UNE ECOLE POUR TOUS

Divers


Dénomination : UNE ECOLE POUR TOUS
Forme juridique : Divers
N° entreprise : 451.817.783

Publication

16/10/2014
ÿþCopie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte

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Une école pour tous

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d'eneemlizs : 451.817.783

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Forre.: jutîdîClUE ASBL

Sikp : Rue de la Fontaine, 2A 6800 Libramont

Mocliffcation du Conseil d'administration et statuts coordonnés en date du 26

mai 2014

Sont sortants et rééligible en date du 26 mai 2014:

Ledent Francine Leyder Bernard Massoz Caroline Roblain Roseline Theunissen Sébastien

Ont quitté le poste d'administrateurs en date du 26 mai 2014

lstace Fabian Borcy Brigitte Marcx Alice

Ont été élus administrateurs en date du 26 ami 2014

Copine Christel Pierrard Vincent

Ont été élues déléguées à la gestion journalière en date du 26 mai 2014

Gérard Audrey Wirtgen Frédérique

Les personnes responsables de la gestion journalière peuvent agir individuellement

A ce jour, le Conseil d'Administration est composé de la manière suivante :

Madame ROBAHN Roseline, présidente, Madame LAMOTTE Nadège, vice-présidente, Monsieur Leyder Bernard, trésorier, Monsieur Lefèvre Vincent, secrétaire, Mesdames Copine Christel, Didier Fanny, Ledent Francine, Leitz Chantal, Massez Caroline et Messieurs Pierragl Vincent, Theunissen Sébastien.

Déposé en annexe, le PV del'Assemblée Générale du 26 mai 2014.

La présidente Le secrétaire

ROBLA1N Roseline LEFEVRE Vincent

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Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce

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te d'entreprise : 451.817.783

Dénomination

(en entier) : Une école pour tous

(en abrégé)

Forme juridique . ASBL

Siège . Rue de la Fontaine, 2A 6800 Libramont

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'administration

Sont sortants et rééligible en date du 31 mai 2013

Lamotte Nadège

Lefèvre Vincent

Déposé en annexe, le PV de "Assemblée Générale du 31 mai 2013.

La présidente Le secrétaire

LAMOTTE Nadège LEFEVRE Vincent

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 01/08/2013 - Annexes du Moniteur belge

Mentionner sur la dernière page du Volet 8 Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes

ayant pouvoir de représenter l'association. la fondation ou l'organisme á l'égard des tiers

Au verso . Nom et signature

21/09/2012
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Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de r acte

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N" d'entreprise : 451.817.783

Suite à l'Assemblée Générale du 13 juin 2012, il a été décidé de modifier les statuts comme suit :

Article 9

L'assemblée générale est composée de tous les membres; les décisions sont obligatoires pour tous, même pour les absents.

Elle est présidée par le président du conseil d'administration, ou s'il est absent, par le vice-président ou par le plus âgés des administrateurs présents.

Il doit être tenu au moins une assemblée générale chaque année, dans les six mois qui suivent le 11' janvier. Le conseil d'administration peut la convoquer chaque fois qu'il juge sa réunion nécessaire et doit la convoquer lorsqu'un cinquième au moins des membres le demande.

Chaque réunion se tiendra aux jour, heure et lieu mentionnés dans la convocation. Tous les membres doivent y être convoqués.

L'assemblée générale est convoquée par le conseil d'administration par courrier ou mail adressé à chaque membre au moins 8 jours avant l'assemblée et signée par un administrateur au nom du conseil d'administration.

L'ordre du jour est mentionné dans la convocation. Toute proposition signée par le 115 des membres doit être portée à l'ordre du jour.

Sauf dans les cas prévus aux articles 8, 12 et 20 de la loi du 27 juin 1921, l'assemblée générale peut délibérer valablement sur des points qui ne sont pas mentionnés à l'ordre du jour si elle l'a décidé par un vote préalable des les mettre en délibération et pour autant que la proposition ait été déposée par écrit avant l'ouverture de la séance.

Chaque membre peut se faire représenter à l'assemblée générale par un mandataire membre de l'association qui ne peut être titulaire que d'une procuration qui sera annexée au procès-vetbal.

Article 13

L'association est administrée par un conseil d'administration dont les membres sont élus par l'assemblée générale à la majorité absolue par des scrutins secrets.

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erhsr) : Une école pour tous

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Forme juridique. ASBL

Siège Rue de la Fontaine, 2A 6800 Libranront

Olaiet de l'acte Assemblée générale du 13 juin 2012. Modification des statuts et du Conseil d'administration conformément aux dispositions statutaires.

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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Toutefois, le nombre d'administrateur sera toujours inférieur au nombre de membres effectifs de l'assemblée générale.

Si fe nombre de candidats est égal au nombre de mandats à pourvoir, l'assemblée générale peut prononcer la nomination d'office des candidats en cause. En cas de parité de voix, lorsque le nombre de candidats est supérieur au nombre de mandats à pourvoir, des scrutins de ballottage ont lieu entre les candidats concernés jusqu'à ce qu'une majorité se dégage.

Les candidatures à un mandat d'administrateur doivent être présentées par écrit au président huit jours avant l'assemblée générale : celle-ci, sur proposition du conseil d'administration, peut néanmoins prononcer la validité d'une candidature qui n'aurait pas été présentées dans les conditions précitées.

Toute candidature n'est toutefois valable que si

le membre est en règle de cotisation;

il n'est pas rémunéré par l'association;

Article 14

Le conseil d'administration est composé de 16 membres au Maximum :

2 mandats sont réservés à l'Athénée Royal de Bastogne

12, Avenue de la Gare

6600 Bastogne.

3 mandats sont réservés à l'Athénée Royal de Bertrix Neufchâteau

30, Avenue de la Victoire

6840 Neufchâteau.

2 mandats sont réservés à l'Institut Centre Ardenne de Libramont

39, Avenue Herbofin

6800 Libramont.

2 mandats sont réservés à l'Athénée Royal de Bouillon-Paliseul

35, Rue du Collège

6830 Bouillon

1 mandat est réservé à l'Ecole fondamentale de la CF

6, Virée du Renard

6640 Sibret

1 mandat est réservé au patronat

1 mandat est réservé au représentant des travailleurs

2 mandats sont réservés aux représentant des parents

2 mandats sont réservés à 2 personnes intéressées par l'objectif de l'ASBL.

Article 16

Le conseil d'administration élit en son sein un président, un vice-président, un. secrétaire et un trésorier qui constituent te bureau. En cas d'empêchement du président, ses fonctions sont assumées par le vice-président ou par le plus âgés des administrateurs présents.

Le mode d'élection est laisse à l'appréciation des administrateurs. Si un accord unanime n'est pas obtenu à ce sujet, l'élection se fera au scrutin secret suivant le système de la majorité relative. Dans cette dernière hypothèse, en cas de parité de voix, un second scrutin à lieu entre les candidats concernés, après quoi, si une parité subsiste, le tirage au sort décidera finalement.

Article 18

Le conseil d'administration peut déléguer la gestion journalière de l'association, avec l'usage de la signature afférente à cette gestion au Président etlou Trésorier et il en fixera les pouvoirs et éventuellement la satire ou appointement.

Lorsque la gestion journalière est confiée à plusieurs personnes, celles-ci agissent conjointement.

Outre la gestion journalière, le conseil d'administration peut déléguer à l'un des administrateurs, à un membre ou à un tiers, des pouvoirs limités dont il déterminera expressément l'étendue et la durée.

La représentation de l'association, dans les actes qui engagent l'association, autres que ceux de gestion journalière, sont signés, à moins d'une délégation spéciale du conseil, soit par le président, soit par trois

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administrateurs agissant conjointement désignés par le conseil d'administration, tequels n'auront pas à justifier de leurs pouvoirs à l'égard des tiers.

Les actions judiciaires tant en demandant qu'en défendant sont intentées ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, poursuites et diligence du secrétaire.

Les administrateurs, les personnes déléguées à la gestion journalière ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont responsables que de l'exécution de leur mandat. Celui-ci est exercé à titre gratuit.

L'association n'est engagée et les actions accomplies en son nom ne sont valables que moyennant les signatures prévues par les présents statuts.

Les actes relatifs à la nomination et la cessation des fonctions des personnes habilitées à représenter l'association sont déposés et publiés conformément à l'article 26novies de la loi et selon les modalités prescrites par l'arrêté royal du 26 juin 2003.

Ont été élus administrateurs en date du 13 juin 2012, Madame Didier Fanny.

Administrateurs sortants et réélus

BORCY Brigitte

LEITZ Chantal

MARCXAIice

A ce jour, le Conseil d'Administration est composé de la manière suivante :

Madame Lamotte Nadège, présidente, Madame Roblain Roseline, vice-présidente, Monsieur Leyder Bernard, trésorier, Monsieur Lefèvre Vincent, secrétaire, Mesdames Borcy Brigitte, Didier Fanny, Ledent Francine, Leitz Chantal, Massoz Caroline, Marcx Alice et Messieurs Istace Fabian, Theunissen Sébastien.

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce, le PV de l'Assemblée générale du 13 juin 2012.

La présidente LAMOTTE Nadège

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 21/09/2012 - Annexes du Moniteur belge

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25/07/2011
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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad - 25/07/2011- Annexes du Moniteur belge

_N' d'entreprise : 451.817183

Dénomination

(en entier) ' Une école pour tous

(en abrège) .

Fonnejuridique ASBL

Siège : Rue de la Fontaine, 2A 6800 Libramont

Objet de l'acte : Modification du Conseil d'Administration conformément aux dispositions statutaires.

Ont été élus administrateurs en date du 09/05/2011, Mesdames Borcy Brigitte, Ledent Francine, Marcx Alice et Monsieur Leyder Bernard.

Ont cessé leur fonction d'administrateur en date du 0910512011, Mesdames De Biasio Graziella, Letté Marie-Danielle et Bastin Nathalie et Messieurs Fays Stany et Louissaint Nelsy.

A ce jour, le Conseil d'Administration est composé de la manière suivante :

Madame Lamotte Nadège, présidente, Madame Roblain Roseline, vice-présidente, Monsieur Leyder Bernard, trésorier, Monsieur Lefèvre Vincent, secrétaire, Mesdames Borcy Brigitte, Ledent Francine, Leitz Chantal, Massoz Caroline, Marcx Alice et Messieurs istace Fabian, Theunissen Sébastien.

Déposé au Greffe du Tribunal de Commerce le PV de l'Assembée générale du 09/05/2011.

La présidente Le secrétaire

LAMOTTE Nadège LEFEVRE Vincent

Mentionner sur la dernière page du Volet B : Au recto : Nom et qualité du notaire instrumentant ou de la personne ou des personnes ayant pouvoir de représenter l'association, la fondation ou i'organisme à l'égard des tiers

Au verso : Nom et signature

16/07/2015
ÿþ Copie à publier aux annexes du Moniteur belge après dépôt de l'acte MOD22

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Dérnomination

(en entier) : Une école pour tous

(en abrégé) :

Forme juridique : ASBL

slege : Rue de la Fontaine, 2A 6800 Libramont

Oblat de l'acte : Modification du Conseil d'administration et statuts coordonnés en date du 27 mai 2015

Sont sortants et rééligible en date du 27 mai 2015 :

Leitz Chantal

Pierrard Vincent

Didier Fanny

Ont quitté le poste d'administrateurs en date du 27 mai 2015

Copine Christel

Ont été élus administrateurs en date du 27 mai 2015

Legardeur Christine

A ce jour, le Conseil d'Administration est composé de la manière suivante :

Madame Roblain Roseline, présidente, Madame Lamotte Nadège, vice-présidente, Monsieur Leyder Bernard, trésorier, Monsieur Lefèvre Vincent, secrétaire, Mesdames Legardeur Christine, Didier Fanny, Ledent Francine, Leitz Chantal, Massoz Caroline et Messieurs Pierrard Vincent, Theunissen Sébastien.

Déposé en annexe, le PV de t'Assemblée Générale du 27 mai 2015.

La présidente Le secrétaire

ROBLAIN Roseline LEFEVRE Vincent

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2015 - Annexes du Moniteur belge

Coordonnées
UNE ECOLE POUR TOUS

Adresse
slege : Rue de la Fontaine, 2A 6800 Libramont

Code postal : 6800
Localité : LIBRAMONT-CHEVIGNY
Commune : LIBRAMONT-CHEVIGNY
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne