TELLIN-FONDERIE

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. TELLIN-FONDERIE
Dénomination : TELLIN-FONDERIE
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 536.891.535

Publication

02/08/2013
ÿþI MOD2.2

rt =, Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Réservé

au

Moniteur

belge









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N° d'entreprise : le

Dénomination

(en entier) : Tellin-Fonderie

(en abrégé) :

Forme juridique : A.S.13.1..

Siège : 129A Val des Cloches 6927 Tellin

Objet de l'acte : Statuts

Bíjsagen bij 1i BèTgiscfi gtaatsblad - 02/08/2013 - Annexes du Moniteur belge STATUT

L'association sans but lucratif qui fait l'objet des présents statuts a été fondée le 25 mai 2013 par ;

Baudri Olivier 21 rue Léon Chartier 6927Tel1in

Anne Botin 88A, rue du Tribois 6920 Wellin.

Aerts Francine 2813 rue de Bastogne 6950 Harsin

De Plaen Guy 21 rue haute 6920 Wellin(Sohier)

Boeve-Anciaux Françoise rue 259, rue de la Libération 6927 Tellin

Olivier Mézières 8 Clos des Francs Jeux 4801 Stembert.

sous le n° d'identification..

Elle a pris pour dénomination « ...Tellin fonderie ».

(Annexes du M.B. du )

TITRE I

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MOD 2.2

DE LA DENOMINATION  DU SIEGE SOCIAL

Article ler - L'association prend pour dénomination : « Tellin Fonderie »

Association sans but lucratif ou asbl »,

Article 2  Son siège social est établi à Val des cloches 129A 6927 Tellin..., dans l'arrondissement judiciaire de

Neufchâteau TITRE II

DU BUT SOCIAL POURSUIVI

Article 3  L'association a pour but

Étudier, animer, exposer, restaurer le patrimoine campanaire

Informer par Publications expositions ou conférences

Recevoir des dons ou des dépôts

Représenter I'asbl auprès des autorités, engager du personnel

Engager toutes les démarches nécessaires à la réalisation des buts de l'asbl

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son but. Elle peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son but.

Article 4 -- L'association a pour objet(s) : la valorisation du patrimoine campanaire..

TITRE III

DES MEMBRES

Section I

Admission

Article 5 - L'association est composée de membres effectifs dont le nombre ne peut être inférieur à cinq, des membres sympathisants et des membres d'honneur, qui peuvent être des personnes physiques ou des personnes morales,

En-dehors des prescriptions légales, les membres effectifs et les membres sympathisants jouissent des droits et sont tenus des obligations qui sont précisés dans le cadre des présents statuts,

T

c

Moa 2.2

Article 6 - § 1. Sont membres (effectifs)

1)toute personne morale ou physique admise en cette qualité par le Conseil d'administration et admis par

décision de l'Assemblée réunissant la majorité de 2/3 des voix présentes, Pour devenir membre

effectif il faudra remplir les conditions suivantes :

- être majeur

 s'acquitter d'une cotisation dont le montant est fixé par I'A.G

-Participer aux travaux et décisions de l'A.G.

Les personnes morales désigneront une ou deux personnes physiques chargées de les représenter au sein de l'association.

§ 2, Sont sympathisants toute personne physique ou morale

Toute personne qui désire devenir membres sympathisant doit en faire la demande par écrit auprès de

l'AG Les membres sympathisants bénéficient des activités de l'association et y participent en se

conformant aux statuts, Ils sont soumis à une cotisation fixée par l'A.G.§ 3. Le Conseil d'administration pourra accorder le titre de membre d'honneur ou à toute personne physique ou morale souhaitant apporter son concours à l'association et qui serait ainsi appelée à faire partie de (comité de parrainage ou scientifique). Cette qualité peut/ ne peut pas être cumulée avec celle de membre effectif ou de sympathisant de l'association,

Section II

Clào Démission, exclusion, suspension

e Article 7  Les membres effectifs et sympathisants sont libres de se retirer à tout moment de l'association en

Clà

adressant par écrit leur démission à l'association.

L'exclusion d'un membre effectif ou sympathisant ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la

e majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées (article 4 de la loi).

á Le non respect des statuts, le défaut de payement des cotisations au plus tard dans le mois du rappel

Clà adressé par lettre recommandée à la poste, le défaut d'être présent représenté ou excusé à trois Assemblées générales consécutives, les infractions graves aux lois sont des motifs qui permettent à I'A.G. d'exclure des membres effectifs ou sympathisants.

r-i

oN~o Article 8  Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi du 27 juin 1921 et des décisions législatives du 16 janvier et du 22 décembre 2003

Article 9 -- Les membres ne contractent aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

TITRE IV

DE L'ASSEMBLEE GENERALE

Clà Article 10  L'Assemblée générale est composée de tous les membres effectifs de l'association. s.

(DL Article 11 - L'Assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les présents statuts,

pq Sont notamment réservées à sa compétence :

1)les modifications aux statuts sociaux;

2)la nomination et la révocation des administrateurs

3)1e cas échéant, la nomination et la révocation des commissaires, et la fixation de leur rémunération dans

les cas où une rémunération est attribuée ;

4)1a décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires, le cas échéant;

5)l'approbation des budgets et des comptes ;

. V

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MDD 2,2

6)Ia dissolution volontaire de l'association ;

7)les exclusions de membres ;

8)la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

9)toutes les hypothèses où les statuts l'exigent.

10) La fixation des montants des cotisations pour chaque type de membre

Article 12- II doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, au cours du premier trimestre,

L'association peut être réunie en Assemblée générale extraordinaire à tout moment par décision du Conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres (effectifs). Une telle demande devra être adressée au Conseil d'administration par lettre recommandée à la poste au moins trois semaines à l'avance.

Article 13  Tous les membres doivent être convoqués à l'Assemblée générale par le Conseil d'administration par lettre ordinaire, courriel ou fax adressé au moins huit jours avant (Assemblée La lettre ordinaire ou le fax sera signé par le secrétaire ou le Président au nom du CA. Le courriel sera transmis avec A.R. par le secrétaire ou le Président

La convocation mentionne les jours, heure et lieu de la réunion.

L'ordre du jour est également mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un cinquième des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Article 14  Chaque membre effectif a le droit d'assister à l'assemblée et de voter. Il peut se faire représenter par un mandataire. S'il s'agit d'un tiers à l'association, celui-ci doit être muni d'une procuration écrite, datée et signée. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une procuration.

Le Conseil d'administration peut inviter toute personne à tout ou partie de l'Assemblée générale en qualité d'observateur ou de consultant.

Article 15 L'Assemblée générale est présidée par le Président du Conseil d'administration.

(Eventuellement : et à défaut par l'administrateur présent le plus âgé).

Article 16 -- L'Assemblée générale peut valablement délibérer quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf les exceptions prévues par la loi ou les présents statuts. Les décisions de l'Assemblée générale sont adoptées à la majorité simple des votes régulièrement exprimés, sauf dans les cas où il est décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du Président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante, En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée,

Toutefois, lorsqu'une décision aura été prise par l'Assemblée générale, sans que la moitié des membres soit présente ou représentée, le Conseil d'administration aura la faculté d'ajourner la décision jusqu'à une prochaine Assemblée générale extraordinaire.

Lorsque le quorum de présences n'est pas atteint à la première Assemblée générale dûment convoquée, une seconde réunion de l'Assemblée ne peut être tenue moins de 15 jours après l'envoi de la seconde convocation. La décision sera alors définitive, quel que soit le nombre des membres présents ou représentés lors de l'Assemblée générale, sous réserve de l'application in casu des dispositions légales.

Article 17 - L'Assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur la modification des statuts, sur l'exclusion des membres ou sur la transformation en société à finalité sociale que conformément aux conditions spéciales de quorum de présences et de majorité requises par la loi du 27 juin 1921 relative aux associations sans but lucratif,

Article 18  Les décisions de l'Assemblée sont consignées dans un registre de procès-verbaux contresignés par le Président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social où tous les

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MOI) 2.2

membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

Toutes modifications aux statuts sont déposées, en version coordonnée, au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiées, par les soins du greffier et par extraits aux Annexes du Moniteur comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin 1921 sur les associations sans but lucratif. Il en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires..

TITRE V

DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSOCIATION

Article 19  L'association est administrée par un Conseil composé de trois personnes au moins, nommés par l'Assemblée générale pour un ternie de ...ans, et en tout temps révocable par elle. Le nombre d'administrateurs doit en tous cas être inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Article 20  En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par l'assemblée générale. II achève dans ce cas le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Article 21  Le Conseil désigne parmi ses membres un Président, éventuellement un Vice-président, un Trésorier et un Secrétaire.

Un même administrateur peut être nommé à plusieurs fonctions.

Les fonctions de Président et de secrétaire peuvent faire l'objet d'un vote spécial de l'Assemblée générale parmi les membres du Conseil d'administration.

En cas d'empêchement du Président, ses fonctions sont assumées par le vice président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Le Conseil d'administration peut inviter à ses réunions toute personne dont la présence lui paraît nécessaire selon les besoins et à titre consultatif uniquement.

Article 22  Le Conseil se réunit chaque fois que les nécessités de l'association l'exigent et chaque fois qu'un de ses membres en fait la demande. Les convocations sont envoyées par le Président/secrétaire ou, à défaut, par un administrateur, par simple lettre, téléfax, courriel ou même verbalement, au moins 8 jours calendrier avant la date de réunion. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu où la réunion se tiendra. Sont annexées à cet envoi les pièces soumises à discussion en CA. Si exceptionnellement elles s'avéraient indisponibles au moment de la convocation, elles doivent pouvoir être consultées avant ledit Conseil.

Le Conseil délibère valablement quel que soit le nombre des membres présents ou représentés, sauf

dispositions légales, réglementaires ou statutaires contraires.

Ou : Le Conseil délibère valablement dès que [a moitié de ses membres sont présents ou représentés.

Ses décisions sont prises à la majorité simple des voix, le Président disposant de la faculté de doubler sa voix en cas de partage des votes.

Seule l'admission d'un nouveau membre réclame (un quorum de présence de 50 %) (Et) une majorité des deux tiers des voix. Un administrateur peut se faire représenter au Conseil par un autre administrateur, porteur d'une procuration écrite le désignant nommément.

En cas de partage, la voix de celui qui préside la séance est prépondérante. En cas de partage lors d'un vote à scrutin secret, la proposition est rejetée

tes décisions sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le Président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial. Ce registre est conservé au siège social. Tout membre effectif, justifiant d'un intérêt légitime, peut en prendre connaissance sans déplacement du registre.

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M,OD 2.2

Article 23 -- Le Conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de ['association. Seuls sont exclus de sa compétence, les actes réservés par la loi ou les présents statuts à l'Assemblée générale.

Article 24  Le conseil d'administration gère toutes les affaires de l'association. Il assume la responsabilité de la gestion financière .11 peut toutefois déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférent à cette gestion, à un organe de gestion composé de un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) à la gestion journalière  s'ils font partie du Conseil d'administration  et/ou de délégué(s) à la gestion journalière  s'ils ne font pas partie dudit conseil - ,qu'il choisira parmi ses membres et dont il fixera les pouvoirs

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai et publiés, aux soins du greffier, par extraits, aux annexes du Moniteur beige comme requis par la loi du 27 juin 1921 et celle du 2 mai 2002 sur les associations sans but lucratif.

Article 25  Le Conseil d'administration représente l'association dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. li peut toutefois confier cette représentation à un organe de représentation composé d'un ou plusieurs administrateur(s) et/ou à un ou plusieurs tiers à l'association agissant selon te cas individuellement ou conjointement.

Le Conseil d'administration est compétent pour en fixer les pouvoirs ainsi que les salaires, appointements ou honoraires.

lis sont désignés pour 3 ans (et en ce cas rééligibles) Ils sont de tout temps révocables par le Conseil d'administration.

Cette (ces) personne(s) n'aura (auront) pas à justifier de ses (leurs) pouvoirs vis-à-vis des tiers.

Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, seront intentées ou soutenues au nom de l'association par le Conseil d'administration, sur tes poursuites et diligences d'un administrateur délégué à cet effet (mandat classique) ou du/des organe(s) délégué(s) à la représentation.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe du Tribunal de commerce sans délai, et publiés, aux soins du greffier, par extraits aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies de la loi du 27 juin '1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 26  Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association.

Article 27  Le secrétaire ou, en son absence, le président, est habilité à accepter à titre provisoire ou définitif les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition pour autant que leur valeur n'excède pas 100.000,00 EUR.

TITRE VI

DISPOSITIONS DIVERSES

Article 28  Un règlement d'ordre intérieur pourra être présenté par le Conseil d'administration à l'Assemblée générale. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par l'Assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Article 29  L'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Article 30  Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à ['approbation de l'Assemblée générale ordinaire par le Conseil d'administration. Les comptes et les budgets sont tenus et, publiés conformément à l'article 17 de la toi du 27 juin 1921 et celle du 16 janvier et 22 décembre2003 sur les associations sans but lucratif.

Article 31 : Les documents comptables sont conservés au siège social où tous les membres effectifs, d'honneurs ainsi que les observateurs éventuels, peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre, après requête écrite au Conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de ta consultation

R

Réss:rv6

au

Moniteur

belge

MOD2.2

Volet B - Suite

Article 32  Le cas échéant, et en tous les cas lorsque la loi l'exige, l'Assemblée générale désigne un commissaire, choisi parmi les membres de l'institut des Réviseurs d'Entreprises, chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport annuel. Il est nommé pour quatre années et est rééligible.

Si la vérification des comptes n'a pu être effectuée par le vérificateur ou son suppléant, il appartient à chaque membre (effectif) de procéder lui-même à cette vérification des comptes au siège social de l'association afin de pouvoir procéder au vote relatif à l'approbation des comptes et budgets et à la décharge.

Article 33  En cas de dissolution de rassociation, l'Assemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social.

Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée.

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont ' déposées au greffe du Tribunal de commerce et publiées, aux soins du greffier, aux Annexes du Moniteur comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi de 1921 sur les associations sans but lucratif.

Article 34- Tout ce qui n'est pas prévu explicitement aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin "

1921et celle du 2 mai 2002,16 janvier 2003 et 22 décembre 2003 régissant les associations sans but lucratif.

C.A :

Président : Mr Guy De Plaen, voté à l'unanimité

21, rue Haute 6920 Wellin (Schier).

Nr National : 42 03 02 069 95

Nationalité : Belge

Vice-Présidente : Mme Françoise Boeve-Anciaux, voté à l'unanimité

259, rue de la Libération 6927 Tellin.

Nr National : 52 04 04 318 03

Nationalité : Belge

Administrateur: Mr Olivier Baudri, voté à l'unanimité

231, me Léon Chartier 6927 Tellin.

Nr National :69 02 07 145 41

Nationalité: Belge

Trésorier : Mr Olivier Mézières, voté à l'unanimité

8, Clos des Francs Jeux 4801 Stembert

Nr National : 80 12 18 259 50

Nationalité : Belge

Secrétaire : Mme Aerts Francine, voté à l'unanimité

28B, rte de Bastogne 6950 Nassogne (Harsin).

Nr National : 48 09 15 198 35

Nationalité : Belge

(s) De Plaen Guy

Jeve-Anciaux Françoise

Baudri Olivier

Mézières Olivier

Aerts Francine

Déposé en même temps pv eg de la earst;itutian + acte de ccnsitutien

El3atititSr+cxseticàaele+stgeeppggeds~s~uhdj e : e:zrmen tedneeeqmegéidimeeimàrieemecatrinobauidegczsnaenttldzezmmr;^s apeettipavr3#i ddeepte5eatte d'liaeeeeititiaq Meóategiarrrnael'ü2eatsmeeéà9micieeaeags

M. NeLsasi Móernt'eeeefPre

Coordonnées
TELLIN-FONDERIE

Adresse
VAL DES CLOCHES 129A 6927 TELLIN

Code postal : 6927
Localité : TELLIN
Commune : TELLIN
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne