les actes qui engagent l'association au-delà de la gestion journalière ou ordinaire sont signés, à moins d'une délégation spéciale du comité à l'un de ses membres, par son président ou son vice-président et par son secrétaire ou son trésorier, agissant conjointement, sans avoir à justifier, vis-à-vis des tiers, des pouvoirs donnés à cette fin parle comité.

L'association est représentée dans les actes judiciaires ou extrajudiciaires par son président ou son vice-président et par son secrétaire ou son trésorier, agissant conjointement, sans avoir à justifier, vis-à-vis des tiers, des pouvoirs donnés à cette fin parle comité.

Tous les actes de gestion journalière ou ordinaire sont valablement accomplis, soit par le président, le secrétaire ou le trésorier, agissant individuellement, soit par deux administrateurs agissant conjointement

Article 27 :

Le comité peut déléguer ses pouvoirs de gestion journalière à une personne, administrateur ou non, qu'il

choisit parmi les membres de l'association.

Tous les actes de gestion journalière ou ordinaire sont valablement accomplis par la personne déléguée à la

gestion journalière, agissant individuellement.

La personne déléguée à la gestion journalière ne contracte aucune obligation personnelle relativement aux

engagements de l'association.

V.Tenue des comptes

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Article 28 :

L'exercice comptable commence le premier janvier et se clôture le trente-et-un décembre de chaque année.

Article 29 :

Chaque année, et au plus tard le trente-et-un mars, les comptes de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant sont présentés par le comité à l'approbation de l'assemblée générale.

A cette fin, l'assemblée générale désigne chaque année deux commissaires, choisis parmi les membres qui ne sont pas administrateurs, avec la mission de vérifier les projets de comptes et les documents comptables et de lui en faire ensuite rapport.

Vl.Dissolution, liquidation

Article 30 :

L'assemblée générale ne peut prononcer la dissolution de l'association que conformément aux articles 8 et 20 de la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif.

L'assemblée générale prononçant la dissolution de l'association désigne, par la même délibération, un ou plusieurs liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation précise à donner à l'actif net de l'avoir social, après apurement du passif.

Article 31 :

Le patrimoine de l'association sera destiné, en cas de dissolution, à l'association sans but lucratif dont le but

social est le plus proche de celui de la présente association.

VILDispositions diverses :

Article 32 :

Par leur adhésion aux présents statuts, sans renoncer à leur droit d'ester en justice, les membres s'engagent à reconnaitre, préalablement à toute action judiciaire et à l'occasion de tout litige concernant toute disposition des présents statuts ou des règlements d'ordre intérieur qui les précisent ou toute décision d'une instance compétente de l'association, la compétence des juridictions de l'association.

Aucune sanction, ni aucune exclusion de l'association ne pourra être prononcée à l'encontre d'un membre parce qu'il aurait introduit une action judiciaire contre l'association ou l'un de ses membres.

Article 33 :

L'assemblée générale établit un règlement d'ordre intérieur qui précise les mesures d'application des

présents statuts.

Article 34 :

Pour les cas non prévus aux présents statuts, les fondateurs se réfèrent aux dispositions légales en la

matière.

PUBLICATION DES DEMISSIONS ET NOMINATIONS AU 10/03/2006.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 24 mars 2006 :

Serge Spries rappelle les noms des personnes démissionnaires déjà citées lors de la précédente assemblée générale du 10 mars dernier : Kathleen Schmitz, Jocelyne Thesia, Jérôme Leclercq, Sébastien Perilleux, Xavier Evrard.

li rappelle également les sortants (Sylvie Petitjean, Serge Spries, Roselyne Gerard et Jean-Claude Drion), ainsi que les personnes qui restent (Marie-France Pirothon et Geneviève Boclinville). Après demande à l'assemblée, Sylvie Lambert se représente, ainsi que 3 nouveaux membres : Paul Galand, Francis Job, Laurence Jadot.

Par l'assemblée générale du 24 mars 2006, ont été nommés dans le comité : Paul Galand, Sylvie Petitjean, Geneviève Boclinville, Marie-France Pirothon, Francis Job, Laurence Jadot.

Après l'assemblée générale s'et ajouté Luc Bastin.

Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du vendredi 24 mars 2006

Un nouveau comité est formé :

- Président : Paul Galand - 68.02,29-205.76

- Vice-Président : Francis Job - 58.01.03-413.43

- Secrétaire : Laurence Jadot - 73.05.10-240.58

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MOD 2.2

Volet B - Suite

Trésorière : Sylvie Petitjean - 67.12.28-212.51 Commissiare : Geneviève Boclinville - 65.02,07-112.87 Commissaire : Marie-France Pirothon - 86.10.28-112.51

'Réservé

au

Moniteur

belge

Bylagen-lii 7ièt fëlgisch Staatsblad - 02/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

Déposés en même temps : Procès-verbaux des assemblées générales de 2006 à 2013 :

PV du 10 mars 2006

PV du 24 mars 2006

PV du 2 février 2007

PV du 1er février 2008

PV du 20 février 2009

PV du 5 février 2010

PV du 11 février 2011

PV du 17 février 2012

PV du 22 février 2013

Serge Spries,

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

27/06/2013
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD 2.2

IVI



A







Déposé au greffe du 'Huai de commerce

de Marche.eeamenne, le eC )13

Greffe

N° d'entreprise : 0409.677.619

Dénomination

(en entier) : Royal Centre d'animation - Les amis réunis de Wéris-Morville

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL,

Siège : rue de Heyd, 2 6940 WERIS

Obiet de l'acte : Extrait du PV AG du 22/02/2013

PUBLICATION DES DEMISSIONS ET NOMINATIONS AU 22/02/2013.

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 22 février 2013 :

7. Appel aux candidats pour l'année 2013 :

Se représentent :

BOULANGER Bruno

CARRIER Anne

DESTREE Chantal

GALAND Paul

HENROTTE Jean-Louis

HENTSCHEL Béatrice

JOB Fabrice

JOB Francis

LABOUL Chantal

LEGRAND William

LUDWIG Nathalie

MEAN Nelly

Toutes les candidatures sont acceptées.

Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du vendredi 22 février 2013 :

1.DISTRIBUTION DES ROLES :

Président : GALAND Paul

Première vice-présidente et trésorière : LABOUL Chantal

Deuxième vice-président : JOB Françis

Secrétaire : HENTSCHEL Béatrice

Secrétaire adjointe : MEAN Nelly

Trésorière adjointe : DESTREE Chantal

Délégués jeunes : JOB Fabrice et LEGRAND William

Logistique : LEGRAND William

Responsable des travaux : BOULANGER Bruno

Responsables bars : CARRIER Anne et JOB Francis

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

Réservé

au

Moniteur

beIge

Volet B - Suite

Réservations salle, chauffage : HENROTTE Jean-Louis

Responsables cuisine, location vaisselle et entretien : LUDWIG Nathalie et CARRIER

Anne

Paul Geland, Président

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 27/06/2013 - Annexes du Moniteur belge

MO622

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

25/03/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes au Moniteur beige après dépôt de l'acte MOD 2.2

N° d'entreprise : 409677619

Dénomination ROYAL CENTRE D'ANIMATION - LES AMIS REUNIS DE WERIS-MORVILLE (en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

Siège : Rue de Heyd, 2 6940 Wéris

tabjet de l'acte : Extrait du PV AG du 27/02/2015

Publication des démissions et nominations au 27/02/2015

Extrait du procès-verbal de l'assemblée générale du 27 février 2015

8. Appel aux candidats pour l'année 2015 :

Ne se représentent pas :

HENROTTE Jean-Louis

HENTSCHEL Béatrice

Se représentent :

CARRIER Anne

DESTREE Chantai

GAIAND Paul

GOBERT Pierre-Yves

GUSTINE Maxime

JOB Fabrice

LABOUL Chantal

LAKAYE Jean-Marie

LEGRAND William

LUDWIG Nathalie

MEAN Nelly

SPARMONT Cindy

Nouvelles candidatures :

DENIS Frédéric

MATHIAS Florence

Toutes les candidatures sont acceptées.

Mentionner sur le dernière page du Volet @ : 1u recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è l'égard des tiers. Au verte : Nom ot signature

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Extrait du procès-verbal du conseil d'administration du 27 février 2015 1. DISTRIBUTION DES ROLES

Président : GALAND Paul

Co-Président DENIS Frédéric

Première vice-présidente et trésorière : LABOUL Chantal

Deuxième vice-président : JOB Fabrice

Secrétaire : LAKAYE Jean-Marie

Secrétaires adjoints : SPARMONT Cindy et MATBIAS Florence

Trésorière adjointe : LESTREE Chantal

Délégués jeunes : JOB Fabrice, GOBERT Pierre-Yves, GUSTINE Maxime

Logistique : GOBERT Pierre-Yves, GUSTINE Maxime

Responsable des travaux : LEGRAND William

Responsables bars : CARRIER Anne, SPARMONT Cindy, MATHIAS Florence, JOB Fabrice

Réservations salle : MEAN Nelly

Responsable boissons : GALAND Paul, GUSTINE Maxime

Responsables cuisine, location vaisselle et entretien : LUDWIG Nathalie, CARRIER Anne

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Paul GALAND

Président

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers. Au verso : Nom et signature

Coordonnées
ROYAL CENTRE D'ANIMATION - LES AMIS REUNIS D…

Adresse
RUE DE HEYD 2 6940 WERIS

Code postal : 6940
Localité : Wéris
Commune : DURBUY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne