ROYAL UNION SPORTIVE FRATIN, EN ABREGE : R.U.S FRATIN

Association sans but lucratif


Dénomination : ROYAL UNION SPORTIVE FRATIN, EN ABREGE : R.U.S FRATIN
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 476.160.429

Publication

20/09/2013
�� MDD22

Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

D�pos� au Greffe du

Tribunal de Commerce

d rlodee,OSE,2013 oefile

Greffe

R�sen

au

Monite

belge









1 19908





N� d'entreprise : 0476.9 60.429

D�nomination

(en entier) : Royal Union Sportive Fratin

(en abr�g�) : R.U.S. Fratin asbl

Forme juridique : asbl

Si�ge : Fratin, rue Saint-Lambert 23 � 6740 Etalle

Objet de l'acte : R��lection de membres du conseil d'administration (A.G. du 23.06.2013) Modification des statuts

L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple de r��lire les personnes suivantes en qualit�

d'administrateurs :

Monsieur Daniel Fagny, domicili� rue Saint-Lambert 22 � 6740 Fretin

Monsieur Andr� Simon, domicili� Rue des Alouettes 36 � 6740 Fratin

Monsieur C�dric Thiry, domicili� � Mortinsart 17H � 6740 Etalle

Mademoiselle Brigitte Blondelet, domicili�e rue des Alouettes 16 � 6740 Fratin

Mademoiselle Yolande Blondelet, domicili�e rue des Alouettes 16 � 6740 Fratin

A la suite de ces mouvements, te conseil d'administration est compos� comme suit : Adnet Fr�d�ric,

Blondelet Brigitte, "

Blondelet Yolande,

Calva Antonio Jos�,

Cr�mer Etienne,

Fagny Daniel,

Guillaume Jo�l,

Mottard Michel,

Petit Nathalie,

Samu Andr�,

Simon Andr�,

Starck Magali,

Starck Olivier,

Thiry C�dric,

Thomas Jean-Fran�ois,

Zeippen Evelyne.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :

Pr�sident : Thiry, C�dric

Pr�sident d'Honneur : Fagny, Daniel

Tr�sorier ; Adnet, Fr�d�ric

Secr�taire : Petit, Nathalie

L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� sp�ciale des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s d'adopter un � un les articles sujets � modifications, ajouts ou abrogations.

TITRE I : D�nomination, si�ge social

Article 2 : Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :

Le si�ge social est �tabli � Fratin, Rue Saint-Lambert 23 � 6740 Stalle, dans l'arrondissement judiciaire

_d'Arion,

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Volet B - Suite

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

TITRE III ; Associ�s

Supprimer le titre existant et le remplacer parle titre suivant : TITRE Ill : Membres

Article 6 ; Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant ;

Le nombre de membres effectifs n'est pas limit� mais doit �tre au minimum de quatre.

Le conseil d'administration tient un registre des membres, conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.

Article 8 ; Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :

Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, de m�me que ses ayants-droits ou cr�anciers, ainsi que les

h�ritiers, l�gataires ou ayants-cause du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent

r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le

remboursement des cotisations vers�es.

TITRE V : Assembl�e g�n�rale

Article 13 : Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :

L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel �

chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du Conseil

d'administration.

L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.

Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer

valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

TITRE VI : Administration

Article 20 : Ajouter le texte suivant : Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au

nombre de personnes membres de l'association.

Le Pr�sident, La Secr�taire,

C�dric Thiry Nathalie Petit

Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 23 juin 2013 d�pos� en m�me temps.

R�serv�

au

Moniteur

belge

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

07/01/2015
�� Copie �.publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2

in Ib

5003320*

D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce

de Li�ge, division Moili,2 4 BEC. X014

Greffe

N� d'entreprise : 0476.160.429

D�nomination

(en entier) : Royale Union Sportive Fratin ASBL

(en abr�g�) : R.U.S. Fratin ASBL

Forme juridique : Association Sans But Lucraratif

Si�ge : Rue Saint Lambert 23 6740 Etalie

Objet de l'acte ; Modification statutaire

L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� sp�ciale des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s d'adopter un � un les articles sujets � modifications, ajouts ou abrogations,

Titre ler: D�nomination, si�ge social

Article 2 :Remplacer le texte actuel par le texte suivant : Le si�ge social est �tabli � Etalle, Voie de la Forge 14 � 6744 Etalle, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon

Titre 3 : Associ�s

Section 1 Admission

L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple de nommer les personnes suivantes en qualit� ' d'administrateur :

Monsieur Nicolas Petit domicili� Voie de la Forge 14 � 6740 Etalle;

Monsieur Jean Marc Jacquemin domicili� Croix Chinin 15 � 6740 Etalle;

Section 2 D�mission

L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple de donner d�charge aux administrateurs de toute responsabilit� r�sultant de l'accomplissement de leur mandant pendant l'exercice �coul�..

Il est pr�cis� que cette d�charge vise �galement Madame Nathalie PETIT et Monsieur Andr� Simon, administrateurs d�missionnaires � la date du 12 Septembre 2013_ Mais �galement Madame Evelyne Zeippen d�misionnaire � la date du 30 mai 2014.

Thiry C�dric Pr�sident

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2015 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

02/03/2012
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2

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Moniteur

belge

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D�pee� au Greffe du Tribur~~.~l de Commerce

d'Arion, te 2 0 FEV, 2012

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Greffe

N� d'entreprise : 0476A 60.429

D�nomination

(en entier) : Royal Union Sportive Fratin

(en abr�g�) : R.U.S. Fratin asbl

Forme juridique : asbi

Si�ge : Fretin, rue Saint-Lambert 23 � 6740 Etalle

Objet de l'acte : D�mission d'un membre du conseil d'administration (A.G. du 27.01.2012) Nomination de quatre administrateurs

L'assembl�e g�n�rale prend acte de la d�mission de Monsieur Henri Thiry de son mandat d'administrateur, cette d�mission prenant effet imm�diatement.

L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple de nommer les personnes suivantes en qualit� d'administrateur :

Monsieur Fr�d�ric Adnet, n� le 22 ao�t 1970,domicili� rue de la Station 18 � 6730 Tintigny Monsieur Etienne Cr�mer, n� le 19 mai 1975, domicili� � Fretin, rue du Gros H�tre 1 � 67401 Etalle Monsieur Michel Mottard, n� le 06 d�cembre 1964, domicili� � Fratin, rue du Vivier 12 � 6740 Etalle Monsieur Jean-Fran�ois Thomas, n� le 19 juillet 1971, domicili� Chemin des Romains 43 � 6740 Etalle

A la suite de ces mouvements, le conseil d'administration est compos� comme suit

Adnet Fr�d�ric,

Blondelet Brigitte,

Blondelet Yolande,

Calvo Antonio Jos�,

Cr�mer Etienne,

Fagny Daniel,

Guillaume Jo�l,

Mottard Michel,

Petit Nathalie,

Samu Andr�,

Simon Andr�,

Starck Magali,

Starck Olivier,

Thiry C�dric,

Thomas Jean-Fran�ois,

Zeippen Evelyne.

Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de

Pr�sident : Thiry, C�dric

Pr�sident d'Honneur : Fagny, Daniel

Tr�sorier : Adnet, Fr�d�ric

Secr�taire : Petit, Nathalie

Le Pr�sident, La Secr�taire,

C�dric Thiry Nathalie Petit

Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 27 janvier 2012 d�pos� en m�me temps.

Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
ROYAL UNION SPORTIVE FRATIN, EN ABREGE : R.U…

Adresse
RUE SAINT-LAMBERT 23 6740 ETALLE

Code postal : 6740
Localité : ETALLE
Commune : ETALLE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne