20/09/2013
�� MDD22
Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte
D�pos� au Greffe du
Tribunal de Commerce
d rlodee,OSE,2013 oefile
Greffe
R�sen
au
Monite
belge
1 19908
N� d'entreprise : 0476.9 60.429
D�nomination
(en entier) : Royal Union Sportive Fratin
(en abr�g�) : R.U.S. Fratin asbl
Forme juridique : asbl
Si�ge : Fratin, rue Saint-Lambert 23 � 6740 Etalle
Objet de l'acte : R��lection de membres du conseil d'administration (A.G. du 23.06.2013) Modification des statuts
L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple de r��lire les personnes suivantes en qualit�
d'administrateurs :
Monsieur Daniel Fagny, domicili� rue Saint-Lambert 22 � 6740 Fretin
Monsieur Andr� Simon, domicili� Rue des Alouettes 36 � 6740 Fratin
Monsieur C�dric Thiry, domicili� � Mortinsart 17H � 6740 Etalle
Mademoiselle Brigitte Blondelet, domicili�e rue des Alouettes 16 � 6740 Fratin
Mademoiselle Yolande Blondelet, domicili�e rue des Alouettes 16 � 6740 Fratin
A la suite de ces mouvements, te conseil d'administration est compos� comme suit : Adnet Fr�d�ric,
Blondelet Brigitte, "
Blondelet Yolande,
Calva Antonio Jos�,
Cr�mer Etienne,
Fagny Daniel,
Guillaume Jo�l,
Mottard Michel,
Petit Nathalie,
Samu Andr�,
Simon Andr�,
Starck Magali,
Starck Olivier,
Thiry C�dric,
Thomas Jean-Fran�ois,
Zeippen Evelyne.
Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de :
Pr�sident : Thiry, C�dric
Pr�sident d'Honneur : Fagny, Daniel
Tr�sorier ; Adnet, Fr�d�ric
Secr�taire : Petit, Nathalie
L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� sp�ciale des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s d'adopter un � un les articles sujets � modifications, ajouts ou abrogations.
TITRE I : D�nomination, si�ge social
Article 2 : Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :
Le si�ge social est �tabli � Fratin, Rue Saint-Lambert 23 � 6740 Stalle, dans l'arrondissement judiciaire
_d'Arion,
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge
MOD 2.2
Volet B - Suite
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
TITRE III ; Associ�s
Supprimer le titre existant et le remplacer parle titre suivant : TITRE Ill : Membres
Article 6 ; Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant ;
Le nombre de membres effectifs n'est pas limit� mais doit �tre au minimum de quatre.
Le conseil d'administration tient un registre des membres, conform�ment � l'article 10 de la loi de 1921.
Article 8 ; Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :
Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, de m�me que ses ayants-droits ou cr�anciers, ainsi que les
h�ritiers, l�gataires ou ayants-cause du membre d�c�d� n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent
r�clamer ou requ�rir ni relev�, ni reddition de comptes, ni apposition de scell�s, ni inventaire, ni le
remboursement des cotisations vers�es.
TITRE V : Assembl�e g�n�rale
Article 13 : Supprimer le texte existant et le remplacer par le texte suivant :
L'assembl�e g�n�rale est convoqu�e par le Conseil d'administration par lettre ordinaire ou par courriel �
chaque membre au moins huit jours avant l'assembl�e, et sign�e par un administrateur au nom du Conseil
d'administration.
L'ordre du jour est mentionn� dans la convocation.
Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer
valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.
TITRE VI : Administration
Article 20 : Ajouter le texte suivant : Le nombre d'administrateurs doit en tous cas toujours �tre inf�rieur au
nombre de personnes membres de l'association.
Le Pr�sident, La Secr�taire,
C�dric Thiry Nathalie Petit
Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 23 juin 2013 d�pos� en m�me temps.
R�serv�
au
Moniteur
belge
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 20/09/2013 - Annexes du Moniteur belge
07/01/2015
�� Copie �.publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte MOD 2.2
in Ib
5003320*
D�pos� au Greffe du Tribunal de Commerce
de Li�ge, division Moili,2 4 BEC. X014
Greffe
N� d'entreprise : 0476.160.429
D�nomination
(en entier) : Royale Union Sportive Fratin ASBL
(en abr�g�) : R.U.S. Fratin ASBL
Forme juridique : Association Sans But Lucraratif
Si�ge : Rue Saint Lambert 23 6740 Etalie
Objet de l'acte ; Modification statutaire
L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� sp�ciale des 2/3 des membres pr�sents ou repr�sent�s d'adopter un � un les articles sujets � modifications, ajouts ou abrogations,
Titre ler: D�nomination, si�ge social
Article 2 :Remplacer le texte actuel par le texte suivant : Le si�ge social est �tabli � Etalle, Voie de la Forge 14 � 6744 Etalle, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon
Titre 3 : Associ�s
Section 1 Admission
L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple de nommer les personnes suivantes en qualit� ' d'administrateur :
Monsieur Nicolas Petit domicili� Voie de la Forge 14 � 6740 Etalle;
Monsieur Jean Marc Jacquemin domicili� Croix Chinin 15 � 6740 Etalle;
Section 2 D�mission
L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple de donner d�charge aux administrateurs de toute responsabilit� r�sultant de l'accomplissement de leur mandant pendant l'exercice �coul�..
Il est pr�cis� que cette d�charge vise �galement Madame Nathalie PETIT et Monsieur Andr� Simon, administrateurs d�missionnaires � la date du 12 Septembre 2013_ Mais �galement Madame Evelyne Zeippen d�misionnaire � la date du 30 mai 2014.
Thiry C�dric Pr�sident
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 07/01/2015 - Annexes du Moniteur belge
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes
ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
02/03/2012
�� Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte M0D 2.2
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Moniteur
belge
L I
D�pee� au Greffe du Tribur~~.~l de Commerce
d'Arion, te 2 0 FEV, 2012
mus.
Greffe
N� d'entreprise : 0476A 60.429
D�nomination
(en entier) : Royal Union Sportive Fratin
(en abr�g�) : R.U.S. Fratin asbl
Forme juridique : asbi
Si�ge : Fretin, rue Saint-Lambert 23 � 6740 Etalle
Objet de l'acte : D�mission d'un membre du conseil d'administration (A.G. du 27.01.2012) Nomination de quatre administrateurs
L'assembl�e g�n�rale prend acte de la d�mission de Monsieur Henri Thiry de son mandat d'administrateur, cette d�mission prenant effet imm�diatement.
L'assembl�e g�n�rale d�cide � la majorit� simple de nommer les personnes suivantes en qualit� d'administrateur :
Monsieur Fr�d�ric Adnet, n� le 22 ao�t 1970,domicili� rue de la Station 18 � 6730 Tintigny Monsieur Etienne Cr�mer, n� le 19 mai 1975, domicili� � Fretin, rue du Gros H�tre 1 � 67401 Etalle Monsieur Michel Mottard, n� le 06 d�cembre 1964, domicili� � Fratin, rue du Vivier 12 � 6740 Etalle Monsieur Jean-Fran�ois Thomas, n� le 19 juillet 1971, domicili� Chemin des Romains 43 � 6740 Etalle
A la suite de ces mouvements, le conseil d'administration est compos� comme suit
Adnet Fr�d�ric,
Blondelet Brigitte,
Blondelet Yolande,
Calvo Antonio Jos�,
Cr�mer Etienne,
Fagny Daniel,
Guillaume Jo�l,
Mottard Michel,
Petit Nathalie,
Samu Andr�,
Simon Andr�,
Starck Magali,
Starck Olivier,
Thiry C�dric,
Thomas Jean-Fran�ois,
Zeippen Evelyne.
Les administrateurs ont d�sign� en qualit� de
Pr�sident : Thiry, C�dric
Pr�sident d'Honneur : Fagny, Daniel
Tr�sorier : Adnet, Fr�d�ric
Secr�taire : Petit, Nathalie
Le Pr�sident, La Secr�taire,
C�dric Thiry Nathalie Petit
Proc�s-verbal de l'Assembl�e G�n�rale du 27 janvier 2012 d�pos� en m�me temps.
Mentionner sur la derni�re page du Volet B : Au recto : Nom et qualit� du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de repr�senter l'association, la fondation ou l'organisme � l'�gard des tiers
Au verso : Nom et signature
Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 02/03/2012 - Annexes du Moniteur belge