THE NANO RANCH

Association sans but lucratif


Dénomination : THE NANO RANCH
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 538.490.550

Publication

19/09/2013
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/09/2013 - Annexes du Moniteur belge

Déposé au geeí'te du titunal de commerce

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Greffe

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Rése at Monir Kelt

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N° d'entreprise : O 3.3$. `t7p , Jr5Q

Dénomination

(en entier) : THE NANO RANCH

(en abrégé)

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : Rue de France lieu-dit Insomet 6953 Forrièras

Objet de l'acte : Constitution

Les soussignés

-Lamote Wendy, née à Knokke le 22 juin 1991, domiciliée Rue de Bure n°18 à 6953 Lesterny.

-Osaer Christelle, née à Knokke le 7 octobre 1963, domiciliée Rue des Alliés n°2 à Forrières.

-Frédéric Dupont, né à Ixelles le 26 octobre 1967, domicilié Rue de Wavre n°22 à 1325 Chaumont-Gistoux.

ont convenu de constituer une association sans but lucratif dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

Dénomination, siège social, but, objets

Art. 1 ; l'association est dénommée « THE NANO RANCH ».

Art, 2 : son siège social est établi dans l'arrondissement judiciaire de Marche-en-Famenne à l'adresse suivante Rue de France lieu-dit Insomet à 6953 Forrières,

Il peut être transféré par décision du conseil d'administration dans tout autre lieu en Belgique.

Art. 3 : l'association a pour but de créer une plate-forme internationale d'Education permanente gratuite dans les 12 activités premières de l'homme (eau-agriculture-élevage-alimentation-bátiment-énergie-véhicule-habillement-santé-communication-sport-art) destinée à former à l'interactivité tous les citoyens-consommateurs défavorisés pour qu'ils construisent leurs biens, leurs aptitudes, leur santé et leur sécurité dans un esprit Clanic, éthique, civique et écologique pour, à terme, remplacer au niveau mondial les services et les produits de qualité et de propreté écologique médiocres ou de traçabilité inconnue par des services ei des produits de qualité, propres, traçables, plus innovants et de coût de fabrication mrnmur, grâce à fa revalorisation conçus, fabriqués et distribués gratuitement par les organismes Clanic au sein des CPAAS Clanic et des TERRASCLANS.

L'association a pour objet la construction des CPAAS Clanic (Les Comptoirs du Clans-Le Pax Funèbre-Action-Aere Perennius-Le Service Civique Clanic) et la construction des TERRASCLANS.

L'association peut poser tous les actes se ràppórtant directement ou indirectement à son but.

Membres

Art. 4 : l'association est composée de trois membres effectifs,

Aucun autre membre effectif n'est permis sauf si la loi impose des dispositions contraires pour-que I'associatror, puisse exercer librement ses activités.

Mentionner sur ta dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne oi, ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme a t'co.

Au verso : Nom et signature

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LU.

Art 5 : tout citoyen-consommateur peut être admis comme membre adhérent.

L'admission est votée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Art. 6 : tout membre est libre de se retirer de l'association en adressant par écrit sa démission au conseil d'administration.

L'exclusion d'un membre ne peut être prononcée que par l'assemblée générale à la majorité des 2/3 des voix présentes.

Art. 7 : les membres ne paient pas de cotisations sauf si la loi les y contraint dans l'exercice de leurs activites. Assemblée générale

Art. 8 : l'assemblée générale est composée de trois membres et est présidée par le président du conseil d'administration.

Art. 9 : les attributions de l'assemblée générale sont :

-de modifier les statuts

-de nommer et révoquer les membres et les administrateurs

-d'approuver annuellement les comptes et les budgets

-de dissoudre l'association

-d'autoriser le conseil d'administration à déléguer ses pouvoirs à un tiers

-de décider l'affectation des biens en cas de dissolution de l'association

-de nommer le cas échéant les commissaires

-de voter la décharge des administrateurs et des commissaires.

Art. 10 : tous les membres sont convoqués à l'assemblée générale ordinaire une fois par an par le président au conseil d'administration durant le premier trimestre de l'année civile par lettre ordinaire huit jours francs avant la date de celle-ci, La convocation précise la date, le lieu et l'ordre du jour,

Art. 11 : l'assemblée générale est convoquée lorsqu'un des trois membres en fait la demande écrite. Toute

proposition signée par un des trois membres est portée à l'ordre du jour.

Art. 12 : tous les membres ont un droit de vote égal à l'assemblée générale.

Les décisions sont prises à l'unanimité.

Art. 13 : les convocations et procès-verbaux dans lesquels sont consignés les décisions de l'assemblée générale sont signés par les deux administrateurs.

lis sont conservés dans un registre au siège de l'association et peuvent être consultés par tous les membres oL, par des tiers s'ils en justifient la raison et que celle-ci soit acceptée à l'unanimité par le conseil d'administration.

Conseil d'administration

Art. 14 : l'association est administrée par un conseil d'administration de deux membres composé d'un présioen: et d'un secrétaire-trésorier.

Art 15 : le conseil d'administration dispose de tous les pouvoirs pour l'administration et la gestion de l'association.

il peut notamment, sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous les actes et contrats, ouvrir e gérer tous comptes bancaires, transiger, compromettre, acquérir, échanger, vendre tous biens meubles ou immeubles, hypothéquer, emprunter, conclure des baux, accepter tous

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Volet B - Suite

legs, subsides, donations et transferts, renoncer à tous droits, représenter l'association en justice, tant en défendant qu'en demandant.

Il peut aussi nommer et révoquer le personnel de l'association.

Art. 16 : les actes qui engagent l'association autres que ceux de la gestion journalière, sont signés par le président.

Art.'17 : l'association par le biais du président est responsable des fautes imputables soit à ses préposés. soir aux organes par lesquels s'exerce sa volonté.

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat qu'ils exercent à titre gratuit. Toutefois. sr les possibilités financières de l'ASSL le permettent, une rémunération pourra être accordee à un administrateur en fonction de ses qualifications, de son expérience, de ses prestations et de sa disponibilité. La décision y compris le montant des émoluments, sera prise par ie conseil d'administration.

Dispositions diverses

Art. 18 : l'exercice social commence le ler janvier pour se terminer le 31 décembre.

Par exception, le premier exercice débute ce jour pour se terminer le 31 décembre.

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eeservé

au

Moniteur

belge

Art. 19 : lorsque l'association se trouve dans les conditions prévues par la loi, l'assemblée générale désignera un commissaire chargé de vérifier les comptes de l'association et de lui présenter un rapport.

Art. 20 ; en cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemblée générale désignera un liquidateur, déterminera ses pouvoirs et indiquera que l'actif net de l'avoir social sera affecté à la fondation privée « THA CLAND ».

L'assemblée générale de ce jour a désigné comme administrateurs

- Lamote Wendy

- Osaer Christelle

Les administrateurs ont désigné en qualité de

-Président ; Lamote Wendy

-Secrétaire-trésorier : Osaer Christelle

Fait à Forrières en deux exemplaires le 26 août 20'l3

Président Secrétaire-trésorier

Le troisième fondateur

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Mentionner sur la dernière page du Volet B: Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou l'organisme è I egarq

Au verso : Nom et signature

Coordonnées
THE NANO RANCH

Adresse
RUE DE FRANCE - INSOMET 6953 FORRIERES

Code postal : 6953
Localité : Forrières
Commune : NASSOGNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne