TENNIS CLUB JEUNESSE ARLONAISE, EN ABREGE : TCJA

Association sans but lucratif


  1. Personnes morales
  2. Région wallonne
  3. Luxembourg
  4. TENNIS CLUB JEUNESSE ARLONAISE, EN ABREGE : TCJA
Dénomination : TENNIS CLUB JEUNESSE ARLONAISE, EN ABREGE : TCJA
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 416.603.914

Publication

23/09/2013
ÿþcLeiptre e : 0416.603.914

Dénomination

(en entier) : TENNIS CLUB JEUNESSE ARLONAISE

,an abrégé) : TCJA

Forme juridique : ASBL

Siège : 21 rue des Mélèzes 6700 Arlon

Obiet de l'acte: Démission d'un administrateur - Changement de dénomination - Modification des statuts

Lors de l'Assemblée générale du 25 février 2013, a été actée la démission de l'administrateur suivant: Jean-Philippe GRAAS, employé, 6 avenue du bois, L-1251 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg

Lors de l'Assemblée générale du 25 février 2013, le changement de dénomination du club a éte acté.

La nouvelle dénomination est:

ROYAL TENNIS CLUB ARLON

Lors de l'Assemblée générale du 11 mars 2013, les nouveaux statuts ont été adoptés.

COMPOSITION DU CA

Administrateurs:

Monsieur LAURENT René

Monsieur MICHOTTE Claude

Monsieur LHOTE François

Monsieur KUHNEMANT Jean-Pierre

Qui acceptent ce mandat.

Délégation de pouvoir :

Ils désignent en qualité de

Président : LAURENT René

Vice-président : LHOTE François

Trésorier : KUHNEMANT Jean-Pierre

Secrétaire : LHOTE François

Délégué à la gestion journalière : KUHNEMANT Jean-Pierre

Personnes habilitées à représenter l'association les personnes nommées ci-dessus.

Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

MOD 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Dépeedé au Renne du Tribunal de Ceenefee «Mon, le 1 'Z SEP. 2013

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Greffe

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NOUVEAUX STATUTS

Titre 1 : Dénomination  siège social

Art. 1 ; L'association est dénommée : Royal Tennis Club Arion, en abrégé : R T C Arlon (anciennement Tennis Club Jeunesse Arlonaise, asbl, créée en 1961).

Tous les actes, factures, annonces, publications et autres documents émanant de l'association mentionnent la dénomination de l'association, précédée ou suivie des mots « association sans but lucratif » ou du sigle « ASBL », ainsi que l'adresse du siège de l'association.

Art. 2 : Son siège social est établi à 6700 ARLON, Rue des Mélèzes, 21,

dans l'arrondissement judiciaire d'ARLON. Toute modification du siège social doit être publiée sans délai,

aux annexes du Moniteur Belge.

Art. 3 ; L'association est constituée pour une durée illimitée.

Titre 2 : Objet  But

Art. 4 : Le R T C Arion ASBL a pour but d'encourager et de développer la promotion du sport en général et du tennis en particulier, ainsi que de toute autre activité qui contribuerait au bon fonctionnement du club.

Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut prêter son concours et s'intéresser à toute activité similaire à son objet.

Titre 3: Membres

Section 1 : Admission

Art. 5 : L'association est composée de membres effectifs et de membres adhérents.

Le nombre minimum des membres effectifs ne peut être inférieur à trois.

Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits accordés par la loi ou les présents statuts.

Art. 6 ;

Sont membres effectifs

-Les membres fondateurs (ceux qui ont souscrit une part du fond social), en règle de cotisation d'été.

-Les membres associés (ceux qui ont souscrit un droit d'entrée), en règle de cotisation d'été.

-Les membres du CA ou ayant été membre du CA, en règle de cotisation d'été,

-Les membres adhérents, ayant atteint l'âge de 18 ans, en règle de cotisation d'été depuis au moins 3

années consécutives.

-Tout membre adhérent, appelé par le CA, en règle de cotisation d'été.

Sont membres adhérents

-Tous ceux qui participent aux activités de l'association, après avoir satisfait aux obligations imposées par le

CA et par la Fédération, depuis moins de 3 ans.

-Tout membre sympathisant qui satisfait au règlement d'ordre intérieur.

Section 2 : Démission, exclusion, suspension

Art. 7 : Les membres effectifs et adhérents sont libres de se retirer à tout moment de l'association en adressant par écrit leur démission au CA.

Est en outre réputé démissionnaire, le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe, dans le mois du rappel qui lui est adressé par lettre ordinaire à la poste.

Le membre effectif ou adhérent, qui, par son comportement porterait préjudice ou nuirait à l'association, peut être proposé à l'exclusion par le CA.

L'exclusion d'un membre effectif ou adhérent ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à 1a majorité des deux tiers des voix présentes ou représentées.

Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'à la décision de l'assemblée générale, les membres qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts et aux lois.

Art. 8 : L'associé démissionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les héritiers ou ayant droit de l'associé

décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social.

Ils ne peuvent réclamer ou requérir, ni relevé, ni reddition de comptes, ni apposition de scellés, ni inventaire.

Art. 9 : Le conseil d'administration tient un registre des membres conformément à l'article 10 de la loi de 1921.

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Titre 4 : Cotisations

Art. 10 : Les membres (effectifs et adhérents) paient une cotisation annuelle (identique ou différente selon !es catégories de membres). Le montant de cette cotisation est fixé par l'assemblée générale. Elle ne pourra être supérieure à 500 ¬ (indexé).

Titre 5 : Assemblée générale

Art.11 : L'assemblée générale est composée de tous les membres effectifs.

Art.12 L'assemblée générale possède les pouvoirs qui lui sont expressément reconnus par la loi ou les

présents statuts,

Sont notamment réservées à sa compétence ;

1-les modifications aux statuts ;

2-la nomination et la révocation des administrateurs ;

3-le cas échéant, la nomination des commissaires ;

4-l'approbation des budgets et comptes ainsi que la décharge à octroyer aux administrateurs et, le cas

échéant, aux commissaires ;

5-la dissolution volontaire de l'association ;

6-les exclusions des membres ;

7-la transformation de l'association en société à finalité sociale ;

8-toute autre décision prévue par la loi.

Art.13 : Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans le courant du premier semestre qui suit la fin de l'exercice social.

L'association peut être réunie en assemblée extraordinaire en tout temps par décision du conseil d'administration, notamment à la demande d'un cinquième au moins des membres effectifs. Chaque réunion se tiendra aux jour, heure, et lieu mentionnés dans la convocation.

Tous les membres doivent y être convoqués.

Art.14 ; L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par lettre ordinaire, au moins huit jours avant l'assemblée, signée par le secrétaire ou à défaut, par un membre du bureau et un membre du CA ou par affichage aux panneaux situés dans le siège social.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par un vingtième des membres effectifs doit être portée à ['ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12, 20, et 26 quater de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour.

Art.15 ; Chaque membre effectif, de plus de 18 ans le jour de l'AG, dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre membre effectif au moyen d'une procuration écrite. Chaque membre ne peut être titulaire que d'une seule procuration,

Art.16 : L'assemblée générale est présidée par le président du conseil d'administration et à défaut, par le vice-président, ou à défaut, par l'administrateur présent le plus âgé.

Si le quota de présence n'est pas atteint, une seconde convocation est envoyée endéans un délai de 15 jours.

Art.17 : L'assemblée générale délibère valablement si, au moins la moitié des membres sont présents ou

représentés.

Les résolutions sont prises à la majorité simple des voix présentes ou représentées, sauf les cas où il en est

décidé autrement par la loi ou les présents statuts,

En cas de partage des voix, celle du président ou de l'administrateur qui le remplace est prépondérante.

Art.18 ; L'assemblée générale ne peut valablement délibérer sur la dissolution de l'association, sur !a modification des statuts ou sur la transformation de la société à finalité sociale que conformément aux articles 8, 20, et 26 quater de la loi du 27 juin 1921 relative aux ASBL.

Art.19 : Les décisions de l'assemblée générale sont consignées dans un registre de procès-verbaux signés par le président et un administrateur. Ce registre est conservé au siège social, où tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans déplacement du registre.

Toutes modifications aux statuts sont déposées au greffe sans délai et publiées, par extrait, aux annexes du Moniteur belge comme dit à l'article 26 novies, [I en va de même pour tous les actes relatifs à la nomination ou à la cessation de fonction des administrateurs et, le cas échéant, des commissaires.

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Titre 6 : Administration.

Art.20 ; L'association est gérée par un conseil d'administration.

Le conseil d'administration est composé de minimum trois à maximum douze personnes nommées par l'assemblée générale parmi les membres effectifs, pour un terme de 2 ans, et, en tous cas toujours inférieur au nombre de personnes membres de l'association.

Art.21 ; En cas de vacance au cours d'un mandat, un administrateur provisoire peut être nommé par

l'assemblée générale. Dans ce cas, il achève le mandat de l'administrateur qu'il remplace.

Las administrateurs sortants sont rééligibles.

Art.22 : Après l'AG, le conseil d'administration désigne parmi ses membres un président, un vice-président, un trésorier et un secrétaire qui en constituent le bureau.

Les fonctions de secrétaire et de trésorier peuvent être assumées par une personne extérieure au conseil d'administration et sont nommées par celui-ci.

Le secrétaire et le trésorier peuvent se faire aider dans leurs tâches par une ou des personnes extérieures au conseil d'administration avec l'aval du dit conseil.

En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou le plus âgé des administrateurs présents.

Art.23 : Le CA se réunit sur convocation du président ou du secrétaire. ll forme un collège et ne peut statuer que si la majorité de ses membres sont présents ou représentés,

Chaque administrateur dispose d'une voix. Il peut se faire représenter par un autre administrateur au moyen d'une procuration écrite. Chaque administrateur ne peut être titulaire que d'une seule procuration.

Ses décisions sont prises à fa majorité simple des voix : quand ii y parité de voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. Elles sont consignées sous forme de procès-verbaux, signés par le président et le secrétaire et inscrites dans un registre spécial.

Art.24 : Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus étendus pour l'administration et la gestion de l'association.

Art.26 : Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion, à un ou plusieurs administrateur(s)-délégué(s) choisi(s) en son sein et dont il fixera les pouvoirs. S'ils sont plusieurs, ils agissent individuellement.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes déléguées à la gestion journalière sont déposés au greffe sans délai et publiés par extrait aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies de la foi.

Art.26 : Les président, vice-président, secrétaire, trésorier, peuvent signer seul les actes régulièrement décidés parle conseil ; ils n'auront pas à justifier de leurs fonctions vis-à-vis des tiers.

L'association est en outre représentée par toute autre personne agissant dans les limites des pouvoirs délégués par ou en vertu d'une décision du conseil d'administration.

Les actes relatifs à la nomination ou à la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés au greffe sans délai, et publiés par extraits aux annexes du Moniteur Belge comme dit à l'article 26 novies de la loi.

Art.27 ; Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière, ainsi que les personnes habilitées à représenter l'association ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit (excepté le mandat de l'administrateur délégué).

Art.28 : Seuls, les membres du bureau, et ce, de manière individuelle, sont habilités à accepter, à titre provisoire ou définitif, les libéralités faites à l'association et à accomplir toutes les formalités nécessaires à leur acquisition.

Titre 7 : Dispositions diverses..

Art.29 : En complément des statuts, le conseil d'administration proposera à l'assemblée générale un règlement d'ordre intérieur. Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une assemblée générale, statuant à la majorité simple des membres présents ou représentés.

Art.30 : L'exercice social commence le 01-01 pour se terminer le 31-12.

Art.31 : Le compte de l'exercice écouté et le budget de l'exercice suivant seront annuellement soumis à l'approbation de l'assemblée générale ordinaire. Ils sont tenus, et le cas échéant, publiés conformément à l'article 17 de la loi.

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Art.32 : En cas de dissolution de l'association, rassemblée générale désigne le ou les liquidateurs, détermine leurs pouvoirs et indique l'affectation à donner à l'actif net de l'avoir social à toute autre ASBL à but sportif. Cette affectation doit obligatoirement être faite en faveur d'une fin désintéressée,

Toutes décisions relatives à la dissolution, aux conditions de la liquidation, à la nomination et à la cessation des fonctions du ou des liquidateurs, à la clôture de la liquidation, ainsi qu'à l'affectation de l'actif net, sont déposées au greffe et publiées aux annexes du Moniteur Belge comme dit aux articles 23 et 26 novies de la loi.

Art.33 : Tout ce qui n'est pas explicitement prévu aux présents statuts est réglé par la loi du 27 juin 1921 régissant les ASBL.

Titre 8 : Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs.

Art. 34 : Le Règlement d'Ordre intérieur comprendra notamment les dispositions prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

Art. 35 : L'association doit transférer à tous ses membres ainsi qu'aux parents ou personnes investies de l'autorité parentale de ses membres de moins de 16 ans :

1.1e document explicite et pédagogique sur les bonnes pratiques sportives de leur discipline, ainsi que sur la nature réelle et les conséquences nocives de l'utilisation de substances et moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 ;

2.1a liste de ces substances ou moyens interdits par l'arrêté de l'exécutif de la Communauté française du 10 octobre 1989 relatif à la liste des substances et moyens visés par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du dopage à l'occasion de compétitions sportives ;

3.les mesures disciplinaires que la fédération applique en cas d'infraction à cette législation.

Art. 36 : L'association e obligation de prendre toutes les mesures appropriées pour assurer la sécurité de ses membres et des participants aux activités mises sur pied par elle-même ou sous sa responsabilité. Ces mesures doivent concerner tant les équipements utilisés que les conditions matérielles et sportives de l'organisation.

Art. 37 : L'association a l'obligation d'informer ses membres des dispositions statutaires de sa fédération

concernant:

1.1es droits et devoirs réciproques des membres et des clubs ;

2.les mesures disciplinaires ainsi que les procédures et leur champ d'application ;

3.1'exercice du droit à la défense et à l'information préalable à toute sanction éventuelle.

Art. 38 : L'association a également l'obligation de communiquer à tous ses membres un sommaire des règles relatives à la sécurité et à la lutte contre le dopage en vigueur dans la fédération à laquelle elle est affiliée, ainsi qu'un sommaire des règles relatives au transfert édictées par la fédération et un aperçu des contrats d'assurance conclus au profit des sportifs,

L'ensemble des documents relatifs aux règles et aux contrats d'assurance dont question ci-dessus sont tenus à disposition des membres au siège de l'association,

Dispositions transitoires.

Les fondateurs prennent à l'unanimité les décisions suivantes, qui ne deviendront effectives qu'à dater du dépôt au greffe des statuts, des actes relatifs à la nomination des administrateurs et des actes relatifs à la nomination des personnes habilitées à représenter l'association.

Exercice social :

Par exception à l'article 30, le premier exercice débutera ce Pour se clôturer le ....

Première assemblée générale :

Par exception à l'article 13, la première assemblée générale se tiendra le ...

Fait à Arlon le 27 août 2013 en deux exemplaires.

Déposés en même temps les compte-rendus des AG du 25 février 2013 et du 11 mars 2013

09/12/2011
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DépS}6<à ~.Wj Greffe du

Tribune! de Commerce

d'Ar#Qn, le 2 8 NOV. 2011

Greffe

Réservé

au

Moniteur

belge

N° d'entreprise : 0416.603.914

Dénomination

(en entier) : Tennis Club Jeunesse Arlonaise

(en abrégé) : TCJA

Forme juridique : ASBL

Siège : 21, rue des Mélèzes, 6700 Arlon

Objet de l'acte : Nominations et démissions d'administrateurs

Le Conseil d'Administration pour l'année 2011, suite à l'Assemblée Générale du 25 février 2011 se compose comme suit:

Membres du Bureau

Président: LAURENT René: retraité, rue de Viville, 2, 6700 Mon

Vice-Président et Secrétaire: LHÔTE François, employé, Drève de l'Arc-en-Ciel, 25, 6700 Mon

Trésorier: KUHNEMANT Jean-Pierre, Employé, Rue du Maitrank, 62, 6700 Arlon

Autres membres du Conseil d'Administration:

VANLOO Anne, enseignante, Chemin du Peiffeschoh, 35, 6700 Arlon

DUBOIS Jean-François, employé, rue JB Gillardin, 77, 4735 Pétange,Grand-duché de Luxembourg

GRAAS Jean-Philippe, employé, 6,avenue du Bois, 1251 Luxembourg,Grand-duché de Luxembourg

MARION Pierre-Yves, employé, 2, rue du Pont-Levis, 6700 Mon

MICHOTTE Claude, employé, Rue des Usines, 27/002, 6791 Athus

RATHE Stefaan, employé, 58, rue de Kleinbettingen, 8436 Steinfort,Grand-duché de Luxembourg

Déposé en même temps le P.V. d'A.G. du 25.02.2011

François Lhôte

Administrateur du TCJA ASBL

Vice president et Secrétaire

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Mentionner sur la dernière page du Volet 8 : Au recto ; Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
TENNIS CLUB JEUNESSE ARLONAISE, EN ABREGE : …

Adresse
RUE DES MELEZES 21 6700 ARLON

Code postal : 6700
Localité : ARLON
Commune : ARLON
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne