TREVIRE TRAIL CLUB, EN ABREGE: T.T.C.

Association sans but lucratif


Dénomination : TREVIRE TRAIL CLUB, EN ABREGE: T.T.C.
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 463.508.461

Publication

12/04/2013
ÿþz ~

" ~ 'e--~_ ~~,~

M06 2.2

Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

11

11



'06posé eu Gl!effe t'1i Tribunal' de Commuas

d'Ad°n,. te 0 Z AVR, 2013 Le Greffier;

Greffe

N° d'entreprise : 463.508.461

Dénomination

(en entier} ; Tri Promo Events

(en abrégé) : T.P.E.

Forme juridique : Association Sans But Lucratif

Siège : rue aux Haies 17, 6767 Dampicourt

Objet de l'acte : Modification de dénomination et des statuts

Entre les soussignés, tous de nationalité belge :

ALEXANDRE Vincent, 3 rue de la Chevrette, 6811 LES BULLES

BERKES Céline, 156 Au-Dessus de Rabais, 6760 VIRTON

CORNET Philippe, 16 rue de Rimbiery, 6723 HABAY-LE-VIEILLE

HERMAN Stephen, 16 rue Maurice Bricart, 6700 ARLON

LEQUEUX Frédéric, 59 rue de Virton, 6740 ETALLE

PEVERGNE Nathalie, 3 rue de la Chevrette, 6811 LES BULLES

RONGVAUX Bernard, 156 Au-Dessus de Rabais, 6760 VIRTON

il a été convenu de constituer entre eux et toutes les personnes qui viendront à en faire partie dans la suite, une association sans but lucratif, dont ils ont arrêté les statuts comme suit :

TITRE Ier.  Dénomination, siège, objet, durée

Article ler. L'association prend pour dénomination « Trévire Trait Club », en abrégé : « T.T.C. »

Art. 2. Le siège de t'association est établi à 16, Rue de Rimbiery, 6723 HABP.Y-LA VIEILLE, dans l'arrondissement judiciaire d'Arlon. Il peut être transféré en tout autre lieu de la Gaume par décision du conseil d'administration.

Art. 3. L'association est constituée pour une durée illimitée. Elle peut en tout temps être dissoute par l'assemblée générale,

Art. 4 L'association a pour objet :

1 .L'organisation de manifestations de courses à pied nature (trait) et run&bike,

2. L'organisation d'entraînements, de stages, de cours individuels et collectifs, qui se rapportent directement ou indirectement à la pratique de la course à pied.

3. L'organisation de réunions ou manifestations diverses, telles que des soirées, cocktails, conférence de presse, etc..... qui ont pour but de financer l'association, de l'aider à se développer, ou de faire connaître l'association ou une manifestation qu'elle organise.

L'association peut également collaborer avec des associations qui poursuivent des objectifs similaires, aussi bien à l'étranger que dans te pays même, et accomplir tous tes actes se rapportant directement ou indirectement à son objet.

TITRE Il,  Associés, admissions, sorties, engagements

Art 5. L'association comprend des membres effectifs, des membres adhérents et des membres d'honneur.

Ils sont des personnes physiques ou morales.

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, ta fondation ou l'organisme à l'égard des tiers

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

MOD 22

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Art. 6. Les membres effectifs seuls jouissent de la plénitude des droits des associés. Leur nombre est illimité mais ne peut toutefois être inférieur à trois, L'agréation de nouveaux membres se fait par décisions arbitraires du conseil d'administration.

Art. 7. Les membres adhérents sont ceux qui, sans exercer les droits et supporter les obligations résultant des statuts, accordent librement leur appui moral et matériel à l'association.

Art 8. Les membres effectifs et adhérents sont astreints à une cotisation dont le montant est déterminé par l'assemblée générale, et ne dépassera pas les 100,00 ¬ (cent euros).

Art 9, Tout membre effectif est libre de se retirer de l'association en adressant sa démission au conseil d'administration. Cette démission doit se faire par écrit. Est réputé démissionnaire le membre effectif ou adhérent qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe dans le mois du rappel qui lui est adressé à la poste par lettre recommandée.

Art, 10. L'exclusion d'un membre effectif est de la compétence exclusive de l'assemblée générale. Une majorité des deux tiers des membres est requise pour décider valablement de l'exclusion. L'interdiction d'un associé entraîne de plein droit son retrait de l'association.

Art. 11 Les membres exclus, sortants ou démissionnaires, de même que les héritiers d'un membre décédé, n'ont aucun droit sur le fonds social. Ils ne peuvent réclamer le remboursement des cotisations, subventions et autres prestations généralement quelconques versées par eux, par leur prédécesseur en droit ou par un tiers. lis ne peuvent réclamer, ni requérir relevé ou reddition de comptes, ni apposition des scellés, ni inventaire.

Art 12 les membres effectifs n'encourent du chef des engagements sociaux aucune obligation personnelle.

Art. 13 Le conseil d'administration peut créer un comité d'honneur, composé de personnes qui ont rendu

d'éminents services à l'association et qui sont proposées par au moins deux membres du conseil.

TITRE lit.  Conseil d'Administration

Art 14. L'association est administrée par un conseil composé de trois membres au moins, nommés parmi les associés par l'assemblée générale pour une période déterminée par le règlement d'ordre intérieur et, en tout temps révocables par elle. Ils sont rééligibles. A défaut de renouvellement de mandats, à l'expiration du délai prévu, les administrateurs continuent leur mandat jusqu'au moment ou il sera pourvu à leur remplacement. Tout membre désigné de pourvoir à une vacance survenue en cours de mandat, n'est nommé, par le conseil d'administration, que pour le temps nécessaire à l'achèvement de celui-ci. Son mandat n'expire que par décès, démission ou révocation.

Art. 15. Le conseil d'administration recherche parmi les membres un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

En cas d'absence ou d'empêchement du président, ses fonctions sont assurées, dans l'ordre, par le vice-président, le secrétaire, le trésorier ou le plus âgé des autres administrateurs,

Art 16. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux administrateurs. Il ne peut statuer que si la majorité de ses membres est présente. Tout administrateur peut se faire représenter en vertu de procuration donnée même par lettre ou télégramme, mais uniquement par un autre administrateur.

Ses décisions sont prises à la majorité absolue des votants, la voix du président ou de son remplaçant étant, en cas de partage, prépondérante. Elles sont consignées dans des procès-verbaux signés du président et du secrétaire. Les extraits à fournir en justice ou ailleurs sont signés du président ou de deux administrateurs.

Art, 17. Le conseil d'administration a dans sa compétence tous les actes relevant de l'administration sociale, dans le sens le plus large. Dans cet ordre d'idées, il peut, notamment, faire et recevoir tous paiements et en exiger ou donner quittance; faire et recevoir tous dépôts, acquérir, vendre et échanger ou aliéner, ainsi que prendre et céder à bail, même pour plus de neuf ans, tous biens meubles et immeubles; accepter ou recevoir tous subsides et subventions, privés ou officiels; accepter et recevoir tous legs et donations; consentir et conclure tous contrats, marchés et entreprises; contracter tous emprunts avec ou sans garantie; consentir et accepter toutes subrogations et cautionnements, hypothéquer les immeubles sociaux, stipuler la saisie-exécution immobilière, contracter et effectuer tous prêts et avances, renoncer à tous droits obligations ou réels, ainsi qu'à toutes garanties réelles ou personnelles; donner mainlevée avant ou après paiement de toutes inscriptions privilégiées ou hypothécaires, transcriptions, saisies ou tout autres empêchements; plaider, tant en demandant qu'en défendant, devant toutes juridictions et exécuter tous jugements, transiger, compromettre.

C'est le conseil également qui, soit par lui-même, soit par une délégation, nomme et révoque tous les agents, employés et membres du personnel de l'association, et five leurs attributions et rémunération éventuelle.

Art. 18. Le conseil peut déléguer la gestion journalière de l'association avec l'usage de la signature sociale afférente à cette gestion, à un administrateur-délégué, choisi parmi ses membres, et dont il fixera les pouvoirs.

-s *

. .v i ril

Moo 2.2

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -12/04/2013 - Annexes du Moniteur belge

Il peut également conférer tous pouvoirs spéciaux à tous mandataires de son choix avec droit de substitution pour ses mandataires.

Art. 19. Pour tous les actes autres que ceux qui relèvent de la gestion journalière ou d'une délégation spéciale, il suffira, pour que ['association soit valablement représentée vis-à-vis des tiers, des signatures conjointes de deux administrateurs, dont te président ou son représentant, ayant reçu t'aval des deux tiers au moins du conseil d'administration,

Art. 20. Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en défendant, sont intentées ou soutenues, au nom de l'association, par le conseil d'administration, poursuites et diligences du président, et, à son défaut, du vice-président, ou de l'administrateur - délégué.

TITRE IV.  Assemblée générale

Art. 21, L'assemblée générale est le pouvoir souverain de l'association. Sont réservées à sa compétence :

1. les modifications aux statuts sociaux;

2. les modifications au règlement d'ordre intérieur,

3. la nomination et la révocation des administrateurs;

4. l'approbation des budgets et des comptes;

5. la dissolution volontaire de l'association;

6. les exclusions d'associés;

7. les cotisations annuelles;

8, toutes décisions dépassant les limites de pouvoirs légalement ou statutairement dévolus au conseil

d'administration,

Art. 22. L'assemblée se réunit par décision du conseil d'administration autant de fois que ['intérêt social l'exige, et au moins une fois l'an, ou lorsqu'un cinquième de ses membres en fait la demande.

Tous les associés y sont convoqués et informés de l'ordre du jour.

Saut dans les cas de l'exclusion d'un membre, de modification aux statuts et de dissolution de l'association, l'assemblée peut valablement délibérer sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour pour autant que la majorité des membres soient présents et que la décision soit prise à la majorité des deux tiers des voix.

Art, 23. Les convocations sont faites par le conseil d'administration, par lettre missive ordinaire ou par courrier électronique (courriel), adressée â chaque membre huit jours au moins avant la réunion. Elles contiennent l'ordre du jour.

Art. 24. L'assemblée est présidée par le président du conseil d'administration, ou, à son défaut, dans l'ordre,

par le vice-président, le secrétaire, le trésorier ou par le plus âgé des administrateurs présents.

Le président désigne le secrétaire.

Art. 25. Chaque associé a le droit d'assister et de participer à l'assemblée, soit en personne, soit par l'intermédiaire de tout mandataire de son choix, associé lui-même, nul mandataire ne pouvant toutefois disposer de plus d'un mandat.

Tous les associés ont le droit de vote légal, chacun d'eux disposant d'une voix,

Art. 26. En règle générale, l'assemblée est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents ou représentés et ses décisions sont prises à la majorité absolue des voix émises. En cas de parité de voix, celle du président est prépondérante.

Par dérogation à l'alinéa précédent, les décisions de l'assemblée comportant modifications aux statuts, au règlement d'ordre intérieur, exclusion d'associé ou dissolution volontaire de l'association, ne sont prises que moyennant les conditions spéciales de présence, de majorité et, éventuellement, d'homologation judiciaire à ce régulièrement requises par les articles 8, 12 et 20 de la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un.

Art, 27. Les décisions de ['assemblée générale sont consignées dans des procès-verbaux signés par le président et le secrétaire et conservés dans un registre au siège social de l'association, registre qui peut être consulté par tout membre, mais ne peut être emporté, Les extraits à en produire en justice ou ailleurs sont signés par le président du conseil d'administration ou par deux des administrateurs. Ces extraits sont délivrés à tout associé, ou à tout tiers, qui en fait la demande, moyennant pour celui-ci justification de son intérêt légitime.

TITRE V.  Budgets, comptes

Art. 28. L'exercice comptable prend cours le 1 er janvier et se termine le 31 décembre.

Le compte de l'exercice écoulé et le budget de l'exercice suivant seront annuellement et simultanément soumis à l'approbation de l'assemblée générale au cours d'une réunion dont ie conseil d'administration fixera la date, En cas de contestation, l'assemblée générale pourra désigner un commissaire, associé ou non, chargé de vérifier les comptes de l'association. Son mandat sera gratuit.

réservé

au

l.1onrdeur

be!ne

Moo2.2

Volet B - su1¬ e

TITRE VI : Lutte contre le dopage et sécurité des sportifs

Art, 29. L'association interdit l'utilisation par ses membres de toutes substances et moyens de dopage dont la liste est fixée par la commission de discipline du C.O.1.8. Cette liste comprendra au moins celle établie par l'exécutif de la Communauté française.

Les sanctions sont celles prévues par la réglementation et la législation applicables en Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique du sport.

La procédure du contrôle de ia pratique du dopage est fixée par un arrêté du Gouvernement de la Communauté française et publiée au Moniteur belge.

Art. 30, L'association s'engage à inscrire dans un règlement d'ordre intérieur les dispositions prévues par la Communauté française en matière de lutte contre le dopage et de respect des impératifs de santé dans la pratique sportive.

TITRE Vil, -" Dissolution, liquidation

Art. 31. La dissolution et la liquidation de l'association sont régies par les articles 18 à 25 de la loi. L'assemblée générale qui prononce la dissolution volontaire de l'association statue sur la destination du ' patrimoine social selon les directives indiquées en l'article suivant

Elle donne ie pouvoir au conseil d'administration de nommer un ou deux liquidateurs, de déterminer leurs pouvoirs et de les choisir au sein de l'a.s.b.l.

Art 32. Au cas oie l'association viendrait à disparaître en fait, ou serait dissoute judiciairement, son patrimoine sera affecté à une oeuvre, dont l'objet se rapprochera le plus possible de celui en vue duquel l'association disparue ou dissoute a été créée et qui sera déterminé par une assemblée générale convoquée au besoin parle ou les liquidateurs. Si [es personnes chargées de cette détermination estimaient l'affectation à une oeuvre de but analogue irréalisable pour quelque cause que ce soit, les associés, après exécution des clauses résolutoires éventuellement insérées dans les actes de libéralité ou de transfert, pourront disposer librement du patrimoine de l'association, et l'attribuer en pleine propriété à telles personnes physiques ou morales qu'elles jugeront convenir, et ce à toute fin désintéressée.

TITRE VII : Dispositions diverses

Art, 33, En complément des statuts, le conseil d'administration pourra établir un règlement d'ordre intérieur.

Des modifications à ce règlement pourront être apportées par une décision du Conseil d'Administration,

statuant à la majorité simple.

TITRE VIL  Nominations d'administrateurs

L'assemblée générale de ce jour a élu en qualité d'administrateur

ALEXANDRE Vincent, BERKES Céline, CORNET Philippe, HERMAN Stephen, LEQUEUX Frédéric,

PEVERGNE Nathalie, RONGVAUX Bernard.

Les administrateurs ainsi nommés ont désignés entre eux un président, un vice-président, un secrétaire et un trésorier.

Fait à Virton, le 23 mars 2013

RONGVAUX Bernard, Président

En pièce jointe, PV de l'assemblée générale nommant les administrateurs

%lleil[1U14oee 18 rip3t1li-ijYt~ ri yi<.~ ~fit '.fr144 K:,r:ïi') w1_ z1i1,::1.s~ ri.1 rs~,.çri" 1fl~r; Lxii rl-~-- r~~r~rslikl~b

IF fprvNat1.371 t~l} ~'r~!'f3331~Srfl~_ c~ FéoáYd (x$s bers

i411 K1nm c.irsna+zirn

Coordonnées
TREVIRE TRAIL CLUB, EN ABREGE: T.T.C.

Adresse
RUE AUX HAIES 17 6767 DAMPICOURT

Code postal : 6767
Localité : Dampicourt
Commune : ROUVROY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne