SPELEO CLUB DE BELGIQUE, EN ABREGE : S.C.B.

Association sans but lucratif


Dénomination : SPELEO CLUB DE BELGIQUE, EN ABREGE : S.C.B.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 408.554.694

Publication

24/06/2013
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MOD. 2.2

Copie qui sera publiée aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N°d'entreprise : 408.554.694

Dénomination : " SPELEO CLUB DE BELGIQUE

(En entier)

(en abrégé) : S . C . B.

Forme juridique: A.S.B.L.

Siège: Chemin du Spéléo Club de Belgique, n°1 6990 Hotton

Objet de l'acte : Assemblée Générale Statutaire Texte:

UR :0 r; -aiedu Tribunal decommerce de Idarcàmn" Famenne, le 0S1e413.

6- 2013 Livide-

1l-U

MON ITE

BELGISCH

STAATSBLAD

Greffe

L'Assemblée Générale Statutaire du Spéléo Club de Belgique, valablement réunie le samedi 20 avril 2013 à Hotton, conformément à la loi, acte les points suivants :

Validation de l'A.G. statutaire

- Sur les 22 membres inscrits au club à ce jour, il y avait à l'A.G. 15 présents, 6 représentés ce qui représente plus des 2/3 des membres nécessaires pour valider l' A.G. statutaire. (cf les lois sur les ASBL)

Approbation du P.V. de la 62 ème A.G. du 29 avril 2012

- Le rapport de la 62 ème A.G. a été lu et approuvé à l'unanimité. Il sera signé au prochain C.A.

Modification de l'article 14 des statuts :

- L'ancien texte :

« L'assemblée générale élit pour une période de deux ans dix. administrateurs maximum qui forment le conseil'd'administra-tion. Deux années consécutives d'adhésion à l'association sont nécessaires pour pouvoir se présenter à un poste d'administrateur »

est remplacé par :

« L'assemblée générale élit pour une période de trois ans dix administrateurs maximum qui forment le conseil d'administration. Deux années consécutives d'adhésion à l'association sont nécessaires pour pouvoir se présenter à un poste d'administrateur »

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des' personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à regard des tiers

Au verso Nom et signature.

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" " Réservé Vretk@t B - suite

au

Moniteur beige

- Ce changement dans la durée du mandat peut permettre au club de faire des économies en évitant d'envoyer les changements au moniteurs pendant 3 ans.



Rapport des vérificateurs aux comptes

Jean-François et Quentin)

- Les comptes sont en ordre, rien de particulier n'est à signaler.

Approbation des comptes 2012

- Les comptes sont approuvés par l'assemblée.

Approbation du budget pour 2013

- Le budget est approuvé par l'assemblée.

Décharge aux administrateurs

- L'assemblée accorde la décharge aux-administrateurs.

Élection du Conseil d'Administration

-- Pour se conformer à la modification des statuts votées quelques instants plus tôt, l'assemblée décide de réélire tous les administrateurs, même Charles qui avait été élu administrateur en 2012 alors que les autres l'avaient été en 2011.

- Sont élus à la majorité des voix au vote à main levée :

président : Charles Bernard (N.N. 52.01.24.159-26)

secrétaire : Pascal Smeesters (N.N. 66.09.25.295-16)

trésorier : Christian Bernard (N.N. 56.02.24.125-54)

administrateurs : André Gillissen (N.N. 46.08.27.123-89) David Gueulette (N.N. 69.05.16.003-31) Philippe Soetaert(N.N. 53.01.19.061-15)

Élection des vérificateurs aux comptes

- Jean François et Quentin sont réélus vérificateurs aux comptes pour l'année 2013.

Au nom et pour le compte de l'A.S.B.L.

Pascal Smesters

secrétaire

Fait à Huy, le 02 juin 2013

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ia iondalion ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso : Nam et signature.

28/08/2012
ÿþ f. Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOA 2.2

Réservé 011 1111

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Moniteur

belge



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N° d'entreprise : 408.554.694

Dénomination

(en entier) : ROYAL SPELEO CLUB DE BELGIQUE

(en abrégé) : S.C.B.

Forme juridique : A.S. B. L,

Siège : Chemin du Spéléo Club de Belgique n° 19, 6990 Hotton

objet de l'acte : Assemblée Générale ordinaire

L'assemblée Générale ordinaire du Spéléo Club de Belgique, valablement réunie le dimanche 29 avril 2012 à Hotton, conformément à la loi, acte les points suivants:

1. Le procès verbal de l'A.G. statutaire du 29 mai 2011 a été lu et approuvé par l'Assemblée.

2.Le changement du n° de notre siège social (du n° 19 chemin du Spéléo Club de Belgique à Hotton au n° 1: de la même adresse), voté à l'A.G. statutaire du 29 mai 2011, sera acté cette année à la Banque Carrefour des' Entreprises .

3.Les comptes et bilan de l'année 2011 ont été approuvés par l'Assemblée.

4.Le budget pour l'année 2012 est approuvé par l'Assemblée.

5.Modification du Conseil d'Administration: Charles Bernard a été élu nouvel administrateur.

6.La composition du nouveau Conseil d'Administration est la suivante:

-président David Gueulette (N.N. 69.05.16.003-31)

-trésorier: Christian Bernard (N.N. 56.02.24.125-54)

-secrétaire: Pascal Smeesters (N.N. 66.09.25.295-16)

-administrateur: Charles Bernard (N.N. 52.01.24.159-26)

-administrateur: André Gillissen (N.N. 46.08.27.123-89)

-administrateur. Philippe Soetaert (N.N. 53.01.19.061-15)

7.Vérificateurs aux comptes:

Jean-François Drion du Chapois (N.N.59.01.11.069-71) et Quentin Orion du Chapois (N.N. 65.12.21.075-65)

sont élus vérificateurs aux comptes pour l'année 2012.

8.L'Assemblée, à l'unanimité, donne décharge aux administrateurs pour la gestion du club.

Au nom et pour le compte de l'A.S.B.L.:

Christián Bernard

trésorier

Fait à Mont-Saint-Guibert, le 2 août 2012

Déposé en même temps texte coordonné des statuts

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 28/08/2012 - Annexes du Moniteur belge

21/12/2011
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nn\ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte



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N° d'entreprise : 408.554.694

Dénomination

(en entier) : ROYAL SPÉLÉO CLUB DE BELGIQUE

(en abrégé) : S.C.B.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Chemin du Spéléo Club de Belgique, n°19 à 6990 Hotton

Objet de l'acte : Assemblée Générale statutaire 2011

Texte

L'Assemblée Générale Statutaire du Spéléo Club de Belgique, valablement réunie le samedi 29 mai 2011 à Hotton, conformément à la loi, acte les points suivants :

1. Le proçès verbal de l'Assemblée générale ordinaire du 27novembre 2010 a été approuvé par l'Assemblée, après quelques corrections, et sera signé lors du prochain C.A.

2. Philippe Soetaert et David Gueulette ont été désignés sur place par l'A.G. comme vérificateurs pour les comptes 2010. Les comptes sont approuvés par l'Assemblée.

3. Modification des statuts :

Le changement de l'adresse du Siège Social a été approuvé à l'unanimité par l'Assemblée.

L'article 2 de nos statuts : "Le siège de l'association est fixé chemin du Spéléo Club de Belgique,

n°19 à 6990 Hotton qui dépend de l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne" a été modifié

comme suit :

"Le siège de l'association est fixé chemin du Spéléo Club de Belgique, n°1 à 6990 Hotton qui

dépend de l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne ".

4. Modification du Conseil d' Administration :

L'Assemblée a accepté de réélire tous les administrateurs ainsi que les postes de président,

trésorier et secrétaire.

La composition du nouveau Conseil d'Administration est la suivante :

- président : David Gueulette, domicilié place de Sovimont 7 à 5150 Floreffe

N° national: 690516-003-31

- trésorier : Christian Bernard, domicilié rue d'Alvau 45 à 1435 Mont-St-Guibert

N° national: 560224-125-54

- secrétaire : Pascal Smeesters, domicilié Bois des Rois 25 à 4500 Huy

N° national: 660925-295-16

- administrateur : André Gillissen, domicilié avenue Van Overbeke 214 Bte 226 à 1083 Ganshoren

N° national: 460827-123-89

- administrateur : Philippe Soetaert, domicilié chemin du Panorama 15 à 1325 Bonlez

N° national: 530119-061-04

5. Vérificateurs aux comptes :

Rita Accalai (N° national: 610926-038-41) et Johnny Leirens (N° national: 581024-149-31) sont élus

vérificateurs aux comptes pour l'année 2011.

6. L'Assemblée, à l'unanimité, donne décharge aux administrateurs pour la gestion du club.

Mentionner sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/12/2011- Annexes du Moniteur belge

"

Réservé

au

Moniteur

belge

MOD 2,2

Volet B - Suite

Tableau récapitulatif de la composition du C.A. depuis l'année 2005 suite aux erreurs constatées dans la Banque Carrefour des Entreprises et au Moniteur :

A.G. du 20 mars 2005:

Administrateurs: Charles Bernard

Christian Bernard

Yves Dubois

Céline Dumarey

André Gillissen

Richard Grebeude

Olivier Marsille

Stéphane Nicolas

Michel Servais

Président: Richard Grebeude

Trésorier: Christian Bernard

Secrétaire: Charles Bernard

Lors de l'A.G. extraordinaire du 23 octobre 2005, Richard Grebeude démissionne du poste de président et

du poste d'administrateur. Olivier Marsille et Stéphane Nicolas démissionnent de leur poste

d'administrateurs. De ce fait, Charles Bernard est nommé président ad intérim et est confirmé au poste de

secrétaire. Christian Bernard est confirmé au poste de trésorier.

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Bijlagen bij ha-Ira isch-St afsbl d - 2I/1212II1I

A.G. du 12 février 2006:

Administrateurs: Christian Bernard

Christophe Delcourt

Yves Dubois

André Gillissen

Vincent Rémy

Président: Vincent Rémy

Trésorier: Christian Bernard

Secrétaire: Christophe Delcourt

A.G. du 18 mars 2007:

Administrateurs: Christian Bernard

Arlette Cambier

Christophe Delcourt

Yves Dubois

Céline Dumarey

André Gillissen

Philippe Soetaert

Vincent Rémy

Président: Vincent Rémy

Trésorier: Christian Bernard

Secrétaire: Christophe Delcourt

A.G. du 20 avril 2008:

Administrateurs: Christian Bernard

Arlette Cambier

Yves Dubois

Céline Dumarey

André Gillissen

Philippe Soetaert

Président / Trésorier: Christian Bernard

Secrétaire: Céline Dumarey

A.G. du 10 mai 2009:

Administrateurs: Christian Bernard

Ariette Cambier

Yves Dubois

André Gillissen

Michel Servais

Philippe Soetaert

Président / Trésorier: Christian Bernard

Secrétaire: Yves Dubois

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso " Nom et signature

MOD 2.2

Volet B - Suite

Â.G. du 27 noverribre 2010:

Administrateurs: Christian Bernard

André Gillissen

David Gueulette

Michel Servais

Pascal Smeesters

Philippe Soetaert

Président: David Gueulette

Trésorier: Christian Bernard (nomination acceptée par lui en 2011)

Secrétaire: Pascal Smeesters

A.G. du 29 mai 2011:

Administrateurs: Christian Bernard

André Gillissen

David Gueulette

Pascal Smeesters

Philippe Soetaert

Président: David Gueulette

Trésorier Christian Bernard

Secrétaire: Pascal Smeesters

Dépôt des statuts coordonnés au greffe du tribunal de commerce de l'arrondissement de Marche-en-

Famenne.

Pour copie conforme.

Au nom du Spéléo Club de Belgique:

Mr. David Gueulette, président

Mr. Christian Bernard, trésorier

Mr. Pascal Smeesters, secrétaire

Fait à Mont-Saint-Guibert, le 23 novembre 2011

Mentionner sur la dernière page du Volet B :

Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de fa personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij liet Belgisch Staatsblad =-21t12/2-011 Annexes du Moniteurbelge

Réservé

au

Moniteur

belge

Coordonnées
SPELEO CLUB DE BELGIQUE, EN ABREGE : S.C.B.

Adresse
CHEMIN DU SPELEO CLUB DE BELGIQUE 1 6990 HOTTON

Code postal : 6990
Localité : HOTTON
Commune : HOTTON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne