SWIMMING TEAM SAINT-HUBERT, EN ABREGE : STH

Association sans but lucratif


Dénomination : SWIMMING TEAM SAINT-HUBERT, EN ABREGE : STH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 467.434.288

Publication

17/02/2014
ÿþÉTO ` Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Déposé au Greffe du

Tribunal de Commerce

de NEUFCHATEAU

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Le Greffier

Ne' d'entreprise : 467,434.288

Dénomination

(en entier) : SWIMMING TEAM SAINT-HUBERT

(en abrégé) : STH

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DU PARC,21 6870 SAINT-HUBERT

Objet de l'acte : NOMINATION - DEMISSION

Extrait du PV de l'Assemblée générale ordinaire du 22 janvier 2014

L'Assemblée ratifie ;

La démission de Mademoiselle Louis Christel en tant q'administratrice en date du 30 juin 2013.

La démission de Monsieur Delait Olivier en tant qu'administrateur en date du 30 juin 2013

La nomination de Goosse Céline en tant qu'administratrice en date du 27 août 2013

La nomination de Vercruysse Pascale en tant qu'administratrice en date du 27 août 2013

En date du 22 janvier 2014 sont également membres :

1. Baudoin Jean,domicilié rue des Affouettes,1l à 6870 Vesqueville, né à Amberloup le 22 décembre 1944. 2, Berrand Sylvie domiciliée rue La Prunelaie,3 à 6870 Saint-Hubert, née à Couvin le 24 décembre 1965

3. De Maré Marc, domicilié Route d'Hatriva1,28 à 6870 Saint-Hubert, né à Saint-Hubertle 8 juillet 1958

4. Evrard Frédéric domicilié , Clos des Sorbier,71 à 6870 Saint-Hubert, né à Bastagne le 17 juillet 1974

5. Gouverneur Pierre domicilié rue des Fossés,6 à 6840 Neufchâteau, né à Léopoldville le 29 avril 1963

6, Grosjean Nathalie domicilié rue de Maissin, 122 à 6890 Villance, née à La Hestre le 23 avril 1969

7. Jambe Nicolas domicilié rue de Maissin, 126 à 6890 Villance, né à BP7 Haelen le 30 septembre 1990

8, Mahin Patricia domiciliée Clos des Sorbier,55 à 6870 Saint-Hubert, née à Libramont le 9 février 1972 9. Petit Thierry domicilié Barrière Mathieu,1 à 6870 Tenneville, né à Bastogne le 24 octobre 1972 10.Slachmuylders Claude domicilié rue Herman,3 à 6870 Saint-Hubert, né à Saint-Hubert le 29 avril 1944.

Depuis, l'Assemblée générale du 22 janvier 2114, le conseil d'administration se compose ;

1. Baudoin Jean,domicilié rue des Affouettes,11 à 6870 Vesqueville, né à Amberloup le 22 décembre 1944. 2, Berrand Sylvie domiciliée rue La Prunelaie,3 à 6870 Saint-Hubert, née à Couvin le 24 décembre 1965

3. De Maré Marc, domicilié Route d'Hatrival,28 à 6870 Saint-Hubert, né à Saint-Hubertle 8 juillet 1958

4. Evrard Frédéric domicilié ,Clos des Sorbier,71 à 6870 Saint-Hubert, né à Bastagne le 17 juillet 1974

5. Goosse Céline domiciliée rue du Mirwart,40b à 6870 Awenne, né à Libramont le10juillet 1984

6. Gouverneur Pierre domicilié rue des Fossés,6 à 6840 Neufchâteau, né à Léopoldville le 29 avril 1963

7, Grosjean Nathalie domicilié rue de Maissin, 122 à 6890 Villance, née à La Hestre le 23 avril 1969

8. Jambe Nicolas domicilié rue de Maissin, 126 à 6890 Villance, né à BP7 Haelen le 30 septembre 1990

9. Mahin Patricia domiciliée Clos des Sorbier,55 à 6870 Saint-Hubert, née à Libramont le 9 février 1972

10. Petit Thierry domicilié Barrière Mathieu,1 à 6870 Tenneville, né à Bastogne le 24 octobre 1972 11.Slachmuylders Claude domicilié rue Herman,3 à 6870 Saint-Hubert, né à Saint-Hubert le 29 avril 1944, 12.Vercruysse Pascale domiciliée Ortheuville,9 à 6970 Tenneville,née à Bastogne le 19 décembre 1969 Comme stipulé dans les statuts, les administrateurs sont nommés pour une durée de trois ans

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -17/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

Volet B - Suite

Déposé en même temps Le PV de l'AG° du 22 janvier 2014

Le PV du CA du 27 août 2013

Les comptes de l'excercice 2013 ( de janvier à décembre)

Pour extrait conforme

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Mservé

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Gouverneur Pierre Grosjean Nathalie

Administrateur ( vice-président) Administratrice (Secrétaire)

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 17/02/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Dénomination (en entier) :

(en abrégé) :

Forme juridique

Siège

Objet de l'acte 467..434.288

SWIMMING TEAM SAINT- HUBERT

STH

ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF RUE DU PARC, 21 6870 SAINT- HUBERT DEMISSION  MODIFICATION DES STATUTS

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 30/05/2013 - Annexes du Moniteur belge

Extrait de PV de l'Assemblée Générale extraordinaire du 5 mars 2013

L'Assemblée ratifie la démission de Monsieur Lacourt Réginald; notification faite au Tribunal de Commerce en;

date du mercredi 26 décembre 2012.

Démission de Monsieur Thomas Dominique en tant qu'administrateur en date du 28 février 2013.

Ratification de la démission de Mademoiselle Louis Christel du poste de trésorière mais reste administratrice.

Démission de Madame Legrand Maryline en tant qu'administratrice

Démission de Monsieur Cornélis Tanguy en tant que président et administrateur.

Madame Legrand Maryline, Mademoiselle Louis Christel et Monsieur Cornélis Tanguy remettent leur démission

en date du 5 mars (en fin d'AG).

L'Assemblée a décidé de modifier certains articles des statuts.

ART 13 ; L'Assemblée ordinaire se tiendra dans le courant du premier trimestre de l'année civile.

ART 17 : Les documents officiels doivent être signés par deux administrateurs et non plus obligatoirement par,

le président et le secrétaire.

ART 21 ; Changement de désignation ; on stipule que le CA pourra désigner au lieu de désigne un président,.

un secrétaire et un trésorier étant donné que le conseil d'administration n'en est pas obligé par la loi.

ART 21 : On supprime que le CA doit nommer un secrétaire sportif et un directeur sportif.

ART21 : On stipule que le CA pourra désigner une personne à la gestion journalière.

ART 27 ; L'exercice social commence le 1 janvier pour se terminer le 31 décembre de l'année en cours.

Déposé en même temps : Le PV de l'Assemblée générale extraordinaire du 5 mars 2013 --- -

Les comptes de juillet 2012 à décembre 2012

Pour extrait conforme

Gouverneur Pierre Grosjean Nathalie

Administrateur (vice-président) Secrétaire Texte

Mentionner Sur la dernière page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

08/01/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N° d'entreprise : 467.434.288

Dénomination

(en entier) : SWIMMING TEAM SAINT-HUBERT

(en abrégé) : STH

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège: RUE DU PARC,21 6870 SAINT-HUBERT

()blet de l'acte : DEM1SSION

EXTRAIT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 02 OCTOBRE 2012

Le conseil d'administration ratifie l'exclusion de Monsieur Lacourt Réginald en tant qu'administrateur,

Cette disposition sera ratifiée à l'Assemblée générale de juin 2012

Déposé en même temps : Le PV du conseil d'administration du 02 octobre 2012

Pour extrait conforme

Conélis Tanguy Grosjean Nathalie

Président Secrétaire

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 08/01/2013 - Annexes du Moniteur belge

21/09/2012
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N° d'entreprise : 467.434.288

Dénomination

(en entier) : SWIMMING TEAM SAINT- HUBERT

(en abrégé) : STH

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DU PARC,21 6870 SAINT- HUBERT

Obiet de l'acte : DEMISSION - NOMINATION

TExtrait de l'assemblée générale ordinaire du 14 juin 2012

L'assemblée accepte la démission de Monsieur Leyder Bernard en tant qu'administrateur.. L'assemblée ratifie la nomination de Mademoiselle Louis Christel en tant qu'administratrice effective

Déposé en même temps: Le PV de l'AGO du 14 juiin 2012 Pour extrait conforme

Cornélis Tanguy Grosjean Nathalie,

Président secrétaire

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la derniere page du Volet B : Au recto Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

29/05/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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N' d'entreprise : 467.434.288 Drt;usis Grotte au

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Dénomination

(en entier) : SWIMMING TEAM SAINT-HUBERT

(en abrégé) . STH

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Siège : RUE DU PARC, 21 6870 SAINT-HUBERT

Objet de l'acte : MODIFICATION DES STATUTS-DEMISSIONS-NOMINATION

TLors de l'assemblée générale du 22 juin 2011, les statuts suivants ont été adoptés afin de se conformer à la loi du 2 mai 2002 sur les A.S.B.L

TITRE 1er dénomination, siège, fondation

ART 1:

L'association est dénommée SWIMMING Team Saint-Hubert «STH », a.s.b.l.

ART 2

Son siège social est établi à la piscine communale de Saint-Hubert, rue du Parc 21 à 6870 Saint-Hubert,

arrondissement judiciaire de Neufchâteau.

ART 3

L'association a été fondée le 7 juillet 1999, les membres fondateurs toujours en activité à la date de

l'Assemblée générale du 22 juin 2011 étaient

1.Lacourt Réginald, domicilié rue Grande,74 à 6812 Suxy, né à Ixelles le 2 août 1958.

2.Leyder Bernard, domicilié rue Saint-Gilles 46 à 6870 Saint-Hubert , né à Longlier le 23 septembre 1967.

A la date de l'Assemblée générale du 22 juin 2011, étaient également membres

3.Baudoin Jean, domicilié rue des Affouettes, 11 à 6870 Vesqueville, né à Amberloup le 22 décembre 1944 4.Bertrand Sylvie, domiciliée rue La Prunelaie, 3 à 6870 Saint-Hubert, née à Couvin le 24 décembre 1965 5.Cornélis Tanguy, domicilié rue Saint-Gilles,21 bte2 à 6870 Saint-Hubert, né à Uccle le 2 décembre 1970. 6.Delait Olivier, domicilié rue de Lhommal,37 à 6800 Bras, né à Libramont le 2 avril 1967.

7.De Mare Marc, domicilié route d'Hatrival ,28 à 6870 Saint-Hubert, né à Saint-Hubert le 8 juillet 1958. 8.Evrard Frédéric, domicilié Clos des Sorbiers,71 à 6870 Saint-Hubert, né à Bastogne le 17juillet 1974. 9.Gouvemeur Pierre, domicilié rue des Fossès,6 à 6840 Neufchâteau, né à Léopolville le 29 avril 1963. 10.Grosjean Nathalie, domiciliée rue de Maissin, 122 à 6890 Villance , née à La Hestre le 23 avril 1969 11.Jambe Nicolas, domicilié rue de Maissin 122 à 6980 Villance , né à BPS7 Haelen le 30 septembre 1990. 12.Legrand Maryline, domiciliée rue de Saint-hubert, 28 à 6870 Hatrival, née à Bastogne le 16 mars 1971 13.Louis Christel, domiciliée rue de au camp,48 à 6800 Libramont, née à Libramont le 4 novembre 1972, 14.Mahin Patricia, domiciliée Clos des Sorbiers, 55 à Saint-Hubert, née à Libramont le 9 février 1972. 15.Petit Thierry, domiciliée La Barrière Mathieu,1 à 6870 Tenneville né à Bastogne le 24 octobre 1972. 16.Slamuylders Claude, domicilié

17.Thomas Dominique, domicilié rue de la Victoire, 29 à 6870 Saint-Hubert, né à Bastogne le 14 décembre 1967.

TITRE II  objet social

ART 4

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto . Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme é l'égard des tiers

Au verso: Nom et signature

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MOD 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

L'a.s.b.l. a pour but la formation physique par la pratique de la natation sous toutes ses formes ., Sa couleur est le vert. Le club est affilié à la ligue francophone de natation, à la ligue francophone de sauvetage et à la ligue francophone de triathlon.

TITRE ill  les membres

ART 5

Le nombres des membres est illimité ; toutefois il ne peut-être inférieur à dix.

ART 6 :

Sont membres adhérents et peuvent-être membres effectifs :

1.Toutes les personnes inscrites à un cours ou à une section sportive du STI-i et en ordre de payement de

cotisation.

2. Le représentant légal d'un mineur inscrit à un cours ou une section sportive du STR et en ordre de cotisation.

3. De droit les entraîneurs, les moniteurs et aide-moniteurs, des différentes sections du STH et tous les officiels ( chronométreurs,.. ) représentants le STH aux compétitions officielles, ou aux réunions des ligues sportives.

4. Toute personne ayant fait une demande écrite à l'un des administrateurs et à qui le conseil d'administration a répondu favorablement

ART 7:.

Les membres adhérents ou effectifs sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par

écrit leur démission au conseil d'administration.

ART 8 :

Est réputé démissionnaire, le membres qui ne paye pas [a cotisation qui lui incombe dans te mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire .l'exclusion d'un membre ne peut-être prononcée que par l'assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées. Le conseil d'administration peut suspendre jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui seraient rendu coupable d'effraction grave au règlement d'ordre intérieur, aux statuts ou aux lois.

Le membre démissionnaire, suspendu ou exclus, ainsi que [es héritiers ou ayant droit d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fond social ,Ils ne peuvent réclamer ou requérir ni relevé, ni reddition de compte, ni apposition de scellée ,ni inventaire ni le remboursement des cotisations versées.

ART 9 :

Le conseil d'administration tient au siège de l'association un registre des membres.

Ce registre reprend les noms, prénoms et domicile des membre, ou lorsqu'il s'agit d'une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l'adresse du siège social.

En outre toutes les décision d'admission, de démission ou d'exclusion des membres sont inscrites dans ce registre par les soins du conseil d'administration endéans les 8 jours de la connaissance que le conseil a eu de la décision.

Tous les membres peuvent consulter au siège de l'association le registre des membre ainsi que tous les procès verbaux qui sont signés par le président et le secrétaire ainsi que les décisions de l'assemblée générale, du conseil d'administration ou des personnes, occupant ou non une fonction de direction, qui sont investie d'un mandat au sein ou pour le compte de l'association de même que tous les documents comptables de l'association

Néanmoins, tous ces documents ne peuvent- être emportés, ni copiés. De plus un administrateur doit être présent lors de la consultation.

Tous les documents relatifs à l'association sont également consignés chez le secrétaire administratif.

Titre IV-cotisations

ART 10:

Les membres payent une cotisation annuelle,

Le montant de !a cotisation de membre adhérents sera déterminée chaque année par le conseil

d'administration pour l'année suivante.

Le montant maximum de la cotisation annuelle pour être membre effectif est fixée à 2,5 euros.

Titre V-assemblée générale

ART 11

L'assemblée générale est composée de tous les membres adhérents et effectifs en ordres de toutes cotisations pour le premier avril de l'année en cours. Seuls les membres effectifs ont droit de vote. Elle est présidée par le président du conseil d'administration ou, s'il est absent par le vice-président ou par le plus âgé des administrateurs présidents.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

ART 12 :

L'AG a le pouvoir souverain de l'association. Elle possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus

par la loi ou les présents statuts, à savoir

-Modification des statuts,

-Nomination et révocation des administrateurs et des commissaires

-Approbation des budgets et comptes

-Dissolution volontaire de l'association

-Exclusion de membre

-Transformation de l'a.s.b.l. en société à finalité sociale

ART 13:

Il doit être tenu une assemblée générale chaque année, dans le courant du mois de juin .

L'association peut être réunie en AG extraordinaire à tout moment par décision du conseil d'administration

et à la demande d'un cinquième des membres au moins, Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu

mentionnés dans la convocation ,Tous les membres doivent y être convoqués.

ART 14 :

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration :

-Par affichage signé d'un administrateur

-Au minimum pendant 10 jours précédents ta réunion

-Au sujet social á un endroit permettant à chacun des membres d'en prendre connaissance

L'ordre du jour doit être mentionné dans la convocation. Sauf dans les cas prévus par la loi, l'AG peut

délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés dans l'ordre du jour .

ART 15 :

Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'AG, et peut se faire représenter par un mandataire membre

effectif. Chaque mandataire ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Tous les membres effectifs ont un droit égal à l'AG, chacun disposant d'une voix.

ART 16.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf dans le cas où il en est décidé autrement par la loi ou par les statuts ( modification des statuts, modification portant sur les buts de l'association, dissolution de l'association, etc.. ).En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

ART 17:

Les décisions de l'AG sont consignées dans les procès verbaux, signé par le président et le secrétaire administratif .Ces PV sont conservés au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance (CF. ART9 ) .Toute modification aux statuts doit être déposée au greffes du tribunal de commerce de Neufchâteau.

Il en de même de toute nomination, démission ou révocation d'administrateurs,

ART 18:

L'assemblée générale ne pourra délibérer que si la moitié des membres effectifs au moins est présente ou représentée, sauf les exceptions établies par la loi ou les statuts. Si le quorum des présences n'est pas réuni une seconde assemblée générale sera convoquée et pourra valablement délibérer, quel que soit le nombre de présence, sur tous les points qui étaient portés à l'ordre du jour de la première assemblée sauf la modification des statuts ; mention de cette disposition sera faite dans les convocations.

Titre VI  Conseil d'administration

ART 19:

L'association est administrée par un conseil d'administration composé de six membres au moins et vingt-

deux membres au plus ; les intéressés présentent eux-mêmes leur candidature .

Quinze administrateurs sont nommés parmi les membres effectifs par l'AG statuant à la majorité absolue,

les abstenions n étant pas comptées ; ifs sont en tous temps révocables par l'assemblée statuant à la même

majorité .

La durée de leur mandat est de trois ans, ils sont rééligibles.

En cas vacance d'une place d'administrateur, les administrateurs restants on le droit d'y pouvoir

provisoirement.

Dans ce cas, l'AG, lors de sa première réunion, procède à l'élection définitive .

L'administrateur ainsi nommé achève le mandat de celui qu'il remplace.

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M0D 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

ART 20 :

Les sept sections suivantes seront représentées au sein du conseil d'administration par leur responsable

moniteur-entraîneur nommé par le conseil d'administration :

-section sportive natation

-section sportive triathlon

-section sportive sauvetage

-section école de natation

-section aquagym

-section plongée

-section eau libre

Leur mandat est limité à la durée de leur mandat de responsable de section.

ART 21 :

Le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier, un secrétaire administratif, un secrétaire sportif, un directeur sportif qui composeront le bureau.

En ces d'empêchement du président, ses fonctions seront assumées par le vice-président ou par la personne la plus âgée du conseil d'administration.

ART 22 :

Le conseil se réuni sur convocation du président ou de deux administrateurs.

Il ne peut statuer que si la majorité des membres est présente.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés

Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

La voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante

ART 23 :

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à celles de l'AG .

ART 24

Le conseil d'administration peut déléguer le gestion journalière de l'association avec usage de la signature afférente à cette gestion, à un administrateur délégué choisi parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelles et ne sont responsable que de leur mandat.

ART 25 :

Depuis l'assemblée générale du 22 juin 2011, le conseil d'administration se compose,

1.Baudoin Jean, domicilié rue des Affouettes, 11 à 6870 Vesqueville, né à Amberloup le 22 décembre 1944 2.Bertrand Sylvie, domiciliée rue La Prunelaie, 3 à 6870 Saint-Hubert, née à Couvin le 24 décembre 1965 3.Cornélis Tanguy, domicilié rue St-Gilles,21 bte2 à 6870 Saint-Hubert, né à Uccle le 2 décembre 1970. 4.Delait Olivier, domicilié rue de Lhommal,37 à 6800 Bras, né à Libramont le 2 avril 1967.

5.De Mare Marc, domicilié route d'Hatrival ,28 à 6870 Saint-Hubert, né à Saint-Hubert le 8 juillet 1958, 6.Evrard Frédéric, domicilié Clos des Sorbiers,71 à 6870 Saint-Hubert, né à Bastogne le 17 juillet 1974. 7.Gouverneur Pierre, domicilié rue des Fossès,6 à 6840 Neufchâteau, né à Léopolville le 29 avril 1963. 8.Grosjean Nathalie, domiciliée rue de Maissin, 122 à 6890 Villance , née à La Hestre le 23 avril 1969 . 9.Jambe Nicolas, domicilié rue de Maissin 122 à 6980 Villance , né à BPS7 Haelen le 30 septembre 1990. 10.Lacourt Réginald, domicilié rue Grande,74 à 6812 Suxy, né à Ixelles le 2 août 1958.

11.Legrand Maryline, domiciliée rue de Saint-hubert, 28 à 6870 Hatrival, née à Bastogne le 16 mars 1971 12.Leyder Bernard, domicilié rue St-Gilles 46 à 6870 Saint-Hubert , né à Longlier le 23 septembre 1967. 13.Louis Christel, domiciliée rue de au camp,48 à 6800 Libramont, née à Libramont le 4 novembre 1972. 14.Mahin Patricia, domiciliée Clos des Sorbiers, 55 à Saint-Hubert, née à Libramont le 9 février 1972. 15.Petit Thierry, domiciliée La Barrière Mathieu,I à 6870 Tenneville né à Bastogne le 24 octobre 1972. 16.Slamuylders Claude, domicilié

17,Thomas Dominique, domicilié rue de la Victoire, 29 à 6870 Saint-Hubert, né à Bastogne le 14 décembre 1967.

Titre VII  Comptes et budget

ART 26 :

Le conseil d'administration est tenu de soumettre chaque année et au plus tard six mois après la date de clôture de l'exercice social, les comptes de l'exercice écoulé et le budget du prochain exercice ( loi du 2 mai 2002 ).

L'assemblée générale désigne deux commissaires aux comptes chargés de vérifier tes comptes de l'association tous les ans et de présenter un rapport. La durée de leurs mandat est fixée à trois ans.

MOD 2.2

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Art 27 :

L'exercice social commence le premier juillet pour se terminer le trente juin de l'année suivante.

Titre VIII - Modification des statuts, dissolution,liquidation et règlement d'ordre intérieur

ART 28 :

La mcdification des statuts :

- doit être décidée par l'assemblée générale

-doit faire l'objet d'une majorité des deux tiers

-doit avoir lieu à l'assemblée générale avec un quorum de deux tiers

-doit être publiée au Moniteur Belge dans le mois de sa date

ART 29 :

En cas de dissolution, l'AG désignera le ou les liquidateur(s), déterminera leurs pouvoirs et indiquera l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social qui doit être affecté à une voir plusieurs ASBL ayant son siège social dans la commune de Saint-Hubert et poursuivre ce même but de formation physique par le sport;

ART 30 :

Un règlement d'ordre intérieur sera élaboré par le conseil d'administration.

Il sera soumis à tous les membres qui en prendront connaissance tors de leur admission et s'engageront à

le respecter.

ART 31 :

Tout ce qui n'est pas prévu explicitement dans les présents statuts est réglé par la foi du 27 juin 1921, modifiée par la loi du 2 mai 2002, régissant les ASBL. Les autres cas éventuels seront tranchés par le conseil d'administration.

ART 32 :

En date du 22 juin 2011, les administrateurs suivant ont été nommés :

1, Baudoin Jean,domicilié rue des Affouettes,11 à 6870 Vesqueville, né à Amberloup le 22 décembre 1944 2.Bertrand Sylvie, domicilié rue La Prunelaie, 3 à 6870 Saint-Hubert, née à Couvin le 24 décembre 1965 3.Cornélis Tanguy, domicilié rue St-Gilles, 21 Bte 2 à 9870 Saint-Hubert, né à Uccle le 2 décembre 1970 4.Delait Olivier, domicilié rue de Lhommal, 37 à 6800 Bras, né le 2 avril 1967

5. De Maré Marc, domicilié route d'Hatrival,28 à 6870 Saint-Hubert, né à Saint-Hubert le 8 juillet 1958. 6.Evrad Frédéric, domicilié Clos des Sorbiers,71 à 6870 Saint-Hubert né à Bastogne le 17 juillet 1974 7, Gouverneur Pierre domicilié rue des Fossés, 6 à 6840 Beuchâteau, né à Léopolville le 29 avril 1963. 8. Grosjean Nathalie domicilié rue de Maissin, 122 à 6890 Villance née à La Hestre le 23 avril 1969 9.Jambe Nicolas domicilié rue de Maissin, 122 à 6890 Villance né à BPS7Haelen le 30 septembre 1990 10.Lacourt Réginald domicilié rue Grande, 74 à 6812 Suxy, né à Ixelles le 2 août 1958.

11.Legrand Maryline domiciliée rue de Saint-Hubert, 28 à 6870 Hatrival née à Bastogne le 16 mars 1971. 12.Leyder Bernard domicilié rue ST-Gilles 46 à 6870 Sai nt-Hubert, né à Longlier le 23 septembre 1967, 13.Louis Christel domicilieé rue au Camp,48 à 6800 Libramont, neé à Libramont te 4 novembre 1972. 14.Mahin Patricia domiciliée Clos des Sorbiers, 55 à 6870 Saint-Hubert, neé à Libramont le 9 février 1972. 15Petit Thierry domicilié La Barrière Mafthieu,1 à 6870 Saint-Hubert, né à Bastogne le 24 octobre 1972 16.Slachmuylders Claude domicilié rue Herman, 3 à 6870 Saint-Hubert né à ;Saint-Hubert le 29 avril 1944. 17. Thomas Dominique domicilié rue de la Victoire, 29 à 6870 Saint-Hubert né Bastogne le 14 décembre

1967.

En date du 22 juin 2011, les administrateurs suivants sont démissionnaires

Leyder René, né le 28 avril 1941 Martinet Serge,né le 8 octobre 1957 Didier Arnaud,né le 4 mai 1980 Godefroid Jacky,né le 14 avril 1961 Vanhoecke Pascale,né le 14 juillet 1959 Jeanjot Laurent,né le 22 septembre 1967 Fagneray Yannick, né le 1 juillet 1963 et Beyls Denis, né le 20 octobre 1968

Déposé en même temps : Le PV de l'AGO du 22/06/2011

Le PV du CA du 2210612011

Le PV de l'AGE du 22/06/2011

Le PV du CA du 22/06/2011

Cornélis Tanguy Grosjean Nathalie

Président Secrétaire

Mentionner sur la derniere page du Volet B Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 29/05/2012 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
SWIMMING TEAM SAINT-HUBERT, EN ABREGE : STH

Adresse
RUE DU PARC 21 6870 SAINT-HUBERT

Code postal : 6870
Localité : SAINT-HUBERT
Commune : SAINT-HUBERT
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne