1,2,3, ... PONEYS

Association sans but lucratif


Dénomination : 1,2,3, ... PONEYS
Forme juridique : Association sans but lucratif
N° entreprise : 558.888.561

Publication

19/08/2014
Copie publier aux annexes du Moniteur belge aprs dpt de l'acte MOD2.2

N d'entreprise :

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Dnomination

(en entier) : 1,2,3, ... Poneys

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J AM ZieFe

pi'efirer

V. FOURNAUX

Greffier

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

(en abrg) :

Forme juridique : ASBL

Sige : RUE TICHESSE 36 5580 ROCHEFORT

Objet de l'acte : Statuts

Dnomination :1,2,3 ... Poneys

Forme juridique : ASBL

Sige :Rue Tichesse 36

5580 Rochefort

1. Cration du Conseil d'Administration

Le 1 er juillet 2014 s'est runi Rue Tichesse 36, 5580 Rochefort, l'Assemble Gnrale qui a pris les

dcisions suivantes :

Nominations :Monsieur Samain Michael, prsident, domicili Chemin d'Ellignies 87 7910 Frasnes-lez-

Anvaing

Mademoiselle Vandevoorde Florence, trsorire, domicilie rue Tich esse 36 5580 Rochefort

Monsieur Thomas Luc, secrtaire, domicili Chausse de Wavre 42 1360 Perwez

Il, Mise en conformit des statuts avec la loi du 2 juin 1921 modifie par la loi du 02 mai 2002

Entre les soussigns

1.SAMAiN MICHAEL prsident domicili Chemin d'Ellignies 87 7910 Frasnes-lez-Anvaing, de nationalit

belge n le 28 juillet 1972 Renaix.

2.VANDEVOORDE FLORENCE trsorier domicili Rue Tichesse 36 5580 Rochefort, de nationalit belge,

ne le 19 novembre 1979 Anderlecht.

3.THOMAS LUC secrtaire domicili Chausse de Wavre 42 1360 Perwez de nationalit belge, n le 28

fvrier 1967.

Il est convenu de constituer une association sans but lucratif conformment la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un dont ils sont les fondateurs et ont arrts leurs statuts comme suit :

Titre I, Dnomination et Sige social

Article 1

L'association est dnomme : 1,2,3 ... Poneys

Article 2

Le sige social est tabli en Belgique Rue Tichesse 36 5580 Rochefort, il pourra tre dplac par dcision

de l'assemble gnrale dans tout autre lieu. L'acte de modification du sige social doit tre conformment ia

loi du 27 juin 1921, dpos au greffe du tribunal comptent et publie aux annexes du Moniteur Belge,

arrondissement Judiciaire de Dinant.

Titre Il. But et dure

Article3

L'association a pour but social en Belgique comme l'tranger de

-mettre en Suvre, directement ou indirectement, tous moyens propres faciliter, promouvoir le sport pour.

les adultes et la jeunesse, ainsi que toute activit qui peut promouvoir le sport dans son ensemble en vue de

l'panouissement des jeunes et des moins jeunes

~

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MOO 2,2

-dvelopper et promouvoir la rducation et le dveloppement de la personnalit par le sport et entre autres par le contact avec les poneys et le monde questre

-s'occuper de l'organisation de journes et de sjours sportifs, ainsi que la formation de moniteurs et animateurs

-apporter tous services gnraux pouvant tre rendus des personnes physiques ou morales, associations ou socits et plus gnralement toute opration susceptible de d'aider la ralisation de l'objet ci-dessus

L'association accomplit tout acte se rapportant directement ou indirectement son but, seule ou en collaboration avec d'autres associations ou socits. Elle peut prter son concours et s'intresser toutes activits similaires la sienne.

Article 4

La dure de l'association est illimite.

Titre III. Les membres

Article 5

Le nombre de membre est illimit, il ne peut tre infrieur trois. Les fondateurs sont les premiers membres

de l'association.

Article 6

Sont membres les personnes qui ont adresss leur candidature, par crit, au conseil d'administration et qui

ont t admis par l'assemble gnrale.

La dcision de l'assemble gnrale est sans appel et ne doit pas tre motive. Elle est porte la

connaissance du candidat par lettre ordinaire.

Le candidat non admis ne peut reprsenter sa candidature qu'aprs 5 ans compter de la date de la

dcision de l'assemble gnrale.

Article 7

Les membres peuvent dmissionner tout moment de l'association en adressant leur dmission par crit au

conseil d'administration.

Est rput dmissionnaire

-le membre qui ne paie pas les cotisations qui lui incombent

-le membre qui adopte une attitude de nature nuire la rputation et au bon fonctionnement de

l'association ou qui est condamn pour attentat la pudeur, corruption de la jeunesse, ...

-le membre qui n'assiste pas ou qui ne se fait pas reprsenter deux assembles gnrales conscutives.

L'assemble gnrale constate que le membre est rput dmissionnaire.

L'exclusion d'un membre effectif ne peut tre prononce que par l'assemble gnrale la majorit des

deux tiers des voix des personnes prsentes et reprsentes. Les dcisions d'exclusion, tant du conseil

d'administration que de l'assemble gnrale, sont souveraines et ne doivent pas tre motives.

La qualit des membres se perd automatiquement par le dcs ou, s'il s'agit d'une personne morale, par la

dissolution, la fusion, la scission, la nullit ou la faillite.

Tout membre dmissionnaire ou exclu, ainsi que leurs hritiers n'ont aucun droit sur le fond social de

l'association. Ils ne peuvent rclamer aucun compte, faire apposer des scells ou requrir l'inventaire.

Le conseil d'administration peut interdire jusqu' la date de la prochaine assemble gnrale la participation

d'un membre aux activits et runion de l'association quand ce membre a port gravement atteinte aux intrts

de l'association ou des membres qui la composent. La prochaine assemble gnrale prononcera

conformment l'article 10, l'exclusion du membre ou rtablira celui-ci dans ses droits.

Le conseil d'administration tient, au sige social de l'association, un registre des ses membres. Le membre contresigne dans le registre la mention de son admission. Cette signature entrane son adhsion aux prsents statuts, au rglement d'ordre intrieur ainsi qu'aux dcisions prises par l'ASBL.

Tout membre peut consulter, au sige de l'association, les documents comptables, le registre des membres ainsi que les PV et dcisions de l'assemble gnrale, du conseil d'administration, du dlgu la gestion journalire ou de tout mandataire agissant au sein et pour le compte de l'association. A moins qu'un arrt royal en dcide autrement, la demande doit tre adresse pralablement par crit au prsident du conseil d'administration et prciser le ou les documents auxquels le membre souhaite avoir accs.

Les parties conviennent d'une date o le membre peut prendre connaissance des documents souhaits, cette date devant se situer dans le dlai d'un mois dater de la rception de la demande par le prsident du conseil d'administration.

Le montant des cotisations est dtermin par le conseil d'administration : il ne pourra excder 125 euros.

Titre IV. Les pouvoirs de l'Assemble Gnrale

Article 8

L'assemble gnrale est le pouvoir souverain de l'association. Elle possde les pouvoirs qui lui sont

expressment confrs par la loi ou les prsents statuts.

Les attributions de l'assemble gnrale comportent le droit

1.de modifier les statuts

2.d'admettre les nouveaux membres

3.d'exclure un membre

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MOD2.2

4.de nommer ou de rvoquer les administrateurs, le ou tes commissionnaires, le ou les vrificateurs aux

comptes ainsi que le ou les liquidateurs

5.d'approuver annuellement les comptes et budgets

6.de donner la dcharge aux administrateurs, aux commissionnaires et, en cas de dissolution volontaire,

aux liquidateurs

7.d'approuver le rglement d'ordre intrieur et ses modifications

8.de dcider d'intenter une action en responsabilit contre tout membre de l'association, tout administrateur,

tout commissionnaire, toute personne habilit reprsenter l'association ou tout mandataire dsign par

l'assemble gnrale

9.de prononcer la dissolution volontaire de l'association ou la transformation de celle-ci en socit en finalit

sociale

10.de fixer la destination des actifs en cas de dissolution volontaire

Titre V. Le fonctionnement de l'Assemble Gnrale

Article 9

L'assemble gnrale est constitue par l'ensemble des membres associs. Elle est prside par le

prsident du Conseil d'administration.

Article 10

L'assemble gnrale se runit au moins une fois par an dans le courant du premier semestre de l'anne civile.

Une assemble gnrale extraordinaire peut tre runie tout moment par dcision du conseil d'administration, soit la demande de celui-ci, soit la demande d'un cinquime des membres.

L'assemble gnrale est convoque par le conseil d'administration par lettre ordinaire confie la poste ou remise de la main la main au moins huit jours avant la date de l'assemble. La convocation comprendra l'ordre du jour dtaill,

Si l'assemble gnrale doit approuver les comptes et budget, ceux-ci sont annexs la convocation. Toute proposition signe par un vingtime des membres doit tre porte l'ordre du jour.

Chaque membre a le droit d'assister l'assemble gnrale. II peut se faire reprsenter par un autre membre porteur d'une procuration crite dment signe.

Tous les membres ont un droit de vote gal l'assemble gnrale. Toute personne qui a un intrt oppos celui de l'association ne peut participer aux dlibrations et au vote concernant ce point de l'ordre du jour. Article 11

Les rsolutions de l'Assemble gnrale sont prises la majorit absolue des voix des membres prsents et reprsents, sauf dans le cas ou il en est dcid autrement dans la loi ou des reprsentants de statuts.

Les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions ne sont pas prises en compte pour le calcul des majorits.

Quand l'Assemble doit dcider de l'exclusion d'un membre, d'une modification statuaire, de la dissolution de l'Asti ou de sa transformation en socit finalit sociale, les votes nuls, blancs ainsi que les abstentions sont assimils des votes ngatifs. En cas de pante de voix, celle du prsident ou de l'administrateur qui le remplace est prpondrante.

L'assemble gnrale ne peut valablement dlibrer sur la modification des statuts, la dissolution et la transformation de l'association que conformment aux dispositions prvues par l'article 8 de la loi du 27 juin 1921.

L'assemble ne peut dlibrer valablement que sur les points inscrits l'ordre du jour. Exceptionnellement un point non inscrit l'ordre du jour peut tre dlibr condition que la moiti des membres soient prsents ou reprsents l'assemble gnrale et que deux tiers d'entre eux acceptent d'inscrire ce point l'ordre du jour.

Article 12

Les dcisions de l'assemble gnrale sont consignes dans un registre des procs-verbaux. Les procs-verbaux sont rdigs par le secrtaire du conseil d'administration ou, en cas d'empchement, par un autre administrateur dsign cet effet par le conseil d'administration. Ils sont signs par le prsident et le secrtaire ou un membre et conservs dans un registre au sige social de l'association. Tout membre peut consulter ces PV mais sans dplacement du registre. Tout tiers justifiant d'un intrt lgitime peut demander des extraits des PV signs par le prsident ou par un autre administrateur. Toute modification aux statuts est dpose, sans dlai au greffe du tribunal de commerce et publie aux Annexes du Moniteur belge conformment la loi du 27 juin 1921. ii en est de mme pour toute nomination ou cessation de fonction d'un administrateur, d'une personne habilite reprsenter l'association, d'une personne dlgue la gestion journalire ou d'un commissaire.

Titre VI. Composition du Conseil d'administration

Article 13

L'association est gre par un conseil d'administration compos au minimum de trois administrateurs, membres de l'association ou non. Le mandat d'administrateur, en tout temps rvocable par l'assemble gnrale, est de quinze ans. Ii se dtermine la date de la quinzime assemble gnrale ordinaire qui suit celle qui l'a dsign comme administrateur. L'administrateur sortant est rligible.

Les administrateurs exercent leur fonction gratuitement. La fonction d'administrateur dlgu peut tre rmunre. Dans ce cas, l'assemble gnrale fixera le montant des rmunrations qui seront accordes.

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Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

MOD 2.2

Les administrateurs ne contractent, en raison de leur fonction, aucune obligation personnelle et ne sont pas responsables, vis--vis de l'association, que de l'excution de leur mandat.

Tout administrateur qui veut dmissionner doit signifier sa dmission par crit au conseil d'administration. L'administrateur dmissionnaire doit toutefois rester en fonction jusqu' la date de la prochaine assemble gnrale si sa dmission a pour effet que le nombre d'administrateur devienne infrieur au nombre minimum fix l'article 5.

Titre VII. Le fonctionnement du conseil d'administration

Article 14

Le conseil dsigne en son sein un prsident, un secrtaire et un trsorier. Le prsident est charg, notamment, de convoquer et de prsider le conseil d'administration. Le secrtaire est charg de rdiger les PV. Il veille la conservation des documents. 11 veille ce qu'il soit procd, dans les plus brefs dlais, au dpt, des actes exigs par la loi du 27 juin 1921 au greffe du tribunal comptent.

Le trsorier est notamment charg de veiller la bonne excution de la tenue des comptes, de la dclaration des impts, des formalits pour l'acquittement de la taxe sur leur patrimoine de la TVA, et le cas chant du dpt des comptes la banque nationale de Belgique.

En cas d'empchement temporaire du prsident, du secrtaire ou du trsorier, le conseil d'administration peut dsigner un administrateur pour le(s) remplacer titre intrimaire.

Les administrateurs peuvent se faire reprsenter par un autre administrateur porteur d'une procuration crite dument signe.

Un administrateur ne peut reprsenter qu'un autre administrateur.

Le conseil dlibre valablement si la moiti des administrateurs sont prsents ou reprsents.

Chaque administrateur dispose d'une voix. Les dcisions du conseil sont prises la majorit absolue des voix des administrateurs prsents et reprsents. Les votes blancs, nuls ainsi que les absentions ne sont pas pris en compte pour le calcul des majorits. En cas de partage des voix, celle du prsident ou de l'administrateur qui le remplace est prpondrante.

Le conseil d'administration est convoqu par le prsident ou, en cas d'empchement, par un autre administrateur. La convocation au conseil d'administration est envoye par l'ordre ordinaire au moins 8 jours avant la date fixe par la runion du conseil. Elle contient l'ordre du jour. Le conseil d'administration ne dlibre que sur les points inscrits l'ordre du jour. Exceptionnellement, un point non inscrit l'ordre du jour peut tre dbattu si les deux tiers des membres prsents ou reprsents marquent leur accord. Les dcisions du conseil d'administration sont consignes dans un registre de PV signs par le prsident et le secrtaire. Ce registre est conserv au sige social de l'association ou tous les membres peuvent, sans dplacement du registre, en prendre connaissance.

Titre VIII. Les pouvoirs dvolus du Conseil d'administration

Article 15

L'association est gre et reprsente par le conseil d'administration, les administrateurs agissant, sauf dlgation spciale en collge.

Le conseil d'administration a les pouvoirs les plus tendus pour l'administration et la gestion de l'association, et ce compris aliner, hypothquer et effectuer tous les autres actes de disposition ainsi que transiger et soumettre un litige l'arbitrage. Toutes les attributions qui ne sont pas expressment rserves l'assemble gnrale par la loi ou les prsents statuts sont exerces par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration tabli chaque anne le bilan des recettes et dpenses de l'association pour l'exercice coul, de mme que le budget du prochain exercice et les prsente l'approbation de l'assemble gnrale.

Le conseil d'administration peut dlguer des pouvoirs un ou plusieurs administrateurs. Dans ce cas, l'tendue des pouvoirs confrs et la dure durant laquelle ils peuvent tre exercs, seront prciss dans la dcision de la dlgation. La dmission ou la rvocation d'un administrateur met fin tout pouvoir dlgu par le conseil d'administration.

Le conseil d'administration peut dlguer la gestion journalire de l'association, avec l'usage de la signature affrente cette gestion, un ou plusieurs personnes, administrateurs ou non qui agiront individuellement en qualit d'organe. La dure des mandats, ventuellement renouvelable est fixe par le conseil d'administration et est de maximum 6 ans. Le conseil d'administration peut, tout moment, et sans qu'il doive se justifier, mettre fin au mandat confr la personne charge de la gestion journalire.

L'association est valablement reprsente dans tous les actes (y compris ceux o interviennent un fonctionnaire public ou un officier ministriel) ou en justice :

-soit par deux administrateurs agissant conjointement, qui en temps qu'organe ne devront pas justifier vis--vis des tiers d'une dcision pralable et d'une procuration du conseil d'administration.

-Soit dans les limites de la gestion journalire, par le dlgu cette gestion agissant sparment et qui ne devra pas justifier d'une dcision pralable.

Titre IX. Dispositions diverses

Article 16

L'exercice social commence le 1er janvier et se termine le 31 dcembre, Les comptes de l'exercice coul, le budget pour l'exercice suivant seront soumis annuellement pour l'approbation l'assemble gnrale. Le budget prsente les recettes et les dpenses ordinaires et extraordinaires de l'exercice social suivant. Les comptes seront dposs conformment la loi du 27 juin 1921.

M0U2.2

Volet B - Suite

Article 17

En cas de dissolution volontaire de l'association, l'assemble gnrale dsignera le ou tes liquidateurs et dterminera leurs pouvoirs. Toute dcision relative la dissolution, aux conditions de la liquidation, la nomination et la cessation des fonctions du ou des liquidateur(s), la clture de la dissolution, ainsi qu' l'affectation de l'actif net est dpose et publie conformment la loi du 27 juin 1921.

Article 18

En cas de dissolution volontaire, l'actif social restant, aprs rglement des dettes et apurements des

charges sera soumise une ou des associations poursuivant le mme but que l'association.

Article 19

Tout ce qui n'est pas expressment prvu dans les prsents statuts est rgl conformment la loi du 27

juin 1921 rgissant les associations sans buts lucratifs.

Fait ce 10 juillet en 2014

En deux exemplaires

Bijlagen bij het Belgisch Staatsblad -19/08/2014 - Annexes du Moniteur belge

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Coordonnées
1,2,3, ... PONEYS

Adresse
RUE TICHESSE 36 5580 ROCHEFORT

Code postal : 5580
Localité : ROCHEFORT
Commune : ROCHEFORT
Province : Namur
Région : Région wallonne