VELO CLUB LA RUSTINE, EN ABREGE : LA RUSTINE

Dénomination : VELO CLUB LA RUSTINE, EN ABREGE : LA RUSTINE

Forme juridique : Association sans but lucratif

N° entreprise : 536.368.428

Publication

16/07/2013

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Copie � publier aux annexes du Moniteur belge apr�s d�p�t de l'acte

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D�nomination

(en entier) : "VELO CLUB LA RUSTINE"

(en abr�g�) : "LA RUSTINE"

Forme juridique : ASSOCIATION SANS BUT LUCRATIF

Si�ge : CENTRE SPORTIF DE LA PORTE DE TREVES, RUE GUSTAVE-DELPERDANGE 1 A, B-6600 BASTOGNE

Objet de l'acte CONSTITUTION

� V�lo club La Rustine �

Association sans but lucratif

Centre Sportif de la Porte de Tr�ves, rue Gustave-Delperdange la,

B-6600 Bastogne

Constitution Statuts

L'an deux mille treize, le trente et un mai, les soussign�s :

1. CHARNEUX Michel, domicili� � Flamierge 957, B-6686 Flamierge.

2. DECKER Daniel, domicili� rue de la Citadelle 5, B-6600 Bastogne,

3. DEREMIENS Beno�t, domicili� � Champs 785d, B-6688 Bertogne.

4. DILLEN Gaspard, domicili� � Senonchamps 170, B-6600 Bastogne,

5. DOMBIER Cyrille, domicili� � Neffe 30, B-6600 Bastogne.

6, GUILLAUME Bernard, domicili� � Vaux 392, B-6600 Bastogne.

7, LAMY Georges, domicili� rue de la Chapelle 24, B-6600 Bastogne,

8. MATHU Daniel, domicili� rue de l'Am�rican L�gion 74, B-6600 Bastogne.

9. MON FORT Emile, domicili� rue de la Briqueterie 15, B-6600 Bastogne.

10. PARMENTIER Modeste, domicili� � Senonchamps 180, B-6600 Bastogne.

11. REICHLING David, domicili� rue des Herdiers 45, B-6600 Bastogne.

12. STREEL Michel, domicili� � Cetturu 18a, B-6662 Houffalize.

13. TOUCHEQUE Serge, domicili� nie de la Chapelle 31, B-6600 Bastogne.

14, VANCAUWENBERGHE Paul, domicili� rue de la Californie 48, B-6600 Bastogne.

16, WELSCHEN Andr�, domicili� au chemin de Musy 95, B-6600 Bastogne.

d�clarent par cet acte constituer une association sans but lucratif, conform�ment � la loi du vingt-sept juin mille neuf cent vingt et un, dont ils ont arr�t� les statuts comme suit

TITRE I - D�nomination, si�ge social et dur�e

Art. 1 - L'association prend pour d�nomination : � V�lo club La Rustine �. En abr�g�, l'association peut prendre l'appellation de � La Rustine �.

Art. 2 Son si�ge social est �tabli au Centre Sportif de la Porte de Tr�ves, rue Gustave-Delperdange la, B6600 Bastogne, dans l'arrondissement judiciaire de Neufch�teau. Il pourra �tre transf�r� par d�cision de l'assembl�e g�n�rale d�lib�rant dans les conditions pr�vues pour ta modification des statuts.

Art. 3 - L'association est constitu�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle peut �tre dissoute � tout moment. TITRE Il Objet et But

Art. 4 L'association a pour but de pratiquer et de d�velopper le cyclisme. Elle poursuit la r�alisation de ce but par tous moyens et notamment, sans que cette �num�ration soit limitative, par l'organisation d'�v�nements touristiques, socio-culturels, d'animations, de rencontres et de promotion se rapportant � son objet. Elle peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement � son but. Elle peut notamment pr�ter son concours et s'int�resser � toute activit� similaire � son but,

TITRE III Membres

Art, 5 - L'association est compos�e de membres effectifs, qui peuvent �tre des personnes physiques ou des personnes morales. Le nombre minimum de membres effectifs ne peut �tre inf�rieur � trois. Seuls les membres effectifs jouissent de la pl�nitude des droits accord�s aux associ�s par la loi et les pr�sents statuts. Sont membres effectifs Les comparants au pr�sent acte, les personnes admises ult�rieurement en cette qualit� par

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2013 - Annexes du Moniteur belge

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -16/07/2013 - Annexes du Moniteur belge le conseil d'administration statuant � la majorit� des deux tiers. Toute personne d�sirant �tre membre effectif de l'association s'engage � respecter les statuts, � respecter le r�glement d'ordre int�rieur et � payer la cotisation annuelle.

Art, 6 Les membres effectifs sont libres de se retirer � tout moment de l'association en adressant leur d�mission par �crit au conseil d'administration. Est r�put� d�missionnaire le membre effectif qui ne paie pas la cotisation qui lui incombe. L'exclusion d'un membre effectif ne peut �tre prononc�e que par l'assembl�e g�n�rale � la majorit� des deux tiers des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Le conseil d'administration peut suspendre, jusqu'� la d�cision de l'assembl�e g�n�rale, les membres effectifs qui se seraient rendus coupables d'infraction grave aux statuts ou aux lois. Le membre d�missionnaire, suspendu ou exclu, ainsi que les h�ritiers ou ayants droit du membre d�c�d�, n'ont aucun droit sur le fond social. Ils ne peuvent r�clamer ou requ�rir ni relev�s, ni inventaires, ni le remboursement des cotisations vers�es.

Art. 7 - Le montant de la cotisation annuelle des membres est fix� par le conseil d'administration sans pouvoir �tre sup�rieur � 500 euros.

TITRE IV Assembl�e g�n�rale

Art. 8- L'assembl�e g�n�rale est compos�e de tous les membres effectifs de l'association. Elle est pr�sid�e par ie pr�sident du conseil d'administration ou, s'il est absent, par un membre d�sign� par le CA.

Art. 9 - L'assembl�e g�n�rale poss�de les pouvoirs qui lui sont express�ment reconnus par la loi ou les pr�sents statuts. Sont notamment r�serv�es � sa comp�tence Les modifications aux statuts sociaux, la nomination et la r�vocation des administrateurs, la d�charge � octroyer aux administrateurs, le cas �ch�ant, l'approbation des budgets et des comptes, la dissolution volontaire de l'association, les exclusions de membres, la transformation de l'association en soci�t� � finalit� sociale, toutes les hypoth�ses o� les statuts l'exigent.

Art. 10 Il doit �tre tenu au moins une assembl�e g�n�rale chaque ann�e dans le courant du 1 er semestre qui suit la cl�ture des comptes. L'association peut �tre r�unie en assembl�e g�n�rale extraordinaire � tout moment par d�cision du conseil d'administration ou � la demande d'un cinqui�me des membres effectifs au moins. Les membres effectifs sont convoqu�s aux assembl�es g�n�rales par courrier ordinaire ou courrier �lectronique, sign� par le pr�sident ou un administrateur, adress� huit jours au moins avant l'assembl�e. La convocation contient l'ordre du jour, la date, l'heure et le lieu de la r�union. Toute proposition sign�e par un vingti�me des membres effectifs doit �tre port�e � l'ordre du jour. Sauf dans les cas pr�vus aux articles 8 (modification des statuts), 12 (exclusion d'un membre) et 20 (dissolution volontaire de l'association) de la loi du 27 juin 1921, l'assembl�e peut d�lib�rer valablement sur des points qui ne sont pas mentionn�s � l'ordre du jour.

Art. 11 - Chaque membre effectif a le droit d'assister � l'assembl�e. II peut se faire remplacer par un autre membre effectif, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. L'assembl�e g�n�rale ne peut statuer que si la majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Les d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es, sauf dans les cas o� il en est d�cid� autrement par la loi ou les pr�sents statuts. Chaque membre effectif dispose d'une voix.

Art, 12 - Les d�cisions de l'Assembl�e sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux contresign�s par le Pr�sident ou un administrateur. Ce registre est conserv� au si�ge social o� tous les membres peuvent en prendre connaissance mais sans d�placement du registre, apr�s requ�te �crite au conseil d'administration avec lequel le membre doit convenir de la date et de l'heure de la consultation.

TITRE V Conseil d'administration

Art. 13 L'association est dirig�e par un conseil d'administration compos� de trois membres au moins, nomm�s par l'assembl�e g�n�rale parmi les membres effectifs de l'association, et en tout temps r�vocables par elle. Par exception le conseil d'administration ne comptera que deux membres si l'assembl�e g�n�rale elle-m�me ne compte que trois membres. Leur mandat n'expire que par d�c�s, d�mission ou r�vocation. Toutefois, tant que l'assembl�e g�n�rale n'a pas proc�d� au renouvellement du conseil d'administration au terme du mandat des administrateurs, ceux-ci continuent � exercer leur mission en attendant la d�cision de l'assembl�e g�n�rale.

Art 14 La dur�e du mandat est de 3 ans. Les administrateurs sortant sont r��ligibles. En cas de vacance d'un mandat, l'administrateur nomm� par l'assembl�e g�n�rale pour y pourvoir, ach�ve le mandat de celui qu'il remplace.

Art 15 Le conseil peut d�signer parmi ses membres un pr�sident, �ventuellement un vice-pr�sident, un tr�sorier et un secr�taire. Un m�me administrateur peut �tre nomm� � plusieurs fonctions. En cas d'emp�chement du pr�sident, ses fonctions sont assum�es par le vice-pr�sident ou, � d�faut, par un administrateur d�sign� par le CA.

Art 16 Le conseil se r�unit sur convocation du pr�sident ou de l'administrateur d�sign� � cet effet, chaque fois que les n�cessit�s de l'association l'exigent ou � la demande d'un administrateur. Il ne peut statuer que si la

majorit� de ses membres est pr�sente ou repr�sent�e. Ses d�cisions sont prises � la majorit� simple des voix pr�sentes ou repr�sent�es. Un administrateur peut se faire repr�senter par un autre administrateur, sans que celui-ci ne puisse �tre porteur de plus d'une procuration. Les convocations sont envoy�es par le pr�sident, le secr�taire ou, � d�faut, par un administrateur, par simple lettre ou courriel, au moins 8 jours calendrier avant la date de la r�union. Elles contiennent l'ordre du jour, la date et le lieu o� la r�union se tiendra.

Art 17 Les d�cisions du conseil sont consign�es dans un registre de proc�s-verbaux sign�s par le pr�sident ou un administrateur. Les membres effectifs peuvent en prendre connaissance en respectant les dispositions pr�vues � l'article 10 de la loi du 2 mai 2002.

Art 18 Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus �tendus pour l'administration et la gestion de l'association. Sont exclus de sa comp�tence les actes r�serv�s par la loi ou par les pr�sents statuts � celle de l'assembl�e g�n�rale.

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Volet B - suite

Art 19 Le conseil peut d�l�guer, sous sa responsabilit�, la gestion journali�re de l'association, avec l'usage de la signature y aff�rente, � l'un ou plusieurs de ses membres ou � un tiers. S'ils sont plusieurs, ils agissent conjointement. A d�faut, la gestion journali�re est assur�e par le pr�sident.

Art 20 Les actions judiciaires, tant en demandant qu'en d�fendant, seront intent�es ou soutenues au nom de l'association par le conseil d'administration, sur les poursuites et diligences d'un administrateur d�l�gu� � cet effet ou duides organe(s) d�l�gu�(s) � la repr�sentation.

Art 21 L�s actes qui engagent l'association, autres que de gestion journali�re, sont sign�s conjointement, � moins d'une d�l�gation sp�ciale du conseil, par le pr�sident et un administrateur, lesquels n'auront pas � justifier de leurs pouvoirs � l'�gard des tiers.

Art 22 Les administrateurs, les personnes d�l�gu�es � la gestion journali�re, ainsi que les personnes habilit�es � repr�senter l'association, ne contractent, en raison de leurs fonctions, aucune obligation personnelle relativement aux engagements de l'association,

TITRE VI R�glement d'ordre int�rieur

Art 23 Un r�glement d'ordre int�rieur pourra �fre -pr�sent� par le conseil d'administration � l'assembl�e : g�n�rale pour approbation et pour toutes modifications �ventuelles.

" TITRE VII Exercice social, Comptes et budgets

Art 24 - L'exercice social de l'association commence le 1 er janvier pour se terminer le 31 d�cembre, Par

exception, le premier exercice d�butera le jour de la fondation, le 31 mai 2013 pour se terminer le 31 d�cembre

2013. Le conseil d'administration �tablit les comptes de l'ann�e �coul�e selon les dispositions pr�vues par

l'article 17 de la loi du 2 mai 2002 ainsi que les budgets de l'ann�e suivante et les soumet � l'approbation de

l'assembl�e g�n�rale annuelle,

TITRE VIII Dissolution et liquidation

Art 25 Sauf dissolution judiciaire, seule l'assembl�e g�n�rale peut prononcer la dissolution de l'association

conform�ment � l'article 20 de ta loi du 27 juin 1921. En cas de dissolution de l'association, l'assembl�e

g�n�rale d�signe le ou les liquidateurs, d�termine leurs pouvoirs et indique l'affectation � donner � l'actif net de

l'avoir social.

Art 26 Dans tous les cas de dissolution volontaire ou judiciaire, apr�s l'apurement des dettes, l'actif net

sera affect� � une autre organisation qui poursuit un but similaire,

TITRE IX: Dispositions diverses

Art 27 Tout ce qui n'est pas explicitement pr�vu dans les pr�sents statuts est r�gl� par la loi du 27 juin

1921, modifi� par la loi du 2 mai 2002, r�gissant les associations sans but lucratif.

TITRE X: Dispositions transitoires

L'assembl�e g�n�rale r�unie � ce jour a �lu en qualit� d'administrateurs :

1. CHARNEUX Michel, domicili� � Flarnierge 957, B-6686 Flamierge.

2, DECKER Daniel, domicili� rue de la Citadelle 5, B-6600 Bastogne.

3. DEREMIENS Beno�t, domicili� � Champs 785d, B-6688 Bertogne.

4. DILLEN Gaspard, domicili� � Senonchamps 170, B-6600 Bastogne.

5. DOMBIER Cyrille, domicili� � Neffe 30, 6-6600 Bastogne.

6. GUILLAUME Bernard, domicili� � Vaux 392, B-6600 Bastogne,

7. LAMY Georges, domicili� rue de la Chapelle 24, B-6600 Bastogne.

8. MATHU Daniel, domicili� rue de l'Am�rican L�gion 74, B-6600 Bastogne.

9. MONFORT Emile, domicili� rue de la Briqueterie 15, B-6600 Bastogne.

10. PARMENTIER Modeste, domicili� � Senonchamps 180, B-6600 Bastogne.

11. REICFILING David, domicili� rue des Flerdiers 45, B-6600 Bastogne.

12. STREEL Michel, domicili� � Cetturu 18a, B-6662 Flouffalize.

13. TOUCHEQUE Serge, domicili� nie de la Chapelle 31, B-6600 Bastogne.

14. VANCAUWENBERGHE Paul, domicili� rue de la Californie 48, B-6600 Bastogne. Le conseil d'administration s'est imm�diatement r�uni et a d�sign� en qualit� de Pr�sident MONFORT Emile, Tr�sorier MATHU Daniel, Secr�taire : STREEL Michel Conform�ment � l'article 19, la gestion journali�re est assur�e par le pr�sident.. Fait � Bastogne, le 31 mai 2013 en 17 exemplaires.

CHARNEUX Michel DECKER Daniel DEREMIENS Beno�t

DILLEN Gaspard DOMBIER Cyrille GUILLAUM� Bernard

LAMY Georges MATHU-Daniel MONFORT Emiie

PARMENTIER Modeste REICHLING,David STREEL Michel

TOUCHEQUE Serge VANCAUWENBERGHE Paul WELSCHEN Andr�

� D�pos� en m�me temps : acte de constitution du 31/05/2013 �

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Coordonnées
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Adresse
RUE GUSTAVE DELPERDANGE 1 A 6600 BASTOGNE

Code postal : 6600
Localité : BASTOGNE
Commune : BASTOGNE
Province : Luxembourg
Région : Région wallonne

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